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NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 2009-3097 du 26 octobre 2009
Madame Henda Oueslati, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.
Arrêté du Premier ministre du 20 octobre 2009, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès aux grades d'administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques, de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, d'administrateur conseiller de la santé publique et d'inspecteur central de la conservation de la propriété foncière à l'école nationale d'administration
Article premier - Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques, de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, d'administrateur conseiller de la santé publique, et d'inspecteur central de la conservation de…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 20 octobre 2009, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès aux grades d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques, d'administrateur de la chambre des députés, d'administrateur de la santé publique et d'administrateur des affaires étrangères à l'école nationale d'administration
Article premier - Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques, d'administrateur de la chambre des députés, d'administrateur de la santé publique et d'administrateur des affaires étrangères est ouvert à l'école nationale…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 20 octobre 2009, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès aux grades d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques, d'attaché de la santé publique et d'attaché d'inspection des règlements municipaux à l'école nationale d'administration
Article premier - Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques, d'attaché de la santé publique et d'attaché d'inspection des règlements municipaux, est ouvert à l'école nationale d'administration à compter du 2 janvier…
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 22 octobre 2009, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs à la cour des comptes
Article premier - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs à la cour des comptes est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 22 octobre 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs à la cour des comptes
Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 14 décembre 2009 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs.
Lire le texte intégral →Par arrêté du Premier ministre du 16 octobre 2009
Monsieur Ezzeddine Bouzrara, magistrat de troisième grade, est désigné président du comité consultatif des mines, et ce, en remplacement de Monsieur Béchir Chouchane.
p. 3242NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2009-3098 du 22 octobre 2009
Monsieur Salem Bousselmi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance et des travaux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.
Par décret n° 2009-3099 du 22 octobre 2009
Madame Yemna Henchiri épouse Ghezel, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la formation et de l'action sociale à la sous-direction du personnel, à la direction des ressources humaines à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.
Par décret n° 2009-3100 du 22 octobre 2009
Monsieur Salah Hidri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.
Par décret n° 2009-3101 du 22 octobre 2009
Madame Meriem El Amri, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service financier à la sous-direction des affaires administratives et financières à la direction des affaires administratives, financières et de l'équipement au laboratoire national de contrôle des médicaments.
Arrêté du ministre de la santé publique et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 21 octobre 2009, fixant les modalités d'élection des membres de la commission chargée de l'étude des dossiers de candidature pour la nomination au grade de professeur hospitalo-universitaire en pharmacie
Article premier - Les modalités d'élection des membres de la commission chargée de l'étude des dossiers de candidature pour la nomination au grade de professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, prévus par l'alinéa (a) de l'article 3 du décret n° 2005-3295, portant statut particulier des pharmaciens…
Lire le texte intégral →Ministère du développement et de la coopération internationale
Par décret n° 2009-3102 du 21 octobre 2009
Monsieur Hamouda Ben Lamine, ingénieur principal à l'institut national de la statistique, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Par décret n° 2009-3103 du 21 octobre 2009
Monsieur Brahim Missaoui, ingénieur principal à l'institut national de la statistique, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Par décret n° 2009-3104 du 21 octobre 2009
Monsieur Hatem Sedghiani, ingénieur principal à l'institut national de la statistique, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Par décret n° 2009-3105 du 21 octobre 2009
Madame Olfa Ansi, ingénieur principal à l'institut national de la statistique, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Par décret n° 2009-3106 du 21 octobre 2009
Monsieur Mohamed Arbi Rebhi, ingénieur principal à l'institut national de la statistique, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Par décret n° 2009-3107 du 21 octobre 2009
Monsieur Adnène Lessoued, ingénieur principal à l'institut national de la statistique, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Par décret n° 2009-3108 du 21 octobre 2009
Monsieur Lotfi Lahrizi, ingénieur principal à l'institut national de la statistique, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Liste des agents à promouvoir au grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2008
Madame Khaoula Sassi.
Liste des agents à promouvoir au grade de technicien au titre de l'année 2008
Monsieur Rached Jaouahdou.
Liste des agents à promouvoir au grade de programmeur au titre de l'année 2008
Madame Khaddouja Hamdoune.
NOMINATION
Ministère des finances
Par décret n° 2009-3109 du 23 octobre 2009
Monsieur Hosni Trabelsi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé receveur des finances catégorie "B".
En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.
Arrêté du ministre des finances du 20 octobre 2009, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès au grade d'inspecteur central des services financiers à l'école nationale des finances
Article premier - Un cycle de formation continue pour l'accès au grade d'inspecteur central des services financiers est ouvert à l'école nationale des finances à compter du 2 janvier 2010, et ce, pour une durée de six (6) mois.
