Journal Officiel n° 63 du 21 mai 2024

Est attribué, l'Ordre de la République, catégorie grand officier à Monsieur Moungi Bawandi.

Il est mis fin au détachement de Monsieur Yacoub Gouader, magistrat de troisième grade auprès du Conseil du marché financier, à compter du 1er mars 2024.

Il est mis fin au détachement de Monsieur Adene Lassoued, magistrat de troisième grade, auprès de l'instance d'accès à l'information.

Madame Emna Ferchichi, magistrat de premier grade, est mis de nouveau en disponibilité pour une période d'un an, à compter du 14 septembre 2023.

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Abdelkader Labbaoui, conseiller des services publics, en tant que directeur général de l'école nationale des finances au ministère des finances.

Monsieur Adnene Gallas, contrôleur général des finances, est nommé directeur général de l'école nationale des finances au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2006-1358 du 15 mai 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

Monsieur Ali Khelifi, conseiller des services financiers de deuxième degré, est nommé chef de la brigade des investigations et de la lutte contre l'évasion fiscale à la direction générale des impôts au ministère des finances.

En application des dispositions du paragraphe 13 de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

Sont nommés membres au conseil du marché financier, Messieurs dont les noms suivent:

• Monsieur Mourad Jamoussi, représentant du ministère des finances, en remplacement de Monsieur Mohamed Arbi Dabki.
• Monsieur Sofiene Bennour, représentant du Banque centrale de Tunisie, en remplacement de Monsieur Nabil Laadhari.

Les deux cadres dont les noms suivent, sont chargés de deux emplois fonctionnels au ministère des finances, conformément aux indications du tableau suivant :

Madame Nahed Ben Tanfous est nommée membre représentant la Banque Centrale de Tunisie au conseil d'entreprise de l'Institut Tunisien de la Compétitivité et des Etudes Quantitatives en remplacement de Madame Hela Zeghal.

Monsieur Alaya Hamdaoui est nommé membre représentant du ministère des affaires sociales au conseil d'entreprise de l'Institut Tunisien de la Compétitivité et des Etudes Quantitatives en remplacement de Monsieur Nizar Mohsni.

Madame Zaineb Sarray est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise de l'Institut Tunisien de la Compétitivité et des Etudes Quantitatives en remplacement de Monsieur Mohamed Faouzi Koöli.

Madame Nejia Hayouni est nommée membre représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil d'entreprise de l'Institut Tunisien de la Compétitivité et des Etudes Quantitatives en remplacement de Monsieur Mohamed Lazhar Echi.

Madame Saoussen Boumaiza est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise de l'Institut National de la Statistique en remplacement de Madame Hela Ben Salah.

Madame Souhir Belaid est nommée membre représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil d'entreprise de l'Institut National de la Statistique en remplacement de Madame Nadoua Gamir Dhaou.

Monsieur Ali Elleni est nommé membre représentant le gouvernorat de Tataouine au conseil d'entreprise de l'Office de Développement du Sud en remplacement de Monsieur Lamine Lassoued.

Monsieur Lotfi Gharsalli est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise de l'Office de Développement du Sud en remplacement de Monsieur Hbib Jliti.

Monsieur Karim Makdouli est nommé membre représentant le gouvernorat de Siliana au conseil de l'entreprise de l'Office du Développement du Nord-Ouest en remplacement de Monsieur Mohamed Naoufel Ben Brahim.

Monsieur Chokri Ouji est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche maritime au conseil d'entreprise de l'Office de Développement du Centre-Ouest en remplacement Monsieur Monsieur Chokri Walha.

Monsieur Sami Bouhlel est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise de l'Agence Tunisienne de la Coopération Technique en remplacement de Monsieur Abdessattar Ben Saâd.

Sont nommés membres du Conseil de l'Instance Tunisienne de l'Investissement pour une période de trois ans renouvelable une seule fois, mesdames et messieurs:

• Aida Kraiem épouse Béji : représentante de la Présidence du gouvernement,
• Mohamed Hedi Oueslati : représentant du ministère de l'économie et de la planification,
• Mohamed Faleh Bouthouri : représentant du ministère des finances,
• Mounira Ben Ammar : représentante du ministère de l'emploi et de la formation professionnelle,
• Mounir Bakey : représentant du ministère de l'équipement et de l'habitat,
• Khaled Sallemi : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat,
• Noureddine Ben Ayed : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
• Jalal Henchiri : représentant de la fédération tunisienne de l'hôtellerie,
• Lotfi Debbabi : représentant du conseil bancaire et financier,
• Selma Ben Hmida épouse Zouaoui : représentante de l'association tunisienne des investisseurs en capital,
• Radhi Meddeb : expert,
• Walid Ben Salah : expert.

