Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 52 du 30 juin 2015

Journal Officiel · publié le 30 juin 2015 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 121 textes

Autres publications de ce numéro

DES REPRESENTANTS DU PEUPLE

Assemblée

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-543 du 22 juin 2015

Monsieur Hamdi Guezguez, ingénieur en chef, est nommé chef du cabinet du Président de l'assemblée des représentants du peuple, à compter du 1er juin 2015.

Sont attribués à l'intéressé, dans cette situation, les indemnités et avantages accordés à un secrétaire d'Etat.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-544 du 22 juin 2015

Monsieur Adel Chamekh, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-545 du 22 juin 2015

Monsieur Boujemaa Trabelsi, analyste central, est nommé au grade d'analyste en chef.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-546 du 22 juin 2015

Monsieur Kamel Gharsalli, administrateur conseiller, est nommé au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-547 du 22 juin 2015

Madame Ines Oueslati, ingénieur principal, est nommée au grade d'ingénieur en chef.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-548 du 22 juin 2015

Monsieur Faouzi Bouali, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est nommé au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-549 du 22 juin 2015

Est mis fin à la nomination de Monsieur Moncef Hadidane, conseiller de première ordre de la chambre des députés, en qualité de chef du cabinet du Président de l'assemblée des représentants du peuple, à compter du 1er juin 2015.

Présidence du gouvernement

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-550 du 22 juin 2015

Monsieur Soufiene Abdeljaoued, administrateur général, est chargé des fonctions de directeur général de l'administration et de la fonction publique à la Présidence du gouvernement, à compter du 22 avril 2015.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-551 du 22 juin 2015

Monsieur Fathi Laajimi, conseiller de presse en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au centre de documentation nationale à la Présidence du gouvernement.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-552 du 22 juin 2015

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Mounir Hajji, gestionnaire en chef de documents et d'archives en qualité de directeur général du centre de documentation nationale, à compter du 29 avril 2015.

p. 1360

Par décret gouvernemental n° 2015-553 du 22 juin 2015

Est mis fin à la nomination de Monsieur Mohamed Saidi, conseiller au tribunal administratif, en qualité de directeur général de l'administration et de la fonction publique à la Présidence du gouvernement, et ce, à compter du 22 avril 2015.

p. 1361
p. 1361

Arrêté du chef du gouvernement du 22 juin 2015, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Soufiene Abdeljaoued, directeur général de l'administration et de la fonction publique à la Présidence du gouvernement, est habilité à signer et viser par délégation du chef du…

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p. 1361

Par arrêté du chef du gouvernement du 22 juin 2015

Les professeurs de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont désignés membres au conseil d'analyses économiques, pour une période de 3 ans Madame et Messieurs :

  • Hatem Saleh,
  • Rim Mouelhi,
  • Fethi Zouhaïr Ennouri,
  • Moez Labidi,
  • Mokhtar Kouki.

Au lieu de Madame et Messieurs :

  • Zouhour Karray,
  • Aziz Mbarek,
  • Kamel Rekik,
  • Mohamed Safouene Ben Aissa,
  • Nabil Abdellatif.

Ministère de la justice

p. 1361

Par décret gouvernemental n° 2015-554 du 22 juin 2015

Monsieur Chawki Gaddes, assistant de l'enseignement supérieur, est nommé président de l'instance nationale de protection des données à caractère personnel pour une période de trois ans, à compter du 5 mai 2015.

p. 1361

Par décret gouvernemental n° 2015-555 du 22 juin 2015

Monsieur Mohamed Helmi Etouzri est nommé membre de l'instance nationale de protection des données à caractère personnel représentant du ministère de l'intérieur, en remplacement de Monsieur Sleh Eddine Elaroui.

p. 1362
p. 1362

Par décret gouvernemental n° 2015-556 du 22 juin 2015

Madame Sarra Oueslati, magistrat de troisième grade, est maintenue en activité pour une période d'un an, à compter du 1er mai 2015.

