Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Premier ministère
Par arrêté du Premier ministre du 17 octobre 2003
Madame Zohra Ben Romdhane, est nommée administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société nouvelle d'impression, de presse et d'édition, en remplacement de Monsieur Mustapha Khammari, et ce, à partir du 10 octobre 2003.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2003-2138 du 18 octobre 2003
Madame Monia Massaoud, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division du conseil régional au gouvernorat de Gafsa, avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2003-2139 du 18 octobre 2003
Monsieur Hifdhi Mourou, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division du conseil régional au gouvernorat de Tataouine, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par décret n° 2003-2140 du 18 octobre 2003
Monsieur Zouhaier Miled, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de subdivision des réglementations et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat de Nabeul, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2003-2141 du 20 octobre 2003, portant publication de la convention internationale pour la protection des obtentions végétales
Article premier. - Est publiée au Journal Officiel de la République Tunisienne, en annexe au présent décret, la convention internationale pour la protection des obtentions végétales, du 2 décembre 1961, révisée à Genève le 10 novembre 1972, le 23 octobre 1978 et le 19 mars 1991.
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret n° 2003-2142 du 20 octobre 2003, portant modification du décret n° 96-2311 du 3 décembre 1996, fixant le statut particulier du corps des agents des services douaniers
Article premier. - Les dispositions de l'article 19 du décret n° 96-2311 du 3 décembre 1996 susvisé, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 25 octobre 2003, portant désignation du représentant du président de la commission prévue par l'article 74 du code des droits et procédures fiscaux
Article premier. - Conformément aux dispositions de l'article 5 du décret n° 2001-1721 du 24 juillet 2001, fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement de la commission prévue par l'article 74 du code des droits et procédures fiscaux, le ministre des finances désigne monsieur Abdelhakim…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2003-2143 du 20 octobre 2003
Madame Mongia Chehata épouse Mahjoubi, ingénieur général, est chargée des fonctions de directeur général de l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, et ce, à compter du 7 août 2003.
Par décret n° 2003-2144 du 20 octobre 2003
Monsieur Omrane Jaouadi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.
En application des dispositions de l'article 6 (nouveau) du décret n° 91-104 du 21 janvier 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.
Par décret n° 2003-2145 du 17 octobre 2003
Monsieur Mohamed Moez Zouari, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des services communs de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 17 octobre 2003, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Zéramdine de la délégation de Zéramdine, au gouvernorat de Monastir
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Zéramdine de la délégation de Zéramdine au gouvernorat de Monastir délimité par un liseré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Décret n° 2003-2146 du 20 octobre 2003, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet de construction du complexe universitaire de Gabès et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier. - Il est créé au sein du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, une unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet de construction du complexe universitaire de Gabès, placée sous l'autorité du directeur général des bâtiments civils.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2003-2147 du 17 octobre 2003
Monsieur Nader Madhi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi et de contrôle des travaux (lot génie civil) à l'unité de gestion par objectif pour la réalisation du projet de construction de la cité de culture de Tunis au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par décret n° 2003-2148 du 17 octobre 2003
Monsieur Mohamed Fateh Essonni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du suivi et du contrôle des travaux (lot génie civil) à l'unité de gestion par objectif pour la réalisation du projet de transfert de la prison civile de Tunis au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
NOMINATIONS
Ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat
Par décret n° 2003-2149 du 17 octobre 2003
Monsieur Yossri Damerji, ingénieur principal, est chargé des fonctions du chef de service de la concurrence, de la qualité et de la protection du consommateur à la direction régionale de Sousse au ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2003-2150 du 17 octobre 2003
Monsieur Soufiane Tarmiz, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions du chef de service des autorisations des activités réglementées et des cartes de commerçants pour étrangers à la direction du commerce intérieur à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat.
p. 3227Par décret n° 2003-2151 du 17 octobre 2003
Monsieur Kaies Ben Daher, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions du chef de service de la coopération avec les pays de l'Afrique et l'organisation de l'unité africaine à la direction de la coopération avec l'union du Maghreb Arabe et l'Afrique à la direction générale de la coopération économique et commerciale au ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2003-2152 du 17 octobre 2003
Monsieur Ahmed Louhichi, chef de laboratoire, est nommé en qualité d'inspecteur en chef à l'inspection générale du ministère du tourisme, du commerce et de l'artisanat.
DE LA COMMUNICATION
ET DU TRANSPORT
NOMINATION
Ministère des technologies
Par décret n° 2003-2153 du 20 octobre 2003
Monsieur Ammar Louati, inspecteur général, est nommé chef de cabinet du ministre des technologies de la communication et du transport.
Liste des ingénieurs divisionnaires à intégrer dans le grade d'ingénieur principal au titre de l'année 2003 au ministère des technologies de la communication et du transport (transport)
Fethi Toui.
