Premier ministère
Décret n° 2008-3273 du 21 octobre 2008, portant approbation de la délibération du conseil d'administration de la banque centrale de Tunisie en date du 25 septembre 2008, relative à la conclusion d'un emprunt pour le compte de l'Etat
Article premier - Est approuvée, la délibération du conseil d'administration de la banque centrale de Tunisie en date du 25 septembre 2008, annexée au présent décret, décidant la conclusion par la banque centrale de Tunisie, pour le compte de l'Etat, avec « Raiffeisen Zentralbank Österreich Aktiengesellschaft »…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2008-3274 du 21 octobre 2008
Sont désignés membres du conseil des conflits de compétence pour une période de deux ans, à compter du 22 octobre 2008 :
- Madame Hassiba El Arbi : président de chambre à la cours de cassation,
- Monsieur Ali Kahloun : conseiller à la cours de cassation,
- Madame Sarya El Jazi : conseiller à la cours de cassation,
- Monsieur Mohamed Faouzi Ben Hammed : président de chambre de cassation au tribunal administratif,
- Monsieur Habib Jaballah : président de chambre de cassation au tribunal administratif,
- Monsieur Jomâa Mahmoud : président de chambre consultative au tribunal administratif,
Le premier président du tribunal administratif assure la présidence du conseil des conflits de compétence pour la période sus-indiquée.
Arrêté du Premier ministre du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès aux grades d'administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques, d'administrateur conseiller de la santé publique, d'inspecteur central de la conservation de la propriété foncière à l'école nationale d'administration
Article premier - Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques, d'administrateur conseiller de la santé publique, et d'inspecteur central de la conservation de la propriété foncière, est ouvert à l'école nationale…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès aux grades d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques et d'administrateur de la santé publique à l'école nationale d'administration
Article premier - Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques et d'administrateur de la santé publique, est ouvert à l'école nationale d'administration à compter du 2 janvier 2009.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès aux grades d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques, d'attaché de la santé publique, d'attaché d'inspection de la propriété foncière et d'attaché d'inspection des règlements municipaux à l'école nationale d'administration
Article premier - Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques, d'attaché de la santé publique, d'attaché d'inspection de la propriété foncière et d'attaché d'inspection des règlements municipaux, est ouvert à l'école…
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2008-3275 du 21 octobre 2008
Monsieur Mahmoud M'hiri est chargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de l'Ariana, à compter du 19 septembre 2008.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2008-3276 du 21 octobre 2008
Monsieur Abdeljelil Zaddem est déchargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de l'Ariana, à compter du 19 septembre 2008.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2008-3277 du 21 octobre 2008
Monsieur Rezig Oueslati, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des services généraux et de la maintenance à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.
p. 3311Par décret n° 2008-3278 du 21 octobre 2008
Monsieur Hamadi Amri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.
Par décret n° 2008-3279 du 21 octobre 2008
Madame Raoudha Ben Hassouna, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de recouvrement à la sous-direction des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'institut Salah Azaiez de Tunis.
Par décret n° 2008-3280 du 21 octobre 2008
Madame Awatef Aroua, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional « Mohamed Ben Sassi » de Gabès.
Par décret n° 2008-3281 du 21 octobre 2008
Madame Thouraya Temmi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional « Mohamed Bourguiba » du Kef.
Par décret n° 2008-3282 du 21 octobre 2008
Monsieur Hichem Habib, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du personnel et des affaires administratives à la sous-direction du personnel à la direction des ressources humaines à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir.
Par décret n° 2008-3283 du 21 octobre 2008
Madame Naïma Ennour, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des ressources humaines et des affaires juridiques à la sous-direction des affaires générales à l'hôpital régional de Zaghouan.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2008-3284 du 21 octobre 2008
Madame Faouzia Hammoudia, professeur de l'enseignement supérieur à l'hôpital d'enfants, est maintenue en activité pour une année, à compter du 1er août 2008.
Par décret n° 2008-3285 du 21 octobre 2008
Le docteur Silvia Musat épouse Mahjoub, professeur hospitalo-universitaire en médecine chargée des fonctions de chef de service à l'hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir, est maintenue en activité pour une période d'une année après l'âge de 60 ans, à compter du 1er décembre 2008.
CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE
Par décret n° 2008-3286 du 21 octobre 2008
Le congé pour la création d'entreprise accordé au profit de Madame Radhia Boumiza, assistant hospitalo-universitaire en pharmacie à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir, est renouvelé pour une période d'une année à compter du 21 mai 2008.
Arrêté du ministre de la santé publique du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de la santé publique
Article premier - Est ouvert au ministère de la santé publique, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de la santé publique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de la santé publique
Article premier - Est ouvert au ministère de la santé publique, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de la santé publique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 21 octobre 2008, portant d'un ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef
Article premier - Est ouvert au ministère de la santé publique, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef.
