Ministère de l'enseignement supérieur

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 25 juin 1998, fixant le régime des études et des examens applicable à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur

Publié au Journal Officiel n° 54 du 7 juillet 1998, page 1462

Le ministre de l'enseignement supérieur,

Vu la loi n° 68-41 du 31 décembre 1968, portant loi des finances pour la gestion 1969 et notamment son article 21,

Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relative à l'enseignement supérieur et à la recherche, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la loi n° 97-21 du 22 mars 1997,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987,

Vu le décret n° 89-1939 du 14 décembre 1989, relatif à l'organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ensemble les textes qui l'ont modifié et notamment le décret n° 93-423 du 17 février 1993,

Vu le décret n° 94-62 du 10 janvier 1994, instituant et organisant des concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs,

Vu le décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur et notamment son article 11,

Vu l'arrêté du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examens,

Sur proposition du conseil scientifique de l'école nationale d'ingénieurs de Tunis,

Après délibération du conseil de l'université des sciences, des techniques et de médecine de Tunis,

Après habilitation du conseil des universités,

Arrête :

Article premier. - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur.

Art. 2. - L'école nationale d'ingénieurs de Tunis délivre le diplôme national d'ingénieur dans les spécialités suivantes :

  • Génie civil,
  • Génie électrique,
  • Génie industriel,
  • Génie mécanique.

Chapitre premier

Du régime des études

Art. 3. - L'admission à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis, en vue de la préparation et de l'obtention du diplôme national d'ingénieur, a lieu conformément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995 susvisé.

Art. 4. - La durée de formation à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis est de trois années sanctionnées par l'obtention du "diplôme national d'ingénieur" dans l'une des spécialités visées à l'article 2 du présent arrêté.

Art. 5. - Les enseignements dans chacune des spécialités prévues à l'article 2 du présent arrêté sont répartis sur les trois années d'études, conformément à l'article 10 du présent arrêté.

Art. 6. - Les première et deuxième années d'études comportent, chacune, trente six (36) semaines d'enseignements dont quatre (4) semaines de stages professionnels.

La troisième année d'études comporte trente deux (32) semaines dont seize (16) semaines réservées à la réalisation d'un projet de fin d'études.

Art. 7. - Les enseignements sont dispensés sous forme de cours théoriques (C), de travaux dirigés (TD), de travaux pratiques (TP) et de travaux personnels encadrés.

Art. 8. - Les études sont organisées en modules.

Les modules sont regroupés en groupes de modules (GM) comme unités d'évaluation des connaissances.

Des modules autonomes (MA) peuvent constituer, à eux seuls, des unités d'évaluation des connaissances.

Les modules peuvent être obligatoires ou au choix.

Des modules au choix peuvent ne pas être assurés si le nombre d'étudiants ayant opté pour ces enseignements est jugé insuffisant, les étudiants les ayant choisis sont alors invités à reporter leur choix sur les autres modules au choix.

Art. 9. - Le régime des études en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs de Tunis comprend, en première année, des enseignements communs et des enseignements spécifiques.

La répartition des étudiants entre les différentes spécialités prévues à l'article 2 du présent arrêté se fait à l'issue d'un enseignement commun d'une durée d'un à trois mois.

Ladite répartition est faite en tenant compte des vœux des étudiants, de la nature du concours d'origine et de leurs scores auxdits concours ainsi que de la capacité d'accueil des filières de spécialités. Elle est prononcée par le directeur de l'école après avis d'une commission d'orientation composée du directeur de l'école, du directeur des études et des stages et des directeurs des départements.

En 3ème année, les étudiants d'une même spécialité sont répartis entre les différentes options qui la composent.

La répartition des étudiants entre les options se fait en tenant compte de leurs vœux, de leurs résultats et de la capacité d'accueil de chaque option. Elle est prononcée par le directeur de l'école sur proposition du département.

Cependant une option ne peut être assurée que si le nombre d'étudiants qui la demandent est jugé suffisant par le conseil scientifique.

