Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 29 du 8 avril 2008

Journal Officiel · publié le 8 avril 2008 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 65 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 1155

Par décret n° 2008-876 du 3 avril 2008

Monsieur Mohamed Messi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Tinja, à compter du 1er novembre 2007.

p. 1155

Par décret n° 2008-877 du 3 avril 2008

Monsieur Houcine Ksiksi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune d'Ettadhamen El Mnihla, à compter du 13 novembre 2007.

p. 1155

Par décret n° 2008-878 du 3 avril 2008

Madame Lobna Sfaihi épouse Jarraya, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur d'urbanisme à la direction de l'aménagement urbain et des travaux à la commune de Soukra.

p. 1155

Par décret n° 2008-879 du 3 avril 2008

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service est accordée à Monsieur Ali Ben Rehaïem, administrateur conseiller, chargé des fonctions de chef de service des stages, de la formation et du recyclage à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur et du développement local.

p. 1155

Par décret n° 2008-880 du 3 avril 2008

Madame Ibtissem Rezgui épouse Mekni, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du contentieux à la direction des affaires administratives générales à la commune de Menzel Bourguiba.

p. 1155

Par décret n° 2008-881 du 3 avril 2008

Monsieur Ahmed Guidara, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des marchés de gros à la direction du développement économique à la commune de Sfax.

NOMINATIONS

Ministère des affaires étrangères

p. 1155

Par décret n° 2008-882 du 3 avril 2008

Monsieur Mohamed Naceur Kort, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur des relations avec les Pays d'Afrique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Afrique et l'Union Africaine au ministère des affaires étrangères.

p. 1155

Par décret n° 2008-883 du 3 avril 2008

Monsieur Tarek Bettaieb, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint directeur adjoint d'administration centrale à l'inspection générale au ministère des affaires étrangères.

p. 1155

Par décret n° 2008-884 du 3 avril 2008

Monsieur Lotfi Salah, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de division du matériel à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.

p. 1155

Par décret n° 2008-885 du 3 avril 2008

Monsieur Mounir Ben Rjiba, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des conférences internationales à la direction générale des organisations et des conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

p. 1155

Par décret n° 2008-886 du 3 avril 2008

Monsieur Hachemi Ajili, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Algérie à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour la monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

p. 1155

Par décret n° 2008-887 du 3 avril 2008

Monsieur Brahim Rezgui, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des conférences arabes à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

p. 1155

Par décret n° 2008-888 du 3 avril 2008

Madame Souhir Chiha née M'barek, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division de l'organisation de l'unité africaine à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Afrique et l'Union Africaine au ministère des affaires étrangères.

p. 1155

Par décret n° 2008-889 du 3 avril 2008

Monsieur Hédi Slimane, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des Pays Européens Méditerranéens non communautaires à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'Union Européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 1155

Par décret n° 2008-890 du 3 avril 2008

Monsieur Bouraoui Limam, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division du conseil de coopération à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'Union Européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 1156
p. 1156

Par décret n° 2008-891 du 3 avril 2008

Monsieur Moez Laouani, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des pays d'Asie du Sud Est à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-892 du 3 avril 2008

Mademoiselle Héla Lahmar, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division Canada à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-893 du 3 avril 2008

Monsieur Mohamed Trabelsi, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des pays du Pacifique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie Pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-894 du 3 avril 2008

Monsieur Abdelwahed Mejri, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division du suivi et de la synthèse de l'information à la direction de l'information au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-895 du 3 avril 2008

Monsieur Ezzeddine Ettis, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des traités à la direction des affaires juridiques et de l'interprétariat au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-896 du 3 avril 2008

Monsieur Ali Ezzeddini, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de l'application du principe de la réciprocité à la direction du protocole diplomatique au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-897 du 3 avril 2008

Mademoiselle Saoussen Cherif, conseiller des affaires étrangères, est chargée des fonctions de chef de division de la planification, des études et du suivi des projets au sein des missions à l'étranger à la direction de l'organisation et méthodes et de l'informatique au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-898 du 3 avril 2008

Monsieur Mohsen Sebai, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des conventions consulaires à la direction générale des affaires consulaires au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-899 du 3 avril 2008

Monsieur Ali Ben Said, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division communauté des états indépendants à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Europe et l'Union Européenne au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-900 du 3 avril 2008

Monsieur Elyes Lakhal, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de l'assemblée générale et du conseil de sécurité à la direction générale des organisations et des conférences internationales au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-901 du 3 avril 2008

Monsieur Fethi Jelassi, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division du Proche Orient à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.

p. 1156

Par décret n° 2008-902 du 3 avril 2008

Monsieur Rachid Rezgui, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service de la formation à l'institut diplomatique pour la formation et les études au ministère des affaires étrangères.

