Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 21 du 28 mars 1975

Journal Officiel · publié le 28 mars 1975 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 28 pages · 4 textes

Autres publications de ce numéro

PREMIER MINISTERE

LISTE D'APTITUDE

ANNEE 1974

Pour le grade d'ingénieur en chef de la Statistique et des Etudes Economiques

Chaari Mohsen

MINISTERE DES FINANCES

Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne
N° 79 des 24-27 Décembre 1974

TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
AVANCEMENT D'ECHELON

ANNEE 1971

Contrôleur

Pour le 8ème échelon :
Rayer le nom de Mohamed Salah Sebabti, à compter du 1er octobre 1971

Agent de constatation

Pour le 10ème échelon :
Rayer le nom de Rebeh Ben Fredj, à compter du 1er juillet 1971

ANNEE 1972

Agents de constatation

Pour le 9ème échelon :
Rayer les noms de :
Madame Esma Cafraj, née Djaziri, à compter du 1er mai 1972
Ali Hadj Chaabane Nessib, à compter du 1er septembre 1972

Pour le 6ème échelon :
Rayer le nom de Salem Trabelsi, à compter du 5 octobre 1972
Page 2834 : 1ère colonne

ANNEE 1973

Contrôleur

Pour le 9ème échelon :
Rayer le nom de Mohamed Salah Sebabti, à compter du 1er avril 1973

Agent de constatation

Pour le 11ème échelon :
Rayer le nom de Rebeh Ben Fredj, à compter du 1er janvier 1973
Page 2834 : 2ème colonne

Dactylographes

Pour le 9ème échelon :
Rayer le nom de Madame Moufida Jaouahdou, née Mamlouk, à compter du 1er mai 1973

Lire :

Pour le 3ème échelon :
Mademoiselle Menana Bent Mohamed Maalaoui, à compter du 1er novembre 1973
Au lieu de pour le 4ème échelon

Brigadier et Patron

Pour le 4ème échelon :

Lire :
Hédi Ben Sahbi Boufaled, à compter du 1er avril 1973
Mohamed Helali Jeridi, à compter du 1er avril 1973

Au lieu de :
Hédi Ben Salah Boufaled, à compter du 1er avril 1973
Mohamed Hédi Jeridi, à compter du 1er avril 1973
Page 2835 : 1ère colonne

ANNEE 1974

Inspecteur Principal

Pour le 5ème échelon :

Lire :
Sadok Djerad, à compter du 1er septembre 1974

Au lieu de :
Mohamed Sadok Djerad, à compter du 1er septembre 1974

Inspecteur

Pour le 9ème échelon :

Lire :
Jalel Eddine Ben Mohamed Salah Agha, à compter du 1er novembre 1974

Au lieu de :
Jamel Eddine Ben Mohamed Salah Agha, à compter du 1er novembre 1974

Pour le 7ème échelon :

Lire :
Mahmoud Belkadhi, à compter du 1er juillet 1974

Au lieu de :
Mahmoud Belkadhi, à compter du 1er septembre 1974

Pour le 6ème échelon :

Lire :
Mohamed Ben Abdelhafidh Badreddine, à compter du 1er décembre 1974

Au lieu de :
Badreddine Ben Mohamed Abdelhafidh, à compter du 1er décembre 1974

Pour le 4ème échelon :

Lire :
Abdelwahab Chaabane, à compter du 1er février 1974

Au lieu de :
Abdelahab Chaabène, à compter du 1er février 1974

Pour le 2ème échelon :

Rayer les noms de :
Ouanès Ayed, à compter du 1er avril 1974
Mohsen Frad, à compter du 11 avril 1974
Pages 2836-2837 : 2ème et 1ère colonne

Contrôleurs

Pour le 12ème échelon :

Lire :
Anouar Mahmoud Khélif, à compter du 16 décembre 1974

p. 585

Au lieu de :
Anouar Mahmoud Khélil, à compter du 16 décembre 1974
Pour le 10ème échelon :
Rayer le nom de Mohamed Salah Sebabti, à compter du 1er octobre 1974

Lire :
Mohamed Ali Moktar Adhari, à compter du 1er janvier 1974
Nouri Badrani Abderrahman, à compter du 1er mai 1974
Abdelwahab Sghaler Hamadi, à compter du 16 septembre 1974

Au lieu de :
Mohamed Moktar Adhari, à compter du 1er janvier 1974
Nouri Badarni Abderrahman, à compter du 1er mai 1974
Abdelahab Sghaler Hamadi, à compter du 16 septembre 1974

