Ministère des finances

Décret n° 2001-582 du 26 février 2001, portant réduction des droits de douane dus à l'importation de certains produits agricoles et agro-alimentaires

Publié au Journal Officiel n° 19 du 6 mars 2001, page 438

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989, portant application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment la loi n° 2000-98 du 25 décembre 2000, portant loi de finances pour l'année 2001,

Vu la loi n° 95-6 du 23 janvier 1995, portant ratification des accords de l'Uruguay Round,

Vu la loi n° 2000-98 du 25 décembre 2000, portant loi de finances pour la gestion 2001 et notamment son article 67,

Vu l'avis des ministres de l'agriculture, de l'industrie et du commerce,

Vu l'avis du tribunal administratif.

Décrète :

Article premier. - Sont réduits, les taux des droits de douane, dus à l'importation des produits agricoles et agro-alimentaires repris au tableau annexé au présent décret, aux taux fixés dans ledit tableau.

Art. 2. - Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2001.

Art. 3. - Les ministres des finances, de l'agriculture, de l'industrie et du commerce sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 26 février 2001.

Zine El Abidine Ben Ali

p. 439

ANNEXE

Droits de douane applicables aux produits
agricoles et agro-alimentaires
jusqu'au 31 décembre 2001

N° de positionNuméro N. S. HDésignation des produitsTaux %
01.01Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants :
010111- Chevaux :
010119-- Reproducteurs de race pure.43
010120- Autres.115
- Anes, mulets et bardots.115
01.02Animaux vivants de l'espèce bovine :
010210- Reproducteurs de race pure.155
010290- Autres :
* Vaches laitières155
* Génisses pleines ou accompagnées de leurs petits155
* Autres79
01.03Animaux vivants de l'espèce porcine :
010310- Reproducteurs de race pure.20
010391- Autres :
010392-- D'un poids inférieur à 50 kg.125
-- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg.125
01.04Animaux vivants des espèces ovine ou caprine :
010410- De l'espèce ovine.185
010420- De l'espèce caprine.185
01.05Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques :
010511- D'un poids n'excédant pas 185 g :
010512-- Coqs et poules.125
010519- Dindes et dindons.20
-- Autres.20
010592- Autres :
010593-- Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2000 grammes125
010599-- Coqs et poules d'un poids excédant 2000 grammes.125
-- Autres.125
01.06010600Autres animaux vivants :
* Destinés principalement à l'alimentation humaine.43
* Autres20
p. 440
02.01020110Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées :80
020120- En carcasses ou demi-carcasses.80
020130- Autres morceaux non désossés.80
- Désossées.84
02.02020210Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées :100
020220- En carcasses ou demi-carcasses.110
020230- Autres morceaux non désossés.125
- Désossées.
02.03020311Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées :125
020312- Fraîches ou réfrigérées :125
020319-- En carcasses ou demi-carcasses.125
-- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés.125
-- Autres.125
020321- Congelées :125
020322-- En carcasses ou demi-carcasses.125
020329-- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés.125
-- Autres.125
02.04020410Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées :155
020421- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées.155
020422- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées :155
020423-- En carcasses ou demi-carcasses.155
020430-- En autres morceaux non désossés.155
-- Décossées.155
020441- Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées.155
020442- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :155
020443-- En carcasses ou demi-carcasses.155
020450-- En autres morceaux non désossés.155
-- Décossées.155
- Viandes des animaux de l'espèce caprine.155
02.05020500Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées.40
02.06020610Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés :43
- De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés.
p. 441
02.07020621- De l'espèce bovine, congelés :
-- Langues
43
020622-- Foies43
020629-- Autres43
020630- De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés43
020641- De l'espèce porcine, congelés :
-- Foies
43
020649-- Autres43
020680- Autres, frais ou réfrigérés43
020690- Autres, congelés43
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés,
des volailles du N° 01.05 :
- De coqs et de poules :
-- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
80
020711-- Non découpés en morceaux, congelés80
020712-- Non découpés en morceaux, congelés80
020713-- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés80
020714-- Morceaux et abats, congelés80
- De dindes et dindons :
-- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
80
020724-- Non découpés en morceaux, dealés80
020725-- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés80
020726-- Morceaux et abats, congelés80
020727- De canards, d'oies ou de pintades :
-- Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
80
020732-- Non découpés en morceaux, congelés80
020733-- Foies gras, frais ou réfrigérés80
020734-- Autres, frais ou réfrigérés80
020735-- Autres, congelés80
02.08020736Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérées ou
