Ministère de l'agriculture

Décret n° 96-2544 du 30 décembre 1996, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion de l'oléiculture au titre de l'année 1996

Publié au Journal Officiel n° 3 du 10 janvier 1997, page 44

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963 portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture,

Vu le décret n° 88-1617 du 7 septembre 1988 instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de l'oléiculture et notamment son article 3,

Décrète :

Article premier. - Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de l'oléiculture au titre de l'année 1996 est décerné aux gouvernorats de Médenine et de Kairouan.

Art. 2. - Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes Physiques Privées suivantes :

p. 45

1°) Du Gouvernorat de Medenine :

N°Noms et PrénomsImadaDélégationMontant
1Taïeb Ben Mabrouk EzzranEl MouansaZarzis1.750 dinars
2Othman Ben Ali EnnajarEl JorfSidi Makhlouf1.650 dinars
3Mustapha Ben Rejeb Ben YounesRobbanaMidoun1.600 dinars
TOTAL5.000 dinars

2°) Du Gouvernorat de Kairouan :

N°Noms et PrénomsImadaDélégationMontant
1Nejib Ben Ameur HamzaouiChraitia NordBouhajla1.750 dinars
2Mohamed Ben Hassen BaazaouiRanzazCherarda1.650 dinars
3Ahmed Ben Hédi AyadiEl FejijNasrallah1.600 dinars
TOTAL5.000 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 30 décembre 1996.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 96-2544 du 30 décembre 1996, JORT n° 3 du 10 janvier 1997, p. 44.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'agriculture