Art. 10. - Les modules, leur regroupement, la forme des enseignements qu'ils comportent et leur volume horaire global ainsi que les coefficients des épreuves s'y rapportant sont définis pour chaque année d'études et pour chaque spécialité conformément aux tableaux suivants :

p. 1463

I- Première Année
A / Enseignements Communs

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 1Mains-Physique
1. Mains I1313012
2. Mains II131301
3. Probabilité & Statistiques131301
4. Equations Mathématiques de la Physique131301
5. Mesure & Instrumentation1315301
6. Physique Appliquée: un module au choix parmi :1515301
- Physique des Solides
- Ouvrier & Vibrations
GM 2Informatique & Analyse Numérique
1. Algorithmique & Structures des Données293012
2. Langages de Programmation1515301
3. Ateliers Informatiques30301
4. Analyse Numérique22.52215602
GM 3Economie, Gestion & Droit
1. Economie Générale2193021
2. Economie & Gestion d'Entreprise I219302
3. Droits de l'Homme1151
4. Sciences Juridiques: Un module au choix parmi :15151
- Droit Public
GM 4Langues & Culture
1. Anglais I4316041
2. Français569453
3. Projet Bibliographique15151
4. Arts & Culture: Deux modules au choix parmi :246301&1
- Art Dramatique - Cinéma
TOTAL (1)322.5142.51055706

II / Enseignements de Spécialité
I - Spécialité Génie Civil

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 5Mécanique et Structures
1. Mécanique Générale15963022
2. Mécanique des Milieux Continus3015453
3. Théorie des Structures I27126453
4. Mécanique des Soils I21159453
GM 6Sciences et Techniques de la Construction
1. Matériaux de Construction I246154532
2. Géologie de l'Ingénieur24615453
3. Topographie21915453
4. Un module au choix parmi :219302
- Electrotechnique - Electronique - Architecture - Urbanisme - Transferts Thermiques
TOTAL (2)183.081663304
TOTAL GENERAL (1+2)505.5223.517190010
p. 1464

2 - Spécialité Génie Electrique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 5Electronique & Automatique2
1. Automatique Générale21915433
2. Semi-conducteurs219302
3. Electronique I301515604
GM 6Electrotechnique & Mécanique2
1. Consists Electriques301515604
2. Mesures Electriques1515302
3. Matériaux & Appareillages21915453
4. Mécanique I : Un module au choix parmi :
- Résistance des Matériaux
- Transmission de Puissance
- Module Complémentaire
219302
5. Mécanique II : Un module au choix parmi :
- Transferts thermiques
- Construction Mécanique
- Module Complémentaire
219302
TOTAL (2)18075753304
TOTAL GENERAL (1+2)501.5217.518090010

3 - Spécialité Génie Industriel

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 5Transferts2
1. Thermodynamique2195451
2. Transferts Thermiques2195451
3. Mécanique des Fluides2195451
4. Electrotechnique21915451
GM 6Matériaux & Procédés2
1. Procédés Industriels3069451
2. Résistance des Matériaux21159451
3. Matériaux : Deux modules au choix parmi :
- Céramiques & Verres
- Semi et Supraconducteurs
- Mat. métalliques
- Polyimères
- Module Complémentaire
4812601&1
TOTAL (2)18357903304
TOTAL GENERAL (1+2)505.5199.519590010

4 - Spécialité Génie Mécanique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 5Mécanique et Structures2
1. Conception Mécanique I3015451
2. Mécanique des Milieux Continue3015451
3. Résistance des Matériaux27126451
4. Bureau d'Études C.A.O.15151
GM 6Thermique et Matériaux2
1. Thermodynamique219301
2. Transferts Thermiques1866301
3. Matériaux I301218602
4. Consists - Mesures Electriques3018451
5. Enseignement Complémentaire15151
TOTAL (2)20184453304
TOTAL GENERAL (1+2)52322615190010
p. 1465