Ministère de la défense nationale

p. 1362

Par décret Présidentiel n° 2015-114 du 22 juin 2015

La médaille militaire est attribuée, au caporal Hichem Ben Mohamed El Khamess Hermassi matricule 585/2010, à compter du 15 juin 2015.

p. 1362

Par décret gouvernemental n° 2015-557 du 22 juin 2015

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur militaire dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur militaire, à compter du 19 janvier 2015, conformément au tableau suivant :

Nom et prénomEtablissement de l'enseignement supérieur militaireMatière
Zied ChtourouAcadémie militaireGénie électrique
Riadh OuersighniAcadémie militaireInformatique
Aouicha BeddayAcadémie militaireGénie civil
Mohamed Salah DahmaniEcole d'Etat-majorHistoire
p. 1362

Par décret gouvernemental n° 2015-558 du 22 juin 2015

Monsieur Ahmed Siala, maître assistant de l'enseignement supérieur militaire, est nommé maître de conférences de l'enseignement supérieur militaire en génie civil à l'académie militaire, à compter du 23 décembre 2014.

p. 1362

Arrêté du ministre de la défense nationale du 22 juin 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le mardi 29 septembre 2015 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques.

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Ministère des affaires étrangères

p. 1362

Par décret gouvernemental n° 2015-559 du 22 juin 2015

Monsieur Naceur Mestiri, ministre plénipotentiaire hors classe, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période de trois mois, à compter du 1er juin 2015 jusqu'au 31 août 2015.

p. 1363

Ministère des affaires religieuses

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-560 du 23 juin 2015

Monsieur Sami Guesmi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur général des monuments religieux et des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses.

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-561 du 23 juin 2015

Monsieur Hédi Rouchou, maître de conférence, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des sciences religieuses de Tunis.

En application des dispositions de l'article 4 (nouveau) du décret n° 2004-1020 du 26 avril 2004, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-562 du 23 juin 2015

Monsieur Slim Ben Cheikh, prédicateur principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur des concours coraniques à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-563 du 23 juin 2015

Monsieur Chokri El Béji, prédicateur principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'inspection et d'évaluation des cadres religieux et des cadres des mosquées à l'inspection générale des affaires religieuses au ministère des affaires religieuses.

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-564 du 23 juin 2015

Madame Nedra Bennour, conseiller de presse, est chargée des fonctions de chef de service au bureau des relations avec les organisations et les associations et de coordination avec les organismes qui supervisent les affaires des minorités religieuses, au cabinet du ministère des affaires religieuses.

Ministère des finances

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-565 du 22 juin 2015

Monsieur Yassine Romdhani, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de chef de service du personnel à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances).

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-566 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Ouahada est nommé contrôleur des finances de première classe au ministère des finances.

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-567 du 23 juin 2015

Monsieur Saïd Zekri est nommé contrôleur des finances de première classe au ministère des finances.

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-568 du 23 juin 2015

Monsieur Ramzi Hamdani est nommé contrôleur des finances de première classe au ministère des finances.

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-569 du 23 juin 2015

Madame Soumaya El Ghodhbane est nommée contrôleur des finances de première classe au ministère des finances.

Ministère de la santé

p. 1363

Par décret gouvernemental n° 2015-570 du 22 juin 2015

Il est accordé à Monsieur Abdelaziz Messoudi une dérogation d'exercer dans le secteur public pour une année, à compter du 1er juin 2015.

p. 1364
p. 1364

Par décret gouvernemental n° 2015-571 du 22 juin 2015

Le docteur Mahmoud Smida, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est déchargé des fonctions de chef de service d'orthopédie et traumatologie infantile à l'hôpital « Béchir Hamza » des enfants de Tunis, et ce, à compter du 10 juillet 2014.

Ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale

p. 1364

Par décret gouvernemental n° 2015-572 du 22 juin 2015

Mademoiselle Asma Bouzaouech, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de la coopération bilatérale au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

Ministère des affaires sociales

p. 1364

Par décret gouvernemental n° 2015-573 du 22 juin 2015

Monsieur Kamel Ben Ameur, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Sfax.

En application des dispositions de l'article 6 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1364

Par décret gouvernemental n° 2015-574 du 22 juin 2015

Madame Dalenda Rebaï et Monsieur Riadh Kraiem, médecins inspecteurs divisionnaires du travail, sont intégrés dans le grade de médecin inspecteur général du travail, à compter du 9 décembre 2014.

p. 1364

Par décret gouvernemental n° 2015-575 du 22 juin 2015

Sont intégrés dans le grade de médecin inspecteur divisionnaire du travail, les médecins inspecteurs régionaux du travail, dont les noms suivent, à compter du 9 décembre 2014 :

  • Hammadi Jemni,
  • Hmida Bouslah,
  • Férid H'mida,
  • Lotfi Mahjoub,
  • Dhouha Rezgui.
p. 1364

Par décret gouvernemental n° 2015-576 du 22 juin 2015

Monsieur Mongi Bouaziz, conseiller des services publics, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er juillet 2015.

p. 1364

Par décret gouvernemental n° 2015-577 du 22 juin 2015

Est mis fin aux fonctions de Mademoiselle Samia Chouchen, travailleur social principal, en qualité de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Hergla à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Sousse.

p. 1364

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 juin 2015

Le prix du progrès social au titre de l'année 2014, est décerné aux entreprises citées dans la liste annexée au présent arrêté.

Liste des entreprises bénéficiaires du prix du progrès social au titre de l'année 2014

  • société « Kromberg et Shubert » : (gouvernorat de Béja),
  • société « Van Laak Tunisie » : (gouvernorat de Bizerte),
  • société « El Marja » : (gouvernorat de Jendouba),
  • société « Léoni wiring Systems Tunisia » : (gouvernorat de Sousse),
  • société « SOTIM » : (gouvernorat de Sfax),
  • société « DEMCO » : (gouvernorat de Monastir).
p. 1365

Ministère de l'éducation

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-578 du 22 juin 2015

Monsieur Riadh Ben Boubaker, inspecteur général de l'éducation, est chargé des fonctions de commissaire régional de l'éducation à Nabeul, à compter du 28 novembre 2014.

En application des dispositions de l'article 4 (nouveau) du décret n° 2011-1005 du 21 juillet 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-579 du 22 juin 2015

Monsieur Faouzi Guesmi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'évaluation et de la qualité à la direction de l'évaluation, de la qualité et des technologies de l'information et de la communication au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-580 du 22 juin 2015

Monsieur Abdelaziz Saouabi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-581 du 22 juin 2015

Monsieur Farouk Aouichi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-582 du 22 juin 2015

Monsieur Abdessalem Talaa, professeur hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-583 du 22 juin 2015

Monsieur Kamel Dakhli, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef service de la gestion des crédits au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Béja.

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-584 du 22 juin 2015

Monsieur Mounir Rihani, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service l'évaluation et des examens scolaires du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-585 du 22 juin 2015

Madame Lamia Ouelbani épouse Boulakbech, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.

p. 1365

Par décret gouvernemental n° 2015-586 du 22 juin 2015

Monsieur Adel Zouaghi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et de l'enseignement du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire, à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.

p. 1366
p. 1366

Par décret gouvernemental n° 2015-587 du 22 juin 2015

Monsieur Mehdi Fetaiti, professeur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service des sujets d'examens de l'enseignement de base, à la sous-direction des examens nationaux de l'enseignement de base à la direction des examens et des évaluations à la direction générale examens au ministère de l'éducation.

p. 1366

Par décret gouvernemental n° 2015-588 du 22 juin 2015

Monsieur Faouzi Mrabet, professeur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et des examens scolaires au cycle primaire, à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1366

