Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er novembre 2013, fixant le régime des études et des examens applicable à l'école nationale des sciences de l'informatique en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur

Publié au Journal Officiel n° 91 du 15 novembre 2013, page 3191

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,

Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics,

Vu le décret-loi n° 84-13 du 18 septembre 1984, portant création de l'école nationale des sciences de l'informatique, ratifié par la loi n° 85-32 du 30 mars 1985,

Vu la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret-loi n° 2011-31 du 26 avril 2011,

p. 3192

Vu la loi n° 2009-21 du 28 avril 2009, fixant le cadre général de la formation pratique des étudiants de l'enseignement supérieur au sein des administrations, des entreprises ou des établissements publics ou privés,

Vu le décret n° 73-516 du 30 octobre 1973, portant organisation de la vie universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002,

Vu le décret n° 92-1932 du 2 novembre 1992, fixant l'autorité compétente pour signer les diplômes scientifiques nationaux,

Vu le décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur, tel que modifié et complété par le décret n° 2009-643 du 2 mars 2009,

Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2011-683 du 9 juin 2011,

Vu le décret n° 2013-1372 du 15 mars 2013, portant nomination des membres du gouvernement,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1996, relatif à l'attribution de la note supérieure aux sessions d'examen,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 20 juillet 1998, fixant le régime des études et des examens applicable à l'école nationale des sciences de l'informatique en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur, tel que modifié par l'arrêté du 9 juin 2001,

Sur proposition du conseil scientifique de l'école nationale des sciences de l'informatique,

Après délibération du conseil de l'université de la Manouba,

Après habilitation du conseil des universités.

Arrête :

Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'école nationale des sciences de l'informatique en vue de l'obtention du diplôme national d'ingénieur en informatique.

Art. 2 - L'école nationale des sciences de l'informatique délivre le diplôme national d'ingénieur en informatique.

Chapitre premier

Du régime des études

Art. 3 - L'admission à l'école nationale des sciences de l'informatique, en vue de la préparation et de l'obtention du diplôme national d'ingénieur en informatique a lieu conformément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2602 du 25 décembre 1995 susvisé.

Art. 4 - La durée de formation à l'école nationale des sciences de l'informatique est de trois années sanctionnées par l'obtention du "diplôme national d'ingénieur en informatique".

Art. 5 - Les enseignements sont répartis sur les trois années d'études conformément à l'article 10 du présent arrêté.

Art. 6 - Les première et deuxième années d'études comportent chacune trente six (36) semaines d'enseignement, dont quatre (4) semaines de stages.

La troisième année d'études comporte trente deux (32) semaines dont seize (16) semaines réservées à la réalisation d'un projet de fin d'études.

Art. 7 - Les enseignements sont dispensés sous forme de cours (C), de cours intégrés (CI), et de travaux personnels encadrés.

Les cours intégrés comprennent deux tiers (2/3) d'enseignements théoriques et un tiers (1/3) de travaux dirigés et/ou pratiques et/ou de travaux personnels encadrés.

Art. 8 - Les études sont organisées en modules obligatoires et au choix.

Des modules au choix peuvent ne pas être assurés si le nombre des étudiants ayant opté pour ces enseignements est jugé insuffisant par le conseil scientifique. Les étudiants les ayant choisis sont alors appelés à revoir leurs choix parmi les modules qui seront assurés.

Des modules complémentaires sont prévus pour s'adapter aux avancées des sciences et des technologies de l'informatique, et pour permettre plus de flexibilité, d'ouverture et d'adaptation au marché de l'emploi. Le conseil scientifique fixe au début de chaque année universitaire les modules complémentaires et les enseignements qu'ils comportent.

Art. 9 - Les étudiants ayant réussi en première année de la formation sont répartis entre les différentes filières aux sein des départements, et ce avant le début de la deuxième année.

La répartition des étudiants entre les filières se fait en tenant compte de leurs vœux, de leurs résultats et de la capacité d'accueil de chaque filière.

p. 3193

Cependant, une filière ne peut être assurée que si le nombre des étudiants qui la demandent est jugé suffisant par le conseil scientifique.

La capacité d'accueil de chaque filière est fixée par le conseil scientifique au début de chaque année universitaire.

Art. 10 - Les modules, la forme des enseignements qu'ils comportent et leurs volumes horaires ainsi que les coefficients des épreuves s'y rapportant sont définis pour chaque année d'études conformément aux tableaux ci-dessous.

