Ministère de l'agriculture

Décret n° 96-2543 du 30 décembre 1996, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1995/1996

Publié au Journal Officiel n° 3 du 10 janvier 1997, page 44

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre de l'agriculture,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'Etat au développement de l'agriculture,

Vu le décret n° 76-320 du 2 avril 1976 instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture et notamment son article 4,

Décrète :

Article premier. - Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1995/1996 est décerné au gouvernorat de Zaghouan.

Art. 2. - Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales privées suivantes relevant du gouvernorat de Zaghouan :

N°Noms et PrénomsImadaDélegationMontant
1Ajmi Abdelmajid Ben KacemJradouZriba1400 dinars
2U.C.P.A. EchababBir M'chergaBir M'cherga1200 dinars
3S.M.V.D.A. 7 StarsZribaZriba1000 dinars
4Mohamed Salah DenguezliGhrifetEl Fahs800 dinars
5Mokhtar Ben Mohamed Ben YoussefGhrifetEl Fahs600 dinars
TOTAL5.000 dinars

Art. 3. - Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 30 décembre 1996.

Zine El Abidine Ben Ali

Citer : Décret n° 96-2543 du 30 décembre 1996, JORT n° 3 du 10 janvier 1997, p. 44.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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