Secrétariat d'État au plan et aux finances

AVIS N° 10.059

Publié au Journal Officiel n° 5 du 7 février 1961, page 240

Suivant procès-verbal dressé le 24 octobre 1960, à 17 h. 15, au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc S.A. 21, rue Jean Goujon à Paris (France), dont le mandataire est M. Georges Boccara, gérant du cabinet Raymond Valensi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveaux dérivés du pyrazole et leur préparation (Priorité du brevet anglais du 26 octobre 1959, N° 36.249/59, déposé au nom de : Derek E. Wright May et Baker Ltd).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : les dérivés du pyrazole de formule générale indiquée à la description dans laquelle R représente un radical alcoyle contenant un à trois atomes de carbone ou un radical hydroxyacolyyle contenant deux à quatre atomes de carbone.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 10, JORT n° 5 du 7 février 1961, p. 240.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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