Autres sociétés
Création d'un groupement de développement dans le domaine de l'agriculture et de la pêche
Par le reçu délivré par monsieur le gouverneur de Béja en date du 6 août 2018 sous le numéro 239 il a été créé un groupement de développement agricole «richesse de la nature»
Siège : Ouled Gacem Nefza
Président : Romdhani Alaa Eddine
Trésorière : Mhimdi Laila
Objectifs : Transformation des produits forestiers et la pêche.
Sociétés anonymes
ENAMELED TECHNOLOGY INDUSTRY- ETI.sa
Au capital social de 1000 000 Dinars Tunisiens
Lire le texte intégral →Notice d'augmentation de capital — «SOCIETE DES SEMENCES SELECTIONNEES» en abrégé «SOSEM»
«SOCIETE DES SEMENCES SELECTIONNEES» en abrégé «SOSEM»
Lire le texte intégral →Notice relative à l'augmentation du Capital de la société INTERMETAL SA au capital de 28.000.000 D RNE0296412F
Siège social : Zone Extraportuaire Radés
Lire le texte intégral →Augmentation de capital
SENSEA LAB
Au capital de 500 000 dinars
Lire le texte intégral →Réalisation d'une augmentation de capital
UNIVERSITE MAHMOUD MATERI «U.M.M.»
Lire le texte intégral →Sociétés à responsabilité limitée
Société «TUNISIE COCKTAIL»
Au capital de 230.000 Dinars
Lire le texte intégral →Société TBA de commerce
S.A.R.L au capital de 40000D
Lire le texte intégral →Procès - Verbal d'assemblée générale extraordinaire
Suivant Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, enregistré à la recette de finances rue Victor Hugo à Sousse le 27/09/2004, N° d'enregistrement N° 4503737 quittance M 44827, deux copies ont été déposées au tribunal de 1ère instance de Sousse (1), N°D 962700 en date du 13/09/2015.
Lire le texte intégral →Société CISA
«Société en liquidation» SARL au capital 10 000 dinars
Lire le texte intégral →Mise à jour des statuts
SARL au capital de 1.500.000 dinars
Lire le texte intégral →BIC BIZERTE SARL
Société à Responsabilité Limitée Non-Résidente
Lire le texte intégral →SUNDAY SARL
Société à Responsabilité Limitée Capital Social : 1.000 DT
Lire le texte intégral →Liquidation définitive et quitus au liquidateur — FLORIANA HOTELS TUNISIE
(Société en cours de liquidation)
Lire le texte intégral →Ventes de fonds de commerce
Vente d'un fonds de commerce à Bizerte
En vertu de l'acte sous seings privés établi en date du 06 décembre 2019 et enregistré à la recette des finances rue Tarek Ihnou Zied à Bizerte le 06 décembre 2019 N° quittance 100377 et N° d'enregistrement 19205890 Monsieur Taoufik Ben H'mida Rihane, pharmacien demeurant route nouvelle La corniche - Errawebi Bizerte…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte sous seing privé enregistré le 23/12/2019 à la recette de finance du rue GHANDI N°19205969 quittance 116813 Mr Mohamed Naim Ghorbal C.I.N 05272952 identifiant unique 1372330Q à cédé à la société MODE TUNISIENNE SARL identifiant unique 00754091 L la totalité d'un fonds de commerce destiné au prêt à porter…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
Par acte S.S.P en date du 19/12/2019 enregistré à la recette des finances de la Goulette le 20/12/2019 sous le n°19207579, quittance ,N°133549, Monsieur Bechir Boughanmi, demeurant 12 rue 29 cité Khadhra Tunis, a vendu en son nom et au nom de Monsieur Faycal Hermessi demeurant 73 avenue Roossvelt la Goulette le fonds…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Menzel Bourguiba
Suivant un acte sous seing privé daté du 5 décembre 2019 et enregistré à la recette des finances de Menzel Bourguiba sous le numéro 19202978, le sieur Abd El Hafidh Ben Ali Ben Abdallah Habouria domicilié à la Cité Ennakhil Jendouba, a vendu à la Société LA FERRYVILOISE, SARL, siège social 5 avenue Mohamed Ali 7050…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Jendouba
En vertu d'un acte de vente rédigé par Maître Hajji Adel en date du 20-12-2019 et enregistré à la recette des finances avenu habib Bourguiba Jendouba le 20/12/2019 sous le n°19204498, Mr Abdallah ben Salah Goumri résident rue Ebn Cina Jendouba a vendu à Mr. Elhadi ben Elmouldi Warghi résident cité Essaidia 03 Ejrif…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ezzahra
Mr Moncef Ben Fdilen a vendu à Mehdi Ben Fdilen tout le fonds de commerce destinés à la fabrication et à la vente de rafraîssement ; de lait et de dérivés et les exploités dans le magasin commercial situé à 30 avenue Habib Bourguiba Zahra pour un prix total de deux mille dinars selon les livres écrits égalisé à la…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Ariana
Suivant acte sous seing privé en date du 19/12/2019 enregistré à la recette des finances de Raoued le 19/12/2019 - (quittance numéro : M113479) - (enregistrement : 19204809).
