Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Chambre des députés
Par décret n° 2010-192 du 3 février 2010
Monsieur Nizar Athouma, conservateur de bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de chef de la section des livres à la chambre des députés.
Dans cette situation l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
NOMINATION
Ministère du transport
Par décret n° 2010-193 du 3 février 2010
Monsieur Tarek Mechri, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service à la direction régionale du transport du gouvernorat du Kef.
Arrêté du ministre du transport du 3 février 2010, modifiant et complétant l'arrêté du 1er août 2006 relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du ministère du transport, des établissements et entreprises publics sous tutelle et aux conditions de leur octroi
Article premier - Sont modifiées, les prestations objet des annexes citées ci-dessous de l'arrêté du ministre du transport du 1er août 2006 susvisé.
Lire le texte intégral →Ministère des affaires religieuses
Par décret n° 2010-194 du 3 février 2010
Madame Wided Bouziri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.
Arrêté du ministre de la santé publique du 3 février 2010, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de médecins majors de la santé publique
Article premier - Un concours sur épreuves est ouvert au ministère de la santé publique, le 29 avril 2010 et jours suivants, pour le recrutement de 30 médecins majors de la santé publique conformément aux dispositions du décret n° 2008-3449 du 10 novembre 2008, portant statut particulier du corps médical…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2010-195 du 3 février 2010
Monsieur Ben Jamour Mounir, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des colloques, à la direction de la formation, des études et de la communication au ministère des affaires religieuses.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 février 2010, portant ouverture d'un cycle de formation continue pour l'accès au grade de technicien à l'institut supérieur des études technologiques de Radès
Article premier - Est ouvert à l'institut supérieur des études technologiques de Radès à compter du 1er mars 2010, un cycle de formation continue pour l'accès au grade de technicien au profit des adjoints techniques relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, ayant totalisé…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en économie et finance internationale du système « LMD »
Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en économie et finance internationale du système « LMD »
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie en mécatronique automobile
Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie en mécatronique automobile.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 9 janvier 2010, fixant le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en gestion des ressources humaines du système « LMD »
Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable au diplôme national de licence appliquée en gestion des ressources humaines du système « LMD ».
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, fixant le régime des études et des examens applicable à la faculté des lettres, des arts et des humanités à Manouba en vue de l'obtention du diplôme national de licence appliquée en traduction et relations internationales, en langues étrangères appliquées au commerce international, en langues appliquées et multimédia, en cinéma et techniques télévisuelles, en géomatique et en géographie appliquée
Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens applicable à la faculté des lettres, des arts et des humanités à la Manouba pour l'obtention du diplôme national de licence appliquée dans les spécialités suivantes :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 décembre 2009, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Article premier - Les dispositions du paragraphe 5 (nouveau) de l'article 5, du paragraphe 9 de l'article 7 (nouveau) et du paragraphe 8 de l'article 9 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Ministère du développement et de la coopération internationale
Par décret n° 2010-196 du 3 février 2010
Mademoiselle Rayda El Elej, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service à l'unité de coopération financière régionale au ministère du développement et de la coopération internationale.
NOMINATIONS
Ministère du commerce et de l'artisanat
Par décret n° 2010-197 du 3 février 2010
Monsieur Ilyes Ben Ameur, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la qualité et de la protection du consommateur à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur, des métiers et des services au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2010-198 du 3 février 2010
Monsieur Fethi Fadhli, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des enquêtes économiques à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et de l'artisanat.
p. 380NOMINATIONS
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2010-199 du 3 février 2010
Monsieur Selmi Mbarek, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gabès au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2010-200 du 3 février 2010
Monsieur Fatnassi Abdelkarim, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kairouan au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2010-201 du 3 février 2010
Madame Souissi Hanène épouse Farhat, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de bureau d'ordre central au cabinet du ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Par décret n° 2010-202 du 3 février 2010
Monsieur Mnakbi Imed, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique, au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Béja, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Par décret n° 2010-203 du 3 février 2010
Monsieur Bouzaïène Kaïs, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service du budget et du matériel à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
NOMINATION
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 2010-204 du 3 février 2010
Monsieur Lassaad Nebli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi et du contrôle des travaux des différents lots relatifs au projet d'aménagement et de construction des composantes du technopôle de Sidi Thabet à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des deux projets d'aménagement et de construction des composantes des technopôles de Borj Cédria et Sidi Thabet relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.