Ministère de l'enseignement supérieur

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 25 juin 1998, fixant le régime des études et des examens applicable à l'école nationale d'ingénieurs de Monastir en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur

Publié au Journal Officiel n° 54 du 7 juillet 1998, page 1452

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 87-64 du 13 novembre 1987, ratifiant le décret-loi n° 87-7 du 24 septembre 1987 portant création d'une école nationale d'ingénieurs à Monastir,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, relatif à l'organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,

Vu le décret n° 94-62 du 10 janvier 1994, instituant et organisant des concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs,

Vu le décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur et notamment son article 11,

Vu l'arrêté du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examen,

Sur proposition du conseil scientifique de l'école nationale d'ingénieurs de Monastir,

Après délibération du conseil de l'université du centre,

Après habilitation du conseil des universités,

Arrête :

Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'école nationale d'ingénieurs de Monastir en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur.

Art. 2. - L'école nationale d'ingénieurs de Monastir délivre le diplôme national d'ingénieur dans les spécialités suivantes :

  • Génie textile,
  • Génie énergétique,
  • Génie mécanique,
  • Génie électrique.

Chapitre premier

Du régime des études

Art. 3. - L'admission à l'école nationale d'ingénieurs de Monastir, en vue de la préparation et de l'obtention du diplôme national d'ingénieur, a lieu conformément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995 susvisé.

Art. 4. - La durée de formation à l'école nationale d'ingénieurs de Monastir est de trois années sanctionnées par l'obtention du "diplôme national d'ingénieur" dans l'une des spécialités visées à l'article 2 du présent arrêté.

Art. 5. - Les enseignements dans chacune des spécialités prévues à l'article 2 du présent arrêté sont répartis sur les trois années d'études, conformément à l'article 10 du présent arrêté.

Art. 6. - Les première et deuxième années d'études comportent, chacune, trente six (36) semaines d'enseignements dont quatre (4) semaines de stages professionnels.

La troisième année d'études comporte trente deux (32) semaines dont seize (16) semaines réservées à la réalisation d'un projet de fin d'études.

Art. 7. - Les enseignements sont dispensés sous forme de cours théoriques (C), de travaux dirigés (TD), de cours intégrés, de travaux pratiques (TP) et de travaux personnels encadrés.

Art. 8. - Les études sont organisées en modules.

Les modules sont regroupés en groupes de modules (GM) comme unités d'évaluation des connaissances.

Des modules autonomes (MA) peuvent constituer, à eux seuls, des unités d'évaluation des connaissances.

Les modules peuvent être obligatoires ou au choix.

Des modules au choix peuvent ne pas être assurés si le nombre d'étudiants ayant opté pour ces enseignements est jugé insuffisant, les étudiants les ayant choisis sont alors invités à reporter leur choix sur les autres modules au choix.

Art. 9. - Le régime des études en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs de Monastir comprend, en première année, des enseignements communs et des enseignements spécifiques.

La répartition des étudiants entre les différentes spécialités prévues à l'article 2 du présent arrêté se fait à l'issue d'un enseignement commun d'une durée minimale d'un semestre.

Ladite répartition est faite en tenant compte des vœux des étudiants, de la nature du concours d'origine et de leurs scores auxdits concours ainsi que de la capacité d'accueil des filières de spécialités. Elle est prononcée par le directeur de l'école après avis d'une commission d'orientation composée du directeur de l'école, du directeur des études et des stages et des directeurs des départements.

En 3ème année, les étudiants d'une même spécialité sont répartis entre les différentes options qui la composent.

La répartition des étudiants entre les options se fait en tenant compte de leurs vœux, de leurs résultats et de la capacité d'accueil de chaque option.

Cependant une option ne peut être assurée que si le nombre d'étudiants qui la demandent est jugé suffisant par le conseil scientifique.

