Présidence de la République
Par arrêté du ministre directeur du cabinet Présidentiel du 12 février 2018
Monsieur Nizar Ayed, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à la Présidence de la République.
Par arrêté du ministre directeur du cabinet Présidentiel du 12 février 2018
Madame Anissa Ferchichi épouse Messaoudi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la Présidence de la République.
Présidence du gouvernement
Arrêté du premier président du tribunal administratif du 20 février 2018, fixant la date d'ouverture des chambres de première instance subsidiaires du tribunal administratif aux régions
Article premier - Est fixée au 22 février 2018 la date d'ouverture des chambres de première instance subsidiaires du tribunal administratif aux régions suivantes :
Lire le texte intégral →Par arrêté du chef du gouvernement du 2 février 2018
Madame Amira Mestiri épouse Ghaoui, administrateur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale des services communs à la Présidence du gouvernement.
p. 461Ministère des affaires religieuses
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 20 février 2018
Monsieur Monji Haddaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur d'appui et d'entretien à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses, à compter du 1er décembre 2017.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 9 février 2018
Monsieur Sofien Ben Amara, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments, du matériel et des équipements, à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 20 février 2018
Monsieur Salah Amine Hermi, administrateur conseiller du greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de service de rémunération du personnel à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses du 9 février 2018
Madame Jamila Zaltani, prédicateur principal, est chargée des fonctions de chef de service des rites et de la sensibilisation islamique à la direction régionale des affaires religieuses de Jendouba au ministère des affaires religieuses.
Ministère des finances
Par arrêté du ministre des finances du 2 février 2018
Monsieur Amor Sakej, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des études et du suivi à la cellule de la conjoncture économique, des études et du suivi des réformes financières au ministère des finances.
Par arrêté du ministre des finances du 2 février 2018
Monsieur Mounir Romdhani est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la banque de Tunisie et des Emirats, en remplacement de Monsieur Mokhtar Hajji.
Ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale
Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 20 février 2018
Sont désignés membres du conseil de l'instance tunisienne de l'investissement pour une période de 3 ans renouvelable une seule fois à l'exception des membres désignés par leur qualité, Mesdames et Messieurs :
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises
Par arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 20 février 2018
Monsieur Khaled Mestaoui, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service du budget à la sous-direction du budget à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises, à compter du 1er janvier 2018.
Ministère du commerce
Arrêté du ministre du commerce du 20 février 2018, relatif à l'exemption du contrat de franchise des dispositions de l'article 5 de la loi n° 2015-36 du 15 septembre 2015, relative à la réorganisation de la concurrence et des prix pour l'exploitation de l'enseigne commerciale étrangère "KFC" dans le secteur de la restauration rapide
Article premier - Est accordée à la société "Tunisian food Company" une exemption au contrat de franchise au sens de l'article 6 de la loi n° 2015-36 du 15 septembre 2015, relative à la réorganisation de la concurrence et des prix pour l'exploitation de l'enseigne commerciale étrangère "KFC" conformément aux…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du commerce du 20 février 2018, relatif à l'exemption du contrat de franchise des dispositions de l'article 5 de la loi n° 2015-36 du 15 septembre 2015, relative à la réorganisation de la concurrence et des prix pour l'exploitation de l'enseigne commerciale étrangère "Frédéric Cassel" dans le secteur des cafés, restauration et pâtisserie
Article premier - Est accordée à la Société "Le Manoir" une exemption au contrat de franchise au sens de l'article 6 de la loi n° 2015-36 du 15 septembre 2015, relative à la réorganisation de la concurrence et des prix pour l'exploitation de l'enseigne commerciale étrangère "Frédéric Cassel" conformément aux…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre du commerce du 20 février 2018
Le prix national de la métrologie au titre de l'année 2017, est attribué après avis de la commission nationale pour l'examen des dossiers de candidature au prix national de la métrologie, aux laboratoires suivants :
- le premier prix, d'une valeur de 15.000 dinars : laboratoire de métrologie du ministère de la défense nationale DEF-NAT,
- le deuxième prix, d'une valeur de 10.000 dinars : laboratoire CK Métrologie,
- le troisième prix, d'une valeur de 5.000 dinars : laboratoire MEM.