I- Première année

Premier semestre (S1)
N°ModulesCoefficientsNombre d'heures (CI)
TC. 1.01Anglais I1.522.5 H
TC. 1.02Français I1.522.5 H
TC. 1.03Probabilités appliquées345 H
TC. 1.04Circuits numériques345 H
TC. 1.05Electronique analogique1.522.5 H
TC. 1.06Algorithmique de l'analyse numérique345 H
TC. 1.07Logique formelle345 H
TC. 1.08Algorithmique, structures de données et programmation C690 H
TC. 1.09Mathématiques de l'ingénieur4.567.5 H
TC. 1.10Economie et gestion d'entreprises345 H
TOTAL30450 H (CI)
Deuxième semestre (S2)
N°ModulesCoefficientsNombre d'heures (CI)
TC. 2.01Théorie des langages et compilation345 H
TC. 2.02Transmission numérique345 H
TC. 2.03Introduction aux systèmes d'exploitation et environnement Unix4.567.5 H
TC. 2.04Architecture & micro processeurs345 H
TC. 2.05Programmation web et multimédia1.522.5 H
TC. 2.06Algorithmique de graphes et optimisation345 H
TC. 2.07Programmation orientée objet4.567.5 H
TC. 2.08Introduction aux systèmes financiers et gestion bancaire345 H
TC. 2.09Projet de programmation1.522.5 H
TC. 2.10Anglais II1.522.5 H
TC. 2.11Français II1.522.5 H
TOTAL30450 H (CI)

II- Deuxième année

Premier semestre (S3)
N°ModulesCoefficientsNombre d'heures (CI)
TC. 3.01Méthodologie de conception de processeurs345 H
TC. 3.02Réseaux locaux4.567.5 H
TC. 3.03Systèmes d'exploitation et programmation concurrente4.567.5 H
TC. 3.04Génie logiciel I345 H
TC. 3.05Conception et analyse d'algorithmes345 H
TC. 3.06Principes et méthodes statistiques345 H
TC. 3.07Conception de bases de données345 H
TC. 3.08Analyse et conception orientées objets345 H
TC. 3.09Anglais III1.522.5 H
TC. 3.10Communication I1.522.5 H
TOTAL30450 H (CI)
p. 3194

Deuxième semestre (S4)

A. Tronc Commun

N°ModulesCoefficientsNombre d'heures (CI)
TC4. 01Réseaux informatiques345 H
TC4. 02Systèmes de gestion de bases de données345 H
TC4. 03Recherche opérationnelle345 H
TC4. 04Génie logiciel II345 H
TC4. 05Projets de conception et de développement345 H
TC4. 06Création d'entreprises et management des systèmes345 H
TC4. 07Introduction aux systèmes embarqués345 H
TC4. 08Anglais IV1.522.5 H
TC4. 09Communication II1.522.5 H
TOTAL24360 H (CI)

B. Enseignements spécifiques aux filières

FILIERE : Ingénierie pour la finance IFCoefficientsNb. d'heures (CI)
IF. 4.1Evaluation d'entreprise et gestion de portefeuille345H
IF. 4.2Processus stochastiques et applications financières345H
FILIERE : Réseaux et systèmes répartis RSRCoefficientsNb. d'heures (CI)
------------
RSR. 4.1Systèmes d'exploitation temps réel345H
RSR. 4.2Systèmes et applications répartis345H
FILIERE : Systèmes et logiciels embarqués SLECoefficientsNb. d'heures (CI)
------------
SLE. 4.1Systèmes d'exploitation temps réel345H
SLE. 4.2Systèmes et applications répartis345H
FILIERE : Ingénierie des systèmes intelligents et décision ISIDCoefficientsNb. d'heures (CI)
------------
ISID. 4.1Programmation fonctionnelle345H
ISID. 4.2Systèmes de résolution de problèmes345H
FILIERE : Ingénierie du logiciel et systèmes d'information ILSICoefficientsNb. d'heures (CI)
------------
ILSI. 4.1Programmation fonctionnelle345H
ILSI. 4.2Architecture logicielle345H
FILIERE : Ingénierie pour l'image IICoefficientsNb. d'heures (CI)
------------
II. 4.1Introduction à l'image345H
II. 4.2Modélisation stochastique des images345H