Par décret gouvernemental n° 2015-589 du 16 juin 2015

Les enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de doyens des établissements d'enseignement supérieur et de recherche conformément aux indications de tableau suivant :

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p. 1367

Par décret gouvernemental n° 2015-590 du 16 juin 2015

Les enseignants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche conformément aux indications de tableau suivant :

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p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-591 du 16 juin 2015

Monsieur Brahim Bessais, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général du centre de recherches et des technologies de l'énergie, à la technopôle de Borj Cedria pour un deuxième mandat, à compter du 20 octobre 2014.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-592 du 16 juin 2015

Madame Wahida Boutabba épouse Graja, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général de l'université de Carthage.

En application des dispositions de l'article 16 (paragraphe 2) du décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-593 du 23 juin 2015

Conformément aux dispositions du décret n° 91-804 du 25 mai 1991, Monsieur Mohamed Dhrif, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, directeur des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique bénéficie de l'indemnité de gestion administrative et financière.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-594 du 16 juin 2015

Monsieur Mohamed Habib Allani, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de centre des études islamiques de Kairouan pour une nouvelle période, à compter du 2 novembre 2014.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-595 du 23 juin 2015

Monsieur Miled Abdelli, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Centre.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-596 du 23 juin 2015

Monsieur Fakhreddine Baghdadi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Centre.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-597 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Lahbib Mouelhi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des services communs à l'université de Kairouan.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-598 du 23 juin 2015

Madame Khadija Jawahdou Jendoubi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire Moussa Ibn Noussair à Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-599 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Ridha Derbel, conseiller culturel, est chargé des fonctions de directeur des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1375

Par décret gouvernemental n° 2015-600 du 23 juin 2015

Monsieur, Abderrahmen Ben Amara, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire à Tataouine.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1376
p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-601 du 23 juin 2015

Monsieur Noureddine Hamdi, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études d'ingénieurs à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-602 du 23 juin 2015

Monsieur Mounir Sellami, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des projets pédagogiques, à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-603 du 22 juin 2015

Madame Narjes Sghaier, maître technologue, est chargée des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Kélibia, à compter du 30 octobre 2014.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-604 du 22 juin 2015

Monsieur Anis Lahouague, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des programmes et des habilitations à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-605 du 23 juin 2015

Monsieur Ridha Glayed, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des marchés, d'approvisionnement et des bâtiments à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Centre.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-606 du 23 juin 2015

Madame Chiraz Ben Abdennadher, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Centre.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-607 du 23 juin 2015

Monsieur Mondher Saghari, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives, à la direction des services communs à l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-608 du 23 juin 2015

Monsieur Naceur Ben Habib, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'orientation à la direction de l'orientation et de l'information, à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-609 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Amine Hasnaoui, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-610 du 23 juin 2015

Madame Kalthoum Mattoussi épouse Baghdadi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'école supérieure des sciences et de technologie de Hammam Sousse.

p. 1376

Par décret gouvernemental n° 2015-611 du 23 juin 2015

Monsieur Ammar Krayen, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des études technologiques de Médenine.

p. 1377
p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-612 du 23 juin 2015

Monsieur Charfeddine Boussourra, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des études technologiques de Djerba.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-613 du 23 juin 2015

Monsieur Naoufel Ben Hadj Rhouma, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-614 du 23 juin 2015

Monsieur Moez Trabelsi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des sciences et des technologies de l'environnement de Borj Essedria.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-615 du 23 juin 2015

Monsieur Adel Sedki Fathallah, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des études technologiques de Mahdia.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-616 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Akkari, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut préparatoire aux études d'ingénieur d'El Manar.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-617 du 23 juin 2015

Monsieur Nouri Hmidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des études de la prospection et de l'informatique, à la direction des services communs à l'université de Tunis El Manar.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-618 du 23 juin 2015

