Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 74 du 18 septembre 2012

Journal Officiel · publié le 18 septembre 2012 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 121 textes

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2164

Par décret n° 2012-1734 du 21 août 2012

Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en pharmacie mentionnés ci-dessous sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en pharmacie à compter du 9 décembre 2011, et ce, conformément au tableau suivant :

N°Prénom et nomSpécialitéFaculté
1Salima FerchichiBiologie médicale humaine : option BiochimieFaculté de Pharmacie de Monastir
2Amel ElfrayBiologie médicale humaine : option MicrobiologieFaculté de Pharmacie de Monastir
3Soumaya KetataBiologie médicale humaine : option MicrobiologieFaculté de Pharmacie de Monastir
4Néjia JmiliBiologie médicale humaine : option HématologieFaculté de Pharmacie de Monastir
5Houda KaabiBiologie médicale humaine : option HématologieFaculté de Pharmacie de Monastir
6Choumous KallelBiologie médicale humaine : option HématologieFaculté de Pharmacie de Monastir
p. 2164

Par décret n° 2012-1735 du 21 août 2012

Les assistants hospitalo-universitaires en pharmacie mentionnés ci-dessous sont nommés dans le grade de maître de conférence agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie à compter du 22 décembre 2011, et ce conformément au tableau suivant :

N°Nom et prénomSpécialitéFaculté
1Imène Limayem BlouzaPharmacie hospitalière et industrielle : option pharmacie galéniqueFaculté de pharmacie de Monastir
2Zeineb OuahchiPharmacie hospitalière et industrielle : option pharmacie cliniqueFaculté de pharmacie de Monastir
3Inès JedidiBiologie médicale humaine : option hématologieFaculté de pharmacie de Monastir
4Ghaya MerdassiBiologie médicale humaine : option génétique et biologie de la reproductionFaculté de pharmacie de Monastir
5Hassan BouzidiBiologie médicale humaine : option biochimieFaculté de pharmacie de Monastir
6Nabila Ben RejebBiologie médicale humaine : option biochimieFaculté de pharmacie de Monastir
7Kais GarrabBiologie médicale humaine : option toxicologieFaculté de pharmacie de Monastir
p. 2164

Par décret n° 2012-1736 du 4 septembre 2012

Monsieur Mohamed Kamel Bouchmaoui, administrateur, est chargé des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Gabès.

En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 2009-2448 du 24 août 2009, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2165

Ministère de l'agriculture

p. 2165

Décret n° 2012-1737 du 4 septembre 2012, portant création de périmètres publics irrigués dans certaines délégations au gouvernorat de Sousse

Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suivants qui sont délimités par un liséré rouge sur l'extrait des cartes à l'échelle 1/25.000 ci-joints, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 2166

Décret n° 2012-1738 du 4 septembre 2012, portant création de périmètres publics irrigués dans certaines délégations au gouvernorat de Gabès

Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suivants, qui sont délimités par un liséré rouge sur les extraits des cartes à l'échelle 1/25.000 ou 1/50.000 ou 1/100.000 ou 1/150.000 ci-joints, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 2167

Arrêté du ministre de l'agriculture du 4 septembre 2012, modifiant l'arrêté du 24 octobre 2005 relatif aux prestations administratives rendues par les services du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, les établissements et les entreprises publics sous-tutelle et aux conditions de leur octroi

Article premier - Est abrogée la fiche n° 2.24 annexée à l'arrêté du 24 octobre 2005 susvisé et relative à la production et à la multiplication des semences et plants et remplacée par la fiche n° 2.24 (nouveau) annexée à l'arrêté ci-joint

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p. 2169

Arrêté du ministre de l'agriculture du 4 septembre 20012, modifiant l'arrêté du 24 octobre 2005 relatif aux prestations administratives rendues par les services du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, les établissements et les entreprises publics sous-tutelle et aux conditions de leur octroi

Article premier - Est abrogée la fiche n° 2.21 annexée à l'arrêté du 24 octobre 2005 susvisé et relative au bulletin d'analyse de résidus de pesticides et remplacée par la fiche n° 2.21 (nouveau) annexée à l'arrêté ci-joint.

