Autres publications de ce numéro
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Ministère de l'Education Nationale
Décret n° 78-3 du 2 janvier 1978, portant modification du décret n° 70-204 du 11 juin 1970, fixant le régime des études et examens de la Faculté des Sciences, Mathématiques, Physiques et Naturelles
Article Premier. — L'article 9 du décret sus-visé n° 70-204 du 11 juin 1970 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Décret n° 78-4 du 2 janvier 1978, relatif aux horaires, programmes des études et examens en vue de la maîtrise Es-Sciences
Article Premier. — Les horaires d'enseignement et les épreuves des examens relatifs aux deux années d'études du deuxième cycle à la Faculté des Sciences, Mathématiques, Physiques et Naturelles, sont définis à l'annexe I joint au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret N° 78-20 du 6 janvier 1978, modifiant le décret N° 73-517 du 30 octobre 1973, fixant la mission, les attributions et l'organisation des études à l'Institut de Presse et des Sciences de l'Information
Article premier. — Dans les articles 4 et 22 du décret sus-visé n° 73-517 du 30 octobre 1973, le mot « Licence » est remplacé par le mot « Maîtrise ».
Lire le texte intégral →Par décret n° 78-24 du 6 janvier 1978
Sont nommés en qualité de Maîtres de Conférences conformément au tableau ci-après.
| Noms et prénoms | Discipline | Etablissement | Date d'effet de la nomination |
|---|---|---|---|
| Farouk Kamoun | Mathématiques | Faculté de Sciences de Tunis | 1er octobre 1976 |
| Noamène Godbane | Mathématiques | Faculté de Sciences de Tunis | 13 décembre 1976 |
| Houcine Chelbi | Mathématiques | Faculté de Sciences de Tunis | 1er octobre 1976 |
| Fadhila Maámouri | Sciences Biologiques | Faculté de Sciences de Tunis | 3 janvier 1977 |
| Mohamed Miladi | Géologiques | Faculté de Sciences de Tunis | 12 octobre 1976 |
| Zeineb Ben Ahmed | Physiques | Faculté de Sciences de Tunis | 15 mars 1977 |
| Mohamed Salah Sifaoui | Physiques | I. R. S. T. | 31 mai 1977 |
| Abdelhadi Abdelaziz | Physiques | Faculté de Sciences de Tunis | 13 octobre 1976 |
| Melika Trabelsi | Chimie | Ecole Normale Supérieur | 1er octobre 1976 |
| Abdelaziz Doued | Chimie | Faculté de Sciences et Techniques de Sfax | 20 février 1976 |
| Faouzi Meghanem | Chimie | Faculté de Pharmacie de Monastir | 25 janvier 1977 |
| Mohamed Refaât Chaâbouni | Chimie | E. N. I. T. | 1er novembre 1976 |
| Férid Hassine Ayadi | Chimie | Faculté de Sciences et Techniques de Sfax | 1er octobre 1976 |
NOMINATIONS
Par décret n° 78-25 du 6 janvier 1978
Sont nommés en qualité de Professeurs de l'Enseignement Supérieur à l'Ecole Normale Supérieure conformément au tableau ci-après MM :
| Noms et prénoms | Discipline | Date d'effet de nomination |
|---|---|---|
| Hamed Khedija | Chimie | 1er septembre 1976 |
| Ahmed Kallel | Physique | 18 décembre 1976 |
BONS D'ÉQUIPEMENT
Ministère des Finances
Arrêté du Ministre des Finances du 5 janvier 1978, fixant les conditions et les modalités d'émission et de remboursement de la quatorzième tranche nouvelle de bons d'équipement
Article Premier. — Il sera émis, dans la limite de 92.000.000 de dinars, une quatorzième tranche nouvelle de bons d'équipement à dix ans, comportant des émissions échelonnées sur l'année 1978. Le montant et la date de chaque émission seront fixés par avis du Ministre des Finances publié au Journal Officiel de la…
Lire le texte intégral →Ministère de l'Agriculture
Par décret n° 78-21 du 6 janvier 1978
Monsieur Fadhel Khelil, ingénieur des travaux de l'Etat est chargé des fonctions de sous-directeur de la Coopération Internationale au Ministère de l'Agriculture.
NOMINATIONS
Ministère des Transports et des Communications
Par décret n° 78-22 du 6 janvier 1978
Monsieur Hamadi Trabelsi, Ingénieur Principal chef de service d'Administration Centrale est chargé des fonctions de Sous-Directeur de la Météorologie appliquée à l'Institut National de la Météorologie.
Par décret n° 78-23 du 6 janvier 1978
Monsieur Mohamed Mohsen Guettari, Ingénieur Principal, chef de service d'Administration Centrale est chargé des fonctions de Sous-Directeur de l'Exploitation à l'Institut National de la Météorologie.
Ministère des Affaires Sociales
Rectificatif à apporter au libellé du décret n° 77-940 du 17 novembre 1977, instituant un prix du progrès social au profit des entreprises.
Titre du décret
Au lieu de :
Décret N° 77-940 du 17 novembre 1977, instituant un prix du progrès social au profit des entreprises;
Lire :
Décret N° 77-940 du 17 novembre 1977, instituant un prix du progrès social dans les entreprises.
Au lieu de :
Il est institué un prix social destiné à recompenser les entreprises;
Lire :
Il est institué un Prix du Progrès Social destiné à recompenser les entreprises.
(le reste sans changement).
p. 82Ministère de la Jeunesse et des Sports
Arrêté du Ministre de la Jeunesse et des Sports du 22 novembre 1977, fixant les règlements et le programme des concours pour le recrutement des Surveillants de 1ère et 2ème catégorie des établissements et institution socio-éducatives relevant du Ministère de la Jeunesse et des Sports
Programme des concours pour :
Lire le texte intégral →Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie
AVIS N° 13588
Suivant procès verbal dressé le 7 décembre 1976 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Lilly Industries Limited Henrietta House, Henrietta Place, Londres W.1., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour composition…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13589
Suivant procès verbal dressé le 18 décembre 1976 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Schering Aktiengesellschaft, Mullerstrasse 170-178 1 -Berlin 65, R.F.A. et à : Waldstrasse 14, 4619 Bergkamen - R.F.A., a déposé une demande de brevet…
Lire le texte intégral →AVIS N° 13590
Suivant procès verbal dressé le 18 décembre 1976 au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Fisons Limited, Fison House, 9 Grosvenor Street, London, Angleterre, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour procédé et appareil…
Lire le texte intégral →Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, art. 293 à 324)
Le public est informé que par une pétition enregistrée à la direction de l'énergie le 24 décembre 1977 La Société Nationale de Distribution des Pétroles, demeurant à Tunis, 7 Avenue Jean Jaurès, agissant pour son compte sollicite l'autorisation pour l'extension d'un dépôt mixte d'hydrocarbures de 1ère catégorie sis à…
Lire le texte intégral →