III - Troisième année

Premier semestre (S5)

A. Tronc Commun

Choix de 2 modules parmi les suivantsCoefficientsNb. d'heures (C)
TC. 5.1Sécurité informatique230 H
TC. 5.2Intelligence artificielle230 H
TC. 5.3Module complémentaire230 H
Choix de 3 modules parmi les suivants
TC. 5.4Droit de l'Homme115 H
TC. 5.5Gestion de projets115 H
TC. 5.6Anglais ciblé115 H
TC. 5.7Module complémentaire115 H
p. 3195

B. Enseignements spécifiques aux filières

FILIERE : Ingénierie pour la Finance IFCoefficientsNb. d'heures (C)
Modules de 30 heures
Choix de 6 modules parmi les suivants
IF. 5.1Méthodes de Monte-Carlo et simulation de modèles financiers230 H
IF. 5.2Equations aux dérivées partielles pour les modèles financiers230 H
IF. 5.3Marchés financiers230 H
IF. 5.4Gestion bancaire230 H
IF. 5.5Systèmes et applications répartis230 H
IF. 5.6Systèmes intelligents d'aide à la décision230 H
IF. 5.7Module complémentaire de mathématiques pour la finance230 H
IF. 5.8Module complémentaire de finance230 H
IF. 5.9Module complémentaire d'informatique230 H
Choix de 2 modules parmi les suivants
IF. 5.10Modélisation du risque et gestion dynamique des risques financiers230 H
IF. 5.11Module complémentaire de mathématiques pour la finance230 H
IF. 5.12Finance internationale et gestion de portefeuille internationale230 H
IF. 5.13Module complémentaire de finance230 H
IF. 5.14Calcul parallèle en finance230 H
IF. 5.15Module complémentaire d'informatique230 H
Modules de 15 heures
Modules obligatoires
IF. 5.16Méthodes numériques d'optimisation en finance115 H
IF. 5.17Projet simulation de marchés financiers115 H (CI)
IF. 5.18Projet développement d'applications communicantes115 H (CI)
Choix de 4 modules parmi les suivants
IF. 5.19Statistique inférentielle avancée115 H
IF. 5.20Séries temporelles115 H
IF. 5.21Modèles stochastiques avancés et applications financières115 H
IF. 5.22Méthodes avancées des statistiques multi-variées115 H
IF. 5.23Risque de crédit115 H
IF. 5.24Comptabilité des instruments financiers115 H
IF. 5.25Etude de cas (salles de marché, assurances, banques)115 H
IF. 5.26Finance quantitative115 H
IF. 5.27Architectures Orientées Services SOA115 H
IF. 5.28Applications d'intégration technologiques (Net, J2EE, ...)115 H
IF. 5.29Ingénierie des systèmes de finance115 H
IF. 5.30Sécurité des systèmes financiers115 H
IF. 5.31Module complémentaire de mathématiques pour la finance115 H
IF. 5.32Module complémentaire de finance115 H
IF. 5.33Module complémentaire d'informatique115 H
p. 3196
FILIERE : Réseaux et Systèmes Répartis RSRCoefficientsNb. d'heures (C)
Modules de 30 heures
Choix de 6 modules parmi les suivants
RSR. 5.1Protocoles et architectures des réseaux multiservices230 H
RSR. 5.2Réseaux sans fil et cellulaires230 H
RSR. 5.3Simulations à événements discrets230 H
RSR. 5.4Algorithmique répartie230 H
RSR. 5.5Bases de données réparties230 H
RSR. 5.6Middleware et construction d'applications réparties230 H
RSR. 5.7Module complémentaire 1230 H
RSR. 5.8Module complémentaire 2230 H
Choix de 2 modules parmi les suivants
RSR.5.9Sûreté de fonctionnement des systèmes et tolérance aux fautes230 H
RSR. 5.10Modélisation et évaluation de performance230 H
RSR. 5.11Réseaux de données avancés230 H
RSR. 5.12Sécurité des réseaux230 H
RSR. 5.13Architectures avancées et programmation parallèle230 H
RSR. 5.14Module complémentaire 3230H
RSR. 5.15Module complémentaire 4230H
Modules de 15 heures
Modules obligatoires
RSR. 5.16Projet de simulation115 H (CI)
RSR. 5.17Projet développement d'applications réparties115 H (CI)