II- Deuxième Année
1 - Spécialité Génie Civil

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 1Construction1.5
1. Marchés et Règlements219302
2. Bétou Armé I219302
3. Bétou Armé II1515302
4. Construction Métallique I21915453
GM 2Hydraulique-Hydrologie1.5
1. Hydrologie219302
2. Mécanique des Fluides219302
3. Hydraulique Générale21915453
4. Hydraulique Urbaine21915453
GM 3Sciences et Techniques de l'Ingénieur1.5
1. Recherche Opérationnelle et Optimisation3015452
2. Éléments Fisix1893302
3. Dessin Technique - DAO30302
4. Un module au choix parmi :
- Automatique Appliquée au Génie Civil
- SIG - Téléfélection
- Conduite des Projets
- Module Complémentaire
219302
GM 4Génetechnique et Procédés2
1. Procédés Généraux de Construction24615453
2. Mécanique des Sols II21915453
3. Route I24156453
4. Un modules au choix parmi :
- Bases de Données
- Géophysique Appliquée
- Matériaux de Construction II
- Module Complémentaire
219302
GM 5Structures1.5
1. Théorie des Structures II27126453
2. Enseignement Complémentaire15151
3. Deux modules au choix parmi :
- Calcul à la Rupture
- Calcul des Structures Anélastiques
- Plaques et Coques
- Dimensionnement des Ouvrages Spéciaux
- Dynamique des Sols & Analyse Sismique
4218602&2
GM6Langues & Culture1
1. Anglais 24218604
2. Français219302
3. Techniques de Communication219302
4. Histoire des Sciences15151
MA 1Projet de Fin d'Année60601
TOTAL50423116590010
p. 1466

2 - Spécialité Génie Electrique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTPTPTOTModulesGM & MA
GM 1Automatique
1. Analyse des Systèmes2193021.5
2. Modélisation, Identification & Estimation219302
3. Automatismes Industriels1515302
4. Ateliers Automatiques15151
5. Automatique : un module au choix parmi :219302
- Commande Optimale
- Commande Numérique de Processus
- Technologie des Systèmes de Commande
GM 2Electronique
1. Electronique II219154531.5
2. Traitement du Signal219302
3. Transmission du Signal266302
4. Electronique : Un module au choix parmi :219302
- Hyperfréquences
- Contrôle de qualité
- Module Complémentaire
GM 3Techniques Numériques
1. Systèmes Logiques & Electronique Numérique219154531.5
2. Microprocessus21915453
3. Systèmes Echantillonnés219302
GM 4Electrotechnique
1. Machines Electriques I3015156041.5
2. Electronique de Puissance I21915453
3. Alimentation Electrique219302
GM 5Informatique & Recherche Opérationnelle
1. Systèmes d'exploitation2193022
2. CAG Electronique15151
4. Recherche Opérationnelle & Optimisation3015452
5. Informatique : deux modules au choix parmi :471860(2&2)
- Base de données
- Théorie des langages
- Conception des Systèmes d'Information
- Module Complémentaire
p. 1467
GM 6Langues & Culture1
1. Anglais 24218604
2. Français279302
3. Techniques de Communication219302
4. Histoire des Sciences15151
MA 1Projet de Fin d'Année90901
TOTAL4921822590010

3- Spécialité Génie Industriel

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
€TJTPTOTModulesGM & MA
GM 1Energétique1.5
1. Machines Thermiques21915451
2. TP Energétique15151
3. Stratégies Énergétiques30301
4. Energie : Un module au choix parmi .309451
- Energie Solaire
- Techniques Nucléaires
- Module Complémentaire
GM 2Electronique, Electrotechnique & Automatique1.5
1. Systèmes logiques21915451
2. Electronique301115601
3. Automatique219301
4. Machines électriques21915451
GM 3Productique1
1. Techniques de Production1515301
2. CAO Mécanique1515301
3. Conception Mécanique219301
4. Contrôle & Fiabilité219301
GM 4Optik Prévision2
1. Recherche Opérationnelle301451
2. Analyse des Données15151
3. Bases de Données1515301
4. Entraindorie219301
GM 5Systèmes Industriels2
1. Analyse des Systèmes de Production3096451
2. Conception des Systèmes Industriels219301
3. Analyse de la Valeur15151
4. Economie et Gestion d'Ennepèse II219301
GM 6Langues & Culture1
1. Anglais 24211604
2. Français219302
3. Techniques de Communication219302
4. Histoire des Sciences15151
MA 1Projet de Fin d'Année90901
TOTAL5191522590010

