Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 73 du 11 septembre 1998

Journal Officiel · publié le 11 septembre 1998 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 20 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 1907

Par décret n° 98-1711 du 2 septembre 1998

Monsieur Hédi Sayadi, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de la planification et des grands projets à la direction des travaux à la commune de l'Ariana.

p. 1907

Par décret n° 98-1712 du 2 septembre 1998

Monsieur Hatem Ayadi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'inspection à la commune de l'Ariana.

p. 1907

Par décret n° 98-1713 du 2 septembre 1998

Monsieur Abassi Mansouri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du patrimoine divers à la direction des affaires économiques et juridiques à la commune de l'Ariana.

NOMINATIONS

Ministère des affaires sociales

p. 1907

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 2 septembre 1998

Sont nommées membres de la commission nationale des tarifs réduits de soins et d'hospitalisation dans les structures sanitaires publiques, les personnes dont les noms suivent :

  • Hédi El Baâti : représentant du Premier ministère,
  • Brahim Ben Ali : représentant du ministère de l'intérieur,
  • Faouzia Saïd : représentante : du ministère des finances,
  • Chérifa Bakal : représentante du ministère du développement économique,
  • Najah Belkhiria Karoui et Saïed Blel : représentants du ministère des affaires sociales,
  • Khaled Kheireddine et Hédi El Achouri : représentants du ministère de la santé publique,
  • Mohamed Chiha : représentant de la caisse nationale de sécurité sociale,
  • Jameleddine Abdellatif : représentant de l'union tunisienne de solidarité sociale.
NOMINATION

Ministère de l'éducation

p. 1907

Par décret n° 98-1714 du 2 septembre 1998

Monsieur Mokhtar Haddaoui, inspecteur de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement de Zaghouan.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 1907

Par décret n° 98-1715 du 2 septembre 1998

Madame Naïma Bouhafs épouse Abdeddaiem, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé publique.

p. 1907

Par décret n° 98-1716 du 2 septembre 1998

Monsieur Mohamed Zitouni, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie "C" aux hôpitaux de circonscription de Dahmani et Ksour au ministère de la santé publique.

p. 1907

Par décret n° 98-1717 du 2 septembre 1998

Monsieur Mongi Ben Chaâbane, professeur d'enseignement para-médical, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie "C" aux hôpitaux de circonscription de Teboursouk et Testour au ministère de la santé publique.

p. 1907

Par décret n° 98-1718 du 2 septembre 1998

Monsieur Younes Guirat, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie "C" aux hôpitaux de circonscription de Chabba et Mallouleche au ministère de la santé publique.

p. 1907

Par décret n° 98-1719 du 2 septembre 1998

Monsieur Naceur Brini, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie "C" aux hôpitaux de circonscription de Ksibet El Mediouni et Bouhjar au ministère de la santé publique.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1907

Par décret n° 98-1720 du 2 septembre 1998

Monsieur Amor Fatnassi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des dépenses et de la comptabilité à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 1907

Par décret n° 98-1721 du 2 septembre 1998

Monsieur Mohamed Gafsi, surveillant général de 1ère classe, est chargé des fonctions de secrétaire d'institut à l'institut supérieur de formation des maîtres de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 21 (nouveau) du décret n° 95-1321 du 24 juillet 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1908
p. 1908

Par décret n° 98-1722 du 2 septembre 1998

Monsieur Salem Manaâ, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du secrétariat permanent de la commission départementale des marchés à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 1908

Par décret n° 98-1723 du 2 septembre 1998

Monsieur Hassen Fray, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du personnel administratif et technique à la direction des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur.

Ministère des communications

p. 1908

Arrêté du ministre des communications du 2 septembre 1998, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Faouzi Belhassen, inspecteur central des PTT, chef de centre directeur "Rapid Poste" est autorisé à signer par délégation du ministre des communications tous les actes…

Lire le texte intégral →

Ministère de l'industrie

p. 1908

Par arrêté des ministres du développement économique et de l'industrie du 2 septembre 1998

Monsieur Mohamed Rachid Kechich, est nommé membre représentant le Premier ministre au conseil d'administration de la société tunisienne de l'électricité et du gaz, et ce en remplacement du feu Noureddine Joudi.

Ministère de la culture

p. 1908

Arrêté du ministre de la culture du 2 septembre 1998, fixant le règlement et le programme des concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques

Article premier. - Les adjoints techniques sont recrutés :

Lire le texte intégral →

Ministère de l'agriculture

p. 1911

Arrêté du ministre de l'agriculture du 2 septembre 1998, portant ouverture et fermeture de la campagne de cueillette de l'Alfa 1998/1999

Article premier. - La période de cueillette de l'alfa et de toutes les opérations relatives au transport, au pesage et à l'achat de cette plante sera ouverte le 1er septembre 1998 et elle sera fermée le 10 mars 1999.

Lire le texte intégral →
p. 1916

Arrêté du ministre de l'agriculture du 2 septembre 1998, relatif à l'organisation de la chasse pendant la saison 1998/1999

Article premier. - Pour la saison 1998/1999 les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour les différentes espèces de gibier sont fixées ainsi qu'il suit :

Lire le texte intégral →
p. 1920

Arrêté du ministre de l'agriculture du 2 septembre 1998, complétant l'arrêté du 27 avril 1998 portant délégation du pouvoir disciplinaire

Article premier. - L'article premier de l'arrêté du ministre de l'agriculture du 27 avril 1998 portant délégation du pouvoir disciplinaire est complété comme suit :

Lire le texte intégral →