Le Président de la République,
Sur proposition du ministre des finances,
Vu la loi n° 88-61 du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la valeur ajoutée, ensemble des textes l'ayant modifiée ou complétée,
Vu la loi n° 88-62 du 2 juin 1988, portant refonte du régime du droit de consommation, ensemble des textes l'ayant modifiée ou complétée,
Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989, portant application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation, ensemble des textes l'ayant modifiée ou complétée,
Vu la loi n° 93-120 du 27 décembre 1993, portant promulgation du code d'incitations aux investissements et notamment ses articles 9 et 55,
Vu l'avis du ministre de l'économie nationale,
Vu l'avis du tribunal administratif,
Décrète :
Article premier. - Sont fixés par la liste n° I annexée au présent décret, les équipements importés n'ayant pas de similaires fabriqués localement qui sont nécessaires pour la réalisation des investissements et qui sont éligibles au bénéfice des incitations fiscales prévues par l'article 9 du code d'incitations aux investissements.
Art. 2. - Sont fixés par la liste n° II annexée au présent décret, les équipements fabriqués localement et éligibles au bénéfice des incitations fiscales prévues par l'article 9 du code d'incitations aux investissements.
Art. 3. - Le bénéfice du régime privilégié aux équipements fabriqués localement est subordonné :
- à l'acquisition auprès d'assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée,
- à la présentation d'une attestation délivrée par le centre de contrôle des impôts compétent sur la base de la liste n° II annexée au présent décret.
Art. 3. - Les ministres des finances, et de l'économie nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 30 mai 1994.
Zine El Abidine Ben Ali
p. 962ANNEXE - I -
Liste des équipements à l'importation
| N de posi- tion | Numéro du Tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 39.26 | 392690 9 | Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 : - Autres : * Moules en matières plastiques. |
| 44.06 | 440610 0 440690 0 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires : - Non imprégnées . - Autres . |
| 69.09 | 690911 1 690919 1 | Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques,en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique;cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique : - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : -- En porcelaine : * Pour laboratoires . -- Autres : * Pour laboratoires . |
| 73.10 | EX.731000 EX.731010 0 | Réservoirs,fûts,tambours,bidons,boîtes et récipients similaires,pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés),en fonte,fer ou acier,d'une contenance n'excédant pas 300 l,sans dispositifs mécaniques ou thermiques,même avec revêtement intérieur ou calorifuge : Bioréacteurs Réservoirs isothermés |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 73.11 | EX.731100 0 | Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. - Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier d'une pression exprimée en kgs excédant 200. - Récipients pour gaz acétylène d'une capacité supérieure à 500 cm3 et d'une pression supérieure ou égale à 60 bars |
| 74.19 | 741999 2 | Autres ouvrages en cuivre. - Réservoirs, cuves, etc... d'une contenance de 300 l ou moins. * récipients pour gaz comprimés ou liquifiés |
| 741999 3 | EX.761690 | Réservoirs, cuves, etc... d'une contenance de plus de 300 l. Autres ouvrages en aluminium Cones de decantations |
| 84.02 | 840211 0 | Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites "à eau surchauffée": - Chaudières à vapeur : -- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes -- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes -- Chaudières dites "à eau surchauffée" d'une puissance exprimée en kilo calories excédant 8.000.000 |
| 84.04 | 840410 1 | Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur : |
| 84.05 | 840420 0 | Appareils auxiliaires pour chaudières du n°8402 - Condenseurs pour machines à vapeur Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.10 | EX 840510 0 | - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs à l'exclusion de ceux conçus pour l'alimentation des moteurs des véhicules automobiles. |
| Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs : | ||
| - Turbines et roues hydrauliques : | ||
| 841011 0 | -- D'une puissance excédant 1.000 kW | |
| 84.11 | 841012 0 | -- D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW |
| 841013 0 | -- D'une puissance excédant 10.000 kW | |
| Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz : | ||
| - Turboréacteurs : | ||
| 84.12 | 841111 0 | -- D'une poussée n'excédant pas 25 kN |
| 841112 0 | -- D'une poussée excédant 25 kN | |
| 841121 0 | - Turbopropulseurs : | |
| 841122 0 | -- D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW | |
| 841122 0 | -- D'une puissance excédant 1.100 kW | |
| 841181 0 | - Autres turbines à gaz : | |
| 841182 0 | -- D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW | |
| -- D'une puissance excédant 5.000 kW | ||
| Autres moteurs et machines motrices : | ||
| 841221 0 | - Moteurs hydrauliques : | |
| 841229 0 | -- A mouvement rectiligne (cylindres) . | |
| 841231 0 | -- Autres . | |
| 841239 0 | - Moteurs pneumatiques : | |
| 841280 0 | -- A mouvement rectiligne (cylindres) . |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.13 | 841319 0 841340 0 841350 0 841360 0 841370 0 EX.841381 0 |
EX.841382 0 | Pompes pour liquides;même comportant un dispositif mesureurs;élevateurs à liquides :
- motopompes et électropompes monocellulaires à axe horizontal ou vertical
- Autres
- Pompes à béton
- Autres pompes volumétriques alternatives.
