Journal Officiel n° 78 du 20 novembre 1992

L'ordre du 7 novembre est décerné :

Grand cordon

Messieurs :

• Hamed Karoui
• Jellouli Farès

Commandeur

Messieurs :

• Habib Boularès
• Cheikh Mohamed Mokhtar Sellami
• Sadok Chaâbane
• Habib Ben Yahia
• Abdelaziz Ben Dhia
• Mohamed Ghannouchi
• Nouri Zorgati
• Sadok Rabeh
• Mohamed Jegham
• Moncer Rouissi
• Abdelwaheb Abdallah
• Taoufik Cheikh Rouhou
• Abderrazak Kéfi
• Hassine Chérif
• Rachid Sfar
• Ismail Khelil
• Abdelhamid Escheikh

Officier

Madame : Hédia Karoui - Chaouachi

Messieurs :

• Hédi Bessadek
• Ismaïl Ayari
• Fethi Abdennadher
• Slaheddine Maâoui
• Capitaine de vaisseau major Mohamed Chedly Chérif
• Ali Noureddine
• Abdessalem Jerad
• Mohamed Trabelsi
• Rachid Ben Yedder
• Mokhtar Fakhfakh
• Hammadi Bousbia
• Aziz Miled
• Moncef Mzabi
• Abdelhamid Sabbagh

Chevalier

Messieurs :

• Mohamed Arbi Issa
• Hassen Abid
• Noureddine Kraïm
• Mohamed Naceur
• Mahmoud Ben Amor

NOMINATION

Monsieur Hayder Ben Amor, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires financières à la sous-direction des affaires administratives et financières au conseil constitutionnel.

CHAMBRE DES DEPUTES

PROMOTION

Liste des agents à promouvoir du grade de commis de la chambre des députés au grade de secrétaire de la chambre des députés au titre de l'année 1991

Madame Saïda Ayari

NOMINATION

Les administrateurs conseillers ci-après désignés, sont nommés au grade d'administrateur en chef :

• Dhaou Maïz
• Mohamed Salah Kadhi
• Mohamed Mouldi Bel Hadj Aïssa
• Azouz Gharbi
• Rafik Jaziri
• Mongi Ghachem
• Abderrahmen Ben Salem
• Mabrouk Fguih
• Mohamed Hammami

MARCHE DE GROS

Est institué à la commune de Kébili du gouvernorat de Kébili un marché de gros pour la vente des légumes et fruits.

NOMINATION

Monsieur Nabil Lotfi Tarek Maouia, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de division des affaires économiques au gouvernorat de Nabeul avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATION

Monsieur Lazhar Ben Mohamed Ben Abdallah Benlâabi est nommé huissier-notaire à Foussana, circonscription du tribunal de première instance de Kasserine.

NOMINATION

Monsieur Mohamed Bachrouch, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur des pays d'Amérique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie Pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

NOMINATION

Monsieur Abdelmajid Zemni, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de receveur régional des finances à Tunis avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Faouzi Nahal, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service à la direction de la législation et de la réglementation en matière des droits d'enregistrement et de timbre à la direction générale des études et de la législation fiscale.

Monsieur Hakim Hmila, administrateur conseiller au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service à la direction de la législation et de la réglementation en matière de fiscalité des collectivités publiques locales à la direction générale des études et de la législation fiscale.

Monsieur Mohsen Gasmi, administrateur conseiller au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service à la direction de la législation et de la réglementation en matière d'impôts indirects à la direction générale des études et de la législation fiscale.

ORDONNATEURS SECONDAIRES

Monsieur Hamrouni Abderrazak est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société les Ciments de Jebel Oust, et ce en remplacement de Monsieur Mohamed Mourad Khedher.

NOMINATIONS

Monsieur Béchir Lassoued, ingénieur général, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Fatah Gargouri, médecin vétérinaire principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

Madame Saïda Zouari, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En cette qualité, l'intéressée bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

Madame Leila M'Nasri, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service des opérations financières à la direction générale de la planification du développement et des investissements agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

Monsieur Mokhtar Fraïhi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service juridique et relations bancaires au bureau de contrôle des unités de production agricole relevant du ministère de l'agriculture.

Mademoiselle Hayet Ben Mansour, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des études des eaux de surface à la direction générale des ressources en eau relevant du ministère de l'agriculture.

Monsieur Hassen Lotfi Frigui, géologue principal, est chargé des fonctions de chef de service des recherches et expérimentation à la direction générale des ressources en eau relevant du ministère de l'agriculture.

EXAMENS PROFESSIONNELS

Monsieur Boubaker Mefteh, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des affaires juridiques et du contentieux à la direction générale des affaires foncières, juridiques et du contentieux au ministère de l'équipement et de l'habitat.

RECTIFICATIF

Rectificatif au tableau des parcelles expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Agence foncière d'Habitation par le décret n° 79-311 du 2 avril 1979 paru au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 28 en date des 20-24 avril 1979 (application des dispositions de l'article 35 de la loi n° 76-85 du 11 août 1976).

NOMINATION

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef au ministère du transport :

Slim Zlitni

Youssef Gaddoum

NOMINATION

Monsieur Moncef Jammali, inspecteur des P.T.T., est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la planification à la direction des services postaux au ministère des communications.

RECETTES POSTALES

Sont créés les bureaux de poste indiqués ci-après :

1) Recettes plein exercice

2) Recettes supplémentaires

NOMINATION