Ministère de la défense nationale

p. 1156

Arrêté du ministre de la défense nationale du 3 avril 2008, portant délégation de signature de l'ordre d'informer

Article premier. - Une délégation de signature de l'ordre d'informer est accordée au colonel major Taieb Laajimi, chef d'état-major de l'armée de l'air pour les délits et contraventions commis par les sous-officiers et ceux ayant un grade inférieur et par des fonctionnaires civils qui lui sont subordonnés exceptés…

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p. 1157

Arrêté du ministre de la défense nationale du 3 avril 2008, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de médecin vétérinaire sanitaire spécialiste

Article premier. - Le présent arrêté fixe les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de médecin vétérinaire sanitaire spécialiste, prévu par l'article 24 du décret n° 2006-2453 du 12 septembre 2006 susmentionné.

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Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 1158

Décret n° 2008-903 du 1er avril 2008, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Béja

Article premier - Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole faisant partie des deux titres fonciers n° 19238 partie et n° 150440 partie, classée en zones de sauvegarde d'une superficie de 4 ha 30 ares, sise à la délégation de Béja Nord au gouvernorat de Béja, telle qu'elle est indiquée sur le plan…

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p. 1158

Décret n° 2008-904 du 1er avril 2008, portant modification du décret n° 2001-1802 du 7 août 2001, fixant le montant et les modalités de perception et d'utilisation des redevances dues à l'inscription des variétés des semences et plants et l'homologation de leur production ou multiplication, à l'inscription des demandes et certificats d'obtention végétale aux catalogues y afférents et de la redevance annuelle due sur les certificats d'obtention végétale après leur inscription

Article premier - Les tableaux figurant aux articles 4, 7, 9 et la partie I (A) du tableau figurant à l'article 10 du décret n° 2001-1802 du 7 août 2001 susvisé sont modifiés comme suit :

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p. 1160

Par décret n° 2008-905 du 1er avril 2008

Monsieur Houcine Dällai, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur général de l'office de développement sylvo-pastoral du Nord-Ouest.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 1160

Par décret n° 2008-906 du 1er avril 2008

Un congé pour la création d'entreprise est accordé à monsieur Mohsen Maacha, agent de gestion à l'office national de l'assainissement, pour une année.

Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 1160

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 avril 2008, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Atef Messaoud, sous-directeur des affaires administratives par intérim à la direction des ressources humaines et du matériel à la direction générale des services communs est…

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p. 1160

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 avril 2008, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Tounsi Hassen, commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana est autorisé à signer, par délégation du ministre de la jeunesse, des…

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p. 1161

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 avril 2008, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Lassoued Ammar, commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kébili, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la jeunesse, des…

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p. 1161

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 avril 2008, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Hamdi Taoufik, commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Seliana, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la jeunesse, des…

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p. 1162

Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 3 avril 2008, portant délégation de signature

Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ferjawi Mohamed Lazhar, commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tunis, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la jeunesse,…

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Ministère de la santé publique

p. 1162

Décret n° 2008-907 du 1er avril 2008, modifiant le décret n° 2002-2061 du 4 septembre 2002, fixant la contrepartie des enseignements et des travaux exceptionnels effectués par les différentes catégories d'agents dans le cadre de l'organisation des cycles de formation continue et de recyclage au centre national de formation pédagogique des cadres de la santé publique

Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 2 du décret n° 2002-2061 du 4 septembre 2002 susvisé, et remplacées comme suit :

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p. 1163

Par décret n° 2008-908 du 1er avril 2008

Monsieur Zakaria Oueslati, contrôleur général des services publics, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la santé publique.

p. 1163

Par décret n° 2008-909 du 1er avril 2008

Monsieur Zakaria Oueslati, contrôleur général des services publics, est nommé chef du cabinet du ministre de la santé publique.

p. 1163

Par décret n° 2008-910 du 1er avril 2008

Le docteur Mounir Chérif, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions de chef de service de prothèse conjointe à la clinique de chirurgie dentaire de Monastir.