- Autres pompes volumétriques rotatives
- Autres pompes centrifuges de capacité supérieure à 40 L/S
- moto-réducteurs pour débouchage
- moto-pompes auto-amorçantes
- autres pompes utilisés dans l'assainissement
- pompes spéciales pour la récupération des hydrocarbures
- pompes spéciales pour la récupération des produits chimiques
- pompes spéciales pour échantillonnage
- Élevateurs à liquides autres que l'eau
- pompes : élévateurs de liquide (vis d'archimède) |
| 84.14 | 841410 0 841430 0 841440 0 EX.841459 0 841480 1 EX.841480 9 | Pompes à vile * Autres - Compresseurs des types utiles dans les équipements frigorifiques - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorqua-bles - Ventilateurs industriels - Générateurs à pistons libres - Autres compresseurs d'air : *Compresseur d'une capacité égale ou supérieur à 10 m3 *Compresseur d'air électrique fixe d'une capacité supérieure à 1m3. |
| 84.15 | 841583 9 | Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément : - Autres : -- Sans dispositif de réfrigération |
| 84.16 | Brûleurs pour l'alimentation des foyers,à combustibles liquides,à combustibles solides pulvérisés ou à gaz;foyers automatiques,y compris leurs avant-foyers,leurs grilles mécaniques,leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.17 | EX.841610 0 | * Brûleurs à combustibles liquides d'une puissance exprimée en kilo calorie supérieur à 250.000. |
| EX.841620 0 | * Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes à l'exclusion de ceux utilisés dans l'installation de chauffage central domestique. | |
| EX.841630 0 | * Foyers automatiques, y compris leurs avant-toyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires à l'exclusion de ceux utilisés dans l'installation de chauffage central domestique. | |
| Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques : | ||
| 84.18 | 841710 0 | - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux |
| 841780 0 | - Autres | |
| EX.841869 9 | * Machines et appareils pour la production du froid à usage non domestique à l'exclusion des groupes frigorifiques | |
| 84.19 | EX.841899 3 | - Panneaux modulaires d'une épaisseur supérieure ou égale à 200 mm |
| Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : | ||
| 84.20 | 841920 0 | - Stérilisateurs de laboratoires Séchoirs : |
| 841932 0 | -- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons | |
| 841939 0 | -- Autres | |
| 841940 0 | - Appareils de distillation ou de rectification | |
| 841950 0 | - Échangeurs de chaleur | |
| 841960 0 | - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou des autres gaz | |
| EX.841981 0 | - Appareils pour la cuisson industrielle des aliments | |
| 841989 0 | -- Autres . | |
| 84.21 | Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines : | |
| 842010 0 | - Calandres et laminoirs. | |
| 842091 0 | -- Cylindres. | |
| Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.22 | 842111 842119 | - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges : -- Ecrèmeuses -- Autres - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : -- Pour la filtration ou l'épuration des eaux - Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau -- ultrafiltration -- filtration sous vide à précouche -- filtration sous vide à toile * Filtres à bandes ( deshydratation des boues) * Filtres presses ( deshydratation des boues) -- Autres |
| 842121 842122 EX.842129 842139 | Machines à laver la vaisselle;machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients;machines et appareils à remplir, fermer,capsuler ou étiqueter les bouteilles,boîtes, sacs ou autres contenants;machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises;machines et appareils à gazéifier les boissons : | |
| 84.23 | 842220 842230 | - Machines et appareils servant à nettoyer ou à secher les bouteilles ou autres récipients. - Machines et appareils à remplir,fermer,capsuler ou étiqueter les bouteilles,boîtes,sacs ou autres contenants, appareils à gazéifier les boissons. |
| 842320 842330 | Appareils et instruments de pesage,y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins;poids pour toutes balances : -- Bascules à pesage continu sur transporteurs -- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses | |
| 84.24 | 842420 842430 | Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre;extincteurs,même chargés;pistolets aérographes et appareils similaires;machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires : -- Pistolets aérographes et appareils similaires -- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.25 | 842511 0 842519 0 842539 0 Ex. 842542 | Palans;treuils et cabestans;crics et verins: - Palans : -- A moteur électrique -- Autres qu'a moteur électrique . -- Autres... Crics hydrauliques autres que pour le relevage des véhicules automobile |
| 84.26 | EX.842612 0 EX.842619 0 842620 0 842630 0 842641 0 842649 0 EX. 842699 0 | Bigues;grues et blondins;ponts roulants,portiques de déchargement ou de manutention,ponts-grues,chariots-cavaliers et chariots-grues : -- Portiques mobiles sur pneumatiques . -- Ponts-grues - Grues à tour - Grues sur portiques . - Autres machines et appareils,autopropulsés : -- Sur pneumatiques -- Autres - Autres machines et appareils : -- Autres à l'exclusion des grues de chantier hydrauliques d'une charge n'excédant pas 1000Kg |
