Le Président de la République.
Sur proposition du ministre de l'éducation.
Vu la loi n° 91-65 du 29 juillet 1991, relative au système éducatif et notamment ses articles 13 et 20.
p. 1334Vu le décret n° 93-670 du 29 mars 1993, relatif aux programmes de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 97-1066 du 2 juin 1997.
Vu l'avis du tribunal administratif,
Décrète :
Article premier. - Les programmes de l'enseignement secondaire sont fixés selon les matières dans les annexes suivantes jointes au présent décret :
- Arabe : annexe I.
- Français : annexe II.
- Anglais (ancien régime) : annexe III.
- Anglais (nouveau régime) : annexe IV.
- Histoire et géographie : annexe V.
- Pensée islamique : annexe VI.
- Education civique : annexe VII.
- Philosophie : annexe VIII.
- Economie : annexe IX.
- Gestion : annexe X.
- Mathématiques : annexe XI.
- Sciences naturelles XII.
- Sciences physiques : annexe XIII.
- Education technique et disciplines techniques : annexe XIV.
- Troisième langue étrangère : annexe XV.
- Informatique : annexe XVI
- Education musicale : annexe XVII.
- Education artistique : annexe XVIII.
- Théâtre : annexe XIX.
- Latin : annexe XX.
- Education Physique : annexe XXI.
Art. 2. - Est abrogée l'annexe III du décret n° 93-670 du 29 mars 1993 susvisé.
Art. 3. - Le ministre de l'éducation est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 15 juin 1998.
Zine El Abidine Ben Ali