Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 25 du 28 mars 2006

Journal Officiel · publié le 28 mars 2006 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 97 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Premier ministère

p. 700

Par décret n° 2006-760 du 25 mars 2006

Monsieur Mohamed Zouheir Hamdi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à la cellule de programmation et de suivi du travail gouvernemental au Premier ministère.

p. 700

Par décret n° 2006-761 du 25 mars 2006

Monsieur Skander Oueslati, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale des réformes et prospectives administratives au Premier ministère.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 700

Par décret n° 2006-762 du 23 mars 2006

Madame Wassila Hasnaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Bizerte avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 700

Par décret n° 2006-763 du 16 mars 2006

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est accordée à Madame Asma Zmerli épouse Ben Cheikh, administrateur conseiller, chargée des fonctions de sous-directeur de l'exploitation et du suivi à l'inspection générale du ministère de l'intérieur et du développement local.

p. 700

Par décret n° 2006-764 du 16 mars 2006

Madame Najoua Lakhel épouse Jeljli, médecin vétérinaire principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la protection et de l'hygiène à la direction de l'hygiène, de la propreté et de la protection de l'environnement à la commune de Soukra.

p. 700

Par décret n° 2006-765 du 16 mars 2006

Monsieur Souheil Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Raf-Raf, à compter du 1er décembre 2005.

p. 700

Par décret n° 2006-766 du 16 mars 2006

Monsieur Hédi Delaï, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives à la sous-direction des affaires administratives et financières à la commune de Tabarka.

p. 700

Par décret n° 2006-767 du 16 mars 2006

Madame Olfa Zarrougui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des réglementations et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat de Kairouan avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 700

Par décret n° 2006-768 du 16 mars 2006

Madame Faten Ben Salah épouse Mankbi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de subdivision des études et de la planification à la division du conseil régional au gouvernorat de Béja avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

NOMINATIONS

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 700

Par décret n° 2006-769 du 23 mars 2006

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Hassen Dhakouani, analyste central, chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation à la direction de l'informatique au ministère de la justice et des droits de l'Homme.

p. 700

Par décret n° 2006-770 du 23 mars 2006

Monsieur Sahbi Zermani, administrateur de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe du tribunal immobilier avec emploi et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 700

Par décret n° 2006-771 du 23 mars 2006

Madame Monia Tafnouti épouse Mendili, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des études techniques à la direction des bâtiments et de l'équipement.

NOMINATIONS

Ministère des affaires étrangères

p. 700

Par décret n° 2006-772 du 23 mars 2006

Monsieur Tarek Azouz, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur adjoint des pays d'Asie du Sud-Est et du pacifique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales, américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 701
p. 701

Par décret n° 2006-773 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Massaoud, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de directeur adjoint de l'organisation de la conférence islamique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-774 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Ali Chihi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur adjoint du budget, de l'ordonnancement et de la comptabilité à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-775 du 23 mars 2006

Madame Afef Abdelbari née Foughali, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division du conseil de coopération à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'union européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-776 du 23 mars 2006

Monsieur Kais Hachani, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Italie à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'union européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-777 du 23 mars 2006

Monsieur Wacef Chiha, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division France à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'union européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-778 du 23 mars 2006

Madame Fatma Chargui née Omrani, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division Allemagne à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'union européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-779 du 23 mars 2006

Madame Houda Kammoun née Bembli, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division Espagne, Portugal et Grèce à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'union européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-780 du 23 mars 2006

Monsieur Mehdi Ferchichi, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Etats Unis d'Amérique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales, américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-781 du 23 mars 2006

Monsieur Dhia Khaled, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division pays d'Amérique du Sud à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales, américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-782 du 23 mars 2006

Monsieur Tarek Bettaieb, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la coopération avec les organes économiques de l'ONU à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-783 du 23 mars 2006

Monsieur Hichem Khelil, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des questions politiques, juridiques, financières et sociales à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-784 du 23 mars 2006

Monsieur Lassâad Ajili, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Maroc à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-785 du 23 mars 2006

Monsieur Ahmed Ben Sghaïer, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Mauritanie à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-786 du 23 mars 2006

Monsieur Habib Ben Farah, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Libye à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-787 du 23 mars 2006

Mademoiselle Saoussen Cherif, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division du contrôle de la gestion financière des missions à l'étranger à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-788 du 23 mars 2006

Monsieur Fethi Achour, analyste, est chargé des fonctions de chef de division des marchés à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.

p. 701

Par décret n° 2006-789 du 23 mars 2006

Madame Hazar Neili née Sassi, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division de la planification, des études et du suivi des projets à l'administration centrale à la direction de l'organisation, méthodes et de l'informatique au ministère des affaires étrangères.

p. 702
p. 702

Par décret n° 2006-790 du 23 mars 2006

Monsieur Habib Ayed, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la presse à la direction de l'information au ministère des affaires étrangères.

p. 702

Par décret n° 2006-791 du 23 mars 2006

Madame Beya Fraoua née Ben Abdelbaki, secrétaire des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division de la chancellerie consulaire à la direction générale des affaires consulaires au ministère des affaires étrangères.

p. 702

Par décret n° 2006-792 du 23 mars 2006

Madame Hana Jabri née Berzouga, secrétaire des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division du marché unique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'union européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 702

Par décret n° 2006-793 du 23 mars 2006

Monsieur Khelil Ben Abdallah, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de service de la formation à l'institut diplomatique pour la formation et les études au ministère des affaires étrangères.

