Suivant procès-verbal dressé le 18 février 1958, à 15 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire de M. Sigmund Stokland, Agriculteur Nygards Allé 3, Oslo (Norvège), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Machine agricole perfectionnée.

(Priorité du brevet norvégien n° 123.557 du 20 février 1957).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par une machine qui comporte une première cuvette et une deuxième cuvette divergeant vers le haut disposée de manière à tourner à l'intérieur de ladite première cuvette, l'intérieur de la deuxième cuvette communiquant avec le récipient destiné à la deuxième matière, la deuxième cuvette présentant au moins une sortie réglable de sorte que la deuxième matière contenue dans la deuxième peut être amenée dans la première cuvette lorsque la machine fonctionne.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 37 du 13 mai 1958, p. 538.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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