Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et du ministre de la santé publique du 12 août 2009, portant organisation du concours sur épreuves pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et le ministre de la santé publique,

Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 2007-69 du 27 décembre 2007,

Vu le décret n° 2008-3449 du 10 novembre 2008, portant statut particulier du corps du personnel médical hospitalo-sanitaire,

Vu le décret n° 2009-772 du 28 mars 2009 portant statut particulier du corps des médecins hospitalo-universitaires,

Vu l'arrêté des ministres de l'éducation et des sciences et de la santé publique du 12 août 1991, portant organisation du concours de recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 20 septembre 2005,

Arrêtent :

Article premier - Le concours sur épreuves pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine visé à l'article 19 et l'alinéa 2 de l'article 26 du décret n° 2009-772 du 28 mars 2009 susvisé est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

Art. 2 - Le concours visé à l'article premier ci-dessus est ouvert dans la limite des postes à pourvoir pour l'ensemble des facultés de médecine :

1- aux anciens résidents des facultés de médecine de Tunisie,
2- aux anciens internes et résidents nommés sur concours et qui ont effectué le nombre d'années de résidanat ou d'internat et le cursus requis par la réglementation en vigueur et diplômés de facultés étrangères agréées par une commission désignée à cet effet par arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et du ministre de la santé publique et composée des représentants des facultés tunisiennes de médecine.

Ces candidats doivent être titulaires du diplôme national de docteur en médecine.

3) aux agents du corps médical hospitalo-sanitaire en exercice à la date du 3 avril 2009 et justifiant d'une ancienneté de cinq (5) ans au moins dans le corps et ce, dans la limite de 3 sessions successives et pour une période transitoire ne dépassant pas le 31 décembre 2012.

Art. 3 - Aucun candidat n'a le droit de participer à plus de trois concours de recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine.

Art. 4 - Les lieux et la date d'ouverture du concours ainsi que la date d'ouverture et de clôture du registre des candidatures sont fixés par arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et du ministre de la santé publique.

Art. 5 - Le délai séparant la date de clôture du registre des candidatures et celle du début des épreuves est fixé d'un mois au moins.

Art. 6 - Le nombre de postes à pourvoir pour chaque spécialité et pour chacune des facultés de médecine est fixé par arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et du ministre de la santé publique publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Art. 7 - Le concours ne peut être ouvert que dans la limite des spécialités suivantes :

• médecine interne, maladies infectieuses, réanimation médicale, carcinologie médicale, nutrition et maladies nutritionnelles, hématologie clinique, endocrinologie, cardiologie, néphrologie, neurologie, pneumologie, rhumatologie, gastro-entérologie, médecine physique, rééducation et réadaptation fonctionnelle, dermatologie, pédiatrie, pédiatrie (option : néonatologie), psychiatrie, pédopsychiatrie, imagerie médicale, radiothérapie, carcinologique, médecine d'urgence, médecine légale, médecine du travail, médecine préventive et communautaire, chirurgie générale, chirurgie carcinologique, chirurgie thoracique, chirurgie vasculaire périphérique, chirurgie urologique, chirurgie orthopédique et traumatologique, chirurgie pédiatrique, chirurgie cardiovasculaire, chirurgie plastique réparatrice et esthétique, chirurgie neurologique, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, gynécologie-obstétrique, anesthésie-réanimation, biologie médicale (option : biochimie), biologie médicale (option : microbiologie), biologie médicale (option : parasitologie), biologie médicale (option : immunologie), biologie médicale (option : hématologie), histo-embryologie, physiologie et exploration fonctionnelle, biophysique et médecine nucléaire, pharmacologie, génétique, anatomie, anatomie et cytologie pathologiques.

Art. 8 - Pour être admis à participer au concours, les candidats doivent remplir les conditions d'accès à la fonction publique conformément à l'article 17 de la loi susvisée n° 83-112 du 12 décembre 1983 ainsi que celles prévues par l'article 2 ci-dessus.

Art. 9 - Les formalités d'inscription sont accomplies auprès du ministère de la santé publique par le candidat en personne ou par un mandataire dûment habilité à cet effet. Le candidat ou son mandataire émarge le registre des inscriptions et dépose avant la clôture du registre un dossier comprenant :

• une demande de participation au concours,
• un curriculum vitae,
• les pièces justifiant que le candidat remplie les conditions visées à l'article 8 ci-dessus ;
• les pièces justificatives des services accomplies au sein des structures hospitalières et universitaires ;
• Tous les documents permettant d'apprécier les titres, diplômes, travaux et publications du candidat. Ces documents doivent être à caractère exclusivement universitaire et hospitalier.