Art. 10. - Les modules, leur regroupement, la forme des enseignements qu'ils comportent et leur volume horaire global ainsi que les coefficients des épreuves s'y rapportant sont définis pour chaque année d'études et pour chaque spécialité conformément aux tableaux suivants :

p. 1453

I- PREMIERE ANNEE
1- Spécialité Génie Textile

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CoursTDCours IntégrésTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Français*303022
Anglais*60603
Droits de l'Homme*15151
Histoire des Sciences et des techniques*15151
Economie et Gestion*30302
GM2Mathématiques (1)*30154533
Mathématiques (2)*3015453
Informatique (1)*1515302
Informatique (2)*1515302
Probabilités et Statistiques*1515302
GM3Résistance des Matériaux*1515154533
Mécanique Vibratoire*1515302
Conception*1515302
Matériaux*151515453
GM4Mécanique des milieux Continus*22.522.54533
Thermique (1)*151515453
Mécanique des fluides(1)*151515453
Mini-Projet30302
GM5Electrotechnique (1)*1515154533
Contenuque (1)*151515453
Automatique*151517453
Mesures et Instrumentations*1515302
GM6Fibres Textiles - Enrichissement303023
Chimie Textile1515302
Mécanique Textile3015453
Filature30302
Total262.50202.5270310945

2- Spécialité Génie Energétique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CoursTDCours IntégrésTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Français*303022
Anglais*60603
Droits de l'Homme*15151
Histoire des Sciences et des techniques*15151
Economie et Gestion*30302
GM2Mathématiques (1)*30154533
Mathématiques (2)*3015453
Informatiques (1)*1515302
Informatiques (2)*1515302
Probabilités et Statistiques*1515302
GM3Résistance des Matériaux*1515154533
Mécanique Vibratoire*1515302
Matériaux*151515453
Conception*1515302
GM4Mécanique des milieux Continus*22.522.54533
Thermique (1)*151515453
Mécanique des fluides (1)*151515453
Mini-Projet30302
GM5Electrotechnique (1)*1515154533
Electronique (1)*151515453
Automatique*151515453
Mesures et Instrumentations*1515302
GM6Thermodynamique Appliquée45156033
Transfert de Matière30302
Mécanique des Fluides (2)30302
Thermique (2)30302
Total262.5202.5300195960
p. 1454

3- Spécialité Génie Electrique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CoursTDCours IntégrésTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Français*103022
Anglais*60603
Droits de l'Homme*15151
Histoire des Sciences et techniques*15151
Economie et Gestion*30302
GM2Mathématiques (1)*30154533
Mathématiques (2)*3015453
Informatique (1)*1515302
Informatique (2)*1515302
Probabilités et Statistiques*1515302
GM3Résistance des Matériaux*1515154533
Mécanique Véhérancy*1515302
Matériaux*151515453
Conception*1515302
GM4Mécanique des milieux Continus*22.522.54533
Thermique (1)*151515453
Mécanique des fluides (1)*151515453
GM5Technologie & Schéma15153023
Mesures & Instrumentations*1515302
Fonctions et circuits logiques1515302
Etude de Projet30302
GM6Electrotechnique (1)*1515154533
Electrotechnique (2)1515302
Electronique (1)*151515453
Electronique (2)1515302
Automatique*151515453
Circuits Signaux et Systèmes30302
Total262.5202.5255240960

4- Spécialité Génie Mécanique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CoursTDCours IntégrésTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Français*303022
Anglais*60603
Droits de l'Homme*15151
Histoire des Sciences et des techniques*15151
Economie et Gestion*30302
GM2Mathématiques (1)*30154533
Mathématiques (2)*3015453
Informatique (1)*1515302
Informatique (2)*1515302
Probabilités et Statistiques*1515302
GM3Félexisation30154533
Conception Associée par Ordinateur1530453
Mini-Projet30302
Conception*1515302
GM4Thermodynamique Appliquée3094533
Thermique (1)*151515453
Matériaux*151515453
GM5Electrotechnique (1)*1515154533
Electronique (1)*151515453
Automatique*151515453
Mesures et Instrumentations*1515302
GM6Mécanique des fluides (1)*1515154533
Mécanique des milieux Continus*22.522.5453
Résistance des Matériaux*151515453
Mécanique Véhérancy*1515302
Total262.5202.5246234945
  • Enseignements dispensés en commun
p. 1455

