Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 78 du 26 septembre 2008

Journal Officiel · publié le 26 septembre 2008 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 84 textes

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NOMINATION

Chambre des députés

p. 3068

Par décret n° 2008-3049 du 18 septembre 2008

Monsieur Noureddine Nouassri, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de la section des marchés publics à la chambre des députés.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATION

Chambre des conseillers

p. 3068

Par décret n° 2008-3050 du 19 septembre 2008

Monsieur Hamdi Charfi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de division du suivi des travaux de la commission de l'éducation, de la culture, de l'information et de la jeunesse à l'unité des affaires sociales, de la santé publique, de l'éducation, de la culture, de l'information, de la jeunesse, de l'équipement et des services à la chambre des conseillers.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Premier ministère

p. 3068

Décret n° 2008-3051 du 22 septembre 2008, portant transfert de tutelle de deux établissements publics

Article premier - La tutelle de « l'institut des régions arides » et « l'institut national des sciences et des technologies de la mer » est transférée au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

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p. 3068

Par décret n° 2008-3052 du 18 septembre 2008

Monsieur Moncef Hamdi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à la commission supérieure des marchés publics au Premier ministère.

p. 3068

Par décret n° 2008-3053 du 18 septembre 2008

Monsieur Mohamed Ali Hasnaoui, administrateur, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

p. 3068

Par décret n° 2008-3054 du 18 septembre 2008

Madame Fethia Jerbi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

p. 3068

Par décret n° 2008-3055 du 18 septembre 2008

Monsieur Hamadi Lakhal, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la commission supérieure des marchés publics au Premier ministère.

p. 3069
p. 3069

Par décret n° 2008-3056 du 18 septembre 2008

Monsieur Fathi Hadj Salem, gestionnaire des documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef du service de restauration et de reproduction des documents à la direction technique aux archives nationales.

p. 3069

Par décret n° 2008-3057 du 18 septembre 2008

Mademoiselle Souad Mbarki, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef du service de réception des documents à la direction technique aux archives nationales.

p. 3069

Par décret n° 2008-3058 du 18 septembre 2008

Monsieur Fraj Farhani, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection des archives nationales.

En application des dispositions de l'article 15 (nouveau) du décret n° 2004-1226 du 31 mai 2004, l'intéressé a rang de chef de service d'administration centrale.

p. 3069

Arrêté du Premier ministre du 24 septembre 2008, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes à la cour des comptes

Article premier - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes à la cour des comptes est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 3071

Arrêté du Premier ministre du 24 septembre 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes à la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 3 novembre 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes.

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Ministère des affaires étrangères

p. 3072

Par décret n° 2008-3059 du 18 septembre 2008

Monsieur Saiffeddine Flis, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la commission économique pour l'Afrique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Afrique et l'union africaine au ministère des affaires étrangères.

MOUVEMENT DE MUTATION

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 3072

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 18 septembre 2008

Monsieur Kamel Labassi, gouverneur du Kef, est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Zaghouan, à compter du 21 août 2008.

p. 3072

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 18 septembre 2008

Madame Saloua Labiadh Mohsni, gouverneur de Zaghouan, est mutée en ses mêmes fonctions aux services centraux du ministère de l'intérieur et du développement local, à compter du 21 août 2008.

p. 3072

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 18 septembre 2008

Monsieur Mourad Ben Jelloul, gouverneur de Siliana, est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Médenine, à compter du 21 août 2008.

p. 3072

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 18 septembre 2008

Monsieur Nejib Barkallah, gouverneur de Médenine, est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Siliana, à compter du 21 août 2008.

NOMINATIONS

Ministère du transport

p. 3072

Par décret n° 2008-3060 du 18 septembre 2008

Madame Zakia Toukebri née Mernissi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de bureau des relations avec le citoyen au ministère du transport.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 93-1549 du 26 juillet 1993, l'intéressée a rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 3072

Par décret n° 2008-3061 du 18 septembre 2008

Monsieur Slim Sahnoun, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur des opérations aériennes et des aérodromes à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.

p. 3072

Par décret n° 2008-3062 du 18 septembre 2008

Monsieur Samir Ben Abdallah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la géophysique à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.

p. 3072

Par décret n° 2008-3063 du 18 septembre 2008

Monsieur Fayçal El Euch, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de subdivision météorologique de Sfax à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 2006-1471 du 30 mai 2006, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 3072

Par décret n° 2008-3064 du 18 septembre 2008

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Khaled El Mechri, ingénieur des travaux, chargé des fonctions de chef de service du contrôle routier à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

p. 3073
p. 3073

Par décret n° 2008-3065 du 18 septembre 2008

Monsieur Lotfi Laatiri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la météorologie pour l'agriculture et l'hydrologie à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.