MINISTERE DE LA COMMUNICATION
ET DES RELATIONS AVEC LA

NOMINATION

Chambre des conseillers

p. 702

Par décret n° 2006-794 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Ridha Najar, professeur d'enseignement supérieur, est nommé chargé de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.

Ministère des finances

p. 702

Décret n° 2006-795 du 23 mars 2006, portant application des dispositions des articles 6 et 7 de la loi n° 94-117 du 14 novembre 1994, portant réorganisation du marché financier

Article premier. - La proposition des droits de vote, visée aux articles 6 et 7 de la loi n° 94-117 du 14 novembre 1994 susvisée, est fixée à quarante pour cent à condition qu'aucun autre actionnaire ne détienne seul ou de concert une proportion supérieure.

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p. 702

Décret n° 2006-796 du 27 mars 2006, portant ratification de l'accord du 29 octobre 2005, conclu entre la République Tunisienne et la Grande Jamahiriya Arabe Lybienne Populaire Socialiste

Article premier. - Est ratifié, l'accord conclu à Tunis, le 29 octobre 2005, entre la République Tunisienne et la Grande Jamahiriya Arabe Lybienne Populaire Socialiste et relatif au financement de la cité d'habitation Omar El Mokhtar à Tunis.

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Ministère du développement

p. 702

Par décret n° 2006-797 du 23 mars 2006

Est renouvelé, le maintien en activité de Monsieur Abdelhamid Bouhaouala, administrateur général au ministère du développement et de la coopération internationale, dans le secteur public pour une période de six mois à compter du 1er mars 2006.

ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 702

Par décret n° 2006-798 du 18 mars 2006

Monsieur Bechir El Kefi, chef de laboratoire, est nommé dans le grade de chef de laboratoire en chef.

p. 703
p. 703

Par décret n° 2006-799 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Moncef Rouis, médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire, est nommé dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur général.

p. 703

Par décret n° 2006-800 du 23 mars 2006

Madame Sondes Kammoun, géologue en chef, est nommée dans le grade de géologue général.

p. 703

Par décret n° 2006-801 du 18 mars 2006

Madame Habiba El Ghoul, médecin vétérinaire inspecteur régional, est nommée dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire.

p. 703

Par décret n° 2006-802 du 18 mars 2006

Madame Ibtissem Ben Jemia, géologue principal, est nommée dans le grade de géologue en chef.

p. 703

Par décret n° 2006-803 du 18 mars 2006

Les candidats dont les noms suivent sont nommés dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur régional :

  • Ahmed Bousalma,
  • Chedly Abdelhedi,
  • Salah Ben Hammouda,
  • Bechir Ben Moncef Chaouachi,
  • Ahmed N'guira,
  • Samir Touil,
  • Abdessattar Elloumi,
  • Mohamed Fethi Cherif.

NOMINATION

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 703

Par décret n° 2006-804 du 23 mars 2006

Madame Aida Hmaidia, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service administratif et comptable à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Tataouine.

NOMINATIONS

Ministère du transport

p. 703

Par décret n° 2006-805 du 23 mars 2006

Monsieur Kamel Nafti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des statistiques à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

p. 703

Par décret n° 2006-806 du 23 mars 2006

Monsieur Taoufik Maâlla, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service économique des entreprises de transport routier à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 703

Par décret n° 2006-807 du 23 mars 2006

Madame Aicha Ben Abed épouse Ben Khedher, directeur de recherches à l'institut national du patrimoine, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er août 2006.

p. 703

Par décret n° 2006-808 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Adel Khaznaji, attaché de recherches à l'institut national du patrimoine, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er avril 2006.