II - DEUXIEME ANNEE

1- Spécialité Génie Textile

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
Cours IntégréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Français454532
Anglais60603
Economie et Gestion30302
GM2Filature (1)15153023
Filature(2)1515302
Mécologie Textile (1)3015453
Mécologie Textile (2)1515302
Fibres Textiles15151
GM3Chimie Textile30154533
Chimie Macromoléculaire3015453
Ennoblissement (1)3015453
Ennoblissement (2)1530453
GM4Bonnetterie (1)303023
Bonnetterie (2)1515302
Tonage (1)3015453
Tonage (2)1515302
Confection1515302
GM5Étude de Projet757543
Analyse Numérique3015453
Recherche et Calcul Opérationnel30302
GM6Informatique Industrielle30154533
Automatique1515302
Electronique1515302
Conception Assistée par Ordinateur Textile1515302
Total570245915

2 - Spécialité Génie Energétique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
Cours IntégréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Français454533
Anglais60603
Economie et Gestion30302
GM2Analyse Numérique (1)30154533
Analyse Numérique (2)3015453
Mini-Projet30302
GM3Mécanique des Fluides (1)303023
Mécanique des Fluides (2)30302
Mécanique des fluides Hydraulique30302
T.P Mécanique des fluides30302
Turbulence30302
GM4Thermique (1)303023
Thermique (2)30302
T.P Thermique30302
Rayonnement30302
Mécologie Energétique1530452
GM5Calcul des Réacteurs454533
Combustion45453
Machine Thermique3015453
GM6Automatique15304533
Circuits Intégrés(1)30302
Circuits Intégrés (2)30302
Electronique de Puissance3015453
Traitement de Signal30302
Total675210915
p. 1456

3- Spécialité Génie Electrique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
Cours IntégréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Français454532
Anglais60603
Économie et Gestion30302
GM2Analyse Numérique (1)15153023
Analyse Numérique (2)1515302
Informatique1530453
Projet Informatique30302
GM3Electronique (1)30306043
Electronique (2)3030604
Etude de Projet45453
GM4Automatique (1)30154533
Automatique (2)3030604
Informatique Industrielle (1)3015453
Informatique Industrielle (2)1515302
GM5Electronique de Puissance (1)454533
Electronique de Puissance (2)45453
TP Electronique de Puissance45453
Technologie et Schémas (1)1515302
GM6Electrotechnique (1)454533
Electrotechnique (2)45453
TP Electrotechnique45453
Technologie et Schémas (2)1515302
Total555390945

4- Spécialité Génie Mécanique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
Cours IntégréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Français454532
Anglais60603
Économie et Gestion30302
GM2Analyse Numérique (1)30154533
Analyse Numérique (2)3015453
Recherche Opérationnelle45453
GM3Automatismes15153023
Informatique Industrielle3015453
Traitement de Signal15151
Electronique de Puissance1515302
GM4Vibrations303023
Élements de Machines30302
Transmission de Puissance (1)3015453
Transmission de Puissance (2)3015453
Machine Hydraulique30302
Etude de conception1530453
GM5Tribologie151513
Thermique Industrielle30302
Matériaux (1)3015453
Matériaux (2)30302
Plasticité15151
Procédés de Fabrication219302
GM6Méthodes454533
Productique (1)1812302
Productique (2)219302
Organisation et Gestion de Production OGP30302
Total735190915
p. 1457

III - TROISIEME ANNEE

1 - Spécialité Génie Textile

a - Enseignements Communs aux deux options
GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.IntegréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Gestion303022
Techniques de Communication30302
Anglais30302
GM2OGP et GPAO30154533
Maintenance des systèmes de Production Textile3015453
Filature1515302
GM3Torsage30554533
Biancézric3015453
Confection1515302
Métrologie Tissue15151
Gestion de qualité30302
Total (1)29580375
Projet de fin d'études450450
Total (2)295540825
b - Option Chimie Textile : 4 Modules au choix de l'étudiant
GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.IntegréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM4Enseignement et traitement des rejets de l'industrie Textile303023
Chimie de colorants30302
Chimie Macromoléculaire30302
Matériaux composites30302
Phénomènes de surface30302
Total(3)120120
Total Général (2 + 3)405540945
c - Option Productique Textile : 4 modules au choix de l'étudiant
GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.IntegréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM4Productique Textile303023
Automatique Textile30302
Traitement de Signal30302
Statistique textile30302
Matériaux composites30302
Total (2)120120
Total Général (2 + 3)405540945