Pour les travaux et publications, le candidat est tenu de fournir, au moment de son inscription, cinq (5) copies conformes à l'original et de présenter une déclaration sur l'honneur avec signature légalisée attestant l'authenticité des documents fournis.

Art. 10 - Lors de leur inscription, les candidats doivent nécessairement spécifier la spécialité pour laquelle ils entendent concourir et s'engager, en cas de réussite, à consacrer leur activité, sous peine de perdre le bénéfice du concours, à la faculté de médecine et aux services hospitalo-universitaires dans lesquels ils seront affectés.

Art. 11 - Pour chaque spécialité, le concours comporte quatre (4) épreuves :

1- une épreuve de pathologie générale par groupe de spécialités dont la nature et le programme figure en annexe du présent arrêté (durée 1h30, coefficient 1).

La commission de spécialité pose, pour cette épreuve, trois (3) questions dont une sera traitée au choix du candidat.

2- Une épreuve écrite propre à chaque spécialité (durée 3h, coefficient 2).

La commission de spécialité pose, pour cette épreuve, deux (2) questions à traiter par les candidats de la spécialité concernée.

3- Une épreuve pratique propre à chaque spécialité (Coefficient 1).

Le programme de l'épreuve écrite et de l'épreuve pratique propre à chaque spécialité, porte sur l'ensemble des questions relatives à cette spécialité.

Pour les spécialités cliniques, l'épreuve pratique consiste dans l'examen de deux malades ou l'examen d'un seul malade et l'étude d'un dossier clinique. Chaque examen ou étude de dossier dure 30mn et est suivi d'un exposé d'une durée de 10mn. Pour les autres spécialités, les modalités de l'épreuve pratique seront adaptées à chaque spécialité.

4 - Une épreuve de titres et travaux (Coefficient 1)

Art. 12 - Le concours est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du premier ministre sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et du ministre de la santé publique

Ce jury est subdivisé en commissions de spécialité, composée chacune de cinq (5) membres titulaires au moins et de deux (2) membres suppléants.

Toutefois, il peut être procédé à la constitution d'une commission de spécialité pour deux (2) spécialités.

Chaque commission de spécialité doit être, dans la mesure où les effectifs des professeurs et des maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine le permettent, représentative des facultés de médecine pour lesquelles des postes ont été mis en concours.

Les membres de la commission de spécialité sont choisis par tirage au sort parmi les professeurs hospitalo-universitaires en médecine et les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine.

Le président de chaque commission de spécialité est choisi parmi les professeurs hospitalo-universitaires en médecine sans condition d'ancienneté et les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine ayant au moins 2 ans d'ancienneté dans le grade à la date d'ouverture du concours qu'ils soient tirés au sort ou non.

Le tirage au sort est organisé par le ministère de la santé publique en présence d'un représentant du premier ministère et d'un représentant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et des doyens des facultés de médecine de Tunisie ou leurs représentants.

Peuvent également assister au tirage au sort, les représentants des médecins hospitalo-universitaires qui en ont formulé la demande. Les résultats sont consignés dans un procès-verbal.

Lorsque la commission de spécialité est composée pour deux spécialités, sa composition comprend six (6) membres titulaires au moins et deux membres suppléants représentant les deux spécialités objet du concours.

Art. 13 - La commission de spécialité ne peut fonctionner qu'en présence de quatre (4) membres au moins. En cas d'empêchement du président de la commission de spécialité désigné, ses membres élisent parmi eux un nouveau président

Cesse de faire partie de la commission de spécialité, tout membre qui n'a pas assisté à l'une des épreuves d'un candidat sans préjudice des mesures administratives que l'administration jugera utile de prendre à l'encontre des défaillants.

Il est pourvu à la défaillance de l'un des membres titulaires par la désignation du membre suppléant en respectant la représentation de la spécialité mise en concours et l'ordre du tirage au sort des membres de la commission de spécialité.

Ce remplacement ne peut intervenir qu'au début du déroulement des épreuves du concours.

Art. 14 - L'évaluation des candidats au concours se fait selon une grille d'évaluation dont le contenu est fixé par arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et du ministre de la santé publique.