Est renouvelée de trois ans la nomination de Monsieur Mohamed Hedi Oueslati en tant que membre représentant le ministère de l'économie et de la planification au conseil stratégique de l'Instance Tunisienne de l'Investissement.

Monsieur Mohamed Hbib Zitouna, professeur universitaire en économie, est nommé membre au conseil stratégique de l'Instance Tunisienne de l'Investissement pour un mandat de trois ans en remplacement de Monsieur Adel Mohsen Chaabene.

Monsieur Moez Essoussi, professeur universitaire en économie, est nommé membre au conseil stratégique de l'Instance Tunisienne de l'Investissement pour un mandat de trois ans en remplacement de Monsieur Mahdi Sethom.

Monsieur Maher Kassab, professeur de l'économie à l'université tunisienne, est nommé membre au conseil scientifique de l'Institut Tunisien de la Compétitivité et des Etudes Quantitatives en remplacement de Madame Leila Baghdadi.

Madame Aida Hareth, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Sened, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mustapha Ibrahim, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Belkhir, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Bennour Chokri, travailleur social conseiller, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Mdhilla, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2011-4650 du 10 décembre 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Fadhila Tlili épouse Salem, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service du développement social à l'unité de la solidarité et du développement social, à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Gafsa.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de travailleur social principal au titre de l'année 2022

• Aida Amri,
• Najet Dhaifallah,
• Fatma Hamed,
• Hela Athmouni,
• Safa Ouedi,
• Feycel Yaacoubi,
• Dhoha Amri,
• Aicha Nsiri,
• Amel Gheliss,
• Mouhamed Taieb Ouni,
• Refka Samari,
• Naima Messek.

Monsieur Sabeur Ben Kileni, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général du textile et de l'habillement au ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie.

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Hédi Youssef, administrateur général, en qualité de chargé de mission au cabinet de la ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie à compter du 11 mars 2024.

Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des directeurs aux quelques directions centrales au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Mademoiselle Rim Cherif, est désignée représentante du ministère de l'industrie, des mines et de l'énergie au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des produits avicoles et cunicoles, en remplacement de Monsieur Mohamed Amine Essamet, et ce, à compter du 28 mars 2024 et jusqu'au 21 novembre 2026, date de fin de la durée de désignation des membres de l'actuel conseil d'administration du groupement.

Le candidat ci-après mentionné est nommé dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire et ce conformément aux indications du tableau suivant :

Les candidats ci-après mentionnés sont nommés dans le grade de maître de conférences hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire et ce conformément aux indications du tableau suivant :

Monsieur Kermen Kilani Belai, conseiller des services publics, est nommé chef de cabinet du ministre de la santé.

Madame Raja Dahmene est nommée membre représentant de la Banque Centrale de Tunisie au conseil d'administration de la Pharmacie Centrale de la Tunisie.

Monsieur Adel Metoui est nommé membre représentant le Centre Informatique du ministère des finances au conseil d'établissement du Centre Informatique du ministère de la santé en remplacement de Monsieur Saleh Meddeb.

Sont nommés membres au conseil d'entreprise de l'Instance Nationale de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, les membres suivants :

• Docteur Ali Zouari : Représentant du ministère de l'intérieur,
• Monsieur Mohamed Chaabouni : Représentant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
• Madame Sonia Fakhfekh : Représentante du ministère de l'environnement.