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à El Jem
Suivant acte sous seing privé en date du 20/12/2019, enregistré à la recette des finances d'El Jem le 23/12/2019, sous N°19201637, quittance M057910, Mr Abdelkader Ben Meftah Ben Mohamed Farah, titulaire de la CIN n°02911588 demeurant à la rue Ibn Jazzar El Jem a vendu et cédé à
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Gabès
Suivant acte sous seing privé en date du 14/09/2017 enregistré à la recette de finance de Gabes le 25/09/2017 enregistrement n°17206684 Quittance n° M050292 Mr Nourddine Ben Hssan Ben Amara GALI a vendu à Mr Mongi Ben Mohamed Ben Salah Souileh la totalité du fonds de commerce exploité dans le local sise à l'avenue…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sousse
Suivant acte sous seing privé en date du 24/09/2012, enregistré à la recette des finances de Hammam Sousse le 26/09/2012, sous N°12205356, quittance 56657, Mme Yosra Ben Laroussi Zormati, titulaire de la CIN n°02991239, demeurant à Av. Imem Moslem Khézama Ouest Sousse a vendu et cédé à Mrs Khaled Ben Belgacem…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Monastir
Par acte sous seing privé en date du 19/9/2019 quittance n°M060987 n°d'enregistrement : 19205446 Monsieur Salem Ben Ahmed Rhim a vendu à Monsieur Mohamed Habib Ben Salem Rhim la totalité du fonds de commerce qui lui appartient avec ses éléments corporels et incorporels sis au local à Houmet chraka dont le…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Par acte sous seing privé en date du 06/12/2019 enregistré à la recette des finances route Al Ain Sfax le 23/12/2019 n° de quittance MO57871 et n° d'enregistrement 19202069, Monsieur Makram Amich, titulaire de la C.I.N n°05310712, sis rue bourguiba avenue ibn badis Sfax a vendu à Monsieur Mohamed Said Ghorbel,…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Sfax
Sur contrat rédigé le 12 novembre 2019 et enregistré aux services des recettes publiques le 13 novembre 2019 sous le numéro M102919 M. Ali Sahli titulaire de CIN n° 01263275 au nom de M. Anis Mzid titulaire de carte CIN n° 08780742 sur procuration sous seing privé de celui-ci enregistré aux services des recettes…
Lire le texte intégral →Cession d'un fonds de commerce à Tunis
Par ASSP dont l'objet est la cession d'un fonds de commerce rédigé en date du 21/11/2019 enregistré le 16/12/2019 à la recette des finances Sidi Hassine Tunis sous le n° 19203888 quittance n° M107579, M. Hassene Nasser, demeurant au 25 rue 4417, Ezzahrouni Tunis a cédé à M. Haykel Labidi, demeurant à Hmaiem,…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce à Tunis
En vertu d'un acte S.S.P enregistré à la recette des finances Sidi Hassine, Tunis le 19-11-2019, reçu n° M100212, enregistrement n°19203553; Mme Amina Ben Amara, titulaire de la c.i.n n°13604007, et du matricule fiscal n°1595139F/C/N, numéro du registre de commerce : A40257522018, a vendu à Mr Mohamed Ali Jemaili,…
Lire le texte intégral →Vente d'un fonds de commerce
Suivant contrat en date de 13/12/2019 enregistrée à la recette des finances du Halk El Oued le 24/12/2019 quittance n°134439 enregistrement n°19207658 Mr. Ali Houari Ben Saiid titulaire de la C.I.N. n°01727654 délivrée le 29/01/2004 a vendu à Mme. Mouna Tahri titulaire de la C.I.N. n°08723753 délivrée le 26/6/2018.