p. 3073

Par décret n° 2008-3066 du 18 septembre 2008

Monsieur Ammar Ouali, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de service des prévisions numériques à courte et à moyenne échéance à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.

p. 3073

Par décret n° 2008-3067 du 18 septembre 2008

Monsieur Hédi Bousnina, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de maintenance des équipements et des systèmes à la subdivision météorologique de Sfax à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.

p. 3073

Par décret n° 2008-3068 du 18 septembre 2008

Madame Amel Ouni née Zayani, documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service des archives, de la documentation et des publications à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.

p. 3073

Par décret n° 2008-3069 du 18 septembre 2008

Monsieur Wafik Abdouli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du transport pour propre compte à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

p. 3073

Par décret n° 2008-3070 du 18 septembre 2008

Madame Najoua Lah soumi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions d'inspecteur du transport à l'inspection générale au ministère du transport.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 91-86 du 14 janvier 1991, l'intéressée a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.

DEROGATION

p. 3073

Par décret n° 2008-3071 du 22 septembre 2008

Il est accordé à Monsieur Slaheddine Ben Slimane, chef de centre d'exploitation à Rome à la société tunisienne de l'air, une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une période de trois années à compter du 10 septembre 2006 (et ce, à titre de régularisation).

NOMINATION

Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger

p. 3073

Par décret n° 2008-3072 du 18 septembre 2008

Madame Maghazaoua Faouzia épouse Bahouri, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de recherche, des programmes et de la gestion des projets à la sous-direction de la lutte contre l'handicap à l'institut de promotion des handicapés.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 3073

Par décret n° 2008-3073 du 18 septembre 2008

Madame Besma Hosni épouse Brahem, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur du centre d'imagerie par résonance magnétique du Centre (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé publique).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 3073

Par décret n° 2008-3074 du 18 septembre 2008

Le docteur Asma Chérif épouse Ben Alaya, médecin principal des hôpitaux, est reconduite dans les fonctions de chef de service des urgences à l'hôpital régional « Khaireddine » de Tunis.

p. 3073

Par décret n° 2008-3075 du 22 septembre 2008

Le docteur Imed El Cheikh, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital régional « Habib Bougatfa » de Bizerte.

p. 3073

Par décret n° 2008-3076 du 22 septembre 2008

Le docteur Nabil El Tahri, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.

p. 3073

Par décret n° 2008-3077 du 19 septembre 2008

Le docteur Henda Chahed épouse Maatoug est nommée en qualité de médecin des hôpitaux (spécialité : cardiologie) à l'hôpital régional « Mohamed Ben Sassi » de Gabès, et ce, à compter du 21 mai 2008.

p. 3073

Par décret n° 2008-3078 du 18 septembre 2008

Le docteur Mohamed Tahar Mabaouj, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène du milieu et de l'assainissement à la direction régionale de la santé publique de Zaghouan.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 3073

Par décret n° 2008-3079 du 22 septembre 2008

Monsieur Mohamed Ali Memmi, inspecteur général de la santé publique et directeur général de l'unité des laboratoires de biologie médicale au ministère de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2008.

p. 3073

Par décret n° 2008-3080 du 22 septembre 2008

Monsieur Mustapha Djlassi, administrateur général de la santé publique, directeur de l'équipement au ministère de la santé publique et chargé de mission au cabinet du ministre de la santé publique, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er octobre 2008.

p. 3074
p. 3074

Par décret n° 2008-3081 du 22 septembre 2008

Le docteur Noureddine Zerzeri, médecin major de la santé publique à l'institut Mohamed Kassab d'orthopédie, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2008.

p. 3074

Par décret n° 2008-3082 du 22 septembre 2008

Le docteur Mustapha Maazoun, médecin principal de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2008.

p. 3074

Par décret n° 2008-3083 du 22 septembre 2008

Le docteur Mourad Ennafaa, médecin principal de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2008.

p. 3074

Par décret n° 2008-3084 du 22 septembre 2008

Le docteur Mourad Sfar Gandoura, médecin principal de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2008.

p. 3074

Par décret n° 2008-3085 du 22 septembre 2008

Monsieur Khaled Zarrouk, inspecteur divisionnaire de la santé publique et chef de service à l'institut national de nutrition et de technologie alimentaire (laboratoire d'expérimentation animale appliquée à la nutrition), est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2008.