2 - Spécialité Génie Energétique

a - Enseignement Commun aux deux options
GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.IntegréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Gestion303022
Techniques de Communication30302
Anglais30302
GM2Electronique-Numérique3694533
Méthodes Numériques45453
Recherche Opératipopelle45453
GM3Technique Optique & Laser303023
Combustion30302
Froid Industriel3015453
Génie Climatique3015453
Total (1)33639375
Projet de fin d'études450
Total (2)336489825
p. 1458

b - Option Système Thermique ( 4 Modules aux choix de l'étudiant)

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.InstigréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM4Centrales Thermiques303023
Energies Nouvelles et Renouvelables30302
Electrothermie30302
Energie Nucléaire30302
Fours & Chaudières30302
Turbomachines30302
Total (3)120120
Total Général (2+3)456499945

c - Option Energie -Environnement ( 4 Modules aux choix de l'étudiant)

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.InstigréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM4Analyse des Gaz et des Eaux303023
Contrôle des Produits30302
Enologie Industrielle30302
Milieux Polyphasiques30302
Pollution Atmosphérique30302
Valorisation des Déchets industriels30302
Total (3)120120
Total Général (2+3)456489945

3 - Spécialité Génie Electrique
a - Option Electrotechnique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.InstigréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Gestion303022
Anglais30302
Techniques de communication30302
GM2Capteur & Actionneur303023
Traitement de signal3015453
Automatique3015453
Calculateur temps réel30302
GM3Maintenance des systèmes industriels30306043
Production d'énergie30302
Dimentionnement des machines30302
GM4Régime transitoire3694533
Spécialité des convertisseurs statiques3015453
Commande des machines tournantes3015453
Total (1)39699495
Projet de fin d'études450
Total Général396549945

b - Option Electronique Industrielle

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.InstigréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Gestion303022
Anglais30302
Techniques de communication30302
GM2Capteur & Actionneur303023
Traitement de signal3015453
Automatique3015453
Calculateur temps réel30302
GM3Maintenance des systèmes industriels30306043
Technologie des circuits intégrés3015453
Hyper frequency30302
GM4Physique des semi conducteurs303023
Filtrage Numérique3015453
Commande Numérique3015453
Total (1)390105495
Projet de fin d'études450
Total Général390555945
p. 1459

c - Option Informatique Industrielle

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.IntegréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Gestion303022
Anglais30302
Techniques de communication30302
GM2Capteur & Actionneur303023
Traitement de signal3015453
Robotique et visionique3015453
Systèmes automatisés de production30302
Maintenance des systèmes informatiques1530453
GM3Système d'exploitation303023
Intelligence Artificielle30302
Informatique temps réel1515302
GM4Base de données15304533
Résons45453
CAO en Electronique30302
Total (1)360135495
Projet de fin d'études450
Total Général360585945

4- Spécialité Génie Mécanique
a - Option Conception

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C.IntegréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Gestion303022
Techniques de Communication30302
Anglais30302
GM2Étude de conception454533
Turbo machines246302
Systèmes automatisés1515302
Mécanismes et robotique219302
Mécanique des matériaux369453
GM3Outils informatiques avancés15153023
Qualité - Fiabilité30302
Conduite de projet15151
2 modules aux choix de l'étudiant parmi la liste suivante:
Introduction à la biomécanique15151
Méthodologie expérimentale15151
Désign industriel15151
Méthodes et tech. maintenance15151
Introduction à l'ergonomie15151
Audit d'entreprises15151
Optimisation15151
Technologie de l'environnement15151
Thème Spécifique15151
GM43 modules au choix de l'étudiant parmi la liste suivante:3
Machinisteur Agricole15151
Étude des structures15151
Technique de transport industriel15151
Modélisation Géométrique et CAO15151
Conception intégrée15151
Chauffage et climatisation15151
Thème Spécifique15151
2 modules au choix de l'étudiant parmi la liste suivante:
Plaques et coques15151
Acoustique15151
Surveillance -chiratoire15151
Contrôle non destructif15151
Thème Spécifique15151
Total (1) Modules optionnels GM3 et GM4105105
Total (2) Modules obligatoires GM1, GM2 et GM324699345
Projet de fin d'études450450
Total Général351549909
p. 1460