Lire le texte intégral →Ministère de l'environnement et du développement durable
Arrêté conjoint du ministre de l'environnement et du développement durable, du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises et du ministre du tourisme du 16 octobre 2009, fixant les modalités de préparation, de validation, de diffusion et de révision des critères d'écolabellisation ainsi que les modalités pratiques d'octroi de l'écolabel tunisien et du contrôle de son utilisation
Article premier - Le comité technique permanent de l'écolabel tunisien procède à une identification préliminaire des catégories de produits à labelliser et ce à travers :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 16 octobre 2009, portant approbation des critères techniques et écologiques d'attribution de l'écolabel tunisien pour la catégorie de produit « services d'hébergement touristique »
Article premier - Sont approuvés, les critères techniques et écologiques d'attribution de l'écolabel tunisien pour la catégorie de produit « services d'hébergement touristique » annexés au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2009-3110 du 22 octobre 2009
Madame Alya Aziza Knani épouse Oueslati, professeur de l'enseignement para-médical, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure des sciences et techniques de la santé à Tunis.
Par décret n° 2009-3111 du 21 octobre 2009
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Ferdaous Bouaziz Kellil | Institut supérieur d'administration des affaires de Sfax | Mathématiques | 23/11/2008 |
| Mustapha Trabelsi | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax | Langue, lettres et civilisation françaises | 15/12/2008 |
| Khaled Eleuch | Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax | Génie mécanique | 26/12/2008 |
| Maher Chaâbane | Institut supérieur de l'électronique et de la communication de Sfax | Génie électrique | 26/12/2008 |
| Mohamed Ben Massaoud | Ecole nationale d'ingénieurs de Sfax | Génie électrique | 26/12/2008 |
| Lassaâd Naifar | Faculté des sciences de Sfax | Sciences biologiques | 27/12/2008 |
| Radouane Gdoura | Faculté des sciences de Sfax | Sciences biologiques | 27/12/2008 |
| Lassâad Ben Mansour | Faculté des sciences de Sfax | Génie chimique | 27/12/2008 |
| Akila Sallemi Baklouti | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax | Langue, lettres et civilisation anglaises | 15/01/2009 |
| Najet Brahmi Zouaoui | Faculté de droit de Sfax | Droit privé et sciences criminelles | 15/03/2009 |
Par décret n° 2009-3112 du 21 octobre 2009
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Hs an Boubakri | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | Géographie | 30/10/2008 |
| Adnen Melliti | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse | Physique | 06/12/2008 |
Par décret n° 2009-3113 du 21 octobre 2009
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Nouri Htira | Faculté des sciences de Gabès | Sciences géologiques | 25/10/2008 |
| Néjib Ben Jamaâ | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie civil | 30/10/2008 |
| Faouzi Hlel | Faculté des sciences de Gabès | Chimie | 12/11/2008 |
| Salah Ammar | Faculté des sciences de Gabès | Chimie | 12/11/2008 |
| Néji Bettibi | Faculté des sciences de Gabès | Mathématiques | 23/11/2008 |
| Karim Belaid | Faculté des sciences de Gabès | Mathématiques | 23/11/2008 |
| Mustapha Najari | Faculté des sciences de Gabès | Physique | 06/12/2008 |
| Lassad Sbita | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie électrique | 26/12/2008 |
| Ahmed Said Nouri | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Génie électrique | 26/12/2008 |
| Hafedh Trabelsi | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès | Génie électrique | 26/12/2008 |
| Abdennacer Kchouri | Institut supérieur de systèmes industriels de Gabès | Génie électrique | 26/12/2008 |
| Lazhar Zourgui | Institut supérieur de biologie appliquée de Médenine | Sciences biologiques | 27/12/2008 |
| Mohamed Gouja | Institut supérieur des arts et métiers de Gabès | Musique et musicologie | 07/02/2009 |
Par décret n° 2009-3114 du 21 octobre 2009
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Toumi | Faculté des sciences de Sfax | Chimie | 12/11/2008 |
| Zakaria Elaoud | Faculté des sciences de Sfax | Chimie | 12/11/2008 |
| Nabil Zouari | Faculté des sciences de Sfax | Chimie | 12/11/2008 |
| Basma Essamet épouse Mnif | Faculté des sciences de Sfax | Chimie | 12/11/2008 |
| Noureddine Zeddini | Faculté des sciences de Sfax | Mathématiques | 23/11/2008 |
| Mourad Arous | Faculté des sciences de Sfax | Physique | 06/12/2008 |
| Mabrouk Chaâbane | Faculté des sciences de Sfax | Physique | 06/12/2008 |
| Hatem Elloumi | Institut supérieur d'informatique et de multimédia de Sfax | Physique | 06/12/2008 |
| Fathiya Ben Sedrine épouse Barouni | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax | Sociologie | 16/12/2008 |
| Sihem Najar | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax | Sociologie | 16/12/2008 |
| Monji Ben Hamadou | Faculté des sciences de Sfax | Mathématiques appliquées | 18/12/2008 |
Par décret n° 2009-3115 du 21 octobre 2009
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Marjene Rabah épouse Gana | Institut supérieur de commerce et de comptabilité de Bizerte | Méthode financières et comptabilité | 25/12/2008 |
| Olfa Khelia épouse Boubaker | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie | Génie électrique | 26/12/2008 |
