Ministère de l'industrie

Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 3 septembre 1990 portant attribution d'un permis de recherche de substances minérales du second groupe dit permis "Zarat" (paru au JORT n° 61 du 25 septembre 1990)

Publié au Journal Officiel n° 22 du 15 mars 1996, page 579

Recticatif des coordonnées

Au lieu de :

SommetsN° de repères
1Intersection du méridien 488 avec le plateau continental Tunis-Lybien
2508 488
3508 480
4500 480
5500 464
6456 464
7456 452
8564 452
9464 454
10476 454
11476 450
12480 450
13480 440
14482 440
15482 438
16Intersection du parallèle 438 avec le plateau continental Tunis-Lybien
SommetsN° de repères
------
16/1Entre les points 1 et 16 limite du plateau continental Tunis-Lybien
Lire :
SommetsN° de repères
------
1Intersection du parallèle 34°05'00" avec la limite du plateau continental Tunis-Lybien
2508 34°05'00"
3508 480
4500 480
5500 464
6456 464
7456 452
8564 452
9464 454
10476 454
11476 450
12480 450
13480 440
14482 440
15482 438
16Intersection du parallèle 438 avec la limite du plateau continental Tunis-Lybien
16/1Entre les points 1 et 16 limite du plateau continental Tunis-Lybien

Citer : Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 3 septembre 1990, JORT n° 22 du 15 mars 1996, p. 579.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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