| 84.27 | 842710 0 842720 0 842790 0 | Chariots-gerbeurs;autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage : - Chariots autopropulsés à moteur électrique - Autres chariots autopropulsés - Autres machines et appareils de levage,de chargement,de déchargement ou de manutention (ascenseurs,escaliers mécaniques,transporteurs,téléphériques,par exemple) : |
| 84.28 | EX.842810 0 842820 0 842831 0 842832 0 842833 0 | * Monte charge d'une charge égale ou supérieure à 2000 kgs. * Ascenseurs et monte malade, d'une capacité supérieure ou égale à 600kg - Appareils élévateurs ou transporteurs,pneumatiques - Autres appareils élévateurs,transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : -- Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains -- Autres,à benne - Autres appareils élévateurs , transporteurs, ou convoyeurs à action continue pour marchandise à bande ou à courroie |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.29 | 842839 0 842850 0 | -- Autres - Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail |
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelle-teuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés : |
| 842911 0 842919 0 842920 0 842930 0 842940 0 | - Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : -- A chenilles -- Autres - Niveleuses - Décapeuses - Compacteuses et rouleaux compresseurs - Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelle-teuses : |
-- Chargeuses et chargeuses-pelle-teuses à chargement frontal
-- Engins, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
-- Autres |
| 84.30 | 842951 0 842952 0 842959 0 | Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige : |
| 843010 0 | - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux... - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries : -- Autopropulsées -- Autres -- Autres machines de sondage ou de forage : -- Autopropulsées -- Autres | |
| 843041 | 843031 0 843039 0 | Autres machines et appareils, autopropulsés - Autres machines et appareils non autopropulsés : |
| 843041 0 843049 0 | Autres machines et appareils à tasser ou à compacter -- Décapeuses -- Autres | |
| 843050 | 843050 0 | |
| 843061 | 843062 0 | |
| 843069 | 843069 0 |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 54.38 | EX.843810 | 0 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales : ... machines et appareils pour la boulangerie, la patisserie, la biscuiterie ou la fabrication des pâtes alimentaires à l'exclusion des façonneuses, pétrins à fourche, rouleuses des pâtes, tamis et laminoirs pour boulangerie et pâtisserie |
| 843820 | 0 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat | |
| 843830 | 0 - Machines et appareils pour la sucrerie | |
| 843840 | 0 - Machines et appareils pour la brasserie | |
| 843850 | 0 - Machines et appareils pour le travail des viandes | |
| 843860 | 0 - Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes | |
| 843880 | 0 - Autres machines et appareils | |
| 84.39 | 843910 | 0 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton : |
| 843920 | 0 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques | |
| 843930 | 0 - Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton | |
| 84.40 | 844010 | 0 - Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets : |
| 844110 | 0 - Machines et appareils | |
| 844120 | 0 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou de carton, y compris les coupeuses tous types : | |
| 844130 | 0 Coupeuses | |
| 844140 | 0 Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes | |
| 844180 | 0 Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage | |
| 0 Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton | ||
| 84.42 | 844210 | 0 - Machines à composer par procédé photographique |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.43 | 844220 | - Machines, appareils et matériel à composer les caractères par autres procédés, même avec dispositif à fondre |
| 844230 | - Autres machines, appareils et matériel | |
| EX 844250 | - Planches, cylindres et autres organes imprimants | |
| Machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires : | ||
| - Machines et appareils à imprimer, offset : | ||
| 844311 | - Alimentés en bobines | |
| 844312 | - Alimentés en feuilles d'un format de 22 X 36 cm ou moins (offset de bureau) | |
| 844319 | - Autres | |
| - Machines et appareils à imprimer, typographiques, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques : | ||
| 844321 | - Alimentés en bobines | |
| 84.44 | 844329 | - Autres |
| 844330 | - Machines et appareils à imprimer, flexographiques | |
| 844340 | - Machines et appareils à imprimer, héliographiques | |
| 844350 | - Autres machines et appareils à imprimer | |
| 844360 | - Machines auxiliaires | |
| 844400 | Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles | |
| 844511 | - Machines pour la préparation des matières textiles, machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n°s 84.46 ou 84.47 : | |
| 84.45 | - Machines pour la préparation des matières textiles : | |
| 844511 | - Cardes | |
| 844512 | - Peigneuses | |
| 844513 | - Bancs à broches | |
| 844519 | - Autres | |
| 844520 | - Machines pour la filature des matières textiles | |
| 844530 | - Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles | |
| 844540 | - Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles | |
| 844590 | - Autres |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.46 | 844610 | Métiers à tisser : |