Ministère des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance
Décret n° 2003-2154 du 20 octobre 2003, portant création des centres intégrés de la jeunesse et de l'enfance
Article premier. - Sont créées les centres intégrés de la jeunesse et de l'enfance, catégorie A, ci-dessous indiqués :
Lire le texte intégral →Ministère des sports
Par décret n° 2003-2155 du 17 octobre 2003
Monsieur Mohamed Salah Karaouli, professeur de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de directeur de structures sportives à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2156 du 17 octobre 2003
Monsieur Nidhal Jedda, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de sous-directeur à la cellule du marketing et des grandes manifestations à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2157 du 17 octobre 2003
Monsieur Chaker Chamli, professeur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de sous-directeur des associations sportives à la direction des structures sportives à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2158 du 17 octobre 2003
Monsieur Fethi Oueslati, professeur hors classe de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de sous-directeur des fédérations sportives à la direction des structures sportives à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
p. 3228Par décret n° 2003-2159 du 17 octobre 2003
Monsieur Hédi Abdeljaoued, professeur de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de sous-directeur des cadres et des sportifs d'élite à la direction du sport d'élite à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2160 du 17 octobre 2003
Monsieur Moncef Chelghaf, professeur de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de sous-directeur de la planification et de la programmation à la direction du sport d'élite à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2161 du 17 octobre 2003
Monsieur Khalifa Terai, professeur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service à la cellule de l'éducation, de l'esprit olympique, du suivi et de l'organisation à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2162 du 17 octobre 2003
Monsieur Fraj Chelly, professeur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service des sports individuels et collectifs à la direction du sport d'élite, à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2163 du 17 octobre 2003
Monsieur Hamadi Mouelhi, professeur hors classe de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service du développement du sport féminin à la direction des structures sportives à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2164 du 17 octobre 2003
Monsieur Abdelmajid Gasmi, professeur hors classe, est chargé des fonctions de chef de service du suivi de l'activité des structures sportives régionales à la direction des structures sportives à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2165 du 17 octobre 2003
Monsieur Mohsen Msadek, professeur de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service de l'activité des fédérations sportives à la direction des structures sportives à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2166 du 17 octobre 2003
Monsieur Mohamed Sami Koussair, professeur de la jeunesse et des sports, des fonctions de chef de service du suivi de l'activité des sélections régionales et des centres de formation à la direction du sport d'élite à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2167 du 17 octobre 2003
Monsieur Khaled Baccouche, professeur de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service des compétitions sportives nationales et régionales et des activités des clubs à la direction des structures sportives, à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2168 du 17 octobre 2003
Monsieur Mounir Kcharem, professeur de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de chef de service du suivi et de l'évaluation à la direction du suivi des activités régionales au ministère des sports.
Par décret n° 2003-2169 du 17 octobre 2003
Madame Naouel Laâdhari née Boujnah, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et de la bibliothèque, à la direction de la gestion des documents et de la documentation, au ministère des sports.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2003-2170 du 18 octobre 2003
Monsieur Mongi Ben Kraiem, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "A" au ministère de la santé publique (hôpital régional du Mahres).
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2003-2171 du 18 octobre 2003
Le docteur Bouhajja Béchir, médecin des hôpitaux, est chargé des fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital régional de Ben Arous (service : des urgences).
NOMINATION
Ministère des affaires sociales et de la solidarite
Par décret n° 2003-2172 du 20 octobre 2003
Monsieur Mohamed Zribi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de directeur général de la promotion sociale au ministère des affaires sociales et de la solidarité, à compter du 10 septembre 2003.
p. 3229NOMINATIONS
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2003-2173 du 17 octobre 2003
Monsieur Brahim Ben Atig, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des examens de l'enseignement secondaire à la direction des examens scolaires et des olympiades à la direction générale des examens au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2003-2174 du 17 octobre 2003
Monsieur Mohamed Sghaier Abassi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement de Kasserine.
Par décret n° 2003-2175 du 17 octobre 2003
Monsieur Slaheddine Bouzaiène, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de préparation des épreuves des examens à la sous-direction des examens de l'enseignement secondaire à la direction des examens scolaires et des olympiades à la direction générale des examens au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2003-2176 du 17 octobre 2003
Monsieur El Mondher Yassine Bouazzi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la planification, des bâtiments et de l'équipement à la direction régionale de l'enseignement de Kasserine.
Par décret n° 2003-2177 du 20 octobre 2003
Les inspecteurs principaux des écoles préparatoires et des lycées secondaires et les inspecteurs principaux des écoles primaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur général de l'éducation :
- Fredj Belkhiria,
- Salah Marzougui,
- Mohamed Karou,
- Omrane Boukhari,
- Khelifa Dekhili,
- Smira Ben Mougou épouse H'laoui,
- Mohamed Najib Abdelmoula,
- Neziha Ferchichi,
- Amel Chouikha épouse Boukhari,
- Moncef Mahrsi,
- Fatma Moussa épouse Merrichkou,
- Youssef Khablachi,
- Ali Baâtour,
- Bouokkazine Khanfir,
- Mohsen Mahjoub.