NOMINATIONS

Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 703

Par décret n° 2006-809 du 23 mars 2006

Monsieur Tawfik Ben Cheikh Ibrahim, inspecteur du 1er degré de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Bizerte au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2004-2370 du 4 octobre 2004, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux des sports, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 703

Par décret n° 2006-810 du 16 mars 2006

Monsieur Mehdi Ghaddab, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kébili au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2004-2370 du 4 octobre 2004, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux des sports, susvisé, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 703

Par décret n° 2006-811 du 23 mars 2006

Mademoiselle Ibtissem Tira, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service de la maintenance des bâtiments à la direction des bâtiments et de l'équipement au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

p. 703

Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 16 mars 2006

Les personnes sous-indiquées sont désignées membres au conseil administratif du centre national de formation et de recyclage des cadres sportifs :

  • Latifa El Mhedbi : représentante du Premier ministère : membre.
p. 704
  • Mohamed Soufien Chaouachi : représentant du ministère des finances : membre.
  • Lotfi Khelil : représentant du ministère du développement et de la coopération internationale : membre.
  • Abdelkader Boumakhla : représentant du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique : membre.
  • Ahmed Farah : représentant du ministère de l'éducation et de la formation : membre.
  • El Habib El Jamali : représentant du ministère de l'enseignement supérieur : membre.
  • Hassen El Annabi : représentant du ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des compétences : membre.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 704

Par décret n° 2006-812 du 23 mars 2006

Le docteur Khaoula Ben Miled, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital "Abderrahmen Mami" de pneumo-phtisiologie de l'Ariana (service : radiologie).

p. 704

Par décret n° 2006-813 du 23 mars 2006

Le docteur Habib Ammar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (service : cardiologie).

p. 704

Par décret n° 2006-814 du 23 mars 2006

Le docteur Slim Ben Ahmed, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (service : carcinologie médicale).

p. 704

Par décret n° 2006-815 du 23 mars 2006

Le docteur Béchir Belhadj Ali, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital "Farhat Hached" de Sousse (service : maladies mentales).

p. 704

Par décret n° 2006-816 du 23 mars 2006

Le docteur Mohamed Ferjaoui, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital "Charles Nicolle" de Tunis (service : oto-rhino-laryngologie).

p. 704

Par décret n° 2006-817 du 23 mars 2006

Le docteur Abdelmajid Daoud, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis (service : anesthésie réanimation).

p. 704

Par décret n° 2006-818 du 23 mars 2006

Le docteur Sarra Ben Jilani, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital "Charles Nicolle" de Tunis (service : laboratoire d'anatomie et cytologie pathologiques).

p. 704

Par décret n° 2006-819 du 23 mars 2006

Le docteur Rachid Mechmeche, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta de Tunis (service : exploration fonctionnelle cardiologique).

p. 704

Par décret n° 2006-820 du 23 mars 2006

Le docteur Slaheddine Sellami, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta de Tunis (service : rhumatologie).

p. 704

Par décret n° 2006-821 du 23 mars 2006

Le docteur Mohamed Moncef Khaldi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut national de neurologie (service : neuro-chirurgie).

p. 704

Par décret n° 2006-822 du 23 mars 2006

Le docteur Hadef Skouri, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Sahloul de Sousse (service : laboratoire d'hématologie et banque du sang).

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 704

Par décret n° 2006-823 du 23 mars 2006

Le docteur Souad Bousnina, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargée des fonctions de chef de service à l'hôpital d'enfants, est maintenue en activité pour une période d'une année à compter du 1er avril 2006.

p. 704

Par décret n° 2006-824 du 23 mars 2006

Le docteur Gannouni Amor, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er juin 2006.

p. 704

Par décret n° 2006-825 du 23 mars 2006

Le docteur Hajri Abderraouf, médecin spécialiste de la santé publique à l'hôpital Razi de la Manouba, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er juin 2006.

p. 704

Arrêté du ministre de la santé publique du 16 mars 2006, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, le ministre de la santé publique délègue à Monsieur Mustapha Abdeljelil, ingénieur principal sous-directeur des bâtiments à la direction des bâtiments et de l'équipement, le droit de signature de tous les…

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Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger

p. 705

Décret n° 2006-826 du 23 mars 2006, portant modification du décret n° 93-1655 du 9 août 1993, relatif à la procédure d'intervention du fonds de garantie de la pension alimentaire et de la rente de divorce

Article premier. - Sont abrogées, les dispositions des articles 2, 3 et 4 du décret n° 93-1655 du 9 août 1993 susvisé et remplacées par les dispositions suivantes :

Lire le texte intégral →
p. 706

Par décret n° 2006-827 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Ben Zoubeir, inspecteur en chef du travail, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires régionales et des établissements sous-tutelle au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

En application du décret n° 2004-1313 du 3 juin 2004, l'intéressé bénéficie dans ses nouvelles fonctions de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 706

Par décret n° 2006-828 du 23 mars 2006

Madame Houria Mrad épouse Essid, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur du centre régional de l'éducation et de la formation continue à Bizerte.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 706

Par décret n° 2006-829 du 23 mars 2006

Monsieur Ameur Abid, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement à Monastir.