congelées :
020810- De lapins ou de lièvres80
020820- Cuisses de grenouilles80
020890- Autres80
02.09020900Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de
volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés,
congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
165
02.10Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou
fumés ; farines et poudres, comestibles, de viandes ou
d'abats :
- Viandes de l'espèce porcine :
-- Jambons, épaules et leurs morceaux non désossés
185
021011-- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux185
021012
p. 442
021019-- Autres185
021020- Viandes de l'espèce bovine73
021090- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats73
04.01Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
040110- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%180
040120- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6%180
040130- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%180
04.02Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
040210- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% :
* Traité pour malades ou nourissons
* Destiné à l'alimentation animale
* Autres
15
15
85
040221- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
* Traité pour malades ou nourissons
* Destiné à l'alimentation animale
* Autres
15
15
73
040229-- Autres :
* Traité pour malades ou nourissons
* Destiné l'alimentation animale
* Autres
15
15
105
040291- Autres :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
15
040299-- Autres15
04.03Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autre laits et crèmes fermentés ou acidifiés même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao :
040310- Yoghourt180
040390- Autres100
04.04Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants non dénommés ni compris ailleurs :
040410- Lactosérum, modifié ou non même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants29
040490- Autres29
p. 443
04.05040510
040520
040590
Beurre et autres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières :
- Beurre ... 115
- Pâtes à tartiner laitières ... 43
- Autres :
* Matières grasses laitières anhydres... 53
* Autres ... 115
04.06040610
040620
040630
040640
040690
Fromages et caillebotte :
- Fromages frais ( non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte ... 115
- Fromages râpés ou en poudre, de tous types ... 115
- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre... 115
- Fromages à pâte persillée... 115
- Autres fromages... 115
04.07040700Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits ... 215
04.08040811
040819
040891
040899
Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
- Jaunes d'oeufs :
-- Séchés... 31
-- Autres... 31
- Autres :
-- Séchés... 31
-- Autres... 31
04.09040900Miel naturel ... 215
04.10041000Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ... 43
05.01050100Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux .. 20
05.02050210
050290
Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils :
- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies ... 20
- Autres... 20
05.03050300Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. 27
05.04050400Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé ... 31
p. 444
05.05Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de morceaux, leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes :43
050510- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ; duvet43
050590- Autres43
05.06Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières :20
050610- Osséine et os acidulés20
050690- Autres20
05.07Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières :43
050710- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire20
050790- Autres20
05.11Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine :17
051110- Sperme de taureaux17
051199- Autres :
-- Autres
17
06.01Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12 :20
060110- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif20
060120- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée20
06.02Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons ; blanc de champignons :20
060210- Boutures non racinées et greffons20
060220- Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, greffés ou non165
060230- Rhododendrons et azalées, greffés ou non43
p. 445
060240
060290
- Rosiers, greffés ou non
- Autres :
* Blanc de champignons
* Autres
20
43
165
06.03Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
060310
060390
- Frais
- Autres
165
165
06.04Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés :
060410
060491
060499
- Mousses et lichens
- Autres
-- Frais
-- Autres
165
165
165
07.01Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré :
070110
070190
- De semence
- Autres
15
165
07.02
070200
Tomates, à l'état frais ou réfrigéré165
07.03Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré :
070310
070320
070390
- Oignons et échalotes
- Aulx
- Poireaux et autres légumes alliacés
165
165
165
07.04Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré :
070410
070420
070490
- Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
- Choux de bruxelles
- Autres
165
165
165
07.05Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré :
070511
070519
- Laitues :