Ministère des affaires locales et de l'environnement
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 1er février 2018
Madame Raida El Elej, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur des études et des recherches à la comité général de prospection et d'accompagnement au processus de décentralisation au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 1er février 2018
Monsieur Jalel Eddine Kortas, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de directeur des conseils élus et des conseils des districts à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 1er février 2018
Madame Donia Khlifi, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargée des fonctions de directeur de suivi des projets des conseils régionaux et des conseils des districts et du renforcement du partenariat à la direction générale des programmes communaux, des conseils régionaux et des conseils des districts au ministère des affaires locales et de l'environnement.
p. 466Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 8 février 2018
Monsieur Borhen Wesslati, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale pour la supervision du bureau de relations avec le citoyen et la société civile au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018
Monsieur Slaheddine Karoui, administrateur en chef de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de division du conseil régional au gouvernorat de Sidi Bouzid avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Abdessalem Bouaouina, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur des affaires administratives et financières à la commune de Hammam-Sousse.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Moncef Riadh Landolsi, architecte en chef, est chargée des fonctions de directeur de la planification urbaine à la commune de Tunis.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Lotfi Ben Rajeb, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la commune de Oued Ellil.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Khalifa Dhahri, technicien principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des travaux à la commune de Nabeul.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Chekib Essahli, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des financières et des affaires économiques à la commune de Solimane.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Hosni Bejaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement à la commune de l'Ariana,
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Madame Jamila Bettaieb épouse Ayari, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service des affaires foncières à la commune de Tunis.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Monji Tenich, technicien principal, est chargé des fonctions du chef de service de la propreté et des espaces verts à la commune de Carthage.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Mejdi Ben Hassen, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier à la commune de Touza.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Madame Basma Khchin, administrateur, est chargée des fonctions du chef de service des biens communaux à la commune de Monastir.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Madame Hnia Souissi, technicien principal, est chargée des fonctions du chef de service des marchés à la commune de Sfax.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Madame Aida Gharsellaoui, administrateur, est chargée des fonctions du chef de service des biens à la commune d'El-Mourouj.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Monsieur Abdallah Sassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives à la commune de Sidi Bou Ali.
p. 467Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Madame Marwa Ben Aziz, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service de l'aménagement et des autorisations urbaines à la commune de Djerba Ajim.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018
Madame Nesrine Chouchen, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des études architecturales à la commune de l'Ariana.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 1er février 2018
Madame Rabiâa Thabet, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de service de mise à jour des projets et programmes à la direction générale des programmes communaux, des conseils régionaux et des conseils des districts au ministère des affaires locales et de l'environnement.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018
Monsieur Faouzi Lekssir, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'environnement à la division des affaires communales au gouvernorat de Mahdia avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018
Monsieur Sami Saidani, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions du chef de subdivision des affaires du conseil régional et des conseils ruraux à la division du conseil régional au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018
Madame Yossra Hajji, ingénieur principal, est chargée des fonctions du chef de subdivision des affaires du conseil régional et des conseils ruraux à la division du conseil régional au gouvernorat de Tunis avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018
Monsieur Farid Abidi, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes communaux à la division des affaires communales au gouvernorat de El-Kef avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018
Madame Salwa Messii, administrateur en chef de l'intérieur, est chargée des fonctions de chef de subdivision de l'environnement à la division des affaires communales au gouvernorat de Tunis avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018
Monsieur Abed Elmoumen Ayadi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de subdivision des études et de la planification à la division du conseil régional au gouvernorat de Jendouba avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 13 février 2018, portant confirmation de laboratoires de recherche au sein des instituts de recherche scientifique agricole
Article premier - Sont confirmés, au sein des instituts de recherche scientifique agricole, les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 13 février 2018, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche agricole
Sur demande des deux directeurs généraux de l'institut national de recherche agronomique de Tunisie et l'institut de l'olivier,