4 - Spécialité Génie Mécanique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
€TJTPTOTModulesGM & MA
GM 1Conception Mécanique2
1. Conception Mécanique II219301
2. Conception Mécanique III3011451
3. Bureau d'Etudes30301
GM 2Fabrication Mécanique2
1. Uinsage I15824451
2. Uinsage II1515301
3. B.M.: Analyse de Fabrication36119602
p. 1468
GM 3Mécanique1.5
1. Mécanique des Vibrations159-301
2. Mécanique des Fluides305-451
3. Un module au choix parmi :219-301
- R.D.M. II
- Mécanique Générale
- Module Complémentaire
4. Deux modules au choix parmi :4218-601.5
GM 4Mécanique des Structures et Matériaux1
1. Un module au choix parmi :219-301
- Mécanique des Contacts
- Plaques et Coques
2. Mécanique et Exploit. des Matériaux I21-9301
GM 5Mécanique et Exploitation des Matériaux II1
1. Un module au choix parmi :219-301
- Mécanique et Exploitation des Matériaux III
- Matériaux II
GM 6Electronique, Electrotechnique & Systèmes1.5
1. Electronique1569301
2. Systèmes Logiques1569301
3. Machines Electriques1569301
4. Automatique21915451
5. Recherche Opérationnelle & Optimisation3015-451
GM 6Langues & Culture1
1. Anglais 24218-604
2. Français219-302
3. Techniques de Communication219-302
4. Histoire des Sciences15--151
MA 1Projet de Fin d'Année90901
TOTAL48322219790010

III- Troisième Année

1 - Spécialité Génie Civil
a / Option : Infrastructures et Aménagement
GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 1Technologie de Génie Civil1.5
1. Béton Précontraint21915453
2. Ouvrages Hydrauliques1866302
3. Enseignement Complémentaire15151
4. Deux modules au choix parmi4218602&2
- Gestion des Systèmes de Ressources en Eau
- Physique et Techniques du Bâtiment
- Géolestelles
GM 2Infrastructures et Aménagement2
1. Routes II219-302
2. Infrastructure et Planification des Transports21915453
3. Ouvrages d'Art21915453
4. Aménagement du Territoire1866302
5. Infrastructure et Gestion Urbaine219-302
GM 3Langues - Projets1.5
1. Anglais de la spécialité219-302
2. Organisation et Planification219302
3. Projet de Synthèse60604
Projet de Fin d'Etudes450450
TOTAL248845769005
p. 1469

b / Option : Hydraulique et Environnement

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 1Technologie de Génie Civil1.5
1. Béton Précunivant21915453
2. Ouvrages Hydrauliques1866302
3. Enseignement Complémentaire15151
4. Deux modules au choix parmi4218602&2
- Gestion des Systèmes de Ressources en Eau
- Physique et Techniques du Bâtiment
- Géotensiles
GM 2Hydraulique et Environnement2
1. Hydraulique Souterraine & Systèmes Aquifères1866301
2. Modélisation des Enselements Transitaires1866301
3. Eaux usées et Déchets Solides1866301
4. Hyd. Maritime et Transport Solide1866301
5. Impact sur l'Environnement1866301
6. M.D.F. Environnementale1866301
GM 3Langues - Projets1.5
1. Anglais de la spécialité219301
2. Organisation et Planification219301
3. Projet de Synthèse60602
Projet de Fin d'Etudes450450
TOTAL246785769005

c / Option : Ouvrages et Construction

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 1Technologie de Génie Civil1.5
1. Béton Précunivant21915453
2. Ouvrages Hydrauliques1866302
3. Enseignement Complémentaire15151
4. Deux modules au choix parmi4218602&2
- Gestion des Systèmes de Ressources en Eau
- Physique et Techniques du Bâtiment
- Géotensiles
GM 2Ouvrages et Construction2
1. Ouvrages d'Art21915453
2. Conception & Calcul des Structures de Bâtiment21915453
3. Ouvrages Maritime219302
4. Essais et Pathologie des Constructions219302
5. Construction Métallique II1866302
GM 3Langues - Projets1.5
1. Anglais de la spécialité219301
2. Organisation et Planification219301
3. Projet de Synthèse60602
Projet de Fin d'Etudes450450
TOTAL246755859005
p. 1470

