Actes administratifs · Avis au public

Ministère du Transport

Publié au Annonces légales n° 154 du 25 décembre 2010, page 8427 · réf. 2010R04590MINA4

Office de la Marine Marchande et des Ports

AVIS DE DECOUVERTE D'EPAVES MARITIMES

Vu la loi 89-21 du 22 Fevrier 1989 relative aux épaves maritimes et notamment ses articles 5.

N°Désignation de l'épaveNbrCaractérist.Signes distinctifsLieu dépotDate de la découverteLieu de découverte
1Barque en bois1Long 5,20m
Larg 1,60m
Creux0,40m
Couleur bleue et griseRADES2009Au large
2Barque en bois1Long 5,20m
Larg 1,60m
Creux0,40m
Couleur BlancheRADES2009au Canal de la Goulette
3Barque en bois avec des râmes1Long 5,20m
Larg 1,60m
Creux0,40m
Couleur bleueRADES2009A la plage d'Ezahra
4Barque en bois avec des râmes1Long 5,20m
Larg 1,60m
Creux0,40m
Couleur bleue avec bande bleue sur la coqueRADES2009A la plage de Tahar Sâ
5Barque en Polyester1Long 5,20m
Larg 1,60m
Creux0,40m
Couleur beigeRADES2009A la plage de Rades
6Barque en Polyester1Long 5,20m
Larg 1,60m
Creux0,40m
Couleur griseRADES2009A la plage de Hammamlif
7VHF1marque Sailor
modèle RT2049
N°série 472367
Couleur verteSous Quartier Maritime Elketf19/09/2009Région Maritime de Tunis
8Compleur d'antenne1N°série 2702Couleur griseRégion maritime Djerba08/10/2009Région Maritime de Tunis

Les délais de vente seront de quatre mois à partir de la publication de cet avis

Citer : Ministère du Transport, JORT (Annonces légales) n° 154 du 25 décembre 2010, p. 8427.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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