-- Pommées
-- Autres
165
165
p. 446
07.06070521
070529
- Chicorées :
-- Witloof (Cichorium intybus var.foliosum) ...
-- Autres...
165
165
07.07070610
070690
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré :
- Carottes et navets ...
- Autres...
125
125
07.08070700Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré ...115
07.09070810
070820
070890
Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré :
- Pois (Pisum sativum) ...
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) ...
- Autres légumes à cosse ...
125
125
125
07.10070910
070920
070930
070940
070951
070952
070960
070970
070990
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
- Artichauts ...
- Asperges ...
- Aubergines ...
- Cèleris autres que les céleris-raves ...
- Champignons et truffes :
-- Champignons...
-- Truffes ...
- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta ...
- Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)...
- Autres ...
130
130
130
130
130
130
130
130
07.10071010
071021
071022
071029
071030
071040
071080
071090
Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
- Pommes de terre...
- Légumes à cosse,écossés ou non :
-- Pois (Pisum sativum)...
-- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.) ...
-- Autres ...
- Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)...
- Maïs doux ...
- Autres légumes ...
- Mélanges de légumes...
130
130
130
130
130
p. 447
07.11Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
071110- Oignons... 175
071120- OLives... 175
071130- Câpres... 175
071140- Concombres et cornichons... 175
071190- Autres légumes ; mélanges de légumes... 175
07.12Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés :
071220- Oignons :
* Déshydratés ou lyophilisés ... 43
* Autres ... 115
071230- Champignons et truffes :
* Déshydratés ou lyophilisés ... 43
* Autres ... 115
071290- Autres légumes; mélanges de légumes :
* Déshydratés ou lyophilisés ... 43
* Autres ... 115
07.13Légumes à cosse secs,écossés,même décortiqués ou cassés :
071310- Pois (Pisum sativum) :
* Pois fourragers (1) ... 17
* Pois lyophilisés ... 43
* Autres ... 215
071320- Pois chiches... 115
071331- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.) :
-- Haricots des espèces vigna mungo (L.) Hepper ou vigna radiata (L.) Wilczek... 70
071332-- Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus... ou vigna angularis) ... 75
071333-- Haricots communs (Phaseolus vulgaris) ... 75
071339-- Autres ... 125
071340- Lentilles... 155
071350- Fèves (Vicia faba var.major) et féveroles (vicia faba var.equina, vicia faba var. minor) ... 195
071390- Autres... 195
p. 448
07.14Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous formes de pellets ; moelle de sagoutier :
071410- Racines de manioc... 0
071420- Patates douces... 115
071490- Autres... 115
08.01Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées :
080111- Noix de coco :
080119-- Déséchées ... 43
080121-- Autres ... 43
080122- Noix du Brésil :
080131-- En coques ... 43
080132-- Sans coques ... 43
08.02Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués :
080211- Amandes :
080212-- En coques ... 125
080221-- Sans coques ... 100
080222- Noisettes (Corylus spp.) :
080231-- En coques ... 43
080232-- Sans coques ... 43
080240- Noix communes :
080250-- En coques ... 43
080290- Châtaignes et marrons (castanea spp.) ... 43
080300- Pistaches ... 73
080300- Autres ... 73
08.03Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches :
080410* Fraîches ... 100
* Sèches ... 43
Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs :
- Dattes ... 215
p. 449
080420- Figues :
* Sèches et dénaturées
* Autres
43
215
080430- Ananas215
080440- Avocats215
080450- Goyaves, mangues et mangoustans215
0805Agrumes, frais ou secs :
080510- Oranges215
080520- Mandarines (y compris les tangérines et satsumas) ; cléméntines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes215
080530- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia)215
080540- Pamplemousses et pomelos215
080590- Autres215
0806Raisins, frais ou secs :
080610- Frais165
080620- Secs73
0807Melons (y compris les pastèques) et papayes frais :
080711- Melons (y compris les pastèques) :
-- Pastèques
165
080719-- Autres165
080720- Papayes165
0808Pommes, poires et coings, frais :
080810- Pommes215
080820- Poires et coings215
0809Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais :
080910- Abricots215
080920- Cerises215
080930- Pêches, y compris les brugnons et nectarines215
080940- Prunes et prunelles215
0810Autres fruits, frais :
081010- Fraises165
081020- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises165
081030- Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau165
081040- Airelles, myrtilles et autres fruits du genre vaccinium165
081050- Kiwis165
081090- Autres165
0811Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
081110- Fraises100
p. 450
08.12081120
081190
- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres -framboises
et groseilles à grappes ou à maquereau
- Autres
100
100
Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou
dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant
à assurer provisoirement leur conservation, cpar exemple), mais
impropres à l'alimentation en l'état :
081210
081220
081290
- Cerises
- Fraises
- Autres