p. 706

Par décret n° 2006-830 du 23 mars 2006

Monsieur Youssef Naouar, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des agréments et du contrôle à la direction des agréments et de l'évaluation à la direction générale de la normalisation et de l'évaluation au ministère de l'éducation.

p. 706

Par décret n° 2006-831 du 23 mars 2006

Monsieur Faouzi Khachnaoui, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement à Sidi Bouzid.

p. 706

Par décret n° 2006-832 du 23 mars 2006

Monsieur Kamel Ben Hmida, professeur des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service du sport scolaire à la sous-direction des activités culturelles et sportives à la direction des activités culturelles, sociales et sportives au ministère de l'éducation et de la formation.

p. 706

Par décret n° 2006-833 du 23 mars 2006

Monsieur Lotfi Dhieb, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de la carte nationale de la formation professionnelle au ministère de l'éducation et de la formation.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 706

Par décret n° 2006-834 du 23 mars 2006

Monsieur Morghad Jdey, inspecteur des écoles primaires, est déchargé des fonctions de chef de service du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Sidi Bouzid.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 706

Par décret n° 2006-835 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Hédi Ben Ismaïl, professeur de l'enseignement supérieur, est nommé chargé de mission au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 706

Par décret n° 2006-836 du 23 mars 2006

Monsieur Hafedh Ben Ouada, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mahdia à compter du 26 août 2005.

p. 706

Par décret n° 2006-837 du 23 mars 2006

Monsieur Hassen Maâref, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur d'informatique et des mathématiques de Monastir à compter du 1er septembre 2005.

p. 706

Par décret n° 2006-838 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Hassen Elkhames Elbaouab, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des arts et métiers de Mahdia à compter du 2 septembre 2005.

p. 706

Par décret n° 2006-839 du 23 mars 2006

Monsieur Ahmed Ben Cheikh Larbi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint, à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis.

p. 707
p. 707

Par décret n° 2006-840 du 23 mars 2006

Monsieur Saïd Zarati, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à la faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles.

p. 707

Par décret n° 2006-841 du 23 mars 2006

Monsieur Houcine Amara, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Gafsa.

p. 707

Par décret n° 2006-842 du 23 mars 2006

Monsieur Abderrahmen Ayari, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Tunis.

p. 707

Par décret n° 2006-843 du 23 mars 2006

Monsieur Soltan Trabelsi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la comptabilité et de la supervision des budgets des établissements à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l'université de Tunis.

p. 707

Par décret n° 2006-844 du 23 mars 2006

Madame Asma Riahi épouse Mattoussi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des programmes, des examens et des concours universitaires à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis.

p. 707

Par décret n° 2006-845 du 23 mars 2006

Monsieur Mabrouk Ben Zaid, administrateur conseiller pour exercer auprès des bibliothèques universitaires, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Monastir.

p. 707

Par décret n° 2006-846 du 23 mars 2006

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :

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p. 707

Par décret n° 2006-847 du 23 mars 2006

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au indications du tableau suivant :

p. 708
Nom et prénomsAffectationDisciplineDate de nomination
Jaleleddine BoussedraLa faculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaLangue, lettres et civilisation anglaises20/08/2005
Mohamed Naceur OmraneLa faculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaGéographie01/10/2005
Taher HammamiLa faculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaLangue, lettres et civilisation arabes08/11/2005
Faouzi MahfoudhLa faculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaHistoire26/11/2005
Ahmed SaâdaouiLa faculté des lettres, des arts et des humanités à ManoubaHistoire26/11/2005
p. 708

Par décret n° 2006-848 du 23 mars 2006

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomsEtablissementsDisciplineDate d'effet de la nomination
Khalifa El KharroubiLa faculté de droit et des sciences économiques et politiques de SousseDroit privé et sciences criminelles07/10/2005
Salem ElouraginiL'institut supérieur des sciences appliquées et de technologies de Soussephysique07/10/2005
Abdellatif MrabetLa faculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire26/11/2005
p. 708

Par décret n° 2006-849 du 23 mars 2006

Monsieur Mohamed Hédi Marzougui, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en langue, lettres et civilisation françaises à la faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba à compter du 5 décembre 2005.

p. 708

Par décret n° 2006-850 du 23 mars 2006

Monsieur Jamel Ben Tahar, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en histoire à la faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba à compter du 26 novembre 2005.

p. 708

Par décret n° 2006-851 du 18 mars 2006

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 709

Par décret n° 2006- 852 du 16 mars 2006

Monsieur Ahmed Ben Taleb, assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à la faculté de droit de Sfax à compter du 9 septembre 2005.

p. 709

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 16 mars 2006, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Article premier. - Les dispositions des paragraphes 2 et 6 de l'article 3 et des articles 7 et 8 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :

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p. 712

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 23 mars 2006

Le diplôme de "doctorat honoris causa" est attribué à feu Mahmoud Messaâdi par l'université de la Manouba.