2- Spécialité Génie Electrique
a / Option : Electronique-Communication

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 1Compléments de formation Génie Electrique
1. Informatique temps réel219154532
2. Théorie de la Commande des Processus219302
3. Commande des Machines219302
4. Traitement Numérique du Signal219302
5. Anglais219302
6. Bureau d'Études60604
Réseaux & Transmission de Données
GM 21. Réseaux de Transmission de Données2193021.5
2. Transmission Numérique du Signal219302
3. Codage et Protection de l'Information15151
4. Télébratique et Réseaux Locaux219302
GM 3Technologie de Communication
1. Micro Ondes et Antennes2193021.5
2. Technologie Electronique3015453
3. Communications Optiques1515302
4. Filtrage Adaptatif et Radar246302
Projet de Fin d'Études450450
TOTAL2771385049155

b / Option : Electrotechnique & Electronique Industrielle

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 1Compléments de formation Génie Electrique
1. Informatique Temps Réel219154532
2. Théorie de la Commande des Processus219302
3. Réseaux de Transmission de Données219302
4. Traitement Numérique du Signal246302
5. Anglais de la spécialité219302
6. Bureau d'Études60604
GM 2Electrotechnique
1. Commande des Machines2193011.5
2. Electronique de Puissance II301515602
3. Machines Electriques II219301
GM 3Production, Transport & Distribution Electriques
1. Hauts Tension et Protection219154531.5
2. Production-Distribution21915453
3. CAO Electrotechnique1515302
Projet de Fin d'Études450450
TOTAL2371355439155

c / Option: Informatique Industrielle

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesGM & MA
GM 1Compléments de formation Génie Electrique
1. Réseaux de Transmission de Données2193012
2. Théorie de la Commande des Processus219301
3. Commandes des Machines219301
4. Traitement Numérique du Signal246301
5. Anglais de la spécialité219301
6. Bureau d'Études60602
GM 2Informatique des Systèmes Industriels
1. Informatique Temps Réel219154531.5
2. Simulation des Systèmes Industriels219302
3. Systèmes Temps Réel et Robotique3015453
4. Interface Homme-Machine et Supervision Industrielle15151
p. 1471
GM 3Informatique & Réseaux Locaux
1. Génie Logiciel2193021.5
2. Réseaux locaux et Architectures Spéciales3015453
3. Traitement d'Images et Reconnaissance de Formes219302
4. Intelligence Artificielle15151
Projet de Fin d'Etudes450450
TOTAL2821205139155

3 - Spécialité Génie Industriel

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesOM & MA
GM 1Informatique & Gestion Industrielles2
1. Optimisation219301
2. Gestion Industrielle21915451
3. TP GXAO30301
4. Informatique Industrielle36915601
GM 2Ressources & Qualité1.5
1. Anglais de la spécialité219301
2. Gestion de la Qualité219301
3. Gestion des Ressources Humaines219301
4. Comptabilité Analytique219301
5. Entreprise & Environnement. Deux modules au choix parmi:246301&1
- Environnement Industriel
- Stratégie de création d'entreprises
- Planification et Gestion du Transport
- Module Complémentaire
GM 3Stratégies Industrielles1.5
1. Marketing Industriel15151
2. Stratégies d'Entreprise246301
3. Stratégies Technologiques246301
4. Systèmes d'Information et d'Aide à la Décision1515301
5. Simulation des Systèmes Industriels219301
Projet de Fin d'Etudes450450
TOTAL285725439005

4 - Spécialité Génie Mécanique

GM & MAMODULESFORME DES ENSEIGNEMENTS ET VOLUME HORAIRE ANNUELCOEFFICIENTS
CTDTPTOTModulesOM & MA
GM 11. Bureau d'Etudes154511.5
2. Déformations Planniques1812301
3. Mindage Forgrage1515301
4. Eléments Frais1893301
5. Soudage Construction Métallique1515301
GM 21. Gestion de la Production246154511.5
2. F.A.O.1515301
3. Electronique de Puissance & Commande Machine1812301
4. Un module au choix parmi :219301
- Contrôle de la Qualité - Mise en Oeuvre: Planniques et Composites - Module Complémentaire
GM 31. Théorie des Machines15693012
2. Machines Thermiques21915451
3. Anglais de la spécialité219301
4. Un module au choix parmi :219301
- Production d'Energie - Conditionnement d'Air - Energies Remouvrables - Module Complémentaire
5. Un module au choix parmi :1
- Electronique II - Automatismes Industriels21930
Projet de fin d'Etudes450450
TOTAL2451115619155
p. 1472