NOMINATION

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 3074

Par décret n° 2008-3086 du 18 septembre 2008

Monsieur Makram Bouchami, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de sous-directeur à la cellule de la documentation et des archives au ministère de la justice et des droits de l'Homme.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 3074

Décret n° 2008-3087 du 19 septembre 2008, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité Ouled M'barek à la délégation de Meknassi du gouvernorat de Sidi Bouzid (concernant la terre collective dite Ouled M'barek tranche 8)

Article premier - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Ouled M'barek à la délégation de Meknassi du gouvernorat de Sidi Bouzid, relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Ouled M'barek tranche 8 et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 8…

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p. 3074

Par décret n° 2008-3088 du 18 septembre 2008

Monsieur Ridha Chouchane, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Siliana au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 3074

Par décret n° 2008-3089 du 18 septembre 2008

Monsieur Mohsen Cheikh, administrateur à la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur de la refonte et de la coordination avec les organismes intervenant dans l'immatriculation foncière à la conservation de la propriété foncière.

p. 3075

Ministère du développement et de la coopération internationale

p. 3075

Décret n° 2008-3090 du 22 septembre 2008, portant ratification de la convention de prêt conclue à Tunis le 29 avril 2008 entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence française de développement et relative à la contribution au financement du programme national de mise à niveau des circuits de distribution des produits agricoles et de la pêche

Article premier - Est ratifiée, la convention de prêt conclue à Tunis, le 29 avril 2008 entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence française de développement et relative à l'octroi à la République Tunisienne d'un prêt d'un montant de vingt-huit millions (28.000.000) euros pour la contribution au…

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p. 3075

Décret n° 2008-3091 du 22 septembre 2008, portant ratification de la convention de prêt conclue à Tunis le 29 avril 2008 entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence française de développement et relative à la contribution au financement du programme national de requalification urbaine

Article premier - Est ratifiée, la convention de prêt conclue à Tunis, le 29 avril 2008 entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence française de développement et relative à l'octroi à la République Tunisienne d'un prêt d'un montant de cinquante millions (50.000.000) euros pour la contribution au…

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p. 3075

Décret n° 2008-3092 du 22 septembre 2008, portant ratification de la convention de prêt conclue à Tunis le 29 avril 2008 entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence française de développement pour la contribution au financement cadre de la gestion des bassins versants

Article premier - Est ratifiée, la convention de prêt conclue à Tunis, le 29 avril 2008 entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence Française de développement et relative à l'octroi à la République Tunisienne d'un prêt d'un montant de quarante millions (40.000.000) euros pour la contribution au…

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Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 3076

Par décret n° 2008-3093 du 22 septembre 2008

Monsieur Mohamed Ridha Ben Hammed, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de président de l'université de Tunis El Manar, à compter du 4 juillet 2008.

p. 3076

Par décret n° 2008-3094 du 22 septembre 2008

Madame Henda Hadjami épouse Ben Ghezala, professeur de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de président de l'université de Manouba, à compter du 4 juillet 2008.

p. 3076

Par décret n° 2008-3095 du 22 septembre 2008

Monsieur Jilani Lamloumi, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de président de l'université de Gabès, à compter du 4 juillet 2008.

p. 3076

Par décret n° 2008-3096 du 22 septembre 2008

Monsieur Mohamed El Manai, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de vice-président de l'université de Tunis El Manar.

p. 3076

Par décret n° 2008-3097 du 22 septembre 2008

Madame Sihem Gmach épouse Jaziri, professeur de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de vice-président de l'université de 7 Novembre à Carthage.

p. 3076

Par décret n° 2008-3098 du 22 septembre 2008

Monsieur Najib Belaid, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de vice-président de l'université de Sousse.

p. 3076

Par décret n° 2008-3099 du 22 septembre 2008

Monsieur Hatem Najar, maître de conférences, est chargé des fonctions de vice-président de l'université de Kairouan.

p. 3076

Par décret n° 2008-3100 du 22 septembre 2008

Monsieur Mahjoub Ouni, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de vice-président de l'université de Monastir.

p. 3076

Par décret n° 2008-3101 du 22 septembre 2008

Monsieur Limam Aloui, maître de conférences, est chargé des fonctions de vice-président de l'université de Gafsa.

p. 3076

Par décret n° 2008-3102 du 22 septembre 2008

Monsieur Jamel-Eddine Gharbi, maître de conférences, est chargé des fonctions de vice-président de l'université de Jendouba.

p. 3076

Par décret n° 2008-3103 du 22 septembre 2008

Monsieur Mohamed Mohsen Zerai, maître de conférences, est chargé des fonctions de vice-président de l'université de Gabès.