b - Option Production

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCoefficients
C. IntégréTPTotalCoef.MCoef.GM
GM1Gestion303022
Techniques de Communication30302
Anglais30302
GM2Projet d'industrialisation303023
Etude de la coupe1515302
Mise en forme par déformation plastique15151
O.O.P.15151
Traitement des surfaces15151
Etudes des machines et systèmes de production1515302
F.A.O1515302
Automatisation des systèmes de Production1515302
GM3Outils informatiques avancés15153023
Qualité - Fiabilité30302
Conduite de projet15151
2 modules aux choix de l'étudiant parmi la liste suivante:
Introduction à la biomécanique15151
Méthodologie expérimentale15151
Design industriel15151
Méthodes et tech. maintenance15151
Introduction à l'ergonomie15151
Audit d'entreprises15151
Optimisation15151
Technologie de l'environnement15151
Thème Spécifique15151
GM42 modules au choix de l'étudiant parmi la liste suivante :
Tramétique151513
Sondage collage agrégation15151
Montage assemblage Packaging15151
Conception Intégrée15151
Maîtrise de l'énergie et production15151
Thème Spécifique15151
2 modules au choix de l'étudiant parmi la liste suivante:
Surveillance vibratoire15151
Comportement, Mécanique des Matériaux15151
Fatigue des matériaux15151
Thème Spécifique15151
Total (1) Modules optionnels GM3 et GM49090
Total (2) Modules obligatoires GM1, GM2 et GM3255105360
Projet de fin d'études450450
Total Général245555900

Art. 11. - La formation dans chacune des spécialités prévues à l'article 10 du présent arrêté est complétée par des stages professionnels obligatoires, en première et deuxième années, ainsi que par un projet de fin d'études en troisième année.

Le projet de fin d'études, à caractère professionnel et en rapport avec la spécialité suivie, est un travail d'ingénierie encadré par un enseignant.

La validation des stages et la soutenance du projet de fin d'études se font conformément aux dispositions des articles 20 et 21 du présent arrêté.

Art. 12. - L'assiduité à tous les enseignements et à toutes les activités prévues par le plan d'études est obligatoire. Lorsque les absences dans un module dépassent les 20% du volume horaire qui lui est alloué par le plan d'études, l'étudiant concerné n'est pas autorisé à se présenter, en session principale, aux épreuves s'y rapportant.

Toutefois le cumul des absences ne peut dépasser les 10% du volume horaire global d'une année d'études, auquel cas l'étudiant concerné n'est pas autorisé à se présenter aux épreuves de la session principale.

Art. 13. - Les enseignements de troisième année, les stages ou le projet de fin d'études peuvent s'effectuer à l'étranger dans le cadre de conventions conclues entre l'école nationale d'ingénieurs de Monastir et des institutions d'enseignement supérieur de formation dispensant les spécialités concernées. Les conventions conclues sont soumises à l'approbation du conseil de l'université.

Les enseignements suivis à l'étranger sont évalués par l'institution d'accueil. Les résultats auxquels aboutit cette évaluation sont comptabilisés dans les résultats de l'étudiant concerné.

Chapitre II

Du régime des examens

Art. 14. - L'acquisition des connaissances par les étudiants est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé et deux sessions successives :

  • une session principale dont la date, pour chaque module ou groupe de modules, est fixée au début de l'année universitaire par le directeur de l'école, après avis du conseil scientifique.
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  • une session de rattrapage, qui doit avoir lieu une semaine, au moins et quatre semaines au plus tard, après la proclamation des résultats de la session principale.

Les examens de la session principale et de la session de rattrapage sont organisés sous formes d'épreuves écrites dont la durée est fixée, au début de chaque année, par le directeur de l'établissement après avis du conseil scientifique. Les examens se rapportant aux modules des groupes GM1 peuvent être organisés sous forme d'épreuves orales.

Toute absence à l'une des épreuves de l'examen final est sanctionnée par une note zéro (0).

Le contrôle continu comprend, selon la forme des enseignements propres à chaque module des tests écrits et/ou oraux et, le cas échéant, des tests pratiques.

Art. 15. - Pour chaque module, il est calculé une moyenne résultant des notes obtenues dans les différentes épreuves de contrôle des connaissances.