Madame Wafa Saoudi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des études technologiques de Jendouba.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-619 du 23 juin 2015

Madame Sana Maiza épouse Aroua, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mateur.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-620 du 23 juin 2015

Madame Houda Ayadi épouse Abdelkefi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux, à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Sfax.

p. 1377

Par décret gouvernemental n° 2015-621 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Derbel, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires estudiantines à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire, à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax.

p. 1378
p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-622 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Abdennadher, analyste, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales de Sfax.

p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-623 du 23 juin 2015

Madame Salma Toumi épouse Sghaïer, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des activités des centres de recherche à la sous-direction de l'analyse et de l'exploitation des données de recherche à la direction des structures de recherche, à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-624 du 23 juin 2015

Monsieur Sami Rajehi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires financières et de l'équipement à la sous-direction des affaires administratives et financières et de l'équipement au centre de calcul « El Khawarizmi ».

p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-625 du 23 juin 2015

Monsieur Mondher Ferchichi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des filières et des parcours à la sous-direction de la rénovation des programmes à la direction de la rénovation des programmes et de la pédagogie, à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-626 du 23 juin 2015

Monsieur Moncef Falfoul, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des œuvres universitaires à la direction régionale des œuvres universitaires à Gabès à l'office des œuvres universitaires pour le Sud au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-627 du 23 juin 2015

Monsieur Imed Elouni, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Ettifechi à Gafsa.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-628 du 23 juin 2015

Madame Hajer Habibi épouse Aissaoui, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine de Sousse.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-629 du 23 juin 2015

Monsieur Ramzi Achich, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion administrative du personnel enseignant et de la recherche contractuel à la sous-direction de la gestion administrative du personnel enseignant et de la recherche à la direction des ressources humaines, à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1378

Par décret gouvernemental n° 2015-630 du 23 juin 2015

Monsieur Mounir Fannia, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et du perfectionnement à la sous-direction des concours, de la formation et de la promotion de l'action sociale et culturelle à la direction des ressources humaines, à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1379
p. 1379

Par décret gouvernemental n° 2015-631 du 23 juin 2015

Madame Kaouther Achour, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service de l'organisation à la sous-direction de l'organisation et des méthodes à la direction de l'organisation et des méthodes, à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1379

Par décret gouvernemental n° 2015-632 du 23 juin 2015

Mademoiselle Hanen Kourda, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'analyse et du suivi à la sous-direction du développement des études sectorielles, à la direction des réformes, à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1379

Par décret gouvernemental n° 2015-633 du 23 juin 2015

Mademoiselle Bouthaina Ben Jebara, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service de l'organisation matérielle à la sous-direction des examens et concours d'accès aux cycles de formation universitaire à la direction des examens et des concours universitaires, à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1379

Par décret gouvernemental n° 2015-634 du 23 juin 2015

Monsieur Imed Ben Abderrahim, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service de l'Europe à la sous-direction de la coopération avec l'Europe, l'Asie et l'Amérique à la direction de la coopération bilatérale, à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1379

Par décret gouvernemental n° 2015-635 du 22 juin 2015

Monsieur Ahmed Omri, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en physique à la faculté des sciences de Gafsa, à compter du 6 décembre 2012.