43
73
73
08.13Fruits séchés autres que ceux des n° s 08.01 à 08.06 ; mélanges
de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre :
081310
081320
081330
081340
081350
- Abricots
- Pruneaux
- Pommes
- Autres fruits
- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre ...
155
155
155
155
155
08.14081400Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris le pastèques),
fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou
additionnée d'autres substances servant à assurer provi-
soirement leur conservation ou bien séchées
115
09.01Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ;
succédanés du café contenant du café, quelles que soient
les proportions du mélange :
090111
090112
090121
090122
090190
- Café non torréfié :
-- Non décaféiné
-- Décaféiné
- Café torréfié :
-- Non décaféiné
-- Décaféiné
- Autres :
* Non torréfiés
* Torréfiés
15
15
31
75
p. 451
09.02090210Thé, même aromatisé :
- Thé vert ( non fermenté ) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg ... 75
090220- Thé vert (non fermenté) présenté autrement ... 15
090230- Thé noir ( fermenté ) et thé partiellement fermenté , présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg ... 75
090240- Thé noir ( fermenté ) et thé partiellement fermenté , présentés autrement ... 15
09.03090300Maté ... 43
09.04Poivre ( du genre Piper ) ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés :
- Poivre :
090411-- Non broyé ni pulvérisé ... 43
090412-- Broyé ou pulvérisé ... 100
090420- Piments séchés ou broyés ou pulvérisés ... 165
09.05090500Vanille ... 25
09.06Cannelle et fleurs de cannelier :
090610- Non broyées ni pulvérisées ... 43
090620- Broyées ou pulvérisées ... 43
09.07090700Girofles ( antofles , clous et griffes ) ... 43
09.08Noix muscades , macis , amomes et cardamomes :
090810- Noix muscades ... 43
090820- Macis ... 43
090830- Amomes et cardamomes ... 43
09.09Graines d'anis , de badiane , de fenouil , de coriandre , de cumin , de carvi ou de genièvre :
090910- Graines d'anis ou de badiane ... 73
090920- Graines de coriandre ... 73
090930- Graines de cumin ... 73
090940- Graines de carvi ... 73
090950- Graines de fenouil ou de genièvre ... 73
09.10Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices :
091010- Gingembre ... 43
p. 452
091020- Safran43
091030- Curcuma43
091040- Thym; feuilles de laurier43
091050- Curry43
091091- Autres épices :
-- Mélanges visées à la note 1 b) du présent Chapitre
73
091099-- Autres73
10.01Froment (blé) et méteil :
100110- Froment (blé) dur79
100190- Autres79
10.02Seigle43
10.03Orge75
10.04Avoine115
10.05Maïs :
100510- De semence0
100590- Autres0
10.06Riz :
100610- Riz en paille (riz paddy)27
100620- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)27
100630- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé27
100640- Riz en brisures17
10.07Sorgho à grains :
100700* Sorgho à grains pour l'ensemencement20
* Autres63
10.08Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales :
100810- Sarrasin115
100820- Millet115
100830- Alpiste115
100890- Autres céréales115
11.01Farines de froment (blé) ou de méteil165
p. 453
11.02Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil :
110210- Farine de seigle
110220- Farine de maïs
110230- Farine de riz
110290- Autres
11.03Gruaux , semoules et agglomérés sous forme de pellets , de céréales :
110311- Gruaux et semoules :
110312-- De froment (blé)
110313-- D'avoine
110314-- De maïs
110319-- De riz
110321-- D'autres céréales
110329- Agglomérés sous forme de pellets :
110321-- De froment (blé)
110329-- D'autres céréales
11.04Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons , perlés , tranchés ou concassés , par exemple ) , à l'exception du riz du n° 10.06 ; germes de céréales , entiers, aplatis , en flocons ou moulus :
110411- Grains aplatis ou en flocons :
110412-- D'orge
110419-- D'avoine
110419-- D'autres céréales
110421- Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :
110422-- D'orge
110423-- D'avoine
110429-- De maïs
110430-- D'autres céréales
110430- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
11.05Farine , semoule , poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets , de pommes de terre :
110510- Farine semoule et poudre
110520- Flocons granulés et agglomérés sous forme de pellets
p. 454
11.06Farines semoules et poudre de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8 :
110610- Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 07.13
110620- Farines et semoules de sagou, des racines ou des tubercules du n° 07.14
110630- Farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8
11.07Malt, même torréfié :
110710- Non torréfié
110720- Torréfié
11.08Amidons et fécules ; inuline :
110811- Amidons et fécules :
110812-- Amidon de froment (blé)
110813-- Amidon de maïs
110814-- Fécule de pommes de terre
110819-- Fécule de manioc (cassave)
110820-- Autres amidons et fécules
110900Gluten de froment (blé), même à l'état sec
12.01120100 Fèves de soja, même concassées
12.02Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées :
120210- En coques
120220- Décortiquées, même concassées
12.03120300 Coprah
12.04120400 Graines de lin, même concassées
12.05120500 Graines de navette ou de colza, même concassées
12.06120600 Graines de tournesol, même concassées
