Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Ministère de la justice
Par décret n° 98-2178 du 11 novembre 1998
Madame Néjiba Chaouch épouse Bhar, analyste principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des études à la direction de l'informatique au ministère de la justice.
Par décret n° 98-2179 du 11 novembre 1998
Monsieur Hassen Ben Hattab Dhakouani, analyste principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation à la direction de l'informatique au ministère de la justice.
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "A2" dans le grade de secrétaire des affaires étrangères au titre de l'année 1998
- Ben Gara Ahmed.
Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis des affaires étrangères au titre de l'année 1998
- Essoukni Abdelaziz.
Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "D" dans le grade d'agent d'accueil des affaires étrangères au titre de l'année 1998
- Klouz Samir.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 98-2180 du 11 novembre 1998
Monsieur Idriss Mlouhia, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des activités économiques et de l'investissement au gouvernorat de Zaghouan avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 98-2181 du 11 novembre 1998
Monsieur Tarek Mehri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la propreté et de l'assainissement à la direction technique à la commune de Sousse.
NOMINATIONS
Ministère des finances
Par décret n° 98-2182 du 10 novembre 1998
Monsieur Hassen Brahim, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé directeur des affaires administratives et financières à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 98-2183 du 10 novembre 1998
Monsieur Hédi Ben Jannet, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service des bâtiments, du matériel et des équipements à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 98-2184 du 10 novembre 1998
Monsieur Slim Hakimi, administrateur conseiller au ministère des finances, est nommé chef de service de l'ordonnancement à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 98-2185 du 10 novembre 1998
Monsieur Lassoued Salah, administrateur conseiller au ministère des finances, est nommé chef de service de la gestion du personnel à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale du contrôle fiscal.
Par décret n° 98-2186 du 10 novembre 1998
Monsieur Kamel Romdhani, inspecteur central au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service à la direction de la législation et de la réglementation en matière de droit d'enregistrement et de timbre à la direction générale des études et de la législation fiscales.
Arrêté du ministre des finances du 11 novembre 1998, portant classement des gestions et des caisses de certains postes comptables publics relevant du ministère des finances
Article unique. - Le classement des gestions et des caisses des postes comptables publics dont les noms suivent, est fixé ainsi qu'il suit et ce à compter de la date de leur création :
Lire le texte intégral →Ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur
Décret n° 98-2239 du 28 octobre 1998, fixant l'organisation administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement de l'agence tunisienne de coopération technique
Article premier. - L'agence tunisienne de coopération technique est dirigée par un directeur général nommé par décret, sur proposition du ministre de la coopération internationale et de l'investissement extérieur. Le directeur général est habilité à prendre les décisions relevant de ses attributions, telles que…
Lire le texte intégral →Par décret n° 98-2187 du 11 novembre 1998
Monsieur Abdallah Zekri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de coopération financière multilatérale au ministère de la coopération internationale et de l'investissement extérieur.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation
Par décret n° 98-2188 du 11 novembre 1998
Monsieur Mustapha Ghouili, inspecteur de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement de Jendouba.
p. 2282Par décret n° 98-2189 du 11 novembre 1998
Monsieur Hamouda Helel, professeur principal de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement de l'Ariana.
Arrêté du ministre de l'éducation du 11 novembre 1998, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ridha Koöli, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de chef de cabinet du ministre de l'éducation, est habilité à signer par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 11 novembre 1998, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelkader Zgoulli, conseiller à la cour des comptes chargé des fonctions de directeur général des services communs, est habilité à signer par délégation du ministre de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation du 11 novembre 1998, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Amor Mejaouli, inspecteur général de l'éducation nationale chargé des fonctions d'inspecteur général administratif et financier, est habilité à signer par délégation du…
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Par décret n° 98-2191 du 10 novembre 1998
Madame Sarra Ben Ammou née Rejeb, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur de l'organisation des transports terrestres à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2192 du 10 novembre 1998
Monsieur Abdelmajid Abdelmoula, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des entreprises publiques à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2193 du 10 novembre 1998
Monsieur Fethi Mellek, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de la conduite automobile à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2194 du 10 novembre 1998
Monsieur Taoufik Jerbi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur du transport de personnes à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2195 du 10 novembre 1998
Monsieur Sami El Euch, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des entreprises de transport routier à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2196 du 10 novembre 1998
Monsieur Mohamed El Euch, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et des statistiques à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2197 du 10 novembre 1998
Monsieur Abdelkarim Fredj, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur du transport de marchandises à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2198 du 10 novembre 1998
Monsieur Mohamed Hédi Ghbara, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service économique ferroviaire à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2199 du 10 novembre 1998
Monsieur Mouldi Madani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de transport collectif interurbain à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Par décret n° 98-2200 du 10 novembre 1998
Monsieur Hédi Saïdi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des statistiques à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 11 novembre 1998, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Slaheddine Chaouachi, Maître assistant de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de directeur des équivalences et de l'enseignement privé par interim, est autorisé à…
Lire le texte intégral →Ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 98-2201 du 11 novembre 1998
Monsieur Ezzeddine Lahdhiri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des déchets à la direction de l'environnement urbain au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
Par décret n° 98-2202 du 11 novembre 1998
Monsieur Salah Hassini, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des programmes de dépollution industrielle à la direction de l'environnement industriel au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
Par décret n° 98-2203 du 11 novembre 1998
Monsieur Hédi Chebili, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'assistance aux communes à la direction de l'environnement urbain au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
Par décret n° 98-2204 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohamed Sghaïr Ben Jeddou, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des ordures ménagères à la direction de l'environnement urbain au ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire.