Par décret n° 2003-2178 du 18 octobre 2003
Les inspecteurs des écoles préparatoires et des lycées secondaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires :
- Hassen Mansouri,
- Majid Cherni,
- Ridha Ben Saïd,
- Noureddine Affi,
- Abdeljelil Sioud,
- Mohamed Zouhaier Salhi,
- Abdessalem M'hiri,
- Mohamed Habib Kefi,
- Habib Meddouri,
- Youssef Nouicer.
Par décret n° 2003-2179 du 18 octobre 2003
Les inspecteurs des écoles primaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal des écoles primaires :
- Sahbi Souassa,
- Ahmed Sghir,
- Amari Felhi,
- Naceur Zaâg,
- Houcine Mahjoub,
- Mohamed Ben Saïdane,
- Mohamed Taieb El Arbi Tagoug,
- Mohamed Ben Moussa,
- Ahmed Darouich,
- Jilani Aïdi,
- Chaâbane Mheli,
- Ali Abdelli,
- Hamed Gnaba,
- Hmida Lakani,
- Habib Khenissi,
- Ghazi Zich,
- Menaouer Nasri,
- Mohamed Ben Rejeb,
- Saïda Essid ép. Sahli,
- Abdelmajid Lahmar.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2003-2180 du 17 octobre 2003
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Riadh Jaouedi, inspecteur des écoles préparatoires et lycées secondaires, en qualité de chef de service de la formation et de la didactique dans les sciences et techniques à la direction de la formation continue à la direction générale des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation et de la formation à compter du 1er septembre 2003.
p. 3230Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 22 octobre 2003, fixant la date des deux sessions de l'examen du baccalauréat et celle d'ouverture et de clôture d'inscription des candidats pour l'année 2004
Article premier. – Le présent arrêté fixe la date des deux sessions de l'examen du baccalauréat et celle d'ouverture et de clôture de l'inscription des candidats pour l'année 2004.
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2003-2181 du 18 octobre 2003
Monsieur Mohamed Tmar, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des instituts supérieurs des études technologiques à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2003-2182 du 20 octobre 2003
Monsieur Moncef Taous, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des langues appliquées aux affaires et au tourisme de Moknine, à compter du 3 juin 2003.
Par décret n° 2003-2183 du 20 octobre 2003
Monsieur Habib Zangar, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Charguia à compter du 20 juin 2003, pour une nouvelle période.
Par décret n° 2003-2184 du 18 octobre 2003
Monsieur Jelel Ezzine, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis.
Par décret n° 2003-2185 du 18 octobre 2003
Monsieur Mohamed Adel Alimi, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'école nationale d'ingénieurs de Sfax.
Par décret n° 2003-2186 du 18 octobre 2003
Monsieur Malek Kochlef, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération bilatérale à la direction de la prospective, de la planification et de l'évaluation au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie (services de la recherche scientifique et de la technologie).
Par décret n° 2003-2187 du 18 octobre 2003
Monsieur Abid Amaidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des programmes des entreprises à la direction de la recherche et de l'innovation technologique au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie (services de la recherche scientifique et de la technologie).
Par décret n° 2003-2188 du 18 octobre 2003
Monsieur Slim Harbi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de chef de service de l'innovation technologique à la direction de la recherche et de l'innovation technologique au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie (services de la recherche scientifique et de la technologie).
Par décret n° 2003-2189 du 18 octobre 2003
Monsieur Brahim Akkari, bibliothécaire, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
p. 3231Par décret n° 2003-2190 du 18 octobre 2003
Mademoiselle Imen Tayechi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la comptabilité et de la supervision des budgets des établissements à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l'université de Manouba.
Par décret n° 2003-2191 du 18 octobre 2003
Mademoiselle Najoua Chayah, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires étudiantines à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Manouba.
Par décret n° 2003-2192 du 18 octobre 2003
Madame Nedra Boudawara épouse Ouhichi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la formation continue à la sous-direction des relations avec l'environnement, l'intégration professionnelle et la formation continue à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax pour le Sud.
Par décret n° 2003-2193 du 18 octobre 2003
Monsieur Chokri Rajhi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis.
Par décret n° 2003-2194 du 18 octobre 2003
Monsieur Naoufel Rahali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts multimédias de Manouba.
Par décret n° 2003-2195 du 18 octobre 2003
Mademoiselle Thouraya Ben Harrath, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale des sciences de l'informatique.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relatif à l'hébergement universitaire privé
Article premier. - Est approuvé le cahier des charges annexé au présent arrêté relatif à l'hébergement universitaire privé, prévu par la loi n° 94-127 du 26 décembre 1994 susvisée.
Lire le texte intégral →