Lire le texte intégral →Location gérance libre
Par acte sous seing privé daté le 22/11/2019 et enregistré 16/12/2019 à la recette des finances de teboulba quittance n° M053571 n° 19302364 par lequel M. Soua Souheiel a loué à M. Thabet Hassine la totalité du fonds de commerce sis à l'avenue Ibn Tkhaldoun teboulba destiné café : COSTA-COFFEE durant 05 ans non…
Lire le texte intégral →Gérance libre
Société LA PAIX
S-A, au capital de 129 000 000 dinars
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce « Gérance Libre » à Monastir
Suivant contrat de location d'un fonds de commerce signé le 24/12/2019, enregistré à la recette des finances de Monastir le 24/12/2019 sous N°19307384 Quittance N°M0077522 Mme Habiba Bent Fredj Bakir a loué à Ghaith Ben Riadh Amara, la totalité du fonds de commerce du local destiné café « 1ère catégorie » destiné…
Lire le texte intégral →Location d'un fonds de commerce gérance libre à Tunis
Suivant acte de location d'un fonds de commerce gérance libre enregistré à la recette des finances à sidi hssine le 16 décembre 2019 quittance n°M107286 enregistrement 19303881 la société Freres Labidi de service "ROYALE" son identifiant unique : 1603787H a Louer à la société Wajdi Maxi Food société unipersonnelle en…
Lire le texte intégral →Constitutions
Constitution d'un association — Nom de l'association : Tunisiens sans Frontières
Nom de l'association : Tunisiens sans Frontières
Adresse de l'association : 10 Rue 4962 Hrairia Tunis
Objectifs :
- Promouvoir l'archive culturelle et touristique de la Tunisie
- Contribuer à enrichir le secteur culturel et touristique en interne et en externe du patrimoine
Président : Chaher Hiba
Constitution d'une association — Nom de l'association : Association des chirurgiens cardiaques et Vasculaires de l'hôpital la Rabta
Nom de l'association : Association des chirurgiens cardiaques et Vasculaires de l'hôpital la Rabta
Lire le texte intégral →Constitution d'une association — Nom d'association : Club de mini Football à Zawiet Jdidi
Nom d'association : Club de mini Football à Zawiet Jdidi
Siège social : Municipalité Zawiet Jdidi
Objectif : l'avancement et développement des jeunes physiquement, mentalement et éducationnellement
Membres :
Président : hamed Boukhicha
Secrétaire général : Aymen lahmar
Trésorier : Hsan hammami
Constitution d'une association
Nom de l'association : Association Tunisienne de la Culture Olympique.
Lire le texte intégral →Constitution d'une association — Nom de l'association : Association locale des retraités de ksar hellal,
- Nom de l'association : Association locale des retraités de ksar hellal,
- Adresse : Rue Hédi chaker N°43 ksar hellal.
- Objectif :
- Contribuer à faire des divers activités culturelle, sociale et loisir.
- Le bureau administratif :
- Président : Chakroun Abdelhamid.
- Secrétaire général : khalfalah Hechmi
Trésorier : Chaieb Mohamed.
- Membre : Wanness Othman.
- Membre : Smida Moncef.
Constitution d'une association — Association tunisienne de médiation ATM
Nom : Association tunisienne de médiation ATM
Siège : Rue Panama 4054 Sahloul Sousse
Objectifs : Contribuer à faire connaître la notion de la médiation et perpétuer ses principes
Fondateurs :
- Président : Saida Chibili.
- Vice président : Abdeljalil Baccouche
- Secrétaire général : Beya Gezi
- Trésorière : Ben Lamine Faten
- Membre : Sami Mosbah.
