Secrétariat d'État à l'intérieur

Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Intérieur du 28 