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Décret gouvernemental n° 2018-168 du 13 février 2018, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de promotion des filières agricoles pour le développement territorial de Siliana et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier - Il est créé au sein du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de promotion des filières agricoles pour le développement territorial de Siliana. Elle est placée sous l'autorité du commissaire régional au…
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2018-169 du 13 février 2018, modifiant et complétant le décret n° 2013-1311 du 27 février 2013, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré dans les gouvernorats du Kef et de Kasserine et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier - Sont prorogés les délais de réalisation du projet de développement agricole intégré dans les gouvernorats du Kef et de Kasserine de deux ans et demi à compter de la date d'achèvement de la période fixée par l'article 3 du décret n° 2013-1311 du 27 février 2013 susvisé et l'extension des dites…
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2018-170 du 13 février 2018, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agro-pastoral et des filières associées dans le gouvernorat de Médenine et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier - Est créée au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agro-pastoral et des filières associées dans le gouvernorat de Médenine. Elle est placée sous l'autorité du commissaire régional au…
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Décret gouvernemental n° 2018-171 du 19 février 2018, portant promulgation de quelques règlements généraux de construction relatifs à l'équipement des constructions par des bâches de collecte et de stockage des eaux pluviales récupérées des terrasses des bâtiments non accessibles
Article premier - Le présent décret fixe les conditions de construction et d'implantation des bâches de collecte et de stockage des eaux pluviales récupérées des terrasses des bâtiments non accessibles et leurs dépendances ainsi que leur entretien. Il fixe aussi les conditions d'utilisation des eaux pluviales stockées.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 19 février 2018, modifiant et complétant l'arrêté du 19 octobre 1995, fixant les pièces constitutives du dossier de lotissement y compris le cahier des charges ainsi que les formes et modalités de son approbation
Article premier - Un dernier tiret est ajouté au point b de l'article premier de l'arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 19 octobre 1995, fixant les pièces constitutives du dossier de lotissements y compris le cahier des charges ainsi que les formes et modalités de son approbation mentionnée…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 19 février 2018, modifiant et complétant l'arrêté du 30 octobre 1996, fixant le contenu du dossier du programme d'intervention foncière et du plan d'aménagement de détail
Article premier - Un dernier tiret est ajouté à l'article 2 de l'arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 30 octobre 1996, fixant le contenu du dossier du programme d'intervention foncière et du plan d'aménagement de détail, comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 19 février 2018, complétant l'arrêté du 17 avril 2007, portant définition des pièces constitutives du dossier de permis de bâtir, des délais de validité et prorogation et des conditions de son renouvellement
Article premier - Un dernier point « y » est ajouté à l'article premier de l'arrêté de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 17 avril 2007 susvisé, comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 19 février 2018, modifiant et complétant l'arrêté du 3 octobre 1995, portant définition des pièces constitutives du plan d'aménagement urbain
Article premier - Un tiret « z » est ajouté à l'article 2 de l'arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 3 octobre 1995, portant définition des pièces constitutives du plan d'aménagement urbain, comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de la santé
Par arrêté du ministre de la santé du 20 février 2018
Monsieur Helmi Djebali est nommé membre représentant du ministère de la santé au conseil d'administration du complexe sanitaire de Djebel Ouest, et ce, à compter du 29 janvier 2018.
Le conseil d'administration du complexe sanitaire de Djebel Ouest est présidé par Monsieur Helmi Djebali.
Ministère des affaires sociales
Ministère des affaires culturelles
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018
Madame Jihene Belhadj épouse Boukhchina, conseiller culturel, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional des affaires culturelles de Ben Arous.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018
Monsieur Khaled Saidi, conseiller culturel, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs au ministère des affaires culturelles pour la réalisation du projet de la réforme de la gestion du budget de l'Etat.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018
Monsieur Nouri Slimi, conseiller culturel, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs au ministère des affaires culturelles pour la réalisation du projet de la réforme de la gestion du budget de l'Etat.
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er février 2018
Monsieur Mohamed Latrache, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service au bureau des relations avec le citoyen au ministère des affaires culturelles.
Ministère des affaires de la jeunesse et du sport
Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport et du ministre des finances du 13 février 2018, fixant les tarifs de séjours, de restauration, du stationnement des véhicules et des services supplémentaires aux structures publiques de la jeunesse
Article premier - Le présent arrêté fixe les tarifs de séjours, de restauration, du stationnement des véhicules et des services supplémentaires aux structures publiques de la jeunesse.
Lire le texte intégral →Haute Autorité Indépendante de la Communication Audiovisuelle
Décision n° 2018-1 du 15 février 2018, relative aux règles de conduite pour la publicité dans les médias audiovisuels (1)
(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.