Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 44 du 31 mai 2016

Journal Officiel · publié le 31 mai 2016 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 100 textes

Ministère de la défense nationale

p. 1741

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 6 mai 2016

Monsieur Abderrazek Werthi, ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, et ce, à compter du 13 janvier 2016.

p. 1741

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 6 mai 2016

Les ingénieurs principaux, dont les noms suivent, sont nommés au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, et ce, à compter du 27 avril 2012 (à titre de régularisation) :

  • Youssef Cherni,
  • Mohamed Miloud Hamroun.
p. 1741

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 6 mai 2016

Les administrateurs conseillers dont les noms suivent, sont nommés au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques, et ce, à compter du 4 novembre 2015 :

  • Houssine Chafei,
  • Ali Dkhil,
  • Hafnaoui Trifi.
p. 1741

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 6 mai 2016

Madame Saidi Feryel épouse Besbès, analyste central, est nommée au grade d'analyste en chef au corps des analystes et techniciens de l'informatique des administrations publiques, et ce, à compter du 27 avril 2012 (à titre de régularisation).

Ministère de l'intérieur

p. 1741

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Madame Ghada Dhaouadi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des contentieux administratives à la direction générale des études juridiques et du contentieux au ministère de l'intérieur.

p. 1741

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Madame Raja Hedhli, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des contentieux civils et foncières à la direction générale des études juridiques et du contentieux au ministère de l'intérieur.

p. 1741

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Madame Monia Abdi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur des études juridiques à la direction générale des études juridiques et du contentieux au ministère de l'intérieur.

p. 1741

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Ibrahim Dahmani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du contentieux pénal à la direction générale des études juridiques et du contentieux au ministère de l'intérieur.

p. 1741

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Mourad Dhambri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à la cellule de l'informatique au cabinet du ministère de l'intérieur.

p. 1742

Ministère des affaires étrangères

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-603 du 25 mai 2016

Monsieur Abdellatif Fezzani, ministre plénipotentiaire, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période d'une année, à compter du 1er juin 2016.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-604 du 25 mai 2016

Monsieur Elyes Kasri, ministre plénipotentiaire hors classe, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2016.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-605 du 25 mai 2016

Monsieur Mohamed Salim Hammami, ministre plénipotentiaire, est maintenu en activité dans le secteur public pour une nouvelle période d'une année, à compter du 1er juillet 2016.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-606 du 25 mai 2016

Est accordé à Monsieur Mohamed Mondher Dhraief, une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une année, à compter du 1er février 2016.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-607 du 25 mai 2016

Est accordé à Monsieur Abderrazak Landolsi, une dérogation pour exercer dans le secteur public, après l'âge légal de la retraite pour une année, à compter du 1er octobre 2015.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-608 du 25 mai 2016

Est accordé à Monsieur Mokhtar Chaouachi, une dérogation pour exercer dans le secteur public, après l'âge légal de la retraite pour une année, à compter du 1er octobre 2015.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-609 du 25 mai 2016

Est accordé à Monsieur Moncef Baati, une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une année, à compter du 1er février 2016.

Ministère de la santé

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-610 du 20 mai 2016

Monsieur Ridha Ben Mansour, technicien supérieur à l'office nationale de la famille et de la population, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter de 1er juillet 2016.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-611 du 20 mai 2016

Le docteur Taha Zine Elabidine, inspecteur général de la santé publique à la direction d'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé, est maintenu en activité après l'âge de 60 ans pour une période d'une année, à compter du 1er juillet 2016.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-612 du 25 mai 2016

Le docteur Abdellatif Chabbou, professeur hospitalo-universitaire en médecine à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de l'Ariana, est maintenu en activité après l'âge de 65 ans, et ce, du 1er décembre 2014 au 31 juillet 2015.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-613 du 25 mai 2016

Monsieur Mustapha Nouma, infirmier major de la santé publique, est maintenue en activité pour une période d'une année, à compter de 1er mars 2016.

p. 1742

Par décret gouvernemental n° 2016-614 du 25 mai 2016

Madame Houbaba Harran, médecin spécialiste de la santé publique à l'hôpital « Mohamed Taher Mamouri » de Nabeul, est maintenue en activité après l'âge de 60 ans pour une période d'une année, à compter du 1er janvier 2016.

p. 1743
p. 1743

Par décret gouvernemental n° 2016-615 du 25 mai 2016

Monsieur Ali Mahmoudi, médecin spécialiste principal de la santé publique à l'hôpital régional de Kébili, est maintenu en activité après l'âge de 60 ans pour une période d'une année, à compter du 1er avril 2016.