| 844621 | - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm | |
| 844629 | - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : -- A moteur -- Autres | |
| 844630 | - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes | |
| 84.47 | 844711 | Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à pas-sementerie, à tresses, à filet ou à touffeter : |
| 844712 | - Métiers à bonneterie circulaires : -- Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm -- Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm | |
| 844720 | - Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage | |
| 844790 | - Autres | |
| 84.48 | 844811 | Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaines et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple) : |
| 844819 | - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 : -- Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation | |
| 844820 | - Parties et accessoires de machines du n° 84.44 | |
| 844831 | - Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : | |
| EX.844832 | - Garnitures de cardes . * De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes . |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.49 | EX 844839 0 | * Pots de filature. -- Autres : |
| 844849 0 | -- Autres : | |
| 844851 0 | -- Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles. | |
| 844859 0 | -- Autres : | |
| 84.51 | 844900 0 | Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie |
Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus : |
| 84.52 | 845110 0 | - Machines pour le nettoyage à sec |
| EX 845129 0 | - Autres machines à sécher, à usage industriel. | |
| 845130 0 | - Machines et presses à repasser y compris les presses à fixer | |
| 845140 0 | - Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture | |
| 845150 0 | - Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus | |
| 845180 0 | - Autres machines et appareils | |
| 84.52 | 845221 0 | Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre |
Autres machines à coudre :
-- Unités automatiques
-- Autres |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.53 | 845310 | Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre : |
| 845320 | - Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux | |
| 845380 | - Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures | |
| - Autres machines et appareils | ||
| 84.54 | 845410 | Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie : |
| 845420 | - Convertisseurs | |
| 845430 | - Lingotières et poches de coulée | |
| - Machines à couler (mouler) | ||
| 84.55 | 845510 | Laminoirs à tubes |
| 845521 | - Autres laminoirs : | |
| 845522 | -- Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid | |
| 845530 | -- Laminoirs à froid | |
| - Суilindres de laminoirs | ||
| 84.56 | 845610 | Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-erosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma : |
| 845620 | - Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons | |
| 845630 | - Opérant par ultra-sons | |
| 845690 | - Opérant par électro-erosion | |
| - Autres | ||
| 84.57 | 845710 | Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux : |
| 845720 | - Centres d'usinage | |
| 845730 | - Machines à postes fixe | |
| - Machines à stations multiples |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.58 | Tours travaillant par enlèvement de métal : | |
| 845811 0 | - Tours horizontaux : | |
| 845819 0 | -- A commande numérique | |
| -- Autres | ||
| 485891 0 | - Autres tours : | |
| 845899 0 | -- A commande numérique | |
| -- Autres | ||
| 84.59 | Machines ( y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière,autres que les tours du n° 84.58 : | |
| 845910 0 | - Unités d'usinage à glissières | |
| - Autres machines à percer : | ||
| 845921 0 | -- A commande numérique | |
| 845929 0 | -- Autres | |
| - Autres aléseuses-fraiseuses : | ||
| 845931 0 | -- A commande numérique | |
| 845939 0 | -- Autres | |
| 845940 0 | - Autres machines à aléser | |
| - Machines à fraiser, à console : | ||
| 845951 0 | -- A commande numérique | |
| 845959 0 | -- Autres | |
| - Autres machines à fraiser : | ||
| 845961 0 | -- A commande numérique | |
| 845969 0 | -- Autres | |
| 845970 0 | - Autres machines à fileter ou à tarauder | |
| 84.60 | Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier,roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage travaillant des métaux,des carbures métalliques frittés ou des cermets à l'aide de meules,d'abrasifs ou de produits de polissage,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61 : | |
| - Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près : | ||
| 846011 0 | -- A commande numérique | |
| 846019 0 | -- Autres | |
| - Autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près : | ||
| 846021 0 | -- A commande numérique | |
| 846029 0 | -- Autres | |
| - Machines à affûter : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.61 | 846031 0 | -- A commande numérique |
| 846039 0 | -- Autres | |
| 846040 0 | - Machines à glacer ou à roder | |
| 846090 0 | - Autres | |
| Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques trités ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs : | ||
| 846110 0 | - Machines à raboter | |
| 846120 0 | - Étaux-limeurs et machines à mortaiser | |
| 846130 0 | - Machines à brocher | |
| 846140 0 | - Machines à tailler ou à finir les engrenages | |