12.07Autres graines et fruits oléagineux, même concassés :
120710- Noix et amandes de palmiste
120720- Graines de coton
p. 455
12.08
12.09
12.10
120730
120740
120750
120760
120791
120792
120799
- Graines de ricin
- Graines de sésame
- Graines de moutarde
- Graines de carthame
- Autres :
-- Graines d'oeillette ou de pavot
-- Graines de karité
-- Autres
20
31
22
29
29
29
29
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde :
120810
120890
- De fèves de soja
- Autres
29
29
Graines, fruits et spores à ensemencer :
120911
120919
- Graines de betteraves :
-- Graines de betteraves à sucre
-- Autres
20
17
120921
120922
- Graines fourragères, autres que les graines de betteraves :
-- De luzerne
20
120923-- De trèfle (Trifolium spp.)20
120924-- De fétuque20
120925-- Du pâturin des prés du kentucky (Poa pratensis L.)20
120926-- De ray grass (Lolium multiflorum lam, lolium, perenne L.)20
120929-- De fléole des prés20
12.10120930- Autres20
120991- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs20
120999- Autres :
-- Graines de légumes :
* Graines de courges
* Autres
73
17
73
120999-- Autres73
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline :
121010
121020
- Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets ...
- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets ; lupuline ...
29
29
p. 456
12.11Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés :
121110- Racines de réglisse... 20
121120- Racines de ginseng... 20
121190- Autres... 73
12.12Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Chicorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs :
121210- Caroubes, y compris les graines de caroubes ... 29
121220- Algues ... 43
121230- Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes ... 73
121291- Autres :
-- Betteraves à sucre ... 105
121292-- Cannes à sucre ... 20
121299-- Autres ... 29
12.13121300 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets ... 115
12.14Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets :
121410- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne ... 17
121490- Autres :
* sorgho fourragers ... 0
13.01• autres ... 20
130110Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles :
130120- Gomme arabique... 29
130190- Autres ... 29
p. 457
13.02Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
130211- Sucs et extraits végétaux :
130212-- Opium ... 20
130213-- De réglisse ... 20
130214-- De houblon ... 20
130219-- De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone ... 20
130220-- Autres ... 20
130231- Matières pectiques, pectinates et pectates ... 20
130232- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
130239-- Agar-agar ... 20
-- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes caroubes ou de graines de guarée, même modifiés ... 20
-- Autres ... 20
14.01Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie ( bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) :
140110- Bambous ... 20
140120- Rotins ... 20
140190- Autres ... 20
14.02Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage ( Kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières :
140210- Kapok ... 31
140290- Autres ... 73
14.03Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses ( sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux :
140310- Sorgho à balais ( sorghum vulgar var, technicum) ... 20
140390- Autres ... 20
14.04Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs :
140410- Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage :
* Henné ... 190
* Autres ... 20
p. 458
140420
140490
- Linters de coton
- Autres
20
63
15.01
150100
Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles,
autres que celles du n° 0209 ou du n°1503
165
15.02
150200
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou
caprine, autres que celles du n° 1503
27
15.03
150300
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-
margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées
ni autrement préparées
27
15.05
150510
Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris
la lanoline :
150510- Graisse de suint brute (suintine)20
150590- Autres29
15.06
150600
Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées
29
15.07
150710
Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées :
150710- Huile brute, même dégommée15
150790- Autres22
15.08
150810
Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées :
150810- Huile brute20
150890- Autres75
15.09
150910
Huile d'olive et ses fractions, même raffinées mais non
chimiquement modifiées :
150910- Vierges135
150990- Autres135
15.10
151000
Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à
partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des
huiles ou fractions du n° 15.09
135
p. 459
15.11151110
151190
Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
- Huile brute ... 10
- Autres ... 43
15.12151211
151219
151221
151229
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :
-- Huiles brutes ... 43
-- Autres ... 80
- Huile de coton et ses fractions :
-- Huile brute,même dépourvue de gossypol ... 43
-- Autres ... 43
15.13151311
151319
151321
151329
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :
-- huile brute ... 10
-- Autres ... 43
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :
-- Huiles brutes ... 10
-- Autres ... 20
15.14151410