RSR. 5.18Métahéuristiques et applications réseaux115 H
Choix de 4 modules parmi les suivants
RSR. 5.19Projet administration des réseaux115 H (CI)
RSR. 5.20Ingénierie des protocoles115 H
RSR. 5.21Mobilité des réseaux115 H
RSR. 5.22Administration des réseaux115 H
RSR. 5.23Modèles formels du temps et du parallélisme115 H
RSR. 5.24Systèmes domotiques et immotiques115 H
RSR. 5.25Interaction homme machine115 H
RSR. 5.26Cryptographie115 H
RSR. 5.27Réseaux de capteurs115 H
RSR. 5.28Sécurité des systèmes embarqués115 H
RSR. 5.29Métrologie et caractérisation des trafics réseaux115 H
RSR. 5.30Architectures et applications peer to peer115 H
RSR. 5.31Grid computing115 H
RSR. 5.32Réseaux véhiculaires115 H
RSR. 5.33Ordonnancement115 H
RSR. 5.34Projet réseaux avancés et radio fréquence115 H (CI)
RSR. 5.35Module complémentaire 1115 H
RSR. 5.36Module complémentaire 2115 H
p. 3197
FILIERE : Systèmes et Logiciels Embarqués SLECoefficientsNb. d'heures (C)
Modules de 30 heures
Choix de 6 modules parmi les suivants
SLE.5.1Conception et validation des systèmes temps réel230 H
SLE.5.2Electronique pour l'embarqué230 H
SLE.5.3Intégration des systèmes230 H
SLE.5.4Systèmes à base de micro contrôleurs230 H
SLE.5.5Technologies de traitement du signal et image230 H
SLE.5.6Robotique et soft computing230 H
SLE.5.7Module complémentaire 1230 H
SLE.5.8Module complémentaire 2230 H
Choix de 2 modules parmi les suivants
SLE. 5.9Codesign230 H
SLE. 5.10Réseaux sans fil230 H
SLE. 5.11Simulation à événements discrets230 H
SLE. 5.12Architectures avancées et programmation parallèle230 H
SLE. 5.13Module complémentaire 3230 H
SLE. 5.14Module complémentaire 4230 H
Modules de 15 heures
Modules obligatoires
SLE. 5.15Projet pratique du système115 H (CI)
SLE. 5.16Projet d'intégration115 H (CI)
SLE. 5.17Projet microcontrôleurs115 H (CI)
Choix de 4 modules parmi les suivants
SLE. 5.18Modèles formels du temps et du parallélisme115 H
SLE. 5.19Modélisation des systèmes temps réel115 H
SLE. 5.20Programmation parallèle115 H
SLE. 5.21Optimisation des programmes115 H
SLE.5.22Systèmes sur puces115 H
SLE. 5.23Commande numérique de processus115 H
SLE. 5.24Projet asservissement115 H (CI)
SLE. 5.25Informatique émotionnelle115 H
SLE. 5.26Réseaux de capteurs115 H
SLE. 5.27Sécurité des systèmes embarqués115 H
SLE. 5.28Tolérance aux fautes115 H
SLE. 5.29Interaction homme machine115 H
SLE. 5.30Expertise industrielle115 H
SLE. 5.31Cryptographie115 H
SLE. 5.32Bus de communications115 H
SLE. 5.33Conception assistée par ordinateurs115 H
SLE. 5.34Réseaux véhiculaires115 H
SLE. 5.35Instruments et mesure115 H
SLE. 5.36Module complémentaire 1115 H
SLE. 5.37Module complémentaire 2115 H
p. 3198
FILIERE : Ingénierie des systèmes intelligents et décision ISIDCoefficientsNb. d'heures (C)
Modules de 30 heures
Choix de 6 modules parmi les suivants
ISID. 5.1Systèmes Multi-agents230 H
ISID. 5.2Raisonnement230 H
ISID. 5.3Optimisation combinatoire : méthodes approchées230 H
ISID. 5.4Logique non classique230 H
ISID. 5.5Systèmes interactifs d'aide à la décision230 H
ISID. 5.6Apprentissage230 H
ISID. 5.7Module complémentaire 1230 H
ISID. 5.8Module complémentaire 2230 H
Choix de 2 modules parmi les suivants
ISID. 5.9Vérification de systèmes complexes230 H
ISID. 5.10Informatique répartie230 H
ISID. 5.11Reconnaissance des formes230 H
ISID. 5.12Robotique et soft computing230 H
ISID. 5.13Data mining230 H
ISID. 5.14Systèmes d'aide au diagnostic230 H
ISID. 5.15Module complémentaire 3230 H