Les coefficients de pondération attribués à ces épreuves sont fixés selon la forme des enseignements propre à chaque module comme suit :

  • modules organisés sous forme de cours (ou cours intégrés) : 2/3 examen final - 1/3 contrôle continu
  • modules organisés sous forme de travaux pratiques : 100% contrôle continu
  • modules organisés sous forme de cours (ou cours intégrés) et de travaux pratiques : 50% examen final - 50% contrôle continu.

Art. 16. - Est déclaré admis en année supérieure, en session principale ou en session de rattrapage par le conseil de classe, l'étudiant ayant satisfait aux conditions suivantes :

1/ obtention d'une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20,
2/ obtention d'une moyenne égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules et modules autonomes tels que définis dans le plan d'études.

Le calcul de la moyenne des groupes de modules tient compte des coefficients de pondération fixés à l'article 10 du présent arrêté.

La moyenne générale est obtenue à partir des moyennes des groupes de modules et des modules autonomes affectées de leurs coefficients respectifs.

Le conseil de classe est composé par les enseignants qui dispensent des modules à la classe concernée par les délibérations.

Art. 17. - L'étudiant qui n'a pas été déclaré admis à la session principale est autorisé à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne.

A la fin de la session de rattrapage la moyenne de chaque module et la moyenne des groupes de modules ainsi que la moyenne générale annuelle sont calculées dans les mêmes conditions prévues aux articles 15 et 16 du présent arrêté en tenant compte de la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage.

Art. 18. - L'étudiant qui, après la session de rattrapage, a obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et une moyenne inférieure à 8/20 à un ou plusieurs groupes de modules ou modules autonomes peut être admis en année supérieure avec crédit.

Le crédit est accordé pour le ou les modules dont la moyenne est inférieure à 8/20 et ce :

dans la limite du quart de l'ensemble des modules de l'année considérée.

Toutefois, les modules du groupe GM 6 de la première année ne peuvent faire l'objet de crédit.

Le calcul de la moyenne des modules en crédit se fait conformément à l'article 15. Un module objet de crédit est considéré validé lorsque la nouvelle moyenne du module ou du groupe de modules auquel il appartient est égale ou supérieure à 8/20.

Art. 19. - Le redoublement est autorisé une seule fois au cours de la scolarité.

En cas de redoublement l'étudiant garde le bénéfice des modules dont la moyenne est supérieure ou égale à 10/20.

Art. 20. - Chacun des stages prévus à l'article 11 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'étudiant qui l'a suivi sous la supervision d'un enseignant responsable. Le rapport de stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le directeur de l'école, après avis du directeur du département concerné.

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

Art. 21. - Le projet de fin d'études prévu à l'article 11 du présent arrêté est soutenu devant un jury désigné par le directeur de l'école après avis du directeur du département concerné.

Le jury est composé de trois (3) enseignants dont l'enseignant responsable du projet de fin d'études.

Le directeur de l'école peut inviter en outre toute personne dont la compétence est reconnue dans le domaine objet du projet de fin d'études pour faire partie du jury.

Ne sont autorisés à soutenir le projet de fin d'études que les étudiants ayant réussi les examens de la troisième année et ayant obtenu la validation des modules objet de crédit.

Art. 22. - Le diplôme national d'ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs de Monastir est délivré aux étudiants de troisième année ayant satisfait aux conditions suivantes :

1/ Avoir obtenu la validation des modules objet du crédit,
2/ Avoir subi avec succès les examens de la troisième année,
3/ Avoir obtenu la validation de tous les stages requis,
4/ Avoir obtenu une note égale, au moins à 10/20 au projet de fin d'études.

Art. 23. - Les étudiants n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas soutenu avec succès le projet de fin d'études peuvent bénéficier à cet effet, d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Art. 24. - Il est établi, pour chaque spécialité, un classement des titulaires du diplôme national d'ingénieur de chaque promotion. Ce classement est effectué sur la base de critères définis par le conseil scientifique de l'établissement et portés à la connaissance des étudiants en début d'année.

Art. 25. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 25 juin 1998.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi

Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui

p. 1462

Citer : Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 25 juin 1998, JORT n° 54 du 7 juillet 1998, p. 1452.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'enseignement supérieur