Art. 11. - La formation dans chacune des spécialités prévues à l'article 10 du présent arrêté est complétée par des stages professionnels obligatoires, en première et deuxième années. En troisième année, cette formation inclut un projet de fin d'études, à caractère professionnel et en rapport avec la spécialité suivie, sous forme d'un travail d'ingénierie encadré par au moins un enseignant.

La validation des stages et la soutenance du projet de fin d'études se font conformément aux dispositions des articles 20 et 21 du présent arrêté.

Art. 12. - L'assiduité à tous les enseignements et à toutes les activités prévues par le plan d'études est obligatoire. Lorsque les absences dans un module dépassent les 20% du volume horaire qui lui est alloué par le plan d'études, l'étudiant concerné n'est pas autorisé à se présenter, en session principale, aux épreuves s'y rapportant.

Toutefois le cumul des absences ne peut dépasser les 10% du volume horaire global d'une année d'études, auquel cas l'étudiant concerné n'est pas autorisé à se présenter à l'ensemble des épreuves de la session principale de fin d'année.

Art. 13. - Les enseignements de troisième année, les stages ou le projet de fin d'études peuvent s'effectuer à l'étranger dans le cadre de conventions conclues entre l'école nationale d'ingénieurs de Tunis et des institutions d'enseignement supérieur de formation dispensant les spécialités concernées. Les conventions conclues sont soumises à l'approbation du conseil de l'université.

Les enseignements suivis à l'étranger sont évalués par l'institution d'accueil. Les résultats auxquels aboutit cette évaluation sont comptabilisés dans les résultats de l'étudiant concerné.

Chapitre II

Du régime des examens

Art. 14. - L'acquisition des connaissances par les étudiants est évaluée par un système de contrôle continu et par un examen final organisé en deux sessions successives :

  • une session principale dont la date, pour chaque module ou groupe de modules, est fixée au début de l'année universitaire par le directeur de l'école, après avis du conseil scientifique.
  • une session de rattrapage, qui doit avoir lieu une semaine, au moins et quatre semaines au plus tard, après la proclamation des résultats de la session principale.

Les examens de la session principale et de la session de rattrapage sont organisés sous formes d'épreuves écrites dont la durée est fixée, au début de chaque année, par le directeur de l'établissement après avis du conseil scientifique.

Le projet de fin d'année prévu à l'article 10 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'étudiant qui l'a suivi. Le rapport de ce projet est évalué par un jury dont la composition est fixée par le directeur de l'école, après avis du directeur du département concerné.

Toute absence à l'une des épreuves de l'examen final est sanctionnée par une note zéro (0).

Le contrôle continu comprend, selon la forme des enseignements propres à chaque module des tests écrits et/ou oraux et, le cas échéant, des tests pratiques et des travaux personnalisés.

Art. 15. - Pour chaque module, il est calculé une moyenne résultant des notes obtenues dans les différentes épreuves de contrôle des connaissances.

Les coefficients de pondération attribués à ces épreuves sont fixés selon la forme des enseignements propre à chaque module comme suit :

- modules organisés sous forme de cours ou de cours et de travaux dirigés (TD)60%examen final
40%contrôle continu
- modules organisés sous forme de cours de TD et de travaux pratiques (TP)50%examen final
50%contrôle continu
- Modules organisés exclusivement sous forme de TD ou de TP100%contrôle continu

Art. 16. - Est déclaré admis en année supérieure, en session de rattrapage par le conseil de classe, l'étudiant ayant satisfait aux deux conditions suivantes :

1/ obtention d'une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20,

2/ obtention d'une moyenne égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des groupes de modules et modules autonomes tels que définis dans le plan d'études.