p. 1379

Par décret gouvernemental n° 2015-636 du 22 juin 2015

Les maîtres technologues dont les noms suivent, sont nommés professeurs technologues conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Habib SmeiInstitut supérieur des études technologiques du RadèsInformatique01/07/2014
Mohamed MhamdiInstitut supérieur des études technologiques de Sousse01/07/2014
Chiheb Chaieb01/07/2014
Lotfi TliliInstitut supérieur des études technologiques de Sfax01/07/2014
Abderrahmen Guermazi01/07/2014
Moncef MakniInstitut supérieur des études technologiques de SfaxGénie civil12/09/2014
Lamia KtariInstitut supérieur des études technologiques du RadèsEconomie et gestion12/09/2014
Kaouther Hamdi12/09/2014
Omar GharsalliInstitut supérieur des études technologiques de KasserineGénie des procèdes13/09/2014
Mahdia ChihaouiInstitut supérieur des études technologiques du RadèsGénie mécanique27/09/2014
Rachid Amri27/09/2014
Mounir Lasmar DridiInstitut supérieur des études technologiques de KasserineGénie mécanique27/09/2014
Riadh Ben HamoudaInstitut supérieur des études technologiques de Jerba27/09/2014
p. 1380
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Par décret gouvernemental n° 2015-637 du 22 juin 2015

A compter du 18 avril 2014, les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences en sciences économiques conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectation
Hichem HamzaEcole supérieure de commerce de Tunis
Sofiene ToumiInstitut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises de Tunis
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Par décret gouvernemental n° 2015-638 du 22 juin 2015

Monsieur Moez El Elj et Madame Sonia Seghir épouse Ayadi, maîtres assistants de l'enseignement supérieur, sont nommés en qualité de maître de conférences en sciences économiques à l'institut supérieur de gestion de Tunis, à compter du 18 avril 2014.

p. 1380

Par décret gouvernemental n° 2015-639 du 22 juin 2015

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Ali SamaratFaculté des sciences de BizerteChimie22 février 2014
Naceur HamdiInstitut supérieur des sciences et des technologies de l'environnement de Borj EssedriaChimie22 février 2014
Adnen DhouibInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de NabeulChimie22 février 2014
Thouraya Barhoumi épouse SellimiInstitut supérieur des sciences et des technologies de l'environnement de Borj EssedriaChimie22 février 2014
Lotfi BennourInstitut national du travail et des études socialesSciences économiques18 avril 2014
Faouzi AbdennourFaculté des sciences économiques et de gestion de NabeulSciences économiques18 avril 2014
Fathi JerbiInstitut national du travail et des études socialesSciences de travail13 mai 2014
p. 1380

Par décret gouvernemental n° 2015-640 du 22 juin 2015

Monsieur Mohamed Salah Ben Yahmed, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en sciences économiques à la faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba, à compter du 18 avril 2014.

p. 1381
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Par décret gouvernemental n° 2015-641 du 22 juin 2015

Les technologues dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Ezzeddine EttoutiInstitut supérieur des études technologiques de RadèsGénie électrique27/05/2014
Samir DhaouiInstitut supérieur des études technologiques de Béja27/05/2014
Mondher HajjiInstitut supérieur des études technologiques de Kairouan27/05/2014
Montassar Haj AyechInstitut supérieur des études technologiques de KairouanEconomie et gestion10/06/2014
Sameh BekriInstitut supérieur des études technologiques de Gabès10/06/2014
Massaouda NejahInstitut supérieur des études technologiques de Tataouine10/06/2014
Mohamed ChouchenInstitut supérieur des études technologiques de RadèsGénie mécanique22/06/2014
Mourad Zgueb22/06/2014
Badreddine SaidiInstitut supérieur des études technologiques de Nabeul22/06/2014
Maher EltaiefInstitut supérieur des études technologiques de Sousse22/06/2014
Kamel GomriInstitut supérieur des études technologiques de Sfax22/06/2014
Kamel BousninaInstitut supérieur des études technologiques de Gabès22/06/2014
p. 1381

Par décret gouvernemental n° 2015-642 du 22 juin 2015

Les enseignants dont les noms suivent, sont nommés maîtres technologues conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1382

Par décret gouvernemental n° 2015-643 du 22 juin 2015

Madame Samia Gadacha épouse Khadhraoui, architecte en chef à l'université de Tunis El Manar, est nommée dans le grade d'architecte général du corps des architectes de l'administration.