| Lilia El Amraoui épouse Ouni | Ecole supérieure de technologie et d'informatique | Génie électrique | 26/12/2008 |
| Ezzedine Mahmoudi | Faculté des sciences de Bizerte | Sciences biologiques | 27/12/2008 |
| Mourad Zghal | Ecole supérieure des communications de Tunis (ministère des technologies de la communication) | Télécommunications | 16/01/2009 |
Par décret n° 2009-3116 du 21 octobre 2009
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Nabil Miled | L'institut supérieur de biotechnologie de Sfax | Génie biologique | 22/10/2008 |
| Adel Sayari | L'école nationale d'ingénieurs de Sfax | Génie biologique | 22/10/2008 |
| Abdelhamid Barkaoui | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax | Histoire | 23/10/2008 |
| Jalel Bouzid | L'école nationale d'ingénieurs de Sfax | Sciences géologiques | 25/10/2008 |
Par décret n° 2009-3117 du 21 octobre 2009
Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Hakim Ben Othmen | Faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba | Méthodes quantitatives et comptables | 25/12/2008 |
| Rached Khalifa | Institut supérieur des sciences humaines de Jendouba | Langue, lettres et civilisation anglaises | 15/01/2009 |
Par décret n° 2009-3118 du 21 octobre 2009
Monsieur Haykel Ben Mahfoudh, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en droit public à l'institut supérieur des études juridiques et politiques de Kairouan, à compter du 24 avril 2009.
Par décret n° 2009-3119 du 21 octobre 2009
Monsieur Mohamed Nomen Gmach, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en sciences et techniques des arts à l'institut supérieur des arts et métiers de Sfax, à compter du 30 mars 2009.
p. 3264CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2009-3120 du 21 octobre 2009
Madame Zohra Hached épouse Bouhali, administrateur conseiller, est déchargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'art dramatique.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 20 octobre 2009, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mouldi Abassi, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Nord est autorisé à…
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 20 octobre 2009
Monsieur Lotfi Fkih Zguir, sous-directeur à la direction générale des avantages fiscaux et financiers au ministère des finances, est désigné membre représentant le ministère des finances, au conseil d'administration du centre technique de l'emballage et du conditionnement, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Elazhar Elmohsni.
p. 3265Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 22 octobre 2009
Monsieur Ghaly Manoubi, chef de service à la direction générale des secteurs productifs au ministère du développement et de la coopération internationale, est désigné membre représentant le ministère du développement et de la coopération internationale, au conseil d'administration du centre national du cuir et de la chaussure, et ce, en remplacement de Madame M'barka Taleb.
NOMINATIONS
Ministère du commerce et de l'artisanat
Par décret n° 2009-3121 du 23 octobre 2009
Madame Leila Oueslati épouse Badr, analyste central, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2009-3122 du 23 octobre 2009
Monsieur Sami Zitouni, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère du commerce et de l'artisanat.
Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'inspecteur central des affaires économiques au titre de l'année 2008
Monsieur Nasserdine El Jendoubi.
NOMINATIONS
Ministère des technologies de la communication
Par décret n° 2009-3123 du 23 octobre 2009
Madame Sana Haouari épouse Ksibi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service d'évaluation des systèmes informatiques à la sous-direction de l'audit, de la qualité et de la sécurité à la direction du suivi d'informatisation aux services relevant du secrétaire d'Etat auprès du ministre des technologies de la communication chargé de l'informatique, de l'internet et des logiciels libres.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 20 octobre 2009
Monsieur Adel Gaaloul est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'administration de l'office national de la télédiffusion, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Bongui.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 22 octobre 2009
Le colonel major Arbi Raach est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'administration de l'office national de la télédiffusion, et ce, en remplacement du colonel major Mohamed Ben Othmen.
NOMINATIONS
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2009-3124 du 22 octobre 2009
Monsieur Marzougui Abdessalem, inspecteur 1er degré de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sidi Bouzid, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3125 du 22 octobre 2009
Monsieur Ardhaoui Mohamed, professeur d'enseignement hors classe, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tataouine, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
p. 3266En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-3126 du 21 octobre 2009
Les inspecteurs du 1er degré de jeunesse et d'enfance et les inspecteurs du 2ème degré de jeunesse et d'enfance sous-cités, sont nommés dans le grade d'inspecteur principal de jeunesse et d'enfance :
- Monsieur Habib Zarrougui,
- Monsieur Abdelhamid Bouchiba,
- Monsieur Tahar Laâjimi,
- Monsieur Mohamed Ltifi.