Le calcul de la moyenne d'un groupe de modules tient compte des coefficients de pondération fixés à l'article 10 du présent arrêté.

La moyenne générale est obtenue à partir des moyennes des groupes de modules et des modules autonomes affectées de leurs coefficients respectifs fixés à l'article 10 du présent arrêté.

Le conseil de classe est composé par les enseignants qui dispensent des modules à la classe concernée par les délibérations.

Art. 17. - L'étudiant qui n'a pas été déclaré admis à la session principale est autorisé à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne.

Les modules qui sont organisés exclusivement sous forme de travaux pratiques ou de travaux dirigés n'ont pas d'examen final et ne peuvent faire l'objet de rattrapage.

A la fin de la session de rattrapage la moyenne de chaque module et la moyenne des groupes de modules ainsi que la moyenne générale annuelle sont calculées dans les mêmes conditions prévues aux articles 15 et 16 du présent arrêté en tenant compte de la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage.

Art. 18. - L'étudiant qui, après la session de rattrapage, a obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et une moyenne inférieure à 8/20 à un ou plusieurs groupes de modules ou modules autonomes peut être admis en année supérieure avec crédit.

Le crédit est accordé pour le ou les modules dont la moyenne est inférieure à 8/20 et ce, dans la limite de quatre (04) modules de l'année d'études considérée.

Le cumul des crédits d'une année à l'autre est possible mais ne doit en aucun cas dépasser quatre (04) modules.

Le calcul de la moyenne des modules en crédit se fait conformément à l'article 15. Un module objet de crédit est considéré validé lorsque la nouvelle moyenne du module ou du groupe de modules auquel il appartient est égale ou supérieure à 8/20.

La validation des modules à crédit se fait dans les mêmes conditions que la session des examens de rattrapage.

Les modules qui sont organisés exclusivement sous forme de travaux pratiques ou de travaux dirigés ne peuvent faire l'objet de crédit, exception faite des modules autonomes.

Art. 19. - Le redoublement est autorisé une seule fois au cours de la scolarité.

En cas de redoublement l'étudiant peut garder à sa demande en début d'année de redoublement le bénéfice des modules dont la moyenne est supérieure ou égale à 10/20.

Art. 20. - Chacun des stages prévus à l'article 11 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'étudiant qui l'a suivi. Le rapport de stage est évalué par un jury dont la composition est fixée par le directeur de l'école, après avis du directeur du département concerné.

p. 1473

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

Art. 21. - Le projet de fin d'études prévu à l'article 11 du présent arrêté est soutenu devant un jury désigné par le directeur de l'école après avis du directeur du département concerné.

Le jury est composé de trois (3) enseignants dont l'enseignant responsable du projet de fin d'études.

Le directeur de l'école peut inviter en outre toute personne dont la compétence est reconnue dans le domaine objet du projet de fin d'études pour faire partie du jury.

Ne sont autorisés à soutenir le projet de fin d'études que les étudiants ayant réussi les examens de la troisième année et ayant obtenu la validation des modules objet de crédit.

Art. 22. - Le diplôme national d'ingénieur de l'école nationale d'ingénieurs de Tunis est délivré aux étudiants de troisième année ayant satisfait aux conditions suivantes :

1/ Avoir obtenu la validation des modules objet du crédit,
2/ Avoir subi avec succès les examens de la troisième année,
3/ Avoir obtenu la validation de tous les stages requis,
4/ Avoir obtenu une note égale, au moins à 10/20 au projet de fin d'études.

Art. 23. - Les étudiants n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas soutenu avec succès le projet de fin d'études peuvent bénéficier à cet effet, d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six mois.

Art. 24. - Il est établi, pour chaque spécialité, un classement des titulaires du diplôme national d'ingénieur de chaque promotion. Ce classement est effectué sur la base de critères définis par le conseil scientifique de l'établissement et portés à la connaissance des étudiants en début d'année.

Art. 25. - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 25 juin 1998.

Le Ministre de l'Enseignement Supérieur
Dali Jazi

Vu
Le Premier Ministre
Hamed Karoui

Citer : Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 25 juin 1998, JORT n° 54 du 7 juillet 1998, p. 1462.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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