| 846150 0 | - Machines à scier ou à tronçonner | |
| 846190 0 | - Autres | |
| 84.62 | Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, planer, dresser, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques; autres que celles visées ci-dessus : | |
| 846210 0 | - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets | |
| - Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer : | ||
| 846221 0 | -- A commande numérique | |
| 846229 0 | - Autres. | |
| 846239 0 | -- Autres. | |
| - Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler : | ||
| 846241 0 | -- A commande numérique | |
| EX 846291 0 | - Autres presses hydraulique d'une capacité supérieure à 10 T, cisailles et guillotine d'une largeur de table supérieure à 2 mètres | |
| 846299 0 | -- Autres |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.63 | 846310 0 846320 0 846330 0 846390 0 | Autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière : - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires - Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil - Autres |
| 84.64 | 846410 0 846420 0 846490 0 | Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre : - Machines à scier - Machines à meuler ou à polir - Autres |
| 84.65 | 846593 0 846594 0 EX.846596 0 | Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires : - Autres : -- Machines à meuler, à poncer ou à polir -- Machines à cintrer ou à assembler --Mahines à fendre, à trancher, à dérouler le bois, le liège... l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques durcies ou matières dures similaires, à l'exclusion des machines à fendre ou à trancher le bois des types radiales ou à ruban circulaire |
| 84.66 | 846610 0 846620 0 846630 0 | Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°84.56 à 84.65, y compris les portes-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types Porte-outils et filières à déclenchement automatique Porte-pièce , Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils |
| 84.68 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.70 | 846810 846820 846880 | - Chalumeaux guidés à la main - Autres machines et appareils aux gaz - Autres machines et appareils |
| 84.71 | Ex. 847050 | Caisse enregistreuses. |
| 84.72 | Machine automatique de traitement de l'information et ses unités | |
| 84.74 | Ext. 847290 | Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple) : - Distributeurs automatiques de billets de banque. |
| EX. 847410 847420 EX. 847431 | - Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver - Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser - Machines et appareils à mélanger ou à mélasser : * Bétonnières et appareils à gacher le ciment, d'une capacité supérieure à 600 l. -- Autres à l'exclusion des épandeurs à bétume -- Autres machines et appareils | |
| 84.75 | 847510 | - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : - Machines pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre. |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.77 | 847710 0 | Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en cas matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre : |
| 847720 0 | - Machines à mouler par injection. | |
| 847730 0 | - Extrudeuses. | |
| 847740 0 | - Machines à mouler par soufflage. | |
| 847751 0 | - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermo-former. | |
| 847759 0 | - Autres machines et appareils à mouler ou à former : | |
| 847780 0 | -- A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air. | |
| -- Autres. | ||
| - Autres machines et appareils | ||
| 84.79 | Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre : | |
| 847910 0 | - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues. | |
| 847920 0 | - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales. | |
| 847930 0 | - Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège. | |
| 847940 0 | - Machines de corderie ou de câblerie. | |
| 847981 0 | - Autres machines et appareils : | |
| 847982 0 | -- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques. | |
| Ex 847989 0 | -- A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser. | |
| - Autres à l'exclusion des répandeurs à bitume. | ||
| 84.80 | Chassis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 84.83 | 348041 | 0 - Châssis de fonderie - Moules pour les métaux ou les carbures métalliques : -- Pour le moulage par injection ou par compression. -- Autres. |
| 348049 | 0 -- Autres. | |
| 348050 | 0 - Moules pour le verre | |
| 348060 | 0 - Moules pour les matières minérales. - Moules pour caoutchouc ou les matières plastiques : -- Autres. | |
| 348079 | 0 - Autres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets ; engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes (vis à billes) ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple, volants et poulies y compris les poulies à mouflés ; embrayages et aranges d'accouplement, y compris les joints d'articulation. | |
| Ex 348340 | 0 Réducteur variateur de vitesse autre que pour véhicule automobile - Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu, machines génératrices à courant continu : -- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW. -- D'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas 375 KW. -- D'une puissance excédant 375 KW. - Autres moteurs à courant alternatif polyphasés : -- D'une puissance excédant 75 KW. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : -- D'une puissance n'excédant pas 75 KVA. -- D'une puissance excédant 75 KVA mais n'excédant pas 375 KVA. -- D'une puissance excédant 375 KVA mais n'excédant pas 750 KVA. -- D'une puissance excédant 750 KVA | |