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p. 2172

Arrêté du ministre de l'agriculture du 4 septembre 2012, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Medjerda de la délégation de Sidi Thabet du gouvernorat d'Ariana, dans la partie s'étendant depuis les limites du gouvernorat de Manouba à Bejaoua jusqu'à la station PO

Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Medjerda de la délégation de Sidi Thabet du…

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p. 2172

Arrêté du ministre de l'agriculture du 4 septembre 2012, relatif à l'ouverture des opérations de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Sidi Rahal de la délégation d'El Marsa du gouvernorat de Tunis, dans la partie s'étendant depuis les Monts de Sidi Bou Said jusqu'à la mer

Article premier - La commission technique de délimitation du domaine public hydraulique procède, dans un délai ne dépassant pas un mois à compter de la date de publication du présent arrêté, aux opérations préparatoires de délimitation du domaine public hydraulique d'Oued Rahal de la délégation d'El Marsa du…

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Ministère de l'environnement

p. 2173

Par décret n° 2012-1739 du 28 août 2012

Monsieur Habib Mhenni, architecte en chef, est nommé dans le grade d'architecte général, du corps des architectes de l'administration, au ministère de l'environnement.

p. 2173

Par décret n° 2012-1740 du 28 août 2012

Monsieur Lotfi Ben Said, ingénieur en chef, est nommé dans le grade d'ingénieur général, du corps commun des ingénieurs des administrations publiques, au ministère de l'environnement.

Ministère des affaires de la femme et de la famille

p. 2173

Par décret n° 2012-1741 du 4 septembre 2012

Monsieur Abdelmoném Ouertatani, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à Ben Arous, relevant de la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Grand Tunis dont le siège est à Tunis.

p. 2173

Par décret n° 2012-1742 du 4 septembre 2012

Monsieur Mohamed Jamel Tlili, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à l'Ariana relevant de la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Grand Tunis dont le siège est Tunis.

p. 2173

Par décret n° 2012-1743 du 4 septembre 2012

Monsieur Moez Babba, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à Monastir, relevant de la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Centre-Est dont le siège est Mahdia.

p. 2173

Par décret n° 2012-1744 du 4 septembre 2012

Madame Jazia Khérissi, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de l'enfance à Jendouba relevant de la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Nord-Ouest dont le siège est Siliana.

p. 2174
p. 2174

Par décret n° 2012-1745 du 4 septembre 2012

Monsieur Nejib Ben Ayachi, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Nord-Ouest dont le siège est Siliana.

p. 2174

Par décret n° 2012-1746 du 4 septembre 2012

Monsieur Mehdi Jarii, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Sud-Est dont le siège est Médenine.

p. 2174

Par décret n° 2012-1747 du 4 septembre 2012

Monsieur Mohamed Jammali, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'enfance à Kairouan, relevant de la direction régionale des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance du Centre-Ouest dont le siège est Kasserine.

p. 2174

Par décret n° 2012-1748 du 4 septembre 2012

Monsieur Mohamed Rached Argui, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service des études techniques et du suivi des travaux à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la femme et de la famille.

p. 2174

Par décret n° 2012-1749 du 4 septembre 2012

Mademoiselle Sarra Chakroun, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération avec les organismes internationaux et régionaux, à la direction de la coopération internationale et des relations extérieures au ministère des affaires de la femme et de la famille.

Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi

p. 2174

Par décret n° 2012-1750 du 22 août 2012

Monsieur Hamza Elfil, maître de conférences de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général de l'agence tunisienne de la formation professionnelle, à compter du 12 avril 2012.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 2174

Décret n° 2012-1751 du 4 septembre 2012, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Gafsa (délégations de Gafsa Sud, El Ksar, Gafsa Nord et Sidi Aïch)

Article premier - Sont homologués les procès-verbaux susvisés, ci-joint déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Gafsa (délégations de Gafsa Sud, El Ksar, Gafsa Nord et Sidi Aïch) indiqués aux plans annexés au présent décret et au…

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Ministère du développement régional et de la planification

p. 2175

Par décret n° 2012-1752 du 22 août 2012

Monsieur Belgacem Ayed, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général de l'infrastructure au ministère du développement régional et de la planification.

p. 2175

Par décret n° 2012-1753 du 22 août 2012

Monsieur Mohamed Hedi Oueslati, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général du bureau de la coopération internationale et des relations internationales au ministère du développement régional et de la planification.

p. 2175

Par décret n° 2012-1754 du 22 août 2012

Madame Najoua Bouguerra épouse Gzara, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur de l'élaboration et du suivi des stratégies et des politiques de développement régional à la direction générale du développement régional au ministère du développement régional et de la planification.

p. 2176
p. 2176

Par décret n° 2012-1755 du 22 août 2012

Monsieur Abdelwaheb Slimani, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des ressources humaines dans la fonction publique à la direction générale des ressources humaines au ministère du développement régional et de la planification.

p. 2176

Par arrêté du ministre du développement régional et de la planification du 4 septembre 2012

Sont nommés membres au conseil scientifique de l'institut Tunisien de la compétitivité et des études quantitatives Madame et Messieurs :

  • Lamia Zribi : représentant le ministère du développement régional et de la planification,
  • Hatem Mhenni et Oussama Ben Abdelkrim : représentants le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
  • Ridha Chkoundali et Fethi Slaouti : en qualité de professeurs universitaires.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 2176

Par décret n° 2012-1756 du 22 août 2012

Monsieur Khaled Meddeb Hamrouni, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur général du centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique au ministère de la jeunesse et des sports, à compter du 16 février 2012.

Ministère de l'équipement

p. 2176

Arrêté du ministre de l'équipement du 6 septembre 2012, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Ain Khmaisia, délégation de Sbiba, gouvernorat de Kasserine

Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Ain Khmaisia, délégation de Sbiba, gouvernorat de Kasserine, sont délimitées par la ligne rouge fermée (A, B, C, D, E, F, G, H, I) sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications insérées dans le…

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p. 2177

Arrêté du ministre de l'équipement du 6 septembre 2012, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Bouchebka, délégation de Feriana, gouvernorat de Kasserine

Article premier: Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Bouchebka, délégation de Feriana, gouvernorat de Kasserine, sont délimitées par la ligne rouge fermée (A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y, Z, A', B', C', D') sur le plan annexé au…

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p. 2177

Arrêté du ministre de l'équipement du 6 septembre 2012, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Ayaycha, délégation de Belkhir, gouvernorat de Gafsa

Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain du village de Ayaycha, délégation de Belkhir, gouvernorat de Gafsa, sont délimitées par la ligne fermée (A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux…

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p. 2178

Arrêté du ministre de l'équipement du 6 septembre 2012, portant délimitation des zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain de la localité d'El Blidet, délégation de Kébili Sud, gouvernorat de Kébili

Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'aménagement urbain de la localité d'El Blidet, délégation de Kébili Sud, gouvernorat de Kébili, sont délimitées par la ligne fermée (de 1 à 38) indiquées par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications insérées…

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Ministère du transport

p. 2179

Par décret n° 2012-1757 du 21 août 2012

Monsieur Ali Ben Hammouda, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs au ministère du transport pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2012-70 du 12 mars 2012 l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de chef de service d'administration centrale.

