Le ministre de la jeunesse, de l'enfance et des sports,
Vu la loi n° 96-73 du 29 juillet 1996, portant création du centre national de l'informatique pour enfant,
Vu le décret n° 75-370 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministère de la jeunesse et des sports, tel que modifié et complété par le décret n° 2001-856 du 18 avril 2001,
Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif à la relation entre l'administration et ses usagers,
Vu le décret n° 93-1129 du 10 mai 1993, portant organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux à la jeunesse et à l'enfance, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 97-1998 du 6 octobre 1997,
Vu le décret n° 2001-1908 du 14 août 2001, relatif aux jardins d'enfants, aux clubs d'enfants et aux clubs d'informatique pour enfant.
Arrête :
Article premier. - Est approuvé, le cahier des charges d'ouverture des clubs d'enfants et des clubs d'informatique pour enfant, annexé au présent arrêté.
Art. 2. - Le ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports assure, le cas échéant, l'actualisation du présent cahier.
Art. 3. - Les services et les commissariats régionaux à la jeunesse, à l'enfance et aux sports veillent à mettre le présent cahier à la disposition des promoteurs concernés.
Art. 4. - Cet arrêté est publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 8 septembre 2001.
Le Ministre de la Jeunesse, de l'Enfance et des Sports
Abderrahim Zouari
Vu
Le Premier Ministre
Mohamed Ghannouchi
(1) Le cahier des charges est publié uniquement en langue arabe.