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 1163

Par décret n° 2008-911 du 3 avril 2008

Monsieur Abdessattar Jemel, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Sfax.

p. 1163

Par décret n° 2008-912 du 3 avril 2008

Monsieur Habib Bel Haj Youssef, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'évaluation et des examens à la direction de l'évaluation, de la formation et du suivi pédagogique à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Monastir.

p. 1163

Par décret n° 2008-913 du 3 avril 2008

Monsieur Hassène Hmila, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des programmes et manuels de l'économie, de la gestion et de l'informatique à la sous-direction des programmes et manuels scolaires pour les sciences, les techniques, l'économie, la gestion et l'informatique à la direction des programmes et des manuels scolaires à la direction générale des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation et de la formation.

p. 1164
p. 1164

Par décret n° 2008-914 du 3 avril 2008

Monsieur Abdelhamid Jebali, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des crédits à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Béja.

p. 1164

Par décret n° 2008-915 du 3 avril 2008

Monsieur Mohamed Fatnassi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des crédits à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Tunis 2.

p. 1164

Par décret n° 2008-916 du 3 avril 2008

Madame Amel Ardhaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et des ressources humaines à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Tunis 2.

p. 1164

Par décret n° 2008-917 du 3 avril 2008

Monsieur Lotfi Jlassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et des ressources humaines à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Béja.

p. 1164

Par décret n° 2008-918 du 3 avril 2008

Monsieur Habib Daoudi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des élèves et de l'action sociale du cycle préparatoire à la direction de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Tunis 2.

p. 1164

Par décret n° 2008-919 du 3 avril 2008

Les inspecteurs des écoles primaires dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal des écoles primaires :

  • Hassen Belhaj.
  • Hédi Zidi.
  • Amor Messaoudi.
  • Abdellaziz Cherif.
  • Dhaou Dhifallah.
  • Abdelbasset Gasmi.
  • Sadok Jguerim.
  • Ayed Sboui.
  • Amara Ben Zaied.
  • Abdelhafidh Ben Mbarek Ouertani.
  • Mohamed Salah Houichi.
  • Mohamed Ali Guesmi.
  • Mohsen Mahmoudi.
  • Brahim Bouaziz.
  • Mohamed Amari.
  • Mohamed Araari.
  • Habib Ghezal.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 1164

Par décret n° 2008-920 du 3 avril 2008

Monsieur Fraj Chtioui, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des technologies médicales de Tunis.

p. 1164

Par décret n° 2008-921 du 3 avril 2008

Monsieur Ezzeddine Zagrouba, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études et stages, directeur adjoint à l'institut supérieur d'informatique.

p. 1164

Par décret n° 2008-922 du 3 avril 2008

Madame Amel Zribi épouse Hachana, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Tunis.

p. 1164

Par décret n° 2008-923 du 3 avril 2008

Madame Faouzia Chamli épouse Malakh, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des technologiques de l'environnement, de l'urbanisme et du bâtiment.

p. 1164

Par décret n° 2008-924 du 3 avril 2008

Monsieur Noureddine Jallali, professeur principal hors classe, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de commerce électronique de la Manouba.

p. 1164

Par décret n° 2008-925 du 3 avril 2008

Monsieur Lotfi Ben Jedidia, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'école supérieure de commerce de Sfax.

p. 1164

Par décret n° 2008-926 du 3 avril 2008

Monsieur Moncef M'halla, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Fattouma Bourguiba à Monastir.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1165
p. 1165

Par décret n° 2008-927 du 3 avril 2008

Monsieur Jomai Falhi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1165

Par décret n° 2008-928 du 3 avril 2008

Madame Salwa Bousarsar épouse Louati, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université du 7 Novembre à Carthage.

p. 1165

Par décret n° 2008-929 du 3 avril 2008

Monsieur Naoufel Ben Hadj Rhouma, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Nabeul.

p. 1165

Par décret n° 2008-930 du 3 avril 2008

Monsieur Ahmed Zitouni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure d'audiovisuel et de cinéma à Gammarth.

p. 1165

Par décret n° 2008-931 du 3 avril 2008

Monsieur Maher Bougobba, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation matérielle à la sous-direction des concours de recrutement des personnels d'enseignement et de recherche à la direction des examens et concours universitaires à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

p. 1165

Par décret n° 2008-932 du 1er avril 2008

Il est accordé à Monsieur Mohamed Sami Ayadi, assistant de l'enseignement supérieur à la faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul, un congé pour la création d'entreprise pour une durée d'une année renouvelable une seule fois.

RADIATION

p. 1165

Par décret n° 2008-933 du 3 avril 2008

Article premier. - Sont ouverts au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, au titre de l'année universitaire 2008-2009, quatre (4) concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs en mathématiques et physique (M-P), physique et chimie (P-C),…

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