Constitution
Nom : FLORENO SUFETULA
Siège : le quartier de sourour elgharbi, Rue iben badis sbeitla Objectif : contribuer à atténuer les souffrances de la société et fournir une assistance matérielle et morale à ceux qui le méritent. Sensibilisation à la santé et soutien psychologique. Promouvoir le concept de développement et d'innovation dans tous…
Lire le texte intégral →Dénomination : Association de coopération numérique
Objectifs : la contribution à la préservation du patrimoine numérique et au développement des logiciels libres et l'organisation des séminaires et des forums afin de promouvoir la culture numérique. Siège : 10 Rue Le Caire - 2080 Ariana Comité de direction : - Président : Meddeb Sami - Vice Président : Hedhli Sabrine…
Lire le texte intégral →Constitution d'un syndical professionnel
Suivant le PV du 19 octobre 2019 est constitué un syndical professionnel :
- Nom : DECANAT des titulaires des diplômes universitaires de l'enseignement primaire un syndical général de l'enseignement de base primaire
- Membre :
- Hatem Raddadi : Doyan central
- Noura Abdaoui : Secrétaire générale
- Najet Taleb : Trésorière
RESIDENCE DAHLIA
Rue 7349, Jardins d'El Menzah 1 - Tunis En vertu du P.V de l'assemblée générale des copropriétaires du samedi 23 novembre 2019, enregistré à la recette des finances El Menzah 9 le 16 décembre 2019, quittance n°98844, enregistrement n° 19804726, les copropriétaires suivants sont élus membres du syndic pour une période…
Lire le texte intégral →Homologation de résolutions
Nomination d'un nouveau président
Syndic des propriétaires de la Résidence Sidi Bou Saïd El Menzah 9 Conformément au procès verbal de l'assemblée générale ordinaire et élective du syndic des propriétaires de la résidence Sidi Bou Saïd El Menzah 9 en date du 15/12/2019 enregistré à la recette des finances d'El Menzah 9 le 24/12/2019 sous le n°…
Lire le texte intégral →Changement de dénomination — Association Sportive Al Amana à Kairouan
Dénomination : Association Sportive Al Amana à Kairouan
Objet : Sportive
But : Développement du sport de Judo et des sports de défense (Kickboxing et Yusikan Bodo).
Siège : Salle couverte Cité Jinène à Kairouan
Correspondance : N°2703 du 18/12/2019
Président : Souheil Taamallah
Secrétaire Général : Hichem Haddaji
Trésorier : Ahmed Haddaji.
Ventes aux enchères publiques
Adjudication
(Conformément à l'article 418 CPCC)
Lire le texte intégral →Avis d'Adjudication
(Conformément à l'article 418 CPCC)
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques
Cabinet Maître Mondher Saighi
Poursuivant : Banque de Tunisie et des Emirats, société anonyme, RC : N°B140831996, ayant son siège au 5 bis, Rue Mohamed Badra 1002 Tunis.
Lire le texte intégral →Cabinet Chaker Avocats
A la demande : de la Banque Tuniso-Saoudienne chez ADR 5 Rue Talleyrand Tunis.
Lire le texte intégral →Cabinet Chaker Avocats
A la demande : de la société de leasing Tuniso-Saoudienne chez ADR 5 Rue Talleyrand Tunis
Lire le texte intégral →Cabinet Chaker Avocats
A la demande : de la STRC chez ADR 5 Rue Talleyrand Tunis.
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques après réduction de mise à prix à Nabeul
Etude Maître Abderrahmen Aniba
Lire le texte intégral →Cabinet Maître Bouaziz Mahmoud
N°1 Rue Labid Lafayette - Tunis
Lire le texte intégral →Cabinet maître Boughazli Mustapha
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Cabinet maître Boughazli Mustapha
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques — Etude Maître Nassima Kallel
Etude Maître Nassima Kallel
Lire le texte intégral →Etude Maître Atitallah Adel Avocat
Rue Salem Harzallah Imm. Banque du sud 3ème étage Sfax
Lire le texte intégral →Vente aux enchères publiques des parts indivises dans un immeuble à Tunis
Immatriculé objet du titre foncier N° : 544771 Nabeul / 131339 Sousse (1ère audience)
Lire le texte intégral →De 3 immeubles immatriculés sis à Ezzahra au bord de la mer objet des titres fonciers n°30263 Ben Arous…
De 3 immeubles immatriculés sis à Ezzahra au bord de la mer objet des titres fonciers n°30263 Ben Arous 30269 Ben Arous et 30791 Ben Arous
Lire le texte intégral →Vente d'un navire aux enchères à Bizerte
Avocat à la cour de cassation
Lire le texte intégral →Avis aux créanciers
Avis de clôture de liquidation
Le liquidateur Monsieur Chalghaf Mokhtar de la société SODIA EL JAMEL ayant pour matricule fiscal n°0437465E annonce que suite à la décision de Monsieur le juge commissaire de la liquidation au tribunal de 1ère instance de Zaghouan a décidé à la date du 9 décembre 2019 la clôture de la liquidation.