Art. 15 - À la fin des épreuves, chaque commission de spécialité établit, pour chaque spécialité, un procès verbal qui comporte les notes des candidats et les résultats du concours, signé par le président de la commission de spécialité et la majorité de ses membres ayant participé aux délibérations et il contient :

• une liste générale de tous les candidats,
• une liste des candidats admis et devant être proposés pour la nomination au grade d'assistant hospitalo-universitaire en médecine dans la limite des postes à pourvoir,
• une liste d'attente comportant les noms des autres candidats ayant obtenu une moyenne générale égale à 12/20 au moins, sans note éliminatoire.

Le classement des candidats pour la 2ème et la 3ème liste précitées est établi par ordre de mérite. Il ne peut y avoir de candidats ex-aequo. La commission de spécialité ne peut proposer à la nomination plus de candidats que de postes à pourvoir. Il peut ne pas pourvoir à tous les postes.

Art. 16 - Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a pas obtenu au moins une moyenne générale égale à 12/20.

Toute note définitive obtenue à l'une des quatre épreuves, inférieure à 8/20, est éliminatoire.

Art. 17 - Les décisions de la commission de spécialité sont prises à la majorité de ses membres présents. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 18 - Le président de la commission de spécialité et ses membres sont soumis à l'obligation de discrétion

professionnelle durant toutes les étapes du concours. Ils ne peuvent en aucune manière dévoiler le secret des délibérations sauf à l'égard des ministres de tutelle. Tout manquement à cette obligation expose son auteur aux sanctions prévues par l'article 7 de la loi susvisée n° 83-112 du 12 décembre 1983.

Art. 19 - L'affectation des candidats admis aux postes ouverts au concours se fait selon leur choix et compte tenu de leur classement. Le candidat admis au concours dispose d'un délai de trois (3) mois, à compter de la notification de la décision de son affectation pour rejoindre son poste. À l'expiration de ce délai, le candidat qui refuse de rejoindre son poste d'affectation, dix jours après une mise en demeure par lettre recommandée, est considéré comme ayant refusé la nomination et par conséquent la décision de son recrutement est annulée.

Dans ce cas l'administration de tutelle, peut procéder au remplacement des défaillants par des candidats inscrits sur la liste d'attente, dans l'ordre de mérite, et ce, dans un délai ne dépassant pas la date du dernier délai du dépôt des candidatures pour le prochain concours.

Art. 20 - Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté et notamment l'arrêté du 12 Août 1991 susvisé, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 20 septembre 2005.

Tunis, le 12 août 2009.

Le ministre de la santé publique

Mondher Zenaidi

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

Lazhar Bououny

Vu

Le Premier ministre

Mohamed Ghannouchi

ANNEXE I

Concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine

Programme de l'épreuve de pathologie générale

(SPECIALITES MEDICALES ET MIXTES)

IMMUNITE HUMORALE ET CELLULAIRE

ECHINOCOCCOSE

PALUDISME

TETANOS

RHUMATISME ARTICULAIRE AIGU

FIEVRE TYPHOIDE

LES SEPTICEMIES

INSUFFISANCE CARDIAQUE

INFARCTUS DU MYOCARDE

ETATS DE CHOC

PERICARDITES AIGUES

ENDOCARDITES BACTERIENNES

RETRECISSEMENTS MITRAL ET INSUFISANCE

MITRALE

INSUFFISANCE AORTIQUE

PHLEBITES DES MEMBRES INFERIEURS

HYPERTENSION ARTERIELLE

ARTERITES DES MEMBRES INFERIEURS

SUPPURATIONS PULMONAIRES

OEDEME AIGU DU POUMON

EMBOLIES PULMONAIRES

PRIMO-INFECTION TUBERCULEUSE

TUBERCULOSE PULMONAIRE

PNEUMOTHORAX

HEMOPTYSIES

ASTHME

LES CANCERS BRONCHO-PULMONAIRES

PERIARTERITE NOUEUSE

MS.T

POLYARTHRITE RHUMATOIDE

HEMORRAGIES-DIGESTIVES

ULCERES GASTRO-DIODENAUX (SANS LES COMPLICATIONS)