Pour le 9ème échelon :

Rayer les noms de :
Mohamed Imed Ben Hafsa, à compter du 1er février 1974
Ali Fellah, à compter du 1er juillet 1974

Lire :
Kamel Ben Abdelwahab Lajeri, à compter du 1er février 1974
Mahmoud Ben Ammar Charada, à compter du 1er avril 1974
Sadok Zakhama, à compter du 1er août 1974

Au lieu de :
Kamel Ben Abdelahab Lajeri, à compter du 1er février 1974
Mahmoud Ben Amor Charrada, à compter du 1er avril 1974
Sadok Zakhama, à compter du 1er août 1974

Pour le 3ème échelon :

Lire :
Salem Athimni, à compter du 24 octobre 1974

Au lieu de :
Salem Athimni, à compter du 24 octobre 1974

Pour le 2ème échelon :

Lire :
Moktar Layalda, à compter du 11 juillet 1974

Au lieu de :
Moktar Aldia, à compter du 11 juillet 1974
Pages 2837-2838 et 2839 : 1ère et 2ème colonne

Agents de constatation

Pour le 13ème échelon :
Rayer le nom de Rebeh Ben Fredj, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 10ème échelon :

Rayer les noms de :
Madame Asma Gafrej, née Djasiri, à compter du 1er janvier 1974
Ali Hadj Chaabane Nessib, à compter du 1er mai 1974

Pour le 9ème échelon :
Rayer le nom de M'Hamed Madhour, à compter du 1er août 1974

Lire :
Béchir Ben Abdesselem, à compter du 1er novembre 1974
Mohamed Dridi, à compter du 1er novembre 1974

Au lieu de :
Abdesselem Béchir, à compter du 1er novembre 1974
Mahmoud Dridi, à compter du 1er novembre 1974

Pour le 8ème échelon :
Rayer le nom de Larbi Ben Khalifa El Hadj Salah, à compter du 1er juillet 1974

Lire :
Salah Hassen Kaabachi, à compter du 1er novembre 1974

Au lieu de :
Salah Hassen Kaabouchi, à compter du 1er novembre 1974

Pour le 7ème échelon :
Rayer le nom de Salem Trabelsi, à compter du 5 juin 1974

Lire :
Abdelwahed Hidoussi, à compter du 1er février 1974
Hédi Harchani, à compter du 1er juin 1974

Au lieu de :
Abdelwaheb Midoussi, à compter du 1er février 1974
Hédi Harchani, à compter du 1er juillet 1974

Pour le 6ème échelon :

Lire :
Mahmoud Jradi, à compter du 1er mai 1974

Au lieu de :
Mahmoud Jerad, à compter du 1er mai 1974

Pages 2839 à 2844 : 1ère et 2ème colonne
Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne
N° 80 du 31 décembre 1974

TABLEAUX D'AVANCEMENT
(Suite et fin)

Préposé

Pour le 10ème échelon :

Lire :
Ridha Falah, à compter du 1er mai 1974

Au lieu de :
Ridha Fellah, à compter du 1er mai 1974

Pour le 8ème échelon :

Lire :
Abdelhamid Ayadi, à compter du 1er janvier 1974

Au lieu de :
Abdelhamid Ayari, à compter du 1er janvier 1974
Page 2958 : 2ème colonne

Dactylographe

Pour le 10ème échelon :
Rayer le nom de Madame Moufida Jaouhdou, née Mamlouk, à compter du 1er novembre 1974

Pour le 6ème échelon :

Lire :
Madame Fatma Barboura, née Ben Othman, à compter du 1er mai 1974

Au lieu de :
Madame Fayma Barboura, née Ben Othman, à compter du 1er mai 1974
Page 2959 : 1ère colonne

Hajeb

Pour le 10ème échelon :

Lire :
Mohamed Hédi Ben Hassine Slim, à compter du 1er mai 1974

Au lieu de :
Mohamed Hédi Ben Hassen Slim, à compter du 1er mai 1974
Page 2959 : 2ème colonne

Personnel Actif

Brigadiers et Patrons

Pour le 6ème échelon :

Lire :
Tahar Kalboussi Farfar, à compter du 1er janvier 1974

Au lieu de :
Tahar Kalboussi, à compter du 1er janvier 1974

Pour le 4ème échelon :