p. 1382

Par décret gouvernemental n° 2015-644 du 22 juin 2015

Madame et Monsieur dont les noms cités dans le tableau ci-après, sont nommés dans le grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'administration :

Numéro d'ordrePrénom et nomAffectation
1Anissa CharradiDirection générale des bâtiments et de l'équipement
2Anis SaaidDirection générale des bâtiments et de l'équipement
p. 1382

Par décret gouvernemental n° 2015-645 du 17 juin 2015

Monsieur Rachid Ouertani, chercheur au centre de recherches et des technologies de l'énergie à la technopôle de Borj Cedria, est maintenu en activité après atteinte de l'âge légal de mise à la retraite pour une 2ème année, à compter du 1er février 2015.

Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi

p. 1382

Par décret gouvernemental n° 2015-646 du 16 juin 2015

Est mis fin à la nomination de Madame Meriem Dabi, en qualité de chargée de mission au cabinet du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, à compter du 1er juin 2015.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 1382

Par décret gouvernemental n° 2015-647 du 23 juin 2015

Monsieur Kais Kefi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Ben Arous, et ce, à compter du 27 avril 2015.

p. 1382

Par décret gouvernemental n° 2015-648 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Néjib Chennoufi, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Zaghouan, et ce, à compter du 27 avril 2015.

p. 1383
p. 1383

Par décret gouvernemental n° 2015-649 du 23 juin 2015

Monsieur Mohamed Salah Hajji, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur général des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, à compter du 27 avril 2015.

p. 1383

Par décret gouvernemental n° 2015-650 du 23 juin 2015

Monsieur Kamel Jarray, ingénieur général, est chargé des fonctions d'inspecteur général des services administratifs, financiers et techniques au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, à compter du 27 avril 2015.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2001-420 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 1383

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 22 juin 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de géologue en chef

Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, le 24 août 2015 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de géologue en chef.

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Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 1383

Par décret gouvernemental n° 2015-651 du 22 juin 2015

Mademoiselle Nejia Helali, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service à la direction des grands travaux, relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique

p. 1383

Par décret gouvernemental n° 2015-652 du 22 juin 2015

Monsieur Raouf Mhenni est nommé chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du « Projet Smart Tunisia » pour la promotion de l'Offshoring.

p. 1384

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1384

Décret gouvernemental n° 2015-653 du 22 juin 2015, rapportant partiellement les dispositions du décret n° 86-1019 du 12 octobre 1986, relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique de propriétés agricoles, sises à la basse vallée de l'Oued Medjerda

Article premier - Sont rapportées partiellement les dispositions du décret n° 86-1019 du 12 octobre 1986, relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique de propriétés agricoles, sises à la basse vallée de l'Oued Medjerda, tel que présenté au tableau ci-après :

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p. 1384

Décret gouvernemental n° 2015-654 du 22 juin 2015, portant expropriation pour cause d'utilité publique de parcelles de terre sises aux délégations de Jammel, Beni Hassene et Moknine gouvernorat de Monastir, nécessaires à la construction de la bretelle du Sahel (tronçon gouvernorat de Monastir)

Article premier - Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de l'Etat, en vue d'être incorporées au domaine public routier, pour être mise à la disposition du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, des parcelles de terre sises aux délégations de Jammel, Beni…

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p. 1386

Par décret gouvernemental n° 2015-655 du 23 juin 2015

Monsieur Mounir Alibi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des bâtiments, matériels et transport à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1386

Par décret gouvernemental n° 2015-656 du 23 juin 2015

Article premier - Les opérations de délimitation et de révision de la délimitation du domaine public maritime du port de plaisance de Gammarth et de ses dépendances du gouvernorat de Tunis seront entamées à la date de l'entrée en vigueur du présent arrêté.

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Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 1387

Par décret gouvernemental n° 2015-657 du 16 juin 2015

Madame Salouha Inoubli, conseiller culturel en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde de patrimoine de Manouba.