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2008-3287 du 20 octobre 2008
Est promu au grade de général de brigade médecin, le colonel-major médecin Mohamed Kamel Chebbi, à compter du 24 juin 2008.
Arrêté du ministre de la défense nationale du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de médecin vétérinaire sanitaire spécialiste
Article premier - Un concours interne sur dossiers est ouvert au ministère de la défense nationale, le 9 décembre 2008 et jours suivants, pour la promotion au grade de médecin vétérinaire sanitaire spécialiste.
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par décret n° 2008-3288 du 21 octobre 2008
Madame Leila Ben Malek épouse Mhadbi, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de chef de service de l'apurement des situations foncières des terres agricoles à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Nabeul au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE
Ministère des finances
Par décret n° 2008-3289 du 21 octobre 2008
Il est octroyé à Monsieur Khalfallah Mounir, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, un congé pour la création d'une entreprise d'une durée d'un an.
Arrêté du ministre des finances du 21 octobre 2008, portant délégation de signature
Article premier – Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Sadok Arfaoui, directeur des affaires financières, des équipements et du matériel au ministère des finances, est habilité à signer par délégation du ministre des finances, tous…
Lire le texte intégral →Ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers
Par décret n° 2008-3290 du 21 octobre 2008
Il est accordé à Monsieur Mannoubi Marrouki, rédacteur en chef principal du journal « la presse » à la société nouvelle d'impression, de presse et d'édition, une dérogation pour exercer dans le secteur public, pour une période d'une année, à compter du 1er novembre 2008.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2008-3291 du 21 octobre 2008
Conformément aux dispositions de l'article 15 de la loi n° 2008-19 du 25 février 2008, les professeurs de l'enseignement supérieur sous-indiqués dans le tableau suivant sont chargés des fonctions de présidents des universités, à compter du 4 juillet 2008.
| Prénon et nom | Université |
|---|---|
| Salem Bouyahia | Université Ezzitouna |
| Abderraouf Mahbouli | Université de Tunis |
| Jemail Ben Ibrahim | Université de 7 Novembre de Carthage |
| Houcine Chebli | Université Virtuelle de Tunis |
| Mustapha Nasraoui | Université de Jendouba |
| Ahmed Noureddine Helal | Université de Sousse |
| Mohamed Baker Rammeh | Université de Monastir |
| Mohamed Ali Drissa | Université de Kairouan |
| Hamed Ben Dhia | Université de Sfax |
| Mohamed Razek Jedai | Université de Gafsa |
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2008-3292 du 21 octobre 2008
Les enseignants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont maintenus en activité pour une première année, à compter du 1er octobre 2008, conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et Prénom | Grade | Affectation |
|---|---|---|
| Samir Jmal | Professeur de l'enseignement supérieur | Institut préparatoire des études d'ingénieur de Sfax |
| Noureddine Drira | Professeur de l'enseignement supérieur | Faculté des sciences de Sfax |
| Mohamed Ben Ibrahim Kammoun | Professeur de l'enseignement supérieur | Faculté des sciences de Sfax |
| Abderrahmane Bouain | Professeur de l'enseignement supérieur | Faculté des sciences de Sfax |
| Abdelwaheb Chikh Rouhou | Professeur de l'enseignement supérieur | Faculté des sciences de Sfax |
| Abdelfatteh Ghorbel | Professeur de l'enseignement supérieur | Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax |
| Mohamed Jawa | Professeur de l'enseignement supérieur | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax |
| Hédi Dami | Maître de conférences | Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax |
| Khaled Chaker | Maître assistant de l'enseignement supérieur | Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax |
NOMINATIONS
Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Par décret n° 2008-3293 du 21 octobre 2008
Monsieur Romdhane Souid, ingénieur général, est nommé en qualité de chargé de mission au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.
Par décret n° 2008-3294 du 21 octobre 2008
Monsieur Romdhane Souid, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des mines au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.
CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE
Par décret n° 2008-3295 du 21 octobre 2008
Il est accordé à Monsieur Mohamed Ben Ammar, ingénieur au laboratoire central des analyses et des essais, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.
Par décret n° 2008-3296 du 21 octobre 2008
Il est accordé à Monsieur Khemis Imed, fonctionnaire à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une deuxième année, à compter du 22 mars 2008.
Par décret n° 2008-3297 du 21 octobre 2008
Il est accordé à Monsieur Brahim Hafedh, fonctionnaire à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une deuxième année, à compter du 22 mars 2008.
Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 16 octobre 2008, portant homologation des normes tunisiennes relatives aux spécifications des légumes frais
Article premier - Sont homologuées, les normes tunisiennes :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 16 octobre 2008, portant homologation des normes tunisiennes relatives aux eaux minérales naturelles et aux eaux potables conditionnées
Article premier - Sont homologuées, les normes tunisiennes :
Lire le texte intégral →Ministère du tourisme
Par décret n° 2008-3298 du 21 octobre 2008
Il est accordé à Monsieur Ferid Fetni, administrateur en chef à l'office national du tourisme tunisien, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une année.
NOMINATIONS
Ministère du commerce et de l'artisanat
Par décret n° 2008-3299 du 21 octobre 2008
Monsieur Hédi Mahmoudi, inspecteur central des affaires économiques, est nommé dans le grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-3300 du 21 octobre 2008
Monsieur Mohamed Hédi Inoubli, inspecteur central des affaires économiques, est nommé dans le grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-3301 du 21 octobre 2008
Madame Faten Belhadi Ghazwani, inspecteur central des affaires économiques, est nommée dans le grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-3302 du 21 octobre 2008
Monsieur Adel Ben Hlima, inspecteur central des affaires économiques, est nommé dans le grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-3303 du 21 octobre 2008
Monsieur Hsouna Jemaaoui, inspecteur central des affaires économiques, est nommé dans le grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-3304 du 21 octobre 2008
Monsieur Nouredine Zitoun, inspecteur central des affaires économiques, est nommé dans le grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-3305 du 21 octobre 2008
Madame Samira Fradj Hmida, inspecteur central des affaires économiques, est nommée dans le grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-3306 du 21 octobre 2008
Monsieur Naceur Weslati, inspecteur central des affaires économiques, est nommé dans le grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
Arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 21 octobre 2008, portant délégation de signature
Article premier - En application des dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 sus-mentionné Madame Saida Hachicha, administrateur, directeur général de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce et de l'artisanat, est autorisée à signer, par…
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2008-3307 du 21 octobre 2008
Monsieur Boubaker Ben Fraj, professeur principal de l'enseignement secondaire, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er décembre 2008.
Par décret n° 2008-3308 du 21 octobre 2008
Monsieur Naceur Attia, professeur de l'enseignement secondaire technique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er novembre 2008.
Par décret n° 2008-3309 du 21 octobre 2008
Monsieur Hédi Drine, professeur de l'enseignement secondaire technique, est maintenu en activité pour une troisième année, à compter du 1er novembre 2008.
Par décret n° 2008-3310 du 20 octobre 2008
Monsieur Mohamed Moncef Zehi, maître d'application principal catégorie A2, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er novembre 2008.
Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à la bibliothèque nationale
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 15 décembre 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux spécialité génie civil.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 19 décembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste à la bibliothèque nationale
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 17 décembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint à la bibliothèque nationale
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 22 décembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints à la bibliothèque nationale
Article Premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 21 décembre 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens, à la bibliothèque nationale
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 18 décembre 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens spécialité mécanique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de commis des bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale
Article premier - Est ouvert à la bibliothèque nationale, le 28 décembre 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de commis de bibliothèques ou de documentation.
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2008-3311 du 21 octobre 2008
Monsieur Mohamed Noureddine M'nif, inspecteur principal éducation physique et du sport, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er novembre 2008.
Par décret n° 2008-3312 du 21 octobre 2008
Monsieur Abdessalem Brahim, inspecteur de la jeunesse et des sports du 2ème degré, est maintenu en activité pour une période d'une deuxième année, à compter du 1er novembre 2008.
p. 3320Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef
Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, le 1er décembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef conformément à l'arrêté du 11 août 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de technicien de laboratoire informatique
Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, le 3 décembre 2008 et jours suivants, un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de technicien de laboratoire informatique conformément à l'arrêté du 4 août 2004…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 21 octobre 2008, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de surveillant
Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, le 4 décembre 2008 et jours suivants, un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de surveillant conformément à l'arrêté du 18 novembre 2002 susvisé.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Décret n° 2008-3313 du 21 octobre 2008, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Dahmani, gouvernorat du Kef
Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Dahmani annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-3314 du 21 octobre 2008, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Kalâa Kébira, gouvernorat de Sousse
Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Kalâa Kébira annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-3315 du 21 octobre 2008, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Bouficha, gouvernorat de Sousse
Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Bouficha annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Banque centrale de Tunisie
CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2008-19
Article premier - Les dispositions de l'article 26 (nouveau) de la circulaire aux banques n° 87-47 du 23 décembre 1987 susvisée sont abrogées et remplacées par les dispositions qui suivent :
Lire le texte intégral →CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2008-20
Article premier - Les dispositions de l'article 2 de la circulaire n° 2002-05 du 6 mai 2002 susvisée sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
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