p. 3076

Par décret n° 2008-3104 du 18 septembre 2008

Monsieur Farid Ben Abdelhamid, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut préparatoire aux études scientifiques et techniques, pour une nouvelle période, à compter du 24 mars 2006.

p. 3076

Par décret n° 2008-3105 du 18 septembre 2008

Monsieur Hafedh El Gharbi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut national de recherche et d'analyse physico-chimiques au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

p. 3076

Par décret n° 2008-3106 du 18 septembre 2008

Monsieur Mohsen Ben Nafissa, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive Ibn Abi Dhiyaf à Manouba.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 3076

Par décret n° 2008-3107 du 18 septembre 2008

Madame Sihem Gmach épouse Jaziri, professeur de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des études à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Bizerte, pour une nouvelle période, à compter du 12 décembre 2006.

p. 3076

Par décret n° 2008-3108 du 18 septembre 2008

Mademoiselle Houda Alimi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université, pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Gafsa.

p. 3076

Par décret n° 2008-3109 du 18 septembre 2008

Monsieur Mounir Mansouri, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Gafsa.

p. 3077
p. 3077

Par décret n° 2008-3110 du 18 septembre 2008

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de nomination
Hassan AbbasiInstitut préparatoire des études d'ingénieurs de SfaxPhysique24/12/2007
Chokri BoudayaInstitut préparatoire des études d'ingénieurs de SfaxPhysique24/12/2007
Nejmeddine AbdelmoulaFaculté des sciences de SfaxPhysique24/12/2007
Ramzi MaalejFaculté des sciences de SfaxPhysique24/12/2007
Mohamed SayariFaculté de droit de SfaxDroit public25/03/2008

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 3077

Par décret n° 2008-3111 du 22 septembre 2008

Monsieur Moncef El Jazzar, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2008.

p. 3077

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 24 septembre 2008, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général

Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 29 novembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général conformément aux conditions prévues par l'arrêté du 22 mai 2001 susvisé.

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p. 3077

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 24 septembre 2008, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef

Article premier - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, le 29 novembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef conformément aux conditions prévues par l'arrêté du 7 septembre 1999 susvisé.

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Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 3078

Par décret n° 2008-3112 du 22 septembre 2008

Madame Dorsaf Zanger Laabidi est nommée directeur général du conseil national d'accréditation, et ce, à partir du 25 août 2008.

p. 3078

Par décret n° 2008-3113 du 22 septembre 2008

Monsieur Aymen Makki est nommé directeur général de l'institut national de normalisation et de la propriété industrielle, et ce, à partir du 25 août 2008.

p. 3078

Par décret n° 2008-3114 du 22 septembre 2008

Monsieur Abdelbaki Mansouri est nommé directeur général de l'office national des mines, et ce, à partir du 28 août 2008.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 3078

Par décret n° 2008-3115 du 22 septembre 2008

Monsieur Mokhtar Amor est maintenu en activité dans le secteur public pour une année, à compter du 1er octobre 2008.

Ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées

p. 3078

Arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées du 24 septembre 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de psychologues

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées, le 8 novembre 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de psychologues.

Lire le texte intégral →
p. 3079

Arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées du 24 septembre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'administrateurs du service social

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées, le 6 novembre 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'administrateurs du service social.

Lire le texte intégral →

Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 3079

Par décret n° 2008-3116 du 18 septembre 2008

Monsieur Mohamed Trabelsi, conseiller des services publics, est désigné rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 3079

Par décret n° 2008-3117 du 22 septembre 2008

Monsieur Mohamed Brahem, professeur principal de l'enseignement secondaire, est maintenu en activité pour une période d'une troisième année, à compter du 1er novembre 2008.

p. 3079

Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 24 septembre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal hors classe de laboratoire

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 15 novembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal hors classe de laboratoire et ce dans la limite de vingt (20) postes.

Lire le texte intégral →
p. 3080

Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 24 septembre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal de laboratoire

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 15 novembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal de laboratoire, et ce, dans la limite de trente (30) postes.

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p. 3080

Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 24 septembre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien de laboratoire

Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 15 novembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien de laboratoire et ce dans la limite de soixante-dix (70) postes.

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Ministère de l'agriculture

p. 3080

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 septembre 2008, relatif à l'organisation de la chasse pendant la saison 2008/2009

Article premier - Pour la saison 2008/2009 les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour les différentes espèces de gibier sont fixées ainsi qu'il suit :

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Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 3086

Par décret n° 2008-3118 du 22 septembre 2008

Monsieur Kamel Bouraoui, ingénieur général, directeur général de l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2008.