ISID. 5.16Module complémentaire 4230 H
Modules de 15 heures
Modules obligatoires
ISID. 5.17Planification115 H
ISID. 5.18Knowledge Management115 H
ISID. 5.19Projet ISID115H (CI)
Choix de 4 modules parmi les suivants
ISID. 5.20Acquisition des connaissances115 H
ISID. 5.21Systèmes de recherche d'information115 H
ISID. 5.22Traitement automatique du langage naturel115 H
ISID. 5.23Web sémantique115 H
ISID. 5.24Développement orienté services & Web115 H
ISID. 5.25Data/Knowledge grids115 H
ISID. 5.26Datawarehouse115 H
ISID. 5.27La reconnaissance automatique de la parole115 H
ISID. 5.28Ordonnancement115 H
ISID. 5.29Informatique émotionnelle115 H
ISID. 5.30Interaction homme machine115 H
ISID. 5.31Cryptographie115 H
ISID. 5.32Module complémentaire 1115 H
ISID. 5.33Module complémentaire 2115 H
p. 3199
FILIERE : Ingénierie du logiciel et systèmes d'information ILSICoefficientsNb. d'heures (C)
Modules de 30 heures
Choix de 6 modules parmi les suivants
ILSI. 5.1Ingénierie orientée services230 H
ILSI. 5.2Réutilisation logicielle230 H
ILSI. 5.3Re-ingénierie logicielle230 H
ILSI. 5.4Urbanisation des systèmes d'information230 H
ILSI. 5.5Ingénierie dirigée par les modèles230 H
ILSI. 5.6Vérification des systèmes complexes230 H
ILSI. 5.7Module complémentaire 1230 H
ILSI. 5.8Module complémentaire 2230 H
Choix de 2 modules parmi les suivants
ILSI. 5.9Interaction homme machine230 H
ILSI. 5.10Management de la qualité et métriques du logiciel230 H
ILSI. 5.11Ingénierie des composants230 H
ILSI. 5.12Systèmes interactifs d'aide à la décision230 H
ILSI. 5.13Datawarehouse230 H
ILSI. 5.14Module complémentaire 3230 H
ILSI. 5.15Module complémentaire 4230 H
Modules de 15 heures
Modules obligatoires
ILSI. 5.16Projet architecture Logicielle115 H (CI)
ILSI. 5.17Bases de données réparties115 H
ILSI. 5.18Sécurité des systèmes d'information115 H
Choix de 4 modules parmi les suivants
ILSI. 5.19Informatique ubiquitaire115 H
ILSI. 5.20Conception de jeux115 H
ILSI. 5.21Interopérabilité logicielle115 H
ILSI. 5.22Sûreté de fonctionnement et tolérance aux fautes115 H
ILSI. 5.23Modélisation de processus logiciels (Workflow)115 H
ILSI. 5.24Informatique émotionnelle115 H
ILSI. 5.25Module complémentaire 1115 H
ILSI. 5.26Module complémentaire 2115 H
p. 3200
FILIERE : Ingénierie pour l'image II
Modules de 30 heures
Choix de 6 modules parmi les suivants
II. 5.1Traitement et analyse d'images230 H
II. 5.2L'imagerie du 1D au 4D230 H
II. 5.3Reconstruction d'images230 H
II. 5.4Reconnaissance de formes230 H
II. 5.5Analyse géométrique des formes230 H
II. 5.6Reconnaissance de formes statistiques230 H
II. 5.7Module complémentaire 1230 H
II. 5.8Module complémentaire 2230 H
II. 5.9Module complémentaire 3230 H
II. 5.10Module complémentaire 4230 H
Choix de 2 modules parmi les suivants
II. 5.11Indexation par le contenu230 H
II. 5.12Contours actifs et courbes de niveaux230 H
II. 5.13Module complémentaire 5230 H
II. 5.14Module complémentaire 6230 H
II. 5.15Module complémentaire 7230 H
II. 5.16Module complémentaire 8230 H
Modules de 15 heures
Modules obligatoires
II. 5.17Atelier radio fréquence115 H (CI)
II. 5.18Atelier 3D-4D115 H (CI)
II. 5.19Vision 3D115 H
Choix de 4 modules parmi les suivants
II. 5.20Calcul invariant115 H
II. 5.21Codage et compression115 H
II. 5.22Classification115 H
II. 5.23Représentation et modélisation des images 3D115 H
II. 5.24Module complémentaire 1115 H (CI)
II. 5.25Module complémentaire 2115 H
II. 5.26Module complémentaire 3115 H
II. 5.27Module complémentaire 4115 H
p. 3201