p. 1743

Par décret gouvernemental n° 2016-616 du 25 mai 2016

Le docteur Kamel Gloulou, médecin des hôpitaux à l'hôpital régional de Jendouba, est maintenu en activité pour une période d'une année après l'âge de 60 ans, à compter du 1er mars 2016.

p. 1743

Par décret gouvernemental n° 2016-617 du 25 mai 2016

Le docteur Taieb Ben Abdallah, professeur hospitalo-universitaire en médecine à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er décembre 2015.

p. 1743

Par décret gouvernemental n° 2016-618 du 25 mai 2016

Madame Rafiaa Ben Achour, professeur principal de l'enseignement paramédical, est maintenue en activité pour une période d'une année, à compter de 1er octobre 2015.

Ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale

p. 1743

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Monsieur Zoubeir Daly, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la mise en œuvre des programmes de coopération transfrontalière avec l'union européenne au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1743

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Monsieur Karim Bou Ouni, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur de l'infrastructure industrielle et touristique à la direction générale des infrastructures au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1743

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Monsieur Ghali Manoubi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur au bureau de la coopération internationale et des relations extérieures au cabinet du ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1743

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Mademoiselle Sameh Ben Fguira, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la mise en œuvre des programmes de coopération transfrontalière avec l'union européenne au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1743

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Monsieur Tarek Bouhlel, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au bureau de la coopération internationale et des relations extérieures au cabinet du ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1743

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Monsieur Lotfi Khelil, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au bureau d'information, d'accueil et des relations publiques au cabinet du ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1744
p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Madame Samira Rafrafi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'inspection des services administratifs et financiers au ministère, de l'investissement et de la coopération internationale, à compter du 31 mars 2016.

p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Monsieur Saber Sellami, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des opérations en capital à la direction des prévisions des paiements extérieurs à la direction générale de la prévision au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Monsieur Sofiene Noomen, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries chimiques, textiles, mécaniques et électriques à la direction des industries manufacturières à la direction générale des secteurs productifs au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Monsieur Akrem Tarhouni, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries énergétiques et minières à la direction des industries manufacturières, à la direction générale des secteurs productifs au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Madame Achouak Snoussi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la méthodologie et des instruments du suivi à la direction de la méthodologie et des instruments de l'évaluation et du suivi, à la direction générale de l'évaluation et du suivi au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Madame Ameni Ferchichi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de la méthodologie et des instruments de l'évaluation à la direction de la méthodologie et des instruments de l'évaluation et du suivi, à la direction générale de l'évaluation et du suivi au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Monsieur Anis Oueslati, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'emploi à la direction de l'emploi, des revenus et des ressources humaines dans la fonction publique à la direction générale des ressources humaines au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Monsieur Jamel Louati, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'assainissement et de la protection de l'environnement à la direction de l'environnement, de l'habitat et de l'urbanisme, à la direction générale des infrastructures au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1744

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Monsieur Bassem Hfaiedh, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des échanges avec l'extérieur à la direction des prévisions des paiements extérieurs, à la direction générale de la prévision au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1745
p. 1745

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Monsieur Wassim Hamdana, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des programmes municipaux à la direction de l'environnement, de l'habitat et de l'urbanisme à la direction générale des infrastructures au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1745

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Madame Khansa Ben Said, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service de l'agro-alimentaire à la sous-direction de l'agro-alimentaire à la direction de l'agriculture et des industries agro-alimentaires, à la direction générale des secteurs productifs au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1745

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Madame Houda Bouhamed, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service des industries chimiques à la sous-direction des industries chimiques, textiles mécaniques et électriques à la direction des industries manufacturières à la direction générale des secteurs productifs au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1745

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 14 mars 2016

Monsieur Khaled Bahri, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service du matériel et de la maintenance à la sous-direction du matériel à la direction des affaires administratives et financières, à la direction générale des services communs au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1745

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Monsieur Abderraouf Kouraichi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de suivi du patrimoine relevant du ministère à la sous-direction du matériel à la direction des affaires administratives et financières, à la direction générale des services communs au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1745

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Mademoiselle Raja Dridi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service au bureau des organes sous-tutelle au cabinet du ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

p. 1745

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 6 mai 2016

Monsieur Malek Bousnina, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de la coopération bilatérale au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale.