Règlement judiciaire n°10
Société Tunisienne de bâtiment et spécialité 4 rue Astragal Mourouj 2 Tunis,
Lire le texte intégral →Dissolution et liquidation — CENTRE DE FORMATION HOTELERIE LAUSANNE - SARL
CENTRE DE FORMATION HOTELERIE LAUSANNE - SARL
Lire le texte intégral →Société ITAL BETON s.a.r.l
Route Essouassi 5160 El Jem Mahdia
Lire le texte intégral →Extrait d'un jugement de Tutelle
Selon un jugement dans la matière de tutelle N° : 507 du 22/03/2018 du tribunal de 1ère instance de Gafsa qui a jugé en première instance de nommer madame Essgayer Safia selon sont extrait de naissance n° : 109 de l'année 1968 de la commune de Gafsa, tuteur de ses enfants mineurs qui n'ont aucun soutient, ni tutelle,…
Lire le texte intégral →MF : 80858P/A/P/000
En vertu des articles 466 et 468 du code de procédure civile et commerciale et de l'ordonnance émise par Monsieur le juge de distribution des deniers auprès du tribunal de première instance de Ben Arous en date du 14/10/2019 pour l'ouverture des procédures de distribution du montant de 358.050.000 D prix…
Lire le texte intégral →ACTIS TUNISIA LIMITED SARL
Société à responsabilité limitée Non-Résidente
Lire le texte intégral →Dissolution
Société EL AMOURI SELECTION - EAS
SARL au capital de 3000 DT
Lire le texte intégral →Dissolution — En vertu de la décision émanant du tribunal de première instance de Zaghouan en date du…
En vertu de la décision émanant du tribunal de première instance de Zaghouan en date du 16/11/2019 il a été décidé la nomination de liquidateur Mokded Zoghlami au lieu de liquidateur Houda Jaballah pour terminer la mission de la liquidation de la succession du défunt Mhamed Ben Mohamed Elkharaz Ejlidi CIN n°3441798.…
Lire le texte intégral →Sociétés anonymes
Convocation à l'assemblée générale ordinaire — GASMARINE
Au capital de 450.000 Dinars
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — La Société Africaine Distribution Autocar « ADA »
La Société Africaine Distribution Autocar « ADA »
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société GOULETTE SHIPPING CRUISE
Société GOULETTE SHIPPING CRUISE
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — Société Neapolis Immobilière
Société Neapolis Immobilière
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOCIETE ECOLE SUPERIEURE PRIVEE DE TUNIS SCHOOL OF BUSINESS
SOCIETE ECOLE SUPERIEURE PRIVEE DE TUNIS SCHOOL OF BUSINESS
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — SOTREGAMES
Av. Aboulkacem Chebbi Route de Médenine - Gabès
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale ordinaire — SOTREGAMES
Av. Aboulkacem Chebbi Route de Médenine - Gabès S.A au capital social : 407.450 Dinars
Lire le texte intégral →Société Tunisie Abeille
Les actionnaires de la société «Tunisie Abeille» sont convoqués à l'AGE qui aura lieu lundi 27/01/2020 à 11h au siège de la société : Immeuble El Guizeni bureau 03 Sidi Bouzid 9100 à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — SOCIETE DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES MAGHREBINES «SIAM»
SOCIETE DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES MAGHREBINES «SIAM»
Lire le texte intégral →2ème Convocation à l'assemblée générale
Société Gel Group s.a en liquidation Domiciliée chez Mre Sana Kouki 54 rue de Tunis Bizerte IU : 0981595Y
Lire le texte intégral →Convocation à l'assemblée générale extraordinaire — Polyclinique Internationale Les Narcisses
Dénomination : Polyclinique Internationale Les Narcisses Forme juridique : SA RC : B2441262012 MF : 1236746B/A/M/000 CNSS : 562106-88 Siège social : KMC, AM2 Bd de l'Ere Nouvelle - 2001 Nasr 2
Lire le texte intégral →Autres sociétés
