Suivant procès-verbal dressé le 1er juin 1957 à 15 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Georges Baccara, à Tunis, mandataire de la société des Usines Chimiques Rhone-Poulenc S. A., 21, rue Jean Gomjon, à Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Procédé pour la préparation de nouveaux composés hétérocycliques ».
(Priorité du brevet français n° 716.664 du 15 juin 1956 et du brevet anglais n° 10.449.57 du 29 mars 1957, déposé au nom de Sté May Baker Ltd).
Cette invention est caractérisée d'après l'inventeur, par un procédé de préparation d'aza bicyclo-(3,2,1) octanes et octènes répondant à l'une ou l'autre des formules suivantes :
| X | 1 | X | 1 | 2 | H₂ | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 7 | 8 CH₃ | N.R.₁ | 7 | 1 | |||||
| 6 | 3 | H | 8 | CH₃ | 3 | N.R.₁ | |||
| 4 | R₁ | R₂ | Y | 5 | R₁ | R₂ | |||
| Y | S | R₁ |
dans lesquelles X et Y représentent chacun un atome d'hydrogène ou représentent ensemble une liaison simple, R₁, R₂ et R₃ représentent chacun un atome d'hydrogène ou un radical alléoyle intérieur et R₃ représente un radical alléoyle intérieur, de leurs sels d'addition et de leurs sels quaternaires, caractérisé en ce que l'on traite par l'hydrate de lithium-alkantation un composé de forme générale :
| X | 1 | NOₓ | R₁ | ||
|---|---|---|---|---|---|
| 2 | 7 CH₃ | 6 | R₂ | ||
| 3 | 4 | 5 | R₃ |
dans laquelle X, Y, R₁, R₂ et R₃ sont définis comme précédemment, éventuellement après réduction de la dosage liaison éthylenique par les méthodes connues, puis, lorsque R₁ représente un radical alléoyle intérieur, qu'on alléoyle l'amine secondaire, ainsi produite, et qu'on transforme éventuellement les composés externes en sels d'addition ou sels quaternaires.
Le présent avis sera courri le délai de 2 mois prévus par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1883 pour la déclaration des oppositions.