Ministère de l'agriculture

Décret n° 96-2545 du 30 décembre 1996, portant attribution du grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1995/1996

Publié au Journal Officiel n° 3 du 10 janvier 1997, page 45

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture,

Vu le décret n° 76-906 du 21 octobre 1976, instituant le grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre et notamment son article 4,

Décrète :

Article premier. - Le grand prix du Président de la République pour la promotion de la Betterave à sucre au titre de la campagne 1995/1996 est décerné au gouvernorat de Béja pour un montant de 4.900 dinars et au gouvernorat de Bizerte pour un montant de 2.100 dinars.

Art. 2. - Le grand prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes:

1) Du gouvernorat de Béja:

Noms et PrénomsImadaDélégationMontant
M'Naouar B. Ammar KoukiSidi IsmailThibar700 dinars
Mattoussi TijaniGrich El OuedMedjez El Bab700 dinars
Juini AhmedEl Herri IMedjez El Bab700 dinars
Hamma B. Hassen KoukiNchimaThibar700 dinars
Ben Chiboub AliMaagoulaBéjà Sud700 dinars
Jilani B. Abderrahmen KoukiNchimaThibar700 dinars
Kraiem KhemaisElHerri IIMedjez El Bab700 dinars
Total4 900 dinars

2) Du gouvernorat de Bizerte:

Noms et PrénomsImadaDélégationMontant
Hammami BelgacemMateurMateur700 dinars
Aloui AhmedHachedMateur700 dinars
Kamel LamouchiNaffetMateur700 dinars
Total2 100 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 30 décembre 1996.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 96-2545 du 30 décembre 1996, JORT n° 3 du 10 janvier 1997, p. 45.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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