Société Mutuelle de Base de Service Agricole de la Cave Viticole Muscats de Keliba
Messieurs les adhérents de la Société Mutuelle de Base de Service Agricole Cave viticole Muscats de Kéliba, sont convoqués pour la réunion de
Lire le texte intégral →Autres sociétés — Il est porté à la connaissance des adhérents de la société mutuelle de base service…
Il est porté à la connaissance des adhérents de la société mutuelle de base service agricole ESSAADA MF : 0022558FNM000 à Teboulba que l'assemblée générale ordinaire est reportée au mercredi 22 janvier 2020 à 9h du matin au complexe de ladite société pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
Lire le texte intégral →Convocation de la plénière
Le conseil d'administration de la société mutuelle de services agricoles bonne terre invite tous ses adhérents à assister à la session générale extraordinaire et à la session plénière ordinaire des années 2016/2017/2018/2019 qui se tiendra le 18 janvier 2020 au siège de l'entreprise à l'intersection 03/13 Jilma -…
Lire le texte intégral →Avis au public
Nomination d'un liquidateur
Suivant ordonnance sur requête n°49933 émanant du Tribunal de première instance de Nabeul en date 18/07/2019, Mme Nour El Houda Abbassi est désignée en tant que Liquidateur de la succession des défunts Mohamed Bader Eddine Elkarkni titulaire de la CIN n°01715028.
Lire le texte intégral →Avis de Perte
Madame Atika fille de Ahmed STAMRAD, épouse Balma, titulaire de la carte d'identité Nationale n° 00085405 délivrée le 03/12/1999 annonce la perte du Titre de Propriété n° 06/7458, relatif au bien immobilier n° 589 470, situé à Maâmoura (Gouvernorat de Nabeul) et souhaite extraire une copie de l'original.
Déclaration de perte
La société ETTAKAMOL de promotion immobilière, société à responsabilité limitée, enregistrée au registre de commerce sous le numéro B157952001, déclare avoir perdu le titre foncier N°5765/03 compensé du titre foncier N°10820/03 en date du 17/03/2006 du support de titre foncier N°13552 M'ahdia dénommé «ELAMEL» dépôt à…
Lire le texte intégral →Avis au public — Mr Aboubaker ben Enneji ben Salah Elfehri né le 17/04/1949 retraité CIN 01102914 annonce…
Mr Aboubaker ben Enneji ben Salah Elfehri né le 17/04/1949 retraité CIN 01102914 annonce qu'il perdu le titre de son propriété concernant d'un terrain du superficie environ 1535 m² situé à «El kortine» Boujarboue Sidi Fraj kerkennah Sfax objet d'un contrat de vente rédigé le 04 décembre 2007 enregistré à la recette…
Lire le texte intégral →Déclaration de perte des droits de propriété
Mr Mohamed Salah Ben Ali Ben Belgassem Saadouli CIN : 00452516 en date du 11/8/2008 déclare qu'il a perdu son titre 25074/13 de son titre 74140 Sidi Bouzid et il veut extraire une deuxième copie originale du titre de propriété.
Lire le texte intégral →Perte d'un acte de propriété
Les héritiers de Habib Rezgui annoncent la perte de leur acte de propriété n°14423 daté le 20/7/2007 objet du titre foncier n°7332 "Faouzia" sis à El Marja, commune Sers, gouvernorat Le Kef.
Complémentaire de la demande d'immatriculation n°63766
Suite à la demande d'immatriculation enregistrée sous le n°63766 et présentée par Lotfi Khodja et, Mejda Hachemi par l'intermédiaire de leurs avocats Maîtres Noureddine Rekaibi et Hajer Benhouidek aux fins d'enregistrement de deux contrats de vente afférents au titre foncier n°51934 Tunisien vue de matérialiser leurs…
Lire le texte intégral →Rectificatifs
Rectification
ASSOCIATION TUNISIENNE D'EDUCATION FAMILIALE
Avis N°2019R02705APSF1 paru au JORT n°117 le 20/12/2019 page n°4084.
Lu :
Trésorier : Atef Slama
Au lieu de : Atef Sleimi.