Ministère de la santé

p. 2179

Par décret n° 2012-1758 du 21 août 2012

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Samira Taghlet épouse Ghabri, administrateur de la santé publique, directeur des affaires financiers et de la comptabilité à l'hôpital « Mongi Slim » de la Marsa.

p. 2179

Par décret n° 2012-1759 du 21 août 2012

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Ali Selmi, administrateur en chef de la santé publique, directeur des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de pneumo-phthisiologie de l'Ariana.

p. 2179

Par décret n° 2012-1760 du 4 septembre 2012

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Mounir Gharbi, administrateur de la santé publique, directeur des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Razi » de la manouba.

p. 2179

Par décret n° 2012-1761 du 21 août 2012

Monsieur Mabrouk Ndhif, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la veille environnementale, de la communication et de la formation à l'observatoire national des maladies nouvelles et émergentes au ministère de la santé.

p. 2179

Par décret n° 2012-1762 du 21 août 2012

Le docteur Ridha Jammali, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Nabeul.

p. 2179

Par décret n° 2012-1763 du 4 septembre 2012

Le docteur Abdeltif Rahali, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique du Kef.

p. 2179

Par décret n° 2012-1764 du 4 septembre 2012

Le docteur Jameleddine Hamdi, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Médenine.

p. 2180
p. 2180

Par décret n° 2012-1765 du 21 août 2012

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée Madame Jalila Brahim épouse Amri, gestionnaire de documents et d'archives, sous-directeur de la gestion des affaires des malades à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.

p. 2180

Par décret n° 2012-1766 du 21 août 2012

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Ibrahim Nasri, ingénieur principal, sous-directeur des travaux et de l'entretien à la direction des bâtiments à la direction générale des services communs au ministère de la santé.

p. 2180

Par décret n° 2012-1767 du 21 août 2012

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Samir Mahdi, ingénieur en chef, sous-directeur de la programmation et des études à la direction des bâtiments à la direction générale des services communs au ministère de la santé.

p. 2180

Par décret n° 2012-1768 du 21 août 2012

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Sadok Guidara, administrateur conseiller, sous-directeur de l'admission à la direction des affaires des malades à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

p. 2180

Par décret n° 2012-1769 du 21 août 2012

Madame Wafa El Ouaer, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la réglementation et du contrôle des professions de santé à la direction générale de la santé publique au ministère de la santé.

p. 2180

Par décret n° 2012-1770 du 21 août 2012

Monsieur Jalel Selmi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du management de la technologie biomédicale à la direction de l'ingénierie, d'études et du management de la technologie biomédicale et hospitalière au centre d'études techniques et de la maintenance biomédicale et hospitalière.

p. 2180

Par décret n° 2012-1771 du 21 août 2012

Le docteur Neji Atouani, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Béja.

p. 2180

Par décret n° 2012-1772 du 21 août 2012

Le docteur Tarek Barhoumi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Kairouan.

p. 2180

Par décret n° 2012-1773 du 21 août 2012

Le docteur Mohamed Habib Hadhri, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Kairouan.

p. 2180

Par décret n° 2012-1774 du 21 août 2012

Le docteur Abdel Waheb Abid, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Siliana.

p. 2180

Par décret n° 2012-1775 du 21 août 2012

Monsieur Mohamed Basset Almaghzaoui, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional de Kébili.

p. 2180

Par décret n° 2012-1776 du 21 août 2012

Le docteur Ahlem Gzara, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Tunis.

p. 2180

Par décret n° 2012-1777 du 21 août 2012

Madame Karima Khédher épouse Tannoubi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité au centre de traumatologie et des grands brûles de Ben Arous.

p. 2181
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Par décret n° 2012-1778 du 21 août 2012

Madame Jamila Limam épouse Ben Amor, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'admission, des consultations externes et de l'archive à la direction de la gestion des affaires des malades à l'institut « Salah Azaiez » de Tunis.

p. 2181

Par décret n° 2012-1779 du 21 août 2012

Madame Faten Debbabi épouse Tabka, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de sous-directeur de la formation et de l'action sociale à la direction des ressources humaines à l'hôpital Sahloul de Sousse.