Par décret n° 2009-3127 du 21 octobre 2009
Les inspecteurs du 1er degré de l'éducation physique et des sports et les inspecteurs du 2ème degré de l'éducation physique et des sports sous cités sont nommés dans le grade d'inspecteur principal de l'éducation physique et des sports :
- Monsieur Jamel Souissi,
- Monsieur Mehdi Fhima,
- Monsieur Mohamed Abbes Kassar,
- Monsieur Salem Mbarek,
- Monsieur Mohamed Ali Khadhraoui,
- Madame Nabiha Amel Ghannouchi,
- Monsieur Ezzeddine Bachraoui,
- Monsieur Taoufik Ben Cheikh Brahim,
- Monsieur Mehrez Elkamel,
- Monsieur Slim Saidi,
- Monsieur Zied Triki,
- Monsieur Chedly Abedrabou,
- Monsieur Taoufik Charfi,
- Monsieur Skander Kasri,
- Monsieur Abdesslem Brahim,
- Madame Fatma Rouissi Hichri,
- Monsieur Ridha Aroui,
- Monsieur Mohamed Lamjed Amroussi,
- Monsieur Lotfi Chelly.
Par décret n° 2009-3128 du 23 octobre 2009
Monsieur Ayari Walid, professeur d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Siliana, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Par décret n° 2009-3129 du 23 octobre 2009
Monsieur Amiri Yassine, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Nabeul, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 23 octobre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 21 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 23 octobre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef appartenant au corps technique commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 21 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef appartenant au corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 23 octobre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 21 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 23 octobre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 21 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 23 octobre 2009, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur
Article premier - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 23 octobre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur
Article premier - Est ouvert au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, le 21 décembre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 2009-3130 du 23 octobre 2009
Madame Monia Soltani épouse Messaoudi, administrateur, est chargée des fonctions de directeur des affaires administratives à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
Par décret n° 2009-3131 du 23 octobre 2009
Monsieur Mongi Souab, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du personnel et de la promotion sociale à la direction des affaires administratives relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.
p. 3271Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 octobre 2009, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain de la zone de Chaker, délégation de Thala, gouvernorat de Kasserine
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain de la zone de Chaker, délégation de Thala, gouvernorat de Kasserine, sont délimitées par la ligne fermée (A, B, C, D, E, F, G, H, I) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 octobre 2009, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Satfoura, délégation de Jendouba Nord, gouvernorat de Jendouba
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Satfoura, délégation de Jendouba Nord, gouvernorat de Jendouba, sont délimitées par la ligne fermée (A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 octobre 2009, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Hakim, délégation d'Oued M'Liz, gouvernorat de Jendouba
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Hakim, délégation d'Oued M'Liz, gouvernorat de Jendouba, sont délimitées par la ligne fermée (A, B, C, D, E, F, G, H) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 octobre 2009, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Chemtou, délégation de Jendouba Nord, gouvernorat de Jendouba
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Chemtou, délégation de Jendouba Nord, gouvernorat de Jendouba, sont délimitées par la ligne fermée (A, B, C, D) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications insérées…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 octobre 2009, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Sidi Meskine, délégation d'Oued M'Liz, gouvernorat de Jendouba
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Sidi Meskine, délégation d'Oued M'Liz, gouvernorat de Jendouba, sont délimitées par la ligne fermée (A, B, C, D, E, F, G, H) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 octobre 2009, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Msaïd, délégation de Kébili Sud, gouvernorat de Kébili
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Msaïd, délégation de Kébili Sud, gouvernorat de Kébili, sont délimitées par la ligne fermée (1, 2, 3, 4, 5) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications insérées dans…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 octobre 2009, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Rahmat, délégation de Kébili Sud, gouvernorat de Kébili
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Rahmat, délégation de Kébili Sud, gouvernorat de Kébili, sont délimitées par la ligne fermée (1, 2, 3, 4, 5, 6) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications insérées…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 octobre 2009, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village d'Om El-Ferth, délégation de Kébili Nord, gouvernorat de Kébili
Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village d'Om El-Ferth, délégation de Kébili Nord, gouvernorat de Kébili, sont délimitées par la ligne fermée (1, 2, 3, 4, 5) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications insérées…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 20 octobre 2009
Le colonel Major Mohamed Ben Othmen est nommé administrateur représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'administration de l'agence foncière d'habitation, et ce, en remplacement du colonel Major Othmen Rouissi.