Suivant procès-verbal dressé le 25 mai 1960, à 11 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Marius Roux, 54, rue Louis Astroc, Marseille, dont le mandataire est M. Hector Levy à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Armature pour poste à feu démontable, cabine de bain ou autres ».

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que l'armature comprend des montants pourvus à leur extrémité supérieure d'un double manchon d'assemblage à implantation horizontale et formant entre eux un angle à 90°, des montants formés de plusieurs tenons et encoches, des montants pourvus de pointes de fixation dans le sol, des manchons à dispositif de liaison par baionnette, bague de serrage ou enfin par interpénétration, et un recouvrement de

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la monture par une enveloppe constituant un poste à feu, une cabine de bain ou autres.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

RUSSINS ET MODÈLES

Citer : Avis n° 9, JORT n° 39 du 23 août 1960, p. 1097.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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