| 85.01 | 850132 | 0 - D'une puissance excédant 75 KW. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : -- D'une puissance excédant 75 KW. -- D'une puissance n'excédant pas 75 KVA. |
| 850133 | 0 | 0 - D'une puissance excédant 75 KVA. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : -- D'une puissance n'excédant pas 75 KVA. |
| 850161 | 0 | 0 - D'une puissance excédant 75 KVA. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : -- D'une puissance n'excédant pas 75 KVA. |
| 850162 | 0 | 0 - D'une puissance excédant 75 KVA. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs). -- D'une puissance excédant 750 KVA. |
| 850163 | 0 | 0 - D'une puissance excédant 750 KVA. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs). -- D'une puissance excédant 750 KVA. |
| 850164 | 0 | 0 - D'une puissance excédant 750 KVA. - Machines génératrices à courant alternatif. Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Convertisseurs rotatifs électriques. |
| 8502 | 850240 | 0 - Envertisseurs rotatifs électriques. - Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents; après aimantation; plateaux,mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation;accouplements,embrayages,variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électro-magnétiques. - Accouplements,embrayages,variateurs de vitesse et freins électromagnétiques : * Accouplements,embrayages,variateurs de vitesse électromagnétiques. * Freins électromagnétiques. * Freins électromagnétiques. |
| 85.05 | 850520 | 1 - Têtes de levage électromagnétiques. |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 85.14 | EX.851410 0 | Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques : |
| 851420 0 | - Fours à résistance, à l'exclusion des fours pour pâtisserie et boulangerie (à chauffage indirect). | |
| EX.851430 0 | - Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques | |
| 551440 0 | - Autres tours, à l'exclusion des fours pour pâtisserie boulangerie (à chauffage indirect). | |
| - Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. | ||
| 85.15 | EX.851511 0 | Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques trittés : |
| 851519 0 | - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre : | |
| 851521 0 | - Fers et pistolets à braser. | |
| 851529 0 | - Autres. | |
| EX.851531 0 | - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance : | |
| 851580 0 | - Antifélement ou partiellement automatiques. |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 85.17 | 851782 0 | Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur : - Autres appareils : -- Pour la télégraphie. |
| 85.20 | EX.852090 0 | Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son,même incorporant un dispositif de reproduction du son : - Autres : -- Duplicateurs de cassettes à usage professionnel. |
| 85.25 | Ex 852520 0 | Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision , même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ; caméras de télévision - Appareils mobiles d'intercommunications sans fil . |
| 85.33 | 853339 0 853340 0 | Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres): -- Autres. - Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres). ... |
| 85.43 | 854310 0 854330 0 | Machines et appareils électriques ayant une fonction propre,non dénommés ni.compris ailleurs dans le présent Chapitre : - Accélérateurs de particules. - Machines et appareils de galvano-technique,électrolyse ou électrophorèse. |
| 86.01 | 860110 0 860120 0 | Locomotives et locotracteurs,à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques : - A source extérieure d'électricité. - A accumulateurs électriques. |
| 86.02 | 860210 0 860290 0 | Autres locomotives et locotracteurs; tenders : - Locomotives diesel-électriques. - Autres |
| 86.03 | Automotrices et autorails,autres que ceux du n° 86.04 : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 86.04 | 860310 0 860390 0 | - A source extérieure d'électricité. - Autres.. |
| 86.05 | 860400 0 860500 0 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires,même autopropulsés (wagons-ateliers,wagons-grues,wagons équipés de bourreuses à ballast,aligneuses pour voies,voitures d'essais et draisines,par exemple). |
| 86.08 | 860900 1 860800 2 | Voitures à voyageurs,fourgons à bagages,voitures postales et autres voitures spéciales,pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). |
| 87.04 | 870410 9 | Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation,de sécurité,de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires,routières ou fluviales,aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties : * Matériel fixe de voies ferrées ou similaires. * Appareils mécaniques .. |
N° 45 Journal Officiel de la République Tupisienne - 10 Juin 1994 983
p. 984| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 87.05 | 870510 870520 870530 870540 870590 | Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple) : |
- Camions-grues .
- Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
- Voitures de lutte contre l'incendie .
- Camions-bétonnières d'une capacité excédant 50 Tonnes .