Art. 11 - La formation prévue à l'article 10 du présent arrêté est complétée par des stages d'été obligatoires en première et deuxième années, ainsi que par un projet de fin d'études au deuxième semestre de la troisième année équivalent à 450 heures de travaux pratiques (TP) et ayant un coefficient de trente (30).

Le projet de fin d'études à caractère professionnel et en rapport avec la filière suivie, est un travail d'ingénierie encadré par un enseignant.

La validation des stages et la soutenance du projet de fin d'études se font conformément aux dispositions des articles 20 et 21 du présent arrêté.

Art. 12 - L'assiduité à tous les enseignements et à toutes les activités prévus par le plan d'études est obligatoire.

Lorsque les absences dans un module dépassent les 20% du volume horaire qui lui est alloué par le plan d'études, l'étudiant concerné n'est pas autorisé à se présenter, en session principale, aux épreuves s'y rapportant. Toutefois, le cumul des absences ne peut dépasser les 10% du volume horaire global d'un semestre d'études, auquel cas l'étudiant concerné n'est pas autorisé à se présenter à l'ensemble des épreuves de la session principale du semestre concerné.

Art. 13 - Les enseignements de la deuxième et/ou la troisième année peuvent s'effectuer à l'étranger dans le cadre de conventions conclues entre l'école nationale des sciences de l'informatique et des institutions d'enseignement supérieur assurant la spécialité concernée. De même, les stages ou le projet de fin d'études peuvent s'effectuer à l'étranger dans le cadre de conventions de stage. Les conventions conclues sont soumises à l'approbation du conseil de l'université concernée.

Les enseignements suivis à l'étranger sont évalués par l'institution d'accueil. Les résultats auxquels aboutit cette évaluation sont comptabilisés dans les résultats de l'étudiant concerné.

CHAPITRE II

Du régime des examens

Art. 14 - L'acquisition des connaissances par les étudiants est évaluée par un éventuel système de contrôle continu et par un examen final organisé en deux sessions : une session principale et une session de rattrapage dont les dates sont fixées au début de l'année universitaire par le directeur de l'établissement, après avis du conseil scientifique.

Les examens de la session principale et de la session de rattrapage sont organisés sous forme d'épreuves écrites dont la durée est fixée, au début de chaque année universitaire, par le directeur de l'établissement après avis du conseil scientifique.

Toute absence à l'une des épreuves de l'examen final est sanctionnée par la note zéro (0).

Le contrôle continu n'est obligatoirement applicable que pour les modules ayant un volume horaire dépassant 30 heures par semestre.

Le contrôle continu, lorsqu'il est applicable, comprend, selon la forme des enseignements propre à chaque module, des tests écrits et/ou oraux et le cas échéant, des tests pratiques.

Art. 15 - Pour chaque module, il est calculé une moyenne résultant des notes obtenues dans les différentes épreuves de contrôle des connaissances.

Les pondérations attribuées à ces épreuves sont fixées selon la forme des enseignements propre à chaque module comme suit :

  • pour les modules sans contrôle continu : 100% de la note de l'examen final.
  • pour les modules avec contrôle continu : 65% de la note de l'examen final + 35% de la note du contrôle continu dans le cas où le contrôle continu est basé sur des évaluations théoriques.

Ou

50% de la note de l'examen final + 50% de la note du contrôle continu dans le cas où le contrôle continu est basé sur des travaux pratiques.

Art. 16 - Le conseil de classe déclare admis en année supérieure, en session principale ou en session de rattrapage, l'étudiant ayant satisfait les deux conditions suivantes :

1/ obtention d'une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20.
2/ obtention d'une moyenne égale ou supérieure à 8/20 dans chacun des modules tels que définis dans le plan d'études.