151490
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
- Huiles brutes :
* De colza ... 15
* Autres ... 22
- Autres ... 40
15.15151511
151519
151521
151529
151530
151540
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinés, mais non chimiquement modifiées :
- Huile de lin et ses fractions :
-- Huile brute ... 20
-- Autres ... 31
- Huile de maïs et ses fractions :
-- Huile brute ... 15
-- Autres ... 43
- Huile de ricin et ses fractions ... 31
- Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions ... 43
p. 460
15.16151550- Huile de sésame et ses fractions43
151560- Huile de jojoba et ses fractions43
151590- Autres43
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :
15.17151610- Graisses et huiles animales et leurs fractions31
151620- Graisses et huiles végétales et leurs fractions31
Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 :
15.18151710- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide100
151790- Autres100
15.20151800Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs29
152000Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses20
15.21Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés :
152110- Cires végétales20
152190- Autres29
15.22152200Dégras ; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales29
16.01160100Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang ; préparations alimentaires à base de ces produits...115
16.02Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang :
160210- Préparations homogénéisées155
160220- De foies de tous animaux155
p. 461
16.03
17.01
17.02
17.02
160231
160232
160239
160241
160242
160249
160250
160290
- De volailles du n° 01.05 :
-- De dinde ... 155
-- De coqs ou de poules ... 155
-- Autres ... 155
- De l'espèce porcine :
-- Jambons et leurs morceaux ... 155
-- Epaules et leurs morceaux ... 155
-- Autres,y compris les mélanges ... 155
- De l'espèce bovine ... 155
- Autres,y compris les préparations de sang de tous animaux ... 155
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ... 43
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide :
- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
-- De canne ... 15
-- De betterave ... 15
- Autres :
-- Additionnés d'aromatisants ou de colorants ... 120
-- Autres :
* Saccharose chimiquement pur ... 43
* Autres ... 15
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide ; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés :
- Lactose et sirop de lactose :
-- Contenant en poids 99% ou plus de lactose exprimé en lactose unhydre calculé sur matière sèche :
* Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants ... 43
* Autres ... 29
- Autres :
* Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants ... 43
* Autres ... 29
- Sucre et sirop d'érable :
* Sucre d'érable additionné d'aromatisants ou de colorants ... 43
* Autres ... 29
- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose :
* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants ... 43
* Autres ... 20
p. 462
17.03
17.04
18.01
18.02
18.03
18.04
18.05
18.06
170240
170250
170260
170290
170310
170390
170410
170490
180100
180200
180310
180320
180400
180500
180610
180620
180631
180632
180690
- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose :
* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants ... 43
* Autres ... 20
- Fructose chimiquement pur ... 29
- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose :
* Fructose additionné d'aromatisants ou de colorants ... 43
* Autres ... 29
- Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) ... 43
Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre :
- Mélasses de canne: ... 0
- Autres ... 0
Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) :
- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre ... 73
- Autres ... 73
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés :
* Bruts ... 0
* Torréfiés ... 29
Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao ... 25
Pâte de cacao, même dégraissée :
- Non dégraissée ... 31
- Complètement ou partiellement dégraissée ... 31
Beurre, graisse et huile de cacao ... 31
Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ... 43
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao :
- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants ... 73
- Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 Kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 Kg ... 73
- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
-- Fourrés ... 73
-- Non fourrés ... 73
- Autres ... 73
p. 463
19.01190110Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de Cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des n° s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs :
  • Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail :
  • Farines lactées, même sucrées ... 50
  • Lait et crème de lait en poudre destinés à être assimilés par les malades ... 15
  • Autres ... 43
  • Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 ... 75
  • Autres :
  • Extraits de malt ... 29
  • Autres ... 73 |
19.02190211
190219
190220
190230
190240
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies ( de viande ou d'autres substances ) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé :
  • Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :

-- Contenant des oeufs ... 165
-- Autres ... 165

  • Pâtes alimentaires farcies ( même cuites ou autrement préparées ) ... 165
  • Autres pâtes alimentaires ... 165
  • Couscous ... 165 |
19.03190300Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires ... 29
19.04190410Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple) ; céréales (autres que le maïs), en grain ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule) précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs :
  • Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ... 73 |
p. 464
19.05190420- Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés73
190490- Autres73
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires :
190510- Pain croustillant dit "knäckebrot"165
190520- Pain d'épices165
190530- Biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes :
* Biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation
* Autres
43
190540- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés73
190590- Autres :
* Hosties, cachets pour médicaments
* Pains de régime
* Autres biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation
* Autres biscuits, gaufres et gaufrettes
* Autres
31
31
43
73
165
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
20.01
20.02200110- Concombres et cornichons63
200120- Oignons63
200190- Autres75
20.03Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
200210- Tomates, entières ou en morceaux75
200290- Autres110
20.04Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
200310- Champignons43
200320- Truffes43
20.04Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06 :
200410- Pommes de terre150
200490- Autres légumes et mélanges de légumes150
p. 465
20.05Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du n°2006 :
200510- Légumes homogénéisés... 73
200520- Pommes de terre... 73
200540- Pois (Pisum sativum)... 73
- Haricots (Vigna spp., Phaséolus spp.) :
200551-- Haricots en grains... 73
200559-- Autres... 73
200560- Asperges... 73
200570- Olives... 155
200580- Maïs doux (Zea mays var, saccharata)... 43
200590- Autres légumes et mélanges de légumes... 155
20.06200600Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttes, glacés ou cristallisés)... 75
20.07Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
200710- Préparations homogénéisées... 73
- Autres :
200791-- Agrumes... 73
200799-- Autres... 73
20.08Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs :
200811- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :
200819-- Arachides... 157
200820-- Autres, y compris les mélanges... 157
200830- Ananas... 63
200840- Agrumes... 63
200850- Poires... 63
200860- Abricots... 63
200870- Cérises... 63
200880- Pêches... 63
- Fraises... 63
p. 466
20.09200891
200892
200899
- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 20.08.19 :
-- Coeurs de palmiers
63
-- Mélanges63
-- Autres63
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, lnon fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
200911
200919
200920
200930
200940
200950
200960
200970
200980
200990
- Jus d'orange :
-- Congelés
73
-- Autres73
- Jus de pamplemousse ou de pomelo73
- Jus de tout autre agrume73
- Jus d'ananas73
- Jus de tomate73
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)73
- Jus de pomme73
- Jus de tout autre fruit ou légume73
- Mélanges de jus73
21.01210111Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté ; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :
- Extraits, essences et concentrés :
* Café soluble0
210112* Autres43
- Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café :43
- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparation à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté43
210130- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés40
21.02210210Levures (vivantes ou mortes) ; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02) ; poudres à lever préparées :
- Levures vivantes :
* Levures mères selectionnées (levures de culture) vivantes31
* Autres levures vivantes115
- levures mortes ; autres micro-organismes monocellulaires morts115
210230- Poudres à lever préparées115
21.03210310Préparations pour sauces et sauces préparées ; condiments et assaisonnements, composés ; farine de moutarde et moutarde préparée :
- Sauce de soja43
p. 467
21.04210320
210330
210390
- "Tomato-Ketchup" et autres sauces tomates...
- Farine de moutarde et moutarde préparée :
* Farine de moutarde...
* Moutarde préparée...
- Autres...
63
43
63
63
Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ; préparations alimentaires composites homogénéisées :
210410
210420
- Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés...
- Préparations alimentaires composites homogénéisées...
73
73
210500Glaces de consommation, même contenant du cacao ...73
21.06Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
210610
210690
- Concentrats de protéines et substances protéiques texturées ...
- Autres :
* Extraits concentrés pour la fabrication des boissons gazeuses non alcooliques ...
* Autres...
43
0
43
22.01Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisecs ; glace et neige :
220110
220190
- Eaux minérales et eaux gazéifiées...
- Autres...
115
73
22.02Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09 :
