Autres publications de ce numéro
Premier Ministère
NOMINATIONS
Por Décret N° 77-881 du 3 novembre 1977 :
Monsieur Béchir Laribi, Professeur de l'Enseignement Secondaire, détaché auprès du Premier Ministère, est chargé des fonctions de chef de service à la direction du culte.
Por Décret N° 77-882 du 3 novembre 1977 :
Monsieur Ahmed Lamine Mahbouli, Professeur de l'enseignement secondaire général au Secrétariat d'Etat à l'Information, est chargé des fonctions de chef de service de l'Edition, de la Diffusion et des Expositions.
Por Décret N° 77-883 du 3 novembre 1977 :
Monsieur Mohamed Trabelni, Professeur de l'Enseignement Secondaire est chargé des fonctions de chef de service des études, des stages et du perfectionnement des cadres moyens à l'Ecole Nationale d'Administration.
Por Décret N° 77-903 du 3 novembre 1977 :
Monsieur Belgaeem Ben Arab, Administrateur du Gouvernement est chargé des fonctions de chef de service des recherches et des études administratives à l'Ecole Nationale d'Administration.
CONCOURS
Arrêté du Ministre Délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan du 2 novembre 1977 portant ouverture de deux concours l'un interne et l'autre externe pour le recrutement d'Administrateurs du Gouvernement au Ministère du Plan
Article Premier. — Deux concours sur épreuves l'un interne et l'autre externe sont ouverts au Ministère.
Lire le texte intégral →Ministère de la Justice
Par Décret N° 77-884 du 3 novembre 1977
Monsieur Jouini Ouertatani, Conseiller à la Cour d'appel de Sousse, détaché auprès du Ministère de l'Équipement est réintégré dans son cadre d'origine à compter du 1er janvier 1978.
Par Décret N° 77-886 du 3 novembre 1977
La démission de Monsieur Sabbi Karoui, Juge au Tribunal de 1ère Instance de Monastir est acceptée à compter du 1er décembre 1977.
Par Décret N° 77-887 du 3 novembre 1977
La démission de Monsieur Ridha Boubaker, Juge Suppléant au Tribunal Immobilier est acceptée.
Par Décret N° 77-888 du 3 novembre 1977
Le décret N° 64-94 du 16 mars 1964 est abrogé en ce qui concerne Monsieur Nejib Abdallah et son nom est radié du corps de la magistrature.
Par Décret N° 77-889 du 3 novembre 1977
Le décret N° 65-186 du 16 avril 1965 est abrogé en ce qui concerne Monsieur Habeel Ammar et son nom est radié du corps de la magistrature.
For Décret N° 77-890 du 3 novembre 1977 :
Le décret N° 69-34 du 24 janvier 1969 est abrogé en ce qui concerne Monsieur Mohamed Kamel Gordah et son nom est radié du corps de la magistrature.
Par Décret N° 77-891 du 3 novembre 1977
Le décret N° 71-340 du 10 septembre 1971 est abrogé en ce qui concerne Monsieur Moncef Ammara et son nom est radié du corps de la magistrature.
Par Décret N° 77-892 du 3 novembre 1977
Le décret N° 72-266 du 6 septembre 1972 est abrogé en ce qui concerne Monsieur Mohamed Habib Ben Zeineb et son nom est radié du corps de la magistrature.
NOMINATION
Par Décret N° 77-885 du 3 novembre 1977
Monsieur Mohamed Raouf Ben Ali Marrakchi, Juge du 1er grade est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation et méthodes à l'Inspection Générale du Ministère de la Justice.
NOMINATIONS
Ministère des Affaires Etrangères
Par Décret N° 77-893 du 3 novembre 1977
Monsieur Khelifa Hafdhi, Conseiller des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de division des institutions spécialisées à la direction des organisations et conférences internationales au Ministère des Affaires Etrangères.
Par Décret N° 77-894 du 3 novembre 1977
Monsieur Habib Chaghal, Secrétaire de Presse, détaché est chargé des fonctions de chef de service de l'assistance et de l'encadrement à la Direction des Affaires Consulaires au Ministère des Affaires Etrangères.
p. 3056NOMINATIONS
Ministère de l'Intérieur
Par Décret N° 77-895 du 3 novembre 1977
Monsieur Ali Drio, Administrateur du Gouvernement est chargé des fonctions de chef de service des Affaires Sociales au Gouvernorat de Zaghouan.