NOMINATIONS
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Par décret n° 98-2205 du 11 novembre 1998
Monsieur Brahim Moussa, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement et de l'habitat de l'Ariana.
Par décret n° 98-2206 du 11 novembre 1998
Monsieur Hassen Hamdi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Siliana.
Ministère des communications
Arrêté du ministre des communications du 11 novembre 1998, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ammar Louati, inspecteur général des PTT, directeur général des services communs, est autorisé à signer par délégation du ministre des communications tous les actes entrant…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des communications du 11 novembre 1998
Monsieur Lotfi Ammar, professeur d'enseignement supérieur, est nommé membre du conseil d'entreprise du centre d'études et de recherches de télécommunications et ce, en remplacement de Monsieur Fethi Larbi.
Par arrêté du ministre des communications du 11 novembre 1998
Monsieur Naceur Allagui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est nommé membre du conseil d'entreprise du centre d'études et de recherches de télécommunications et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Boumaïza.
NOMINATIONS
Ministère du développement économique
Par décret n° 98-2228 du 11 novembre 1998
Monsieur Amor Hfaiedh, administrateur au ministère du développement économique, est chargé des fonctions de directeur de l'emploi, revenus et ressources humaines de la fonction publique à la direction générale des ressources humaines.
Par décret n° 98-2229 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohamed Riahi, ingénieur des travaux au ministère du développement économique, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'équilibre réel interne à la direction des prévisions économiques à la direction générale de la prévision.
Par arrêté des ministres du transport et du développement économique du 11 novembre 1998
Monsieur Khaled Bouchnek, est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'office de l'aviation civile et des aéroports, et ce en remplacement de Monsieur Béchir Lahyani.
NOMINATION
Ministère de la culture
Par décret n° 98-2207 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohieddine Sayari, professeur d'enseignement artistique, est chargé des fonctions de chef de service de l'action culturelle au commissariat régional à la culture au gouvernorat de Béja.
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture
Par décret n° 98-2209 du 11 novembre 1998
Madame Amel Nafti née Achour, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement des céréales.
Par décret n° 98-2210 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohamed Tilah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de division de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Sfax.
Par décret n° 98-2211 du 11 novembre 1998
Monsieur Nidhal Melaouah, chef de laboratoire, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Tunis.
Par décret n° 98-2212 du 11 novembre 1998
Monsieur Ajmi Ben Abdennaji, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la conservation des eaux et du sol au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2213 du 11 novembre 1998
Monsieur Mondher Boujbel, médecin vétérinaire principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Siliana.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2214 du 11 novembre 1998
Monsieur Lotfi Romdhane, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
p. 2286En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2215 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohamed Ganhouba, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2216 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohamed Methnani, médecin vétérinaire, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2217 du 11 novembre 1998
Monsieur Tarek Ayoub, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2218 du 11 novembre 1998
Monsieur Habib Drira, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2219 du 11 novembre 1998
Monsieur Kamel J'lel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie-rural au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2220 du 11 novembre 1998
Monsieur Slaheddine Mezghani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Gabès.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2221 du 11 novembre 1998
Monsieur Khaled Soussi, médecin vétérinaire, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2222 du 11 novembre 1998
Monsieur Brahim El Hajjej, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2223 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohamed El Fahem Charfi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 98-2224 du 11 novembre 1998
Monsieur Hammadi Askri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet d'aménagement hydro-agricole de Bouhertma du gouvernorat de Jendouba.
Par décret n° 98-2225 du 11 novembre 1998
Monsieur Hamadi Lamine, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.
Par décret n° 98-2226 du 11 novembre 1998
Monsieur Habib Samti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Béja.
NOMINATIONS
Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Par décret n° 98-2227 du 10 novembre 1998
Monsieur Fathallah Nairi, inspecteur de la jeunesse et des sports du premier degré, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif et financier à l'inspection générale au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 98-2230 du 11 novembre 1998
Madame Fathia Landoulsi née Hideri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur des affaires administratives et financières au centre national médico-sportif au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
p. 2287Par décret n° 98-2231 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohamed Hédi Aïssa, Maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des services régionaux au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 98-2232 du 10 novembre 1998
Monsieur Abdelmonem Chaafi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de la tutelle financière à la direction des affaires administratives et financières au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 98-2233 du 10 novembre 1998
Monsieur Taoufik Koubaâ, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Sfax.
Par décret n° 98-2234 du 10 novembre 1998
Monsieur Abdelkader Téboulbi, professeur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Monastir.
Par décret n° 98-2235 du 10 novembre 1998
Madame Najoua Ben Saïd, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de l'infrastructure et de l'équipement au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de l'Ariana.
Par décret n° 98-2236 du 10 novembre 1998
Monsieur Hechmi Atoui, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique et du sport au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Medenine.
Par décret n° 98-2237 du 11 novembre 1998
Monsieur Jomaâ Dahmen, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de la jeunesse au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Sfax.
Par décret n° 98-2238 du 11 novembre 1998
Monsieur Mohamed Habib Mrabet, inspecteur de la jeunesse et des sports du 2ème degré, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique et du sport au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Sfax.
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