ENVENIMATIONS

DIAGNOSTIC DES ABDOMENS AIGUS

PANCREATITES AIGUES

LES ICTERES PAR RETENTION

LES HEPATITES VIRALES

CIRRHOSES

INSUFFISANCE RENALE AIGUE

NEPHRITES CHRONIQUES

HYPERTHYROIDIES

HYPOTHYROIDIE

INSUFFISANCE SURRENALIENNE

INSUFFISANCE HYPOPHYSAIRE

HYPERCORTICISMES

ANEMIES

LES LEUCEMIES AIGUES

MALADIE DE HODGKIN

DIAGNOSTIC DES SPLENOMEGALIES

DIABETE SUCRE

GOUTTE

POLIOMYELITE ANTERIEURE AIGUE

POLYNEVRITES

SYNDROMES PARKINSONIENS

COMPRESSIONS DE LA MOELLE

MENINGITES AIGUES
HEMORRAGIES MENINGEES
SYNDROME D'HYPERTENSION INTRA-CRANIEUX
DIAGNOSTIC DES COMAS
EPILEPSIE
OSTEOMYELITES
CANCER DU SEIN
GROSSESSE EXTRA-UTERINE

ANNEXE 2

Concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires
Programme de l'épreuve de pathologie générale

SPECIALITES BIOLOGIQUES

MYELOME
MALADIE DE WALDENSTROM
MALADIES DES CHAINES LOURDES
LEUCEMIE LYMPHOIDE CHRONIQUE
LEUCEMIE AIGUE
MALADIE DE HODGKIN
ANEMIE HEMOLYTIQUE A AUTO-ANTICORPS
LEUPUS ERYTHEMATEUX DISSEMINÉ
POLYARTHRITE RHUMATOIDE
CONNECTIVITES MIXTES
SYNDROME DE GOUGEROT-SJOGREN
DEFICITS IMMUNITAIRES CONGENITAUX ET ACQUIS
APLASIES MEDULLAIRES
ACCIDENTS TRANSFUSIONNELS
DIAGNOSTIC DES POLYADENOPATHIES
DIAGNOSTIC DES SPLENOMEGALIES
HEMOGLOBINOPATHIES :
THALASSEMIES, DREPANOCYTOSE
SEPTICEMIES
MENINGITES BACTERIENNES ET VIRALES
HEPATITE VIRALES (a.b.c)
SIDA
AUTRES MALADIES SEXUELLEMENT
TRANSMISSIBLES
FIEVRE TYPHOIDE
TUBERCULOSE PULMONAIRE
TUBERCULOSE OSSEUSE
KYSTE HYDATIQUE
LEISHMANIOSE (viscerale, cutanée)
BRUCELLOSE

AMIBIASE
DIAGNOSTIC D'UNE HYPEREOSINOPHILIE
DYSKALIEMIES
HYPERCALCEMIE
HYPERLIPEMIES
TROUBLES DE L'EQUILIBRE ACIDO-BASIQUE
DYSIHYROIDIES
AMENORRHEES
INSUFFISANCE SURRENALienne
DIABETE
HYPERCORTICISMES

ANNEXE 3

concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires
-programme de l'épreuve de pathologie générale - (SPECIALITES CHIRURGICALES)
SEPTICEMIES
TETANOS
GANGRENE GAZEUSE
MALADIE THROMBOEMBOLIQUE
ISCHEMIES AIGUES DES MEMBRES
LES ETATS DE CHOC
ARRETS CARDIO-RESPIRATOIRES EN MILIEU CHIRURGICAL
INSUFFISANCES RESPIRATOIRES AIGUES
TROUBLES DE L'EQUILIBRE ACIDO-BASIQUE
DESHYDRATATIONS AIGUES
LES DESEQUILIBRES HYDRO-ELECTROLYTIQUES
INSUFFISANCES RENALES AIGUES
INCIDENTS ET ACCIDENTS DE LA TRANSFUSION SANGUINE
LES DEPENSES ENERGETIQUES ET AZOTEES DE LOPÉRÉ
ASSISTANCE NUTRITIONNELLE DE L'OPÉRÉ
COMPLICATIONS METABOLIQUES DU DIABETE
SYNDROME PERITONEAL
SYNDROMES OCCLUSIFS
APPENDICITE AIGUE
LES POLYTRAUMATISES
CONTUSIONS ABDOMINALES
TRAUMATISMES THORACIQUES
TRAUMATISMES CRANIENS
FRACTURES OUVERTES DE JAMBES
FRACTURES DU BASSIN
BRULURES RECENTES
GROSSESSES EXTRA-UTERINES
TROUBLES DE L'HEMOSTASE
TRAITEMENT ANTI-COAGULANT

EVALUATION DU RISQUE OPERATOIRE

TRANSPLANTATIONS D'ORGANES:
(PREPARATION, SURVEILLANCE)

TRAITEMENT NON CHIRURGICAL DES CANCERS

EMBOLIES-GAZEUSES

H.T.A

ZONA

ANTIBIOTHERAPIE

CORTICOTHERAPIE