Présidence de la République
Décret Présidentiel n° 2021-113 du 6 septembre 2021, fixant les procédures exceptionnelles applicables aux commandes publiques relatives à l'organisation du dix-huitième sommet de la francophonie
Article premier - Le présent décret présidentiel a pour objet de fixer des procédures exceptionnelles relatives à la préparation, conclusion, exécution et contrôle des commandes publiques liées à l'organisation du dix-huitième sommet de la francophonie qui se tiendra à Djerba au cours du mois de novembre 2021.
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Arrêté du ministre de l'intérieur du 6 août 2021 portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997, qui a modifié et complété la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, le ministre de…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Lassâad Mejri, administrateur en chef de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de bureau des missions, à l'unité de la coordination, de la logistique…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Ons Darouich, administrateur en chef de l'intérieur, chargée des fonctions de chef du bureau de la tutelle au secrétariat général au ministère de…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, monsieur Mohamed Aymen Ben Nacer, ingénieur en chef, chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments et des affaires foncières, à la direction générale des…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abderraouf Harbaoui, administrateur conseiller de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de service de la gestion des fonctionnaires et des ouvriers de…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Elyes Rouetbi, administrateur conseiller de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses des agents de la sûreté…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohsen Fareh, technicien en chef, chargé des fonctions de chef de service de l'imprimerie, à la direction générale des affaires administratives et…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ridha Sellimi, administrateur conseiller de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de la section des missions intérieures, au secrétariat général au…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Lobna Ghayaza épouse Nasfi, administrateur en chef de l'intérieur, chargée des fonctions de chef de service des concours, des examens professionnels, à la…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Belgacem Ayari, administrateur de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de service des études, des statuts particuliers et de la loi des cadres, à la…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Aymen Mzoughi, administrateur conseiller de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de service des équipements, à la direction générale des affaires…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Amenallah Zribi, gestionnaire de documents et d'archives, chargé des fonctions de chef service de l'ordonnancement des dépenses du matériel, de…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, madame Hayet Zgarni épouse Chtioui, administrateur en chef de l'intérieur, chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité à la direction générale des…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Taoufik Bel Hadj Mabrouk, administrateur conseiller de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de service des stages, de la formation et de recyclage à…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Atef Mejri, administrateur en chef de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de service du budget à la direction générale des affaires administratives…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Lotfi Chebli, administrateur en chef de l'intérieur, chargé des fonctions de sous-directeur des matériels et des approvisionnements, à la direction…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Lotfi Ghariani, technicien en chef, chargé des fonctions de chef de service des programmes de construction et de l'entretien des bâtiments à la direction…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Chedlia Habbassi épouse Bougrine, administrateur général de l'intérieur, chargée des fonctions de chef de service des approvisionnements en matières…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 6 août 2021, portant délegation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Mademoiselle Saloua Gabsi, administrateur conseiller en chef de l'intérieur, chargée des fonctions de chef de service de l'habillement à la direction générale des…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Samir Torjmane, technicien en chef, chargé des fonctions de chef de la section de la programmation et du suivi au secrétariat général au ministère de…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Hanen Ghali, administrateur général de l'intérieur, chargée des fonctions de chef de service des ateliers à la direction générale des affaires…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Rabii Djebbi, gestionnaire en chef de documents et d'archives, chargé des fonctions de chef de section de la planification au secrétariat général du…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Souad Jeljeli, analyste central, chargée des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses des agents de la garde nationale à la direction…
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Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Wassim Chaabani, administrateur conseiller de l'intérieur, chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses des agents des cadres…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur du 6 août 2021, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe deux du paragraphe un de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Wissem Gratti, technicien principal, chargé des fonctions de chef de service d'indemnisation des accidents de travail et des maladies professionnelles du…
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Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 juillet 2021
Madame Hasna Garbi épouse Diouani, administrateur général de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.
p. 2136Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 juillet 2021
Madame Ibtissem El Borji, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Institut Supérieur des métiers du patrimoine de Tunis.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 juillet 2021
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Noureddine Homri, Ingénieur général, chargé des fonctions de directeur régional des œuvres universitaires à Tunis Carthage à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 mai 2021
Messieurs dont les noms suivent sont chargés d'emploi fonctionnels aux établissements d'œuvres universitaires qui relèvent de l'office des œuvres universitaires pour le Sud conformément aux indications du tableau suivant:
| Prénom et Nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avantages |
|---|---|---|---|
| Aref Mejdi | Professeur principal émérite | Directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire « Ibn Rached » à Gafsa | Directeur d'administration centrale |
| Hassouna Saidi | Ingénieur en chef | Directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire « Ibn arafa » à Gafsa | Directeur d'administration centrale |
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 juillet 2021
Madame Awatef Hajji, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Omar Ibn Khattab à Gabès.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 juillet 2021
Monsieur Fathi Touaiti, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Montfleury.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
p. 2137Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 14 juillet 2021
Messieurs dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'office des œuvres universitaires pour le nord conformément aux indications du tableau suivant:
| Prénom et Nom | Grade | Direction | Emploi Fonctionnel |
|---|---|---|---|
| Mourad Thebti | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | La direction des œuvres universitaires | Sous-directeur de l'hébergement universitaire privé |
| Mohamed Amir Aouichi | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | La direction générale à l'office | Chef de service de bureau d'ordre central |
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 juin 2021
Madame Sondes Ben Elhaj Hmida, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 juin 2021
Monsieur Mohamed Jarraya, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des services communs à l'université de Sfax.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 juin 2021
Madame Najla Feki épouse Ben Jmaa, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 juin 2021
Les cadres dont les noms suivent sont chargés d'emplois fonctionnels à l'université de Tunis conformément aux indications du tableau suivant:
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 juin 2021
Monsieur Walid Ben Grich, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Nabeul.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 25 juin 2021
Madame et Monsieur dont les noms suivent sont chargés d'emploi fonctionnels aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de l'université de Gafsa conformément aux indications du tableau suivant:
| Prénom et Nom | Grade | Emploi Fonctionnel |
|---|---|---|
| Fatma Belgacem | Administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Institut supérieur des études appliquées en humanités de Gafsa |
| Echafai Saadaoui | Administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique | Secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'Institut supérieur des arts et métiers de Gafsa |
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 juillet 2021
Madame Oula Naoui épouse Rajhi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2021
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant:
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Lasaad Darouich | Institut supérieur de théologie | Sciences du coran et de l'exégèse | 01/12/2020 |
| Mohamed Amri | Institut supérieur de civilisation islamique | ||
| Ilyes Gouissem |
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 28 avril 2021
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 17 mai 2021
Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs d'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 23 juillet 2021
Monsieur Zied Ftiti, maître de conférences est nommé dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur en méthodes quantitatives à l'institut supérieur de gestion de Tunis à compter du 8 juillet 2020.
Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2021
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître des conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2021
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 22 avril 2021
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés dans le grade maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 juin 2021
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur, dont les noms suivants sont nommés dans le grade de maître des conférences conformément aux indications du tableau suivant :
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