p. 2181

Par décret n° 2012-1780 du 21 août 2012

Madame Henda Dhaouafi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional de Béja.

p. 2181

Par décret n° 2012-1781 du 21 août 2012

Le docteur Hanene Gaddour épouse Kheireddine, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Sousse.

p. 2181

Par décret n° 2012-1782 du 4 septembre 2012

Le docteur Lilia Sakhri épouse Kandi, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Jendouba.

p. 2181

Par décret n° 2012-1783 du 4 septembre 2012

Le docteur Ibtissem Blanco, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Bizerte.

p. 2181

Par décret n° 2012-1784 du 4 septembre 2012

Le docteur Hassen Manaii, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Siliana.

p. 2181

Par décret n° 2012-1785 du 4 septembre 2012

Le docteur Taieb Challouf, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Médenine.

p. 2181

Par décret n° 2012-1786 du 4 septembre 2012

Le docteur Mahmoud Slimani, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Sidi Bouzid.

p. 2181

Par décret n° 2012-1787 du 21 août 2012

Le docteur Mounir Sbouii, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2181

Par décret n° 2012-1788 du 21 août 2012

Monsieur Mourad Ktat, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 2181

Par décret n° 2012-1789 du 21 août 2012

Le docteur Fathi Ammar, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Ghraiba du gouvernorat de Sfax.

p. 2181

Par décret n° 2012-1790 du 21 août 2012

Le docteur Jamel Krid, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Mahares du gouvernorat de Sfax.

p. 2182
p. 2182

Par décret n° 2012-1791 du 21 août 2012

Le docteur Sahbi Ben Hassen, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sousse 2 du gouvernorat de Sousse.

p. 2182

Par décret n° 2012-1792 du 21 août 2012

Le docteur Mouna Chouari épouse Garrouche, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Ouardanine du gouvernorat de Monastir.

p. 2182

Par décret n° 2012-1793 du 21 août 2012

Le docteur Mohamed Ben Temssek, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Djebel Djloud-El Kabbaria du gouvernorat de Tunis.

p. 2182

Par décret n° 2012-1794 du 21 août 2012

Le docteur Monia Amel Aouni épouse Ben Hamida, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sijoumi du gouvernorat de Tunis.

p. 2182

Par décret n° 2012-1795 du 21 août 2012

Le docteur Ferid Rhaiem, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Kssour du gouvernorat du Kef.

p. 2182

Par décret n° 2012-1796 du 21 août 2012

Le docteur Latifa Riyahi, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Bou Arada du gouvernorat de Siliana.

p. 2182

Par décret n° 2012-1797 du 21 août 2012

Monsieur Hassen Mahdi Maâmouri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupement de santé de base de Tunis Nord (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé).

En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 2182

Par décret n° 2012-1798 du 21 août 2012

Monsieur Khaled Othmani, administrateur conseiller de la santé publique est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional de Zarsis.

En application des dispositions du décret n° 2003-2070 du 6 octobre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2182

Par décret n° 2012-1799 du 4 septembre 2012

Monsieur Adel Saïdi, administrateur en chef de la santé publique est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional de Tozeur.

p. 2182

Par décret n° 2012-1800 du 21 août 2012

Monsieur Kaïs Akermi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Sened (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 2182

Par décret n° 2012-1801 du 21 août 2012

Monsieur Kamel Ben Chaabane, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Sbikha (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

p. 2182

Par décret n° 2012-1802 du 21 août 2012

Monsieur Ridha Znina, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Korba (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 2182

Par décret n° 2012-1803 du 21 août 2012

Mademoiselle Emna Cherif, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Beni Khalled (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 2182

Par décret n° 2012-1804 du 21 août 2012

Monsieur Naceur Belgacem, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Jemmel (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 2183
p. 2183

Par décret n° 2012-1805 du 21 août 2012

Monsieur Mohsen Chemingui, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Dégache (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

p. 2183

Par décret n° 2012-1806 du 21 août 2012

Monsieur Béchir Brik, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Mereth (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 2183

Par décret n° 2012-1807 du 21 août 2012

Monsieur Abdessalem Haddadi, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Nasrallah (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 2183

Par décret n° 2012-1808 du 21 août 2012

Monsieur Chedhly Aouadi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Téboursouk (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé).

p. 2183

Par décret n° 2012-1809 du 21 août 2012

Monsieur Khaireddine Jouini, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, de l'équipement, du matériel et de la maintenance au groupement de santé de base de Tunis Sud (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé).

p. 2183

Par décret n° 2012-1810 du 21 août 2012

Monsieur Salem Daasa, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de comptabilité à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital Sahloul de Sousse.

p. 2183

Par décret n° 2012-1811 du 21 août 2012

Madame Souad Krid, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'hôtellerie et de l'hygiène hospitalière à la sous-direction des services généraux à la direction des services communs à l'hôpital « Hédi Chaker » de Sfax.

p. 2183

Par décret n° 2012-1812 du 21 août 2012

Madame Hayet Hosni, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des prestations communes à la sous-direction des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance au centre de traumatologie et des grands brûles de Ben Arous.

p. 2183

Par décret n° 2012-1813 du 21 août 2012

Madame Yosr Ben Othmen épouse Sedki, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du personnel à la sous-direction des ressources humaines au centre de traumatologie et des grands brûles de Ben Arous.

p. 2183

Par décret n° 2012-1814 du 21 août 2012

Monsieur Tarek Saidani, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité analytique et de suivi de l'exécution du budget à la sous-direction de la comptabilité à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

p. 2183

Par décret n° 2012-1815 du 21 août 2012

Monsieur Chedly Tayari, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires juridiques à l'institut Pasteur de Tunis.

p. 2183

Par décret n° 2012-1816 du 21 août 2012

Monsieur Imed Abâab, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion financière à la sous-direction des affaires générales à l'hôpital régional « Sadok Mokadem » de Jerba.

p. 2183

Par décret n° 2012-1817 du 21 août 2012

Monsieur Slim Chetioui, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle de gestion à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

p. 2183

Par décret n° 2012-1818 du 21 août 2012

Monsieur Mohamed Hassen, technicien supérieur, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement, de bâtiments et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé de Gabès.

p. 2184
p. 2184

Par décret n° 2012-1819 du 21 août 2012

Monsieur Yassine Taous, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de maintenance, de la sécurité et de l'hygiène hospitalière à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Menzel Bourguiba.

p. 2184

Par décret n° 2012-1820 du 21 août 2012

Madame Imen Amami, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'accueil, de l'admission et de transport des malades à la sous-direction des affaires des malades à l'hôpital régional de Menzel Bourguiba.

p. 2184

Par décret n° 2012-1821 du 21 août 2012

Monsieur Sami Mesbahi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des études à la sous-direction des travaux et de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'Hôpital Sahloul de Sousse.

p. 2184

Par décret n° 2012-1822 du 21 août 2012

Madame Najoua Mili épouse Ghimaji, gestionnaire des documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service du bureau d'ordre central aux services communs rattachés au cabinet du ministère de la santé.

p. 2184

Par décret n° 2012-1823 du 21 août 2012

Madame Olfa Bel Hadj Farhat, Administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de Service des affaires administratives, financières et juridiques à l'Hôpital régional de Msaken.

p. 2184

Par décret n° 2012-1824 du 21 août 2012

Madame Sihem Bel Hadj Belgacem épouse Saafi, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale chargée du suivi et de l'évaluation à la sous-direction de la qualité des soins à la direction générale de la santé au ministère de la santé.

p. 2184

Par décret n° 2012-1825 du 21 août 2012

Madame Najet Farroukh épouse Chiboub, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du secrétariat permanent des marchés à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

p. 2184

Par décret n° 2012-1826 du 21 août 2012

Le docteur Hanene Hlioui, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de service de la santé scolaire et universitaire à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Kairouan.

p. 2184

Par décret n° 2012-1827 du 21 août 2012

Le docteur Amara Jemli, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Kairouan.

p. 2184

Par décret n° 2012-1828 du 21 août 2012

Monsieur Lazhar Gasmi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, de l'équipement, du matériel et de la maintenance au groupement de santé de base de Ben Arous (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé).

p. 2184

Par décret n° 2012-1829 du 21 août 2012

Le docteur Mohamed Farah, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des professions, des établissements et des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Mahdia.

p. 2184

Par décret n° 2012-1830 du 21 août 2012

Le docteur Habiba Ben Amor épouse Triki, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la santé scolaire et universitaire à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Tunis.

p. 2184

Par décret n° 2012-1831 du 21 août 2012

Monsieur Taoufik M'barki, technicien supérieur principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des prestations de soins au complexe sanitaire de Jebel El Oust.

p. 2184

Par décret n° 2012-1832 du 21 août 2012

Monsieur Mohamed Alasmer, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance des bâtiments et des équipements à la sous-direction de la maintenance à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Sfax.

p. 2185
p. 2185

Par décret n° 2012-1833 du 21 août 2012

Mademoiselle Henda Slema, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'approvisionnement à la sous-direction des affaires financières et de l'approvisionnement au centre national de transfusion sanguine.

p. 2185

Par décret n° 2012-1834 du 4 septembre 2012

Monsieur Khelifa Dakhli, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion financière à la sous-direction des affaires générales à l'hôpital régional de Béja.

p. 2185

Par décret n° 2012-1835 du 4 septembre 2012

Monsieur Abdelhafidh Ellouze, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement, de bâtiments et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé publique de Sfax.

p. 2185

Par décret n° 2012-1836 du 4 septembre 2012

Monsieur Rejeb Guerbaa, technicien major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des soins à l'hôpital régional du Mahares.

p. 2185

Par décret n° 2012-1837 du 4 septembre 2012

Le docteur Lotfi Daly, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation des soins et de la formation à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional « Houcine Bouzaiene » de Gafsa.

p. 2185

Par décret n° 2012-1838 du 4 septembre 2012

Le docteur Mohamed Laassad Mdimegh, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la santé scolaire et universitaire à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Jendouba.

p. 2185

Par décret n° 2012-1839 du 4 septembre 2012

Le docteur Faouzia Trimech épouse Laouiti, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la santé scolaire et universitaire à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Monsatir.

p. 2185

Par décret n° 2012-1840 du 4 septembre 2012

Le docteur Raoudha Sakhri épouse Amri, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'évaluation des soins à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.

p. 2185

Par décret n° 2012-1841 du 4 septembre 2012

Le docteur Abdelkader Hamdouni, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la santé scolaire et universitaire à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Sidi Bouzid.

p. 2185

Par décret n° 2012-1842 du 4 septembre 2012

Le docteur Bahija Ferchichi, Médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'urgence à l'hôpital régional de Béja.

p. 2185

Par décret n° 2012-1843 du 21 août 2012

Monsieur Youssef M'Barek, technicien principal, est chargé de diriger le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé de Sfax.

En application des dispositions du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 2185

Par décret n° 2012-1844 du 4 septembre 2012

Monsieur Abdelmouheimen Rais, Technicien principal, est chargé de gérer le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé publique de Nabeul.

En application des dispositions du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 2185

Arrêté du ministre de la santé du 4 septembre 2012, portant création d'un comité technique de sécurité sanitaire et environnementale des produits chimiques utilisés dans le domaine de la santé et fixant sa composition, ses attributions et ses modalités de fonctionnement

Article premier - Est créé auprès de l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits, un comité technique de sécurité sanitaire et environnementale des produits chimiques utilisés dans le domaine de la santé.

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