Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 2002-3366 du 26 décembre 2002
Monsieur Khalil Tazarki, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de division du conseil de coopération à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et la communauté économique européenne au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3367 du 26 décembre 2002
Monsieur Imed Belhadj Hamouda, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des conférences islamiques à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3368 du 26 décembre 2002
Monsieur Taher Cherif, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division France à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et la communauté économique européenne au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3369 du 26 décembre 2002
Madame Emna Abbès née Ben Brahim, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division des pays européens méditerranéens non communautaires à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et la communauté économique européenne au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3370 du 26 décembre 2002
Monsieur Sahbi Khalfallah, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division pays d'Asie continentale Est à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3371 du 26 décembre 2002
Monsieur Tarek Ben Youssef, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la coopération avec les organes commerciaux à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3372 du 26 décembre 2002
Monsieur Mourad Ben Dhiab, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la coopération économique et technique avec les institutions spécialisées à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3373 du 26 décembre 2002
Monsieur Mohamed Messaoud, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Arabie Saoudite, Koweït et Emirats Arabes Unis à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3374 du 26 décembre 2002
Monsieur Chokri Ltaïef, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division du suivi et de la synthèse de l'information à la direction de l'information au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3375 du 26 décembre 2002
Monsieur Farhed Khlif, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la traduction et de l'interprétariat arabe-autres langues à la direction des affaires juridiques, de la traduction et de l'interprétariat au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3376 du 26 décembre 2002
Monsieur Hédi Rokbani, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des télécommunications à la direction du courrier et des télécommunications au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3377 du 26 décembre 2002
Monsieur Mohamed Ben Ayed, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division au groupe d'études et de recherches chargé de l'élaboration et de la mise en application d'un plan de sécurité du ministère des affaires étrangères et les missions diplomatiques et consulaires tunisiennes à l'étranger.
Par décret n° 2002-3378 du 26 décembre 2002
Monsieur Ridha Barbria, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de l'assistance et de l'encadrement des tunisiens à l'étranger à la direction générale des affaires consulaires au ministère des affaires étrangères.
p. 4Par décret n° 2002-3379 du 26 décembre 2002
Monsieur Mustapha Ziri, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de l'information des missions à l'étranger à la direction de l'information au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3380 du 26 décembre 2002
Monsieur Taoufik Jendoubi, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division du contrôle des congés de maladie à l'administration centrale à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3381 du 26 décembre 2002
Monsieur Kamel Kilani, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de division de la presse à la direction de l'information au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2002-3382 du 26 décembre 2002
Monsieur Hachemi Ben Belgacem, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de service de la recherche et de la planification à l'institut diplomatique pour la formation et les études.
Par décret n° 2002-3383 du 26 décembre 2002
Monsieur Abdelbaki Dallali, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de service de la documentation et des publications à l'institut diplomatique pour la formation et les études.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2002-3384 du 24 décembre 2002
Monsieur Abed Ben Hadj, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision des partis, organisations et associations à la division des affaires politiques au gouvernorat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2002-3385 du 24 décembre 2002
Madame Afifa Bouaziz épouse Khemiri, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision de la réglementation et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat de Béja, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2002-3386 du 25 décembre 2002
Madame Alia Grami, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes communaux à la division des affaires communales au gouvernorat de Béja, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Liste des animateurs de jardins d'enfants exerçant à la commune du Kram à promouvoir au choix au grade d'animateur d'application de jardin d'enfant au titre de l'année 2001
Mesdames :
- Ezzohra Bouflija,
- Faten Ejjaoui.
Liste des animateurs de jardins d'enfants exerçant à la commune de Menzel Bouzelfa à promouvoir au choix au grade d'animateur d'application de jardin d'enfant au titre de l'année 2001
Madame Rafia Elfahem.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2002-3387 du 25 décembre 2002
Monsieur Mohamed Tlili, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Zaghouan.
Par décret n° 2002-3388 du 24 décembre 2002
Monsieur Mohamed Naceur Ben Alaya, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "A" au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie (cité universitaire Erriadh à Sousse).
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2002-3389 du 24 décembre 2002
Monsieur Mohamed Salah Ben Jemâa, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi et de l'évaluation à la direction générale de la recherche scientifique et de la rénovation technologique au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
p. 5MINISTERE DES TECHNOLOGIES DE LA COMMUNICATION ET DU TRANSPORT
Liste des techniciens à promouvoir au choix au grade de technicien principal au titre de l'année 2001 au ministère des technologies de la communication et du transport (transport)
Hédi Ben Tekaya.
Ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat
Arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat du 26 décembre 2002, relatif aux opérations de vérification et de poinçonnage des instruments de mesures au cours de l'année 2003
Article premier. - La vérification périodique et obligatoire des instruments de mesure au cours de l'année 2003 sera constatée par l'apposition d'une marque portant la lettre arabe "r" suivie immédiatement par la lettre (V).
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2002-3390 du 25 décembre 2002, relatif à l'attribution, à titre privé, d'une terre collective relevant de la collectivité El Braga du gouvernorat de Sidi Bouzid (concernant la terre collective dite El Braga – fraction Abaïria)
Article premier. – Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité El Braga à la délégation de Sidi Bouzid Ouest, relatives à l'attribution, à titre privé, de la terre collective dite El Braga – fraction Abaïria, et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 11 février 1999,…
Lire le texte intégral →Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
Par décret n° 2002-3391 du 26 décembre 2002
Monsieur Mohamed Kamel Medaïni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la diffusion à l'étranger à la direction des lettres à la direction générale du livre au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 11 décembre 2002, portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice de la profession du géomètre expert (1)
Article premier. – Est approuvé, le cahier des charges relatif à l'exercice de la profession du géomètre expert, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 31 décembre 2002, complétant l'arrêté du 31 juillet 2001, relatif à la révision de la liste des prestations administratives assurées par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement et de l'habitat et des conditions de leur octroi
Article premier. - Les prestations soumises à un cahier des charges, prévues à l'article premier de l'arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 31 juillet 2001 susvisé, sont complétées par ce qui suit :
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2002-3392 du 24 décembre 2002
Monsieur Radhouane Harbi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "A" au ministère de la santé publique (centre d'imagerie par résonnance magnétique du Centre).
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Ministère de l'emploi
Arrêté du ministre de l'emploi du 25 décembre 2002, portant institution des commissions administratives paritaires au ministère de l'emploi
Article premier. – Il est institué au ministère de l'emploi les commissions administratives paritaires aux personnels appartenant aux grades suivants et aux grades équivalents :
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2002-3393 du 24 décembre 2002
Monsieur Khemais Dridi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'encadrement de la vulgarisation professionnelle et privée à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3394 du 24 décembre 2002
Monsieur Mohamed Gueblaoui, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de la vulgarisation et de la formation professionnelle dans le domaine de la pêche à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3395 du 24 décembre 2002
Madame Narjess Hamrouni épouse Idriss, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la production audio-visuelle à la direction des opérations de vulgarisation à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3396 du 24 décembre 2002
Monsieur Mohamed El Mabrouk, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des grandes stations de pompage à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3397 du 24 décembre 2002
Monsieur Hassen Ben Ali, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation du barrage de Sidi Salem à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3398 du 24 décembre 2002
Monsieur Sassi Abdelkefi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des équipements hydro-électriques à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3399 du 24 décembre 2002
Monsieur Tahar Guedri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des équipements électromécaniques à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3400 du 24 décembre 2002
Monsieur Abdelfattah Ben Salem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation du barrage de Sidi Saâd à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3401 du 24 décembre 2002
Monsieur Mohamed Nejib Krouna, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des laboratoires des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3402 du 24 décembre 2002
Monsieur Rachid Oueslati, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation du barrage de Barbara à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3403 du 24 décembre 2002
Monsieur Othman Hadj Salah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du matériel et des équipements hydro-électriques des barrages à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3404 du 24 décembre 2002
Monsieur Mohamed Agrebi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la topographie et de la cartographie à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
Par décret n° 2002-3405 du 24 décembre 2002
Monsieur Abdelaziz Hamouda, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du génie civil à la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.
p. 13Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 24 décembre 2002, complétant l'annexe de l'arrêté du 6 novembre 2000, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique au corps technique commun des administrations publiques
Article premier. - L'annexe de l'arrêté du 6 novembre 2000 susvisé est complétée par le programme fixé en annexe ci-jointe.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 24 décembre 2002, portant ouverture de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique (environnement)
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques (environnement), le 25 février 2003 et jours suivants, un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
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