Par Décret N° 77-896 du 3 novembre 1977
Monsieur Driss Mlouhla, Administrateur du Gouvernement est chargé des fonctions de chef de service des Affaires Economiques au Gouvernorat de Zaghouan.
CONCOURS
Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 2 novembre 1977, relatif à l'examen professionnel pour la nomination en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires de la catégorie «B» du Ministère de l'Intérieur et des communes et occupant des emplois de secrétaire d'administration
Article Premier. — Un examen professionnel pour la nomination en qualité de secrétaire d'administration titulaire des agents temporaires de la catégorie «B» du Ministère de l'Intérieur et des communes occupant des emplois de secrétaire d'administration aura lieu le 11 novembre 1977.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 2 novembre 1977, relatif à l'examen professionnel pour la nomination en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires de la catégorie «C» du Ministère de l'Intérieur et des communes et occupant des emplois de commis d'Administration
Article Premier. — Un examen pour la nomination en qualité de commis d'administration titulaires des agents temporaires de la catégorie «C» du Ministère de l'Intérieur et des communes occupant des emplois de commis d'administration aura lieu le 18 novembre 1977.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 2 novembre 1977, relatif à l'examen professionnel pour la nomination en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires de la catégorie «C» du Ministère de l'Intérieur et des communes et occupant des emplois de dactylographe
Article Premier. — Un examen professionnel pour la nomination en qualité de dactylographe titulaire des agents temporaires de la catégorie «C» du Ministère de l'Intérieur et des communes occupant des emplois de dactylographe, aura lieu le 30 novembre 1977.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 2 novembre 1977, relatif à l'examen professionnel pour la nomination en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires de la catégorie «D» du Ministère de l'Intérieur et des Communes et occupant des emplois de Hajeb
Article Premier. — Un examen professionnel pour la nomination en qualité de hajeb titulaires des agents temporaires de la catégorie «D» du Ministère de l'Intérieur et des Communes occupant des emplois de hajebs aura lieu le 9 novembre 1977.
Lire le texte intégral →Par Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 2 novembre 1977
Sont chargés des fonctions de délégué à compter du 1er septembre 1977 et affectés dans les délégations désignées ci-après :
Lire le texte intégral →Décret N° 77-902 du 3 novembre 1977, portant suspension des droits de douane perçus à l'importation du thé et du café vert
Article Premier. — Les droits de douane perçus à l'importation des produits figurant au tableau ci-après sont suspendus :
Lire le texte intégral →Ministère de l'Education Nationale
Par Décret N° 77-897 du 3 novembre 1977
Monsieur Abdeljelil Grami, Inspecteur de l'Enseignement Primaire, est chargé des fonctions de chef de service des programmes de l'enseignement à la Direction de l'Enseignement Primaire.
Délégation de Signature
Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 3 novembre 1977, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément aux dispositions de l'article premier du décret sus-visé n° 76-384 du 17 juin 1976, M. Siaheddine Chedly, chef de service de l'ordonnancement du titre II, est habilité à signer par délégation les actes suivantes relevant de son autorité à l'exclusion des textes réglementaires.
Lire le texte intégral →Ministère des Affaires Culturelles
Par Décret N° 77-898 du 3 novembre 1977
Monsieur Mohamed Said Ben Hassine, Secrétaire de Presse, est chargé des fonctions de chef de service Central à l'Institut National d'Archéologie et d'Art (Ministère des Affaires Culturelles).
NOMINATION
Ministère de l'Équipement
Par Décret N° 77-899 du 3 novembre 1977
Monsieur Taoufik Zaher, Ingénieur Divisionnaire est chargé des fonctions de chef de service des études logement à la direction de l'habitat au Ministère de l'Équipement.
NOMINATION
Ministère des Affaires Sociales
Par Décret N° 77-900 du 3 novembre 1977
Monsieur Noureddine El Fesel, Inspecteur Régional de l'Education Sociale au Ministère des Affaires Sociales, est chargé des fonctions de chef de service de l'action sociale à la direction du développement social.
Par Décret N° 77-901 du 3 novembre 1977
Monsieur Salah Ben Khelil, Inspecteur Régional de l'Education Sociale au Ministère des Affaires Sociales, est chargé des fonctions de chef de service de la protection sociale et de la réadaptation des handicapés à la direction du développement social.
Lire le texte intégral →