- Autres :
- Autres . |
| 87.09 | 870911 EX.870919 | Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties : |
- Chariots :
-- Electriques .
-- Autres chariots automobiles non munis de dispositifs de levage pour le transport des marchandises sur de courtes distances, de types utilisés dans les gares et les aéroports |
| 89.07 | EX. 890790 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple) Docks flottants |
| 90.06 | 900610 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39 : |
- Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression. |
| 90.08 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 90.10 | 900820 0 | - Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres micro-formats, même permettant l'obtention de copies : |
| 900840 0 | - Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. | |
| 901010 0 EX 901020 0 | Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semiconducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections : - Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques, ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papiers photographiques. - Autres appareils et matériel pour laboratoires cinématographiques. |
Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection :
- Microscopes stéréoscopiques.
- Autres microscopes, pour la microphotographie, la microcinématographie ou la microprojection .
- Autres microscopes. |
| 90.11 | ||
| 90.12 | Microscopes autres qu'optiques et diffractographes : | |
| 90.13 | Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre : | |
| 901310 0 | - Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la section XVI. | |
| 901320 0 | - Lasers, autres que les diodes laser. - Autres dispositifs, appareils et instruments : * Stéréoscopes. * Autres , à l'exclusion des judas de portes. | |
| 901380 1 EX.901380 9 |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 90.15 | 901510 901520 901540 901580 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoies; télémètres : - Télémètres. - Théodolites et tachéomètres. - Instruments et appareils de photogrammétrie. - Autres instruments et appareils. |
| 90.16 | 901600 | Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids... |
| 90.22 | 902219 902229 902230 | Appareils à rayon X à usage industriel Autres appareils à radiation Tube à rayon X |
| 90.23 | 902300 | Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. |
| 90.24 | 902410 902480 | Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple) : - Machines et appareils d'essais des métaux. - Autres machines et appareils. |
| 90.25 | 902511 EX 902580 | Densimètres, aréomètres, pèse-liquide et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés ou non * thermo-couples * psychromètres |
| 90.26 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 : |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 90.27 | 902610 0 | - Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides. |
| 902620 0 EX.902680 0 | - Pour la mesure ou le contrôle de la pression. - Compteurs de chaleur | |
| 902710 0 902720 0 | Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres,rétractomètres, spectromètres,analyseurs de gaz ou de fumées,par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité,de porosité,de dilatation,de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques,acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes : | |
| 902730 0 902750 0 902780 0 | - Analyse à de gaz ou de fumées. - Chromatographes et appareils d'électrophorèse. - Spectromètres,spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV,visibles,IR). - Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV,visibles,IR). - Autres instruments et appareils. | |
| 90.29 | Autres compteurs (compteurs de tours,compteurs de production,taximètres,totalisateurs de chemin parcouru,podomètres,par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres,autres que ceux du n° 90.15; stroboscopes : | |
| 90.30 | 902910 0 | - Compteurs de tours ou de production,totalisateurs de chemin parcouru,podomètres et compteurs similaires |
| 903010 0 | Oscilloscopes,analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha,bêta,gamma,X,cosmiques ou autres radiations ionisantes : - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes. |
| N° de position | Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|---|
| 90.31 | 903020 0 | - Oscilloscopes et oscillographes cathodiques. - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur : -- Multimètres. |
| 903031 0 | -- Autres. | |
| 903039 0 | -- Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsionmètres, psophomètres, par exemple)... | |
| 903040 0 | -- Autres instruments et appareils : -- Avec dispositif enregistreur. | |
| 903081 0 | -- Autres. | |
| 903089 0 | -- Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils : | |
| 903110 0 | - Machines à équilibrer les pièces mécaniques. | |
| 903120 0 | - Bancs d'essai. | |
| 903130 0 | - Projecteurs de profils. | |
| 903140 0 | - Autres instruments et appareils optiques. | |
| EX.903180 0 | - Autres instruments, appareils et machines à l'exclusion des niveaux à bulle d'air | |
| 90.32 | 903220 0 | Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques : |
| 903220 0 | - Manostats (pressostats). | |