Lire :
Chédil Mahjoubi, à compter du 1er mars 1974

Au lieu de :
Chédil Mahjoub, à compter du 1er mars 1974

Pour le 2ème échelon :

Lire :
Ali Ben Abderabbah, à compter du 7 juin 1974

Au lieu de :
Ali Ben Abdrouhou, à compter du 7 juin 1974

Agents des Douanes

Pour le 11ème échelon :

Lire :
Mohamed Ben Ahmed Saad Kennou, à compter du 1er mars 1974

Au lieu de :
Mohamed Ben Saad Kennou, à compter du 1er mars 1974

Pour le 7ème échelon :

Lire :
Ahmed Ben Béchir Ben Amara, à compter du 1er septembre 1974
Hamadi Khiari, à compter du 1er décembre 1974
Houcine Ben Mohamed Ben Saïd Ben Chouikha, à compter du 1er décembre 1974

Au lieu de :
Ahmed Ben Béchir Amara, à compter du 1er septembre 1974
Hamadi Khalari, à compter du 1er décembre 1974
Hassine Ben Mohamed Ben Saïd Ben Chouikha, à compter du 1er décembre 1974

p. 586

586 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Mars 1975

Pour le 6ème échelon :

Lire :
Houcine Ben Mohamed Ben Rebeh, à compter du 1er janvier 1974
Ali Sassi Ben Souyah, à compter du 1er janvier 1974
Abdelhamid Tanazefii, à compter du 1er juillet 1974
Mohamed Chtourou, à compter du 1er septembre 1974
Noureddine Ben Ali Ben Hadj Ben Salem, à compter du 1er novembre 1974

Au lieu de :
Hassen Ben Mohamed Ben Rabeh, à compter du 1er janvier 1974
Ali Sassi Ben Souyah, à compter du 1er mars 1974
Abdelhamid Tnazefti, à compter du 1er juillet 1974
M'Hamed Chtourou, à compter du 1er septembre 1974
Noureddine Ben Ali Ben Hadj Salem, à compter du 1er novembre 1974

Pour le 5ème échelon :

Lire :
Abderrahman Amdouni, à compter du 1er juillet 1974
Ghali Ben Chelbia Guelai, à compter du 1er juillet 1974
Béchir Ben Hamed Ghannana, à compter du 1er août 1974

Au lieu de :
Abderrahman Abdouni, à compter du 1er juillet 1974
Ghali Ben Chédlia Ben Glay, à compter du 1er juillet 1974
Béchir Ben Ahmed Ghannana, à compter du 1er août 1974

Pour le 4ème échelon :

Lire :
Brahim Ben Sghaïer Mechirgui, à compter du 6 août 1974
Houcine Zrida, à compter du 6 août 1974

Au lieu de :
Brahim Ben Sghaïer Mechirghi, à compter du 6 août 1974
Hassine Zrida, à compter du 6 août 1974

Pages 2960-2961 et 2962 : 1ère et 2ème colonne

COMMISSION D'EQUIVALENCE

Ministère de l'agriculture

p. 586

Arrêté du Premier Ministre du 26 mars 1975, fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'équivalence et d'agrément des Écoles Techniques au sein du Ministère de l'Agriculture

Article Premier. — La commission d'équivalence et d'agrément des écoles techniques auprès du Ministère de l'Agriculture, est composée comme suit :

Lire le texte intégral →

Ministère des transports et des communications

p. 596

Décret N° 75-189 du 24 mars 1975, portant transfert d'emplois du Ministère des Transports et des Communications à l'Institut National de la Météorologie

Article Premier. — Sont transférés de la loi des cadres du Ministère des Transports et des Communications à l'Institut National de la Météorologie, les emplois ci-après :

Lire le texte intégral →

Ministère de l'économie nationale

p. 599

Décret N° 68-88 du 23 mars 1968 (Code du Travail, articles 203 à 334)

Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'industrie le 8 mai 1974, Monsieur le directeur de la Société Coopérative «MADAS», demeurant à Tunis, 27, Rue Sinan Pacha, agissant pour le compte de la Société Coopérative «MADAS», sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, conformément…

Lire le texte intégral →
p. 600

AVIS N° 13.168

Suivant procès verbal dressé le 4 février 1975 à 16 h 30 au bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, avenue Bourguiba, Tunis, Tunisie, mandataire de Manufacture d'Appareillage Electrique de Cahors Société Française, Regourd, Cahors, Lot, France, a déposé une demande de brevet…

Lire le texte intégral →