Ministère des affaires locales

p. 1745

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Monsieur Hatem Ayedi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur du secrétariat de bureau de la mairie et le suivi et la coopération décentralisée à la commune de Sfax.

p. 1745

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Monsieur Fathi Ben Jmaa, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la direction technique à la commune de Grimda.

p. 1746
p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Monsieur Allala Romdhani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef du bureau des affaires du conseil communal et d'élection et d'encadrement des arrondissements avec rang et avantage de sous-directeur au secrétariat général à la commune de Tunis.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Monsieur Salem Masmoudi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de circulation à la direction de circulation et stationnement à la direction générale des voiries, des espaces verts et des parcs à la commune de Tunis.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Monsieur Moncef Riadh Landolsi, architecte en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur d'entretien des bâtiments municipaux à la direction des bâtiments municipaux, à la direction générale de l'aménagement urbain, de construction et de réhabilitation de la commune de Tunis.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Monsieur Ghazi Bou Souffara, médecin en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle sanitaire de logement collectif et des magasins ouverts au public à la direction de l'hygiène à la direction générale de propreté, de l'hygiène et de protection de l'environnement à la commune de Tunis.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Monsieur Mohamed El Hedi Amaar, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune d'EL Kalaa El Kobra.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Madame Rim El Mouakhar épouse Echarfi, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur technique à la sous-direction technique à la commune de Manouba.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Madame Soumaya Kantara épouse Ben Htira, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'amélioration de la nature de vie à la direction de protection de l'environnement urbain à la direction générale de propreté, de l'hygiène et de protection de l'environnement à la commune de Tunis.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Madame Mouna Becher épouse Trabelsi, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des études et programmation à la direction de cosmétique et de l'équipement urbain à la direction générale de l'aménagement urbain, de construction et de réhabilitation de la commune de Tunis.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Monsieur Lotfi Ben Rjab, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de parc et de l'atelier à la commune de Eljam.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Monsieur Hatem Zekri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des achats à la direction des ressources humaines et des affaires administratives et des engins à la direction générale des services communs à la commune de Tunis.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Madame Jamila Sakkouhi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires juridiques et domaines et contentieux et réglementations à la commune de Bou Salem.

p. 1746

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Monsieur Salem Elkhilifi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des protections de la santé à la commune de Sfax.

p. 1747
p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Madame Saïda Azizi, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des autorisations de bâtir à la direction des constructions à la région Ouest, à la direction générale de l'aménagement urbain et de construction et de réhabilitation communs à la commune de Tunis.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Monsieur Helmi Elgharbi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des finances et des marchés à la commune de Bou Salem.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Monsieur Mouez Belltaif, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de magazine à la commune de Sfax.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Madame Noura Echabrak épouse Jaafara, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires sociales et culturelles à la commune de Korba.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Mademoiselle Fathia Othmani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la commune de Hafouz.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Monsieur Boubaker Etlili, administrateur conseiller, est chargé des fonctions du chef de service de recouvrement et taxe à la commune de Raoued.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Madame Afef El Mesbahi, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'aménagement et des autorisations urbaines et des études à la commune de Boumhal Elbassatine.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Monsieur Hsin Sahrawi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à la région Ouest de l'éclairage public à la direction de l'éclairage public, à la direction générale des voiries et les espaces verts et parcs à la commune de Tunis.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Monsieur Abd Elaziz Slama, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des autorisations économiques et des marchés à la commune de Elkalaa Elkobra.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 31 mai 2016

Madame Hajer Elmajri épouse Ettorki, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des personnels à la commune de Mateur.

p. 1747

Par arrêté du ministre des affaires locales du 16 mai 2016

Monsieur Mohamed Hrizi, administrateur, est chargé des fonctions du chef de service des finances et des marchés à la commune d'El Hamma.

Ministère des affaires sociales

p. 1747

Par décret gouvernemental n° 2016-619 du 25 mai 2016

Monsieur Ajmi Rzigui, inspecteur central du travail, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er mars 2016.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1747

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Mademoiselle Soulef Elajhouri, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de biologie appliquée de Médenine.

p. 1748
p. 1748

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 avril 2016

Madame Sihem Oueslati épouse Jomaa, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis.

p. 1748

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 avril 2016

Madame Kaouther Belkahia épouse Khedher, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis.

p. 1748

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 avril 2016

Monsieur Kamel Jad, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales.

p. 1748

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 avril 2016

Monsieur Hafedh Boulaares, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de commerce et de comptabilité de Bizerte.

p. 1748

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 avril 2016

Monsieur Habib Dridi, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Mateur.

p. 1748

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Monsieur Hedi Belgacem, administrateur et chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Gabès.

p. 1748

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Monsieur Meftah Bouzaien, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues de Gabès.

p. 1748

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Monsieur Jlidi Smida, professeur d'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de biologie appliquée de Médenine.

Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi

p. 1748

Décret gouvernemental n° 2016-620 du 20 mai 2016, relatif à la prise en charge par l'État des dépenses de la formation professionnelle initiale assurée par les établissements privés de formation professionnelle

Article premier - En vue de satisfaire les besoins en formation qui revêtent un caractère urgent ou une importance particulière sur le plan de l'économie régionale et locale, et dans le cadre de la complémentarité avec le dispositif public de formation professionnelle, l'Etat peut prendre en charge totalement, ou le…

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Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 1752

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 10 mai 2016, fixant le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l'Etat

Article premier - Le tarif de vente des produits provenant du domaine forestier de l'Etat et soumis au régime de cession de gré à gré dans les conditions prévues par le décret susvisé, est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.

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p. 1758

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre des finances du 19 mai 2016, portant modification de l'arrêté du 13 juillet 2010, fixant le prix de l'eau potable, les redevances fixes et accessoires aux abonnements à l'eau et les taux de la part contributive des frais d'établissement des branchements des compteurs d'eaux

Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 3, le paragraphe premier de l'article 4 de l'arrêté du 13 juillet 2010 susvisé et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1759

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 9 mai 2016

Monsieur Hamadi Mejri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la préservation des ressources halieutiques à la direction de la conservation des ressources halieutiques, relevant de la direction générale de la pêche et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 1759

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Madame Raoudha Kheder épouse Bahri, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement de l'aménagement et de la conservation des terres agricoles au commissariat régional au développement agricole de Tunis.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1759

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Bechir Khelifi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de la cellule territorial de vulgarisation agricole « Menzel Chaker » au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1759

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 31 mai 2016

Madame Jabbes Nawel épouse Mraihi, est intégrée au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques aux cadres du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, à compter du 1er mars 2016.

p. 1760

Ministère de l'énergie et des mines

p. 1760

Par arrêté du ministre de l'énergie et des mines du 31 mai 2016

Madame Afef Chachi épouse Tayari, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur de la prospection et de la production des hydrocarbures à la direction générale de l'énergie au ministère de l'énergie et des mines.

p. 1760

Par arrêté du ministre de l'énergie et des mines du 31 mai 2016

Monsieur Mohamed Ben Salem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du développement et de la transformation des minerais à la direction générale des mines au ministère de l'énergie et des mines.

p. 1760

Par arrêté du ministre de l'énergie et des mines du 31 mai 2016

Madame Rania Marzougui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la prospection à la direction générale de l'énergie au ministère de l'énergie et des mines.

p. 1760

Par arrêté du ministre de l'énergie et des mines du 31 mai 2016

Monsieur Khaled Draouil, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études à la direction du raffinage, du transport et de la distribution des hydrocarbures à la direction générale de l'énergie au ministère de l'énergie et des mines.

p. 1760

Par arrêté du ministre de l'énergie et des mines du 31 mai 2016

Madame Ines Charaabi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et de la distribution des produits finis à la direction du raffinage, du transport et de la distribution des hydrocarbures à la direction générale de l'énergie au ministère de l'énergie et des mines.

p. 1760

Par arrêté du ministre de l'énergie et des mines du 20 mai 2016

Monsieur Mohamed Abidi Abidi est nommé administrateur pour ses compétences au conseil d'administration de la société nationale de distribution des pétroles, et ce, en remplacement de Monsieur Riadh Ben Rajab.

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 1760

Par décret gouvernemental n° 2016-621 du 25 mai 2016

Monsieur Salem Ben Echikh, ingénieur général, est maintenu en activité pour une année après atteinte de l'âge légal de la retraite, à compter du 1er février 2016.

Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 1760

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 31 mai 2016

Madame Jihène Ghodbane épouse Azouz, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la communication, du contact et de la coordination à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du programme intégré de dépollution de la région du lac de Bizerte, au ministère de l'environnement et du développement durable avec fonction et avantages de chef de service d'administration centrale.

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1760

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 31 mai 2016, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif Monsieur Maher Mrayeh, chef de cabinet du ministre de la jeunesse et des…

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p. 1761

Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 31 mai 2016, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe premier de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Maher Mrayeh, chef de cabinet du ministre de la jeunesse et des sports, est habilité à signer par délégation du ministre de la jeunesse et des sports, tous les actes entrant…

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p. 1761

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 2 mai 2016

Madame Fatma Chahbi née Boughzala, administrateur conseiller, est chargée de la direction du bureau des relations avec le citoyen au cabinet du ministère de la jeunesse et des sports.

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