| 903281 0 | - Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques | |
| EX.903289 9 | - Autres (autres régulateurs automatiques et autres instruments et appareils pour la régulation...), à l'exclusion des régulateurs automatiques électroniques pour récepteurs de télévision |
ANNEXE II
LISTE DES EQUIPEMENTS
FABRIQUES LOCALEMENT
| Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|
| Ex. 730840 0 | Matériel d'échafaudage ou de coffrage en fonte fer ou en acier |
| Ex. 730900 | Équipements pour le stockage d'hydrocarbures récupérés |
| Ex. 841311 0 | Pompes pour la distribution du carburant ou du lubrifiant des types utilisées dans les stations services ou les garages comportant un dispositif mesureur ou conçu pour comporter un tel dispositif. |
| Ex. 841370 0 | Autres pompes centrifuges de capacité inférieure à 401/s |
| Ex. 841720 0 | Four de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie non électrique |
| Ex. 841850 0 | Autres coffres, armoires vitrines comptoirs et meubles similaires pour la production du froid |
| Ex. 841861 0 | Groupes à compression dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur. |
| Ex. 841869 2 | Chambres froides constituées par de panneaux isolants équipés d'unités de réfrigération |
| Ex. 841869 3 | Fontaines fraîches |
| Ex. 842010 0 | Autres calendres et laminoirs autre que pour les métaux et le verre |
| Ex. 842240 0 | Machines et appareils à empacter ou emballer les marchandises. |
| Ex. 842382 0 | Pont bascule et plateforme de pesage d'une portée n'excédant pas 5000 kg |
| Ex. 842389 0 | Pont bascule d'une portée excédant S T mais inf. à 10 T |
| Ex. 842420 0 | Extincteur chargé ou non |
| Ex. 842611 0 | Pont roulant et poutre roulant sur support fixe |
| Ex. 842619 0 | Autres ponts roulants, poutres roulants et portiques |
| Ex. 842691 0 | Autres machines et appareils conçus pour être montés sur véhicule roulant (grue de chantier). |
| Ex. 842810 0 | - Ascenseurs < 600 kg - Monte charge < 2000 kg |
| Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|
| E: 842990 0 | Blocs de basculement hydrauliques complets (équipés de vernis). |
| EX 843810 0 | Faconneuse de deux cylindres de 600 mm Petrins à fourche d'une capacité de cuve 330 litres Pouleuse de pâte d'une capacité maximale de 15 kg de pâte Tamis pour un débit 1200 kg/H. |
| E: 846249 0 | Autres machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger les métaux et les carbures métalliques y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler. |
| Ex 846291 0 | Autres presses hydrauliques, pour le travail des métaux et les carbures métalliques. |
| Ex 846510 0 | Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations pour le travail du bois, du liège de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. |
| Ex 846591 0 | Machines à scier le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires à ruban. |
| E: 846592 0 | Machines à degauchir ou à roboter le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires. |
| E: 846595 0 | Machines à percer ou à mortaiser le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires. |
| E: 846599 0 | Autres machines outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc des matières plastiques dures ou des matières dures, matières similaires. |
| Ex 847431 0 | Bétonnières et appareils à gacher le ciment d'une capacité inférieure ou égale à 600 L. |
| Ex 847452 0 | Machines à mélanger les matières minerales au bitume. |
| Ex 847439 0 | Epandeurs à bitume |
| Ex 847989 0 | Autres machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre (machine de fumigation) |
| Numéro du tarif | Désignation des produits |
|---|---|
| Ex 848071 0 | Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques par injection ou par compression. |
| Ex 848110 0 | Autres détendeurs |
| Ex 850211 0 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou demi-diesel) d'une puissance n'excédant pas 75 KVA. |
| Ex 850212 0 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou demi-diesel) d'une puissance excédant 75 KVA |
| Ex 850213 0 | Groupe électrogène à moteur à priori à allumage par compression (moteur diesel ou demi-diesel) d'une puissance excédant 375 KVA |
| Ex 850421 0 | Transformateurs à diélectique liquide d'une puissance n'excédant pas 650 KVA |
| Ex 850422 0 | Transformateurs à diélectique liquide d'une puissance excédant 650 KVA n'excédant pas 10.000 KVA |
| Ex 850432 0 | Autres transformateurs d'une puissance excédant 16 KVA mais n'excédant pas 500 KVA |
| Ex 850440 0 | Onduleurs |
| Ex 851539 0 | Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma |
| Ex 851730 0 | Autres appareils de communication pour téléphonie et télégraphie |
| Ex 851740 0 | Autres appareils pour la télécommunication par courant porteur |
| Ex 853710 0 | Pupitres de commande, armoires de commande numériques et mélangeurs avec armoire de branchement comportant plusieurs appareils n°85-35 et 85-36 pour une tension n'excédant pas 1000 V |
| Ex 853720 0 | Tableaux, armoire de commande et consoles électriques à usage industriel, ubris pour distribution et transformation électrique pour une tension excédant 1000 V. |
| Ex 870590 | Yide - fosses |
| Ex 871639 | * hydrocureuses tractables * Paires de cureuses à godets |
| Ex 902910 0 | Taximètres |