Sont nommés membres au comité technique de biologie médicale, outre les membres nommés en leur qualité conformément aux dispositions de l'article 3 du décret n° 2002-1733 du 29 juillet 2002, les membres suivants:

• Professeur Zied Ouni : Représentant du ministère de la défense nationale,
• Docteur Kalthoum Dridi : Représentante du ministère de l'intérieur,
• Docteur Amira Nechi épouse M'kaouer : Représentante du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
• Docteur Mouna Kharraz : Représentante du ministère des affaires sociales,
• Professeur Lamia Ben Jemaa : Biologiste hospitalo-universitaire,
• Professeur Amira Chrif : Biologiste hospitalo-universitaire,
• Professeur Slim Charfi : Biologiste hospitalo-universitaire,
• Professeur Mariem Kallel Sallemi : Biologiste hospitalo-universitaire,
• Professeur Agrégé Monia Daaloul Jedidi : Médecin vétérinaire biologiste hospitalo-universitaire,
• Docteur Abir Zine Abeddine : Biologiste de la santé publique,
• Docteur Jihene Hellal : Médecin vétérinaire biologiste exerçant dans une structure vétérinaire publique,
• Docteur Mohamed Salim Aassli : Biologiste de libre pratique,
• Docteur Olfa M'nif : Biologiste de libre pratique.

Monsieur Mohamed Ali Azzouz Chouchane, professeur principal émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation au cycle préparatoire et à l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

Monsieur Nour Eddin Elhaj Mohamed, surveillant conseiller principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation au Kef.

Monsieur Nafai Ben Ltaifa, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles préparatoires et des lycées, au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

Monsieur Farhat Belhaj, professeur émérite des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef du bureau des relations avec le citoyen au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Ibtissem Gaza, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Mlayeh, professeur principal émérite, en qualité de chef de service des concours et des examens professionnels au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Tataouine.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohsen Akrmi, administrateur de l'éducation, en qualité de chef de service de la gestion financière des écoles primaires au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Siliana à compter du 23 février 2024.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mahmoud Zouaoui, professeur de l'enseignement supérieur, en qualité de chef de cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique à compter du 1er mars 2024.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mahmoud Zouaoui, professeur de l'enseignement supérieur, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique à compter du 1er mars 2024.

Madame Souha Boukhris, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion administrative du personnel enseignant et de la recherche statutaire à la sous-direction de la gestion administrative du personnel enseignant et de la recherche à la direction des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Monsieur Taoufik Allouche, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale

Madame Khouloud Oueslati, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargée des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Akram Harbi, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kairouan à compter du 28 février 2024.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Mouna Traidi, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service du suivi et de l'évaluation à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports à compter du 6 février 2024.

Madame Rihab Hosni, manager conseiller en sport, est chargée des fonctions de chef de service de l'informatique et de l'audio-visuel au centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique Ksar Saïd.

Mademoiselle Nesrine Hamaici, administrateur principal, est chargée des fonctions de directrice au bureau de la coopération internationale et des relations extérieures, au ministère des technologies de la communication à compter du 15 mai 2024.

Mademoiselle Hajer Jemili, inspecteur en chef des communications, est chargée des fonctions de directrice au bureau du suivi des décisions des conseils des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels, au ministère des technologies de la communication à compter du 15 mai 2024.

Mademoiselle Radhia Elghni, administrateur général, est chargée des fonctions de directrice au bureau des affaires générales de la sécurité et de la permanence, au ministère des technologies de la communication à compter du 15 mai 2024.

Les administrateurs en chef dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur général :

• Samia Gharbia,
• Aicha Mahjoub,
• Ahlem Dkhili,
• Mehdi Ouali,
• Habiba Saïdi.

Les administrateurs conseillers dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'administrateur en chef :

• Wajdi Sassi,
• Amira Mâali,
• Amel Mekni,
• Azza Drissi,
• Najoua Ben Salem,
• Ines Zaghdoud,
• Khaireddine Jouini,
• Mahmoud Attafi,
• Bilel Gharbi Gueidi,
• Chiraz Chellouf.

Monsieur Najib Ben Chikha est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société Al Buhaira de développement et d'investissement en remplacement de Monsieur Mohamed Ridha Trabelssi à compter du 7 avril 2024.

Monsieur Adel Fadhel, directeur général adjoint à la Banque Centrale de Tunisie, représentant de la Banque Centrale de Tunisie, est nommé membre à la commission de confiscation.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Hedi Juini, administrateur général des services culturels, en qualité de directeur général du Théâtre de l'Opéra, à compter du 31 décembre 2023.

Instance supérieure indépendante pour les élections

Procès-verbal des délibérations du conseil de l'Instance supérieure indépendante pour les élections du 13 mai 2024 (2024-11) (1).

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.