La moyenne générale est obtenue à partir des moyennes des modules affectées de leurs coefficients respectifs fixés aux articles 10 et 11 du présent arrêté.

Le conseil de classe est composé par les enseignants qui dispensent des modules à la classe concernée par les délibérations.

Art. 17 - L'étudiant qui n'a pas été déclaré admis à la session principale est autorisé à passer, en session de rattrapage, l'épreuve de l'examen final des modules dans lesquels il n'a pas obtenu la moyenne de 10/20. Le contrôle continu ne donne pas lieu à un rattrapage.

A la fin de la session de rattrapage, la moyenne de chaque module ainsi que la moyenne générale annuelle sont calculées dans les mêmes conditions prévues aux articles 15 et 16 du présent arrêté en tenant compte de la meilleure des notes de l'examen final obtenues en session principale et en session de rattrapage.

p. 3202

Art. 18 - L'étudiant qui, après la session de rattrapage a obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et une moyenne inférieure à 8/20 dans un ou plusieurs modules peut être admis en année supérieure avec crédit.

Le crédit est accordé pour le ou les modules dont la moyenne est inférieure à 8/20. Le cumul des crédits d'une année à l'autre est possible mais ne doit en aucun cas dépasser trois (3) modules pour le passage en deuxième année et quatre (4) modules pour le passage en troisième année, n'incluant pas les stages.

La moyenne retenue d'un module objet de crédit correspond au maximum des 3 notes suivantes :

  • la nouvelle note de l'examen de rattrapage,
  • la nouvelle moyenne calculée selon les dispositions de l'article 15 du présent arrêté,
  • l'ancienne moyenne,

Un module objet de crédit est considéré validé lorsque sa moyenne retenue est supérieure ou égale à 8/20.

La validation des modules en crédit se fait dans les mêmes conditions que la session de rattrapage, sauf pour le projet de fin d'études qui doit être repris intégralement.

Art. 19 - Le redoublement est autorisé une seule fois au cours de la scolarité.

En cas de redoublement l'étudiant garde le bénéfice des modules dont la moyenne est supérieure ou égale à 10/20.

Art. 20 - Chacun des stages prévus à l'article 11 du présent arrêté fait l'objet d'un rapport établi par l'étudiant qui l'a suivi.

Le rapport de stage est soutenu devant un jury dont la composition est fixée par le directeur de l'école, après avis du conseil scientifique.

Tout stage, déclaré non concluant par le jury, nécessite un stage de remplacement effectué et évalué dans les mêmes conditions.

Art. 21 - Le projet de fin d'études prévu à l'article 11 du présent arrêté est soutenu devant un jury composé de trois (3) enseignants, au moins, et désigné par le directeur de l'école.

Le directeur de l'école peut inviter, en outre, toute personne dont la compétence est reconnue dans le domaine objet du projet de fin d'études pour faire partie du jury.

Ne sont autorisés à soutenir le projet de fin d'études que les étudiants ayant réussi les examens de la troisième année et ayant obtenu la validation des modules objet de crédit.

Art. 22 - Le diplôme national d'ingénieurs en informatique de l'école nationale des sciences de l'informatique est délivré aux étudiants de la troisième année ayant satisfait aux conditions suivantes :
1/ avoir obtenu la validation des modules objet de crédit,
2/ avoir subi avec succès les examens de la troisième année,
3/ avoir obtenu la validation de tous les stages requis,
4/ avoir obtenu une note supérieure ou égale à 10/20 au projet de fin d'études.

Art. 23 - Les étudiants n'ayant pas obtenu la validation de leurs stages ou n'ayant pas soutenu avec succès le projet de fin d'études peuvent bénéficier, à cet effet, d'une prolongation de scolarité pouvant aller jusqu'à six (6) mois.

Art. 24 - Il est établi un classement des titulaires du diplôme national d'ingénieur en informatique de chaque promotion.

Ce classement est effectué sur la base de critères définis par le conseil scientifique de l'école et portés à la connaissance des étudiants en début de l'année universitaire.

Art. 25 - Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures et contraires au présent arrêté et notamment l'arrêté du 20 juillet 1998 susvisé.

Art. 26 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 1er novembre 2013.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Ben Salem

Vu
Le Chef du Gouvernement
Ali Larayedh

Citer : Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er novembre 2013, JORT n° 91 du 15 novembre 2013, p. 3191.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique