Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 75 du 16 septembre 2014

Journal Officiel · publié le 16 septembre 2014 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 39 textes

Assemblée nationale constituante

p. 2464

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de troisième ordre

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés.

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p. 2464

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de deuxième ordre

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 5 janvier 2015 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés.

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p. 2465

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de premier ordre

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 3 décembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de premier ordre de la chambre des députés.

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p. 2465

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 23 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 2466

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller du corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 2466

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 2467

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de la chambre des députés.

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p. 2467

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur adjoint

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur adjoint de la chambre des députés.

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p. 2468

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.

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p. 2468

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis de la chambre des députés.

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p. 2469

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 10 décembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général.

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p. 2469

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 10 décembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef.

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p. 2470

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.

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p. 2470

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef.

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p. 2471

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central.

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p. 2471

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Le concours interne sur dossiers, pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques, est ouvert aux techniciens principaux titulaires dans leur grade et justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans ce grade à la date de clôture de la…

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p. 2473

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef du corps technique commun des administrations publiques.

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p. 2473

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante le 3 décembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques.

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p. 2474

Arrêté du président de l'assemblée nationale constituante du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert à l'assemblée nationale constituante, le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques.

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Présidence du gouvernement

p. 2474

Arrêté du chef du gouvernement du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de greffe de la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 29 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général de greffe de la cour des comptes.

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p. 2475

Arrêté du chef du gouvernement du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de greffe de la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 29 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef de greffe de la cour des comptes.

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p. 2475

Arrêté du chef du gouvernement du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de greffe de la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 29 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller de greffe de la cour des comptes.

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p. 2476

Arrêté du chef du gouvernement du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de greffe de la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 29 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de greffe de la cour des comptes.

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p. 2476

Arrêté du chef du gouvernement du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal de la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 29 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal de la cour des comptes.

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p. 2477

Arrêté du chef du gouvernement du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier de la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 29 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier de la cour des comptes.

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p. 2477

Arrêté du chef du gouvernement du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories cinq (5), six (6) et sept (7) dans le grade de greffier-adjoint de la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 3 novembre 2014 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories cinq (5), six (6) et sept (7) dans le grade de greffier-adjoint de la cour des comptes.

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p. 2478

Arrêté du chef du gouvernement du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories trois (3) et quatre (4) dans le grade d'huissier de la cour des comptes

Article premier - Est ouvert à la cour des comptes, le 3 novembre 2014 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories trois (3) et quatre (4) dans le grade d'huissier de la cour des comptes.

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Ministère de l'intérieur

p. 2478

Arrêté du ministre de l'intérieur du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours pour l'admission à l'école nationale de la garde nationale et de la protection civile pour le recrutement de sergents pour le corps de la protection civile

Article premier - Est ouvert à l'office national de la protection civile, un concours sur épreuves pour l'admission à l'école nationale de la garde nationale et de la protection civile pour le recrutement de sergents du corps de la protection civile pour l'année scolaire 2014/2015.

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Ministère des affaires étrangères

p. 2479

Par arrêté Républicain n° 2014-192 du 29 août 2014

Madame Nedra Rayes Drij, ministre plénipotentiaire, est déchargée de ses fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Varsovie, à compter du 31 juillet 2012.

p. 2479

Par arrêté Républicain n° 2014-193 du 29 août 2014

Madame Samia Zouari Gorji, ministre plénipotentiaire, est déchargée de ses fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Athènes, à compter du 31 juillet 2012.

p. 2479

Par arrêté Républicain n° 2014-194 du 29 août 2014

Monsieur Mohamed Mestiri, ministre plénipotentiaire, est déchargé de ses fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Brasilia, à compter du 31 juillet 2012.

p. 2479

Par arrêté Républicain n° 2014-195 du 29 août 2014

Monsieur Elyes Kasri, ministre plénipotentiaire hors classe, est déchargé de ses fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Tokyo, à compter du 31 janvier 2013.

p. 2479

Par arrêté Républicain n° 2014-196 du 29 août 2014

Monsieur Ammar Belamine, conseiller des services publics, est déchargé de ses fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Belgrade, à compter du 31 juillet 2012.

Ministère de l'économie et des finances

p. 2479

Par arrêté du chef du gouvernement du 8 septembre 2014

Madame Amel El Zaoui est chargée des fonctions de mandataire spécial de l'État aux assemblées générales de la banque tunisienne de solidarité.

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des mines

p. 2479

Décret n° 2014-3346 du 12 septembre 2014, portant réquisition de certains personnels de la société tunisienne de l'électricité et du gaz

Article premier - Sont mis en état de réquisition le 17 et le 18 septembre 2014, les personnels désignés dans la liste annexée au présent décret et appartenant à la société tunisienne de l'électricité et du gaz.

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p. 2480

Décret n° 2014-3347 du 12 septembre 2014, portant réquisition de certains personnels de la compagnie des transports par pipe-lines au Sahara

Article premier - Sont mis en état de réquisition à partir du 15 septembre 2014, les personnels désignés dans la liste annexée au présent décret et appartenant à la compagnie des transports par pipe-lines au Sahara.

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Ministère de l'agriculture

p. 2480

Arrêté du ministre de l'agriculture du 9 septembre 2014, portant ouverture d'un concours externe sur titres, travaux et stages pour le recrutement de médecins vétérinaires sanitaires

Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 10 novembre 2014 et jours suivants, un concours externe sur titres, travaux et stages, pour le recrutement de quinze (15) médecins vétérinaires sanitaires répartis comme suit :

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p. 2481

Arrêté du ministre de l'agriculture du 9 septembre 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste général

Article premier - Peuvent participer au concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste général, les analystes en chef justifiant de cinq (5) années d'ancienneté au moins dans ce grade à la date de clôture du registre d'inscription.

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Ministère des affaires sociales

p. 2482

Arrêté du ministre des affaires sociales du 9 septembre 2014, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires sociales, le 14 novembre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal.

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