220210
220290
- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ...
- Autres...
43
43
22.03220300Bières de malt ...100
22.04Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09 :
220410- Vins mousseux ...43
p. 468
22.05220421- Autres vins ; moûts de raisin dont la fermentationa été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
-- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l ... 43
220429-- Autres... 43
220430- Autres moûts de raisin... 43
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques :
220510- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l ... 43
22.06220590- Autres... 43
Autres boissons fermentées ( cidre, poiré, hydromel, par exemple ), mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs...
22.07220600Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus ; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
220710- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus :
* Pour le compte de l'Etat... 20
* Autres... 43
220720- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
* Pour le compte de l'Etat... 20
* Autres... 43
22.08Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol ; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses ; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons :
220820- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin... 43
220830- Whiskies... 43
220840- Rhum et tafia... 43
220850- Gin et genièvre... 43
220860- Vodka... 43
220870- Liqueurs... 43
220890- Autres... 43
22.09220900Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique ... 75
23.01Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ; cretons :
230110- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ; cretons ... 43
p. 469
23.02Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses :
230210- De maïs... 50
230220- De riz... 50
230230- De froment... 50
230240- D'autres céréales... 50
230250- De légumineuses... 50
23.03Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets :
230310- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires... 73
230320- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie... 43
230330- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie... 20
23.04Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja ... 17
23.05Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide ... 20
23.06Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 :
230610- De coton... 20
230620- De lin... 20
230630- De tournesol... 17
230640- De navette ou de colza... 20
230650- De noix de coco ou de coprah... 20
230660- De noix ou d'amandes de palmiste... 20
230670- De germes de maïs... 20
230690- Autres... 20
23.07Lies de vin ; tartre brut ... 20
23.08Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs :
230810- Glands de chêne et marrons d'Inde... 155
230890- Autres... 20
p. 470
23.09Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
230910- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail.155
230990- Autres20
24.01Tabacs bruts ou non fabriqués ; déchets de tabac :
240110- Tabacs non écôtés25
240120- Tabacs partiellement ou totalement écôtés25
240130- Déchets de tabac43
24.02Cigares (y compris ceux à bouts coupés) , cigarillos et cigarettes , en tabac ou en succédanés de tabac :
240210- Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac.34
240220- Cigarettes contenant du tabac31
240290- Autres34
24.03Autres tabacs et succédanés de tabac , fabriqués ; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués" ; extraits et sauces de tabac :
240310- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion.43
240391- Autres :
-- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués".
43
240399-- Autres43
29.05Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés , nitrés ou nitrosés :
290545- Autres polyalcools :
-- Glycérol
20
38.23Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage ; alcools gras industriels :
382311- Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage :
382312-- Acide stéarique20
382313-- Acide oléique20
382319-- Tall acides gras20
382370-- Autres20
- Alcools gras industriels20
p. 471
43.01Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, patettes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n° s 41.01, 41.02 ou 41.03 :
430110- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes ...43
430120- De lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes ...43
430130- D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...43
430140- De castors, entières,même sans les têtes,queues ou pattes ...43
430150- De rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes ...43
430160- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes ...43
430170- De phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...43
430180- Autress pelleteries, entières, même sans les têtes, queues, ou pattes...43
430190- Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie ...43

(1) L'admission dans cette position est subordonnée à la production préalable d'une attestation délivrée par les services compétents du Ministère de l'Agriculture.

p. 472

Citer : Décret n° 2001-582 du 26 février 2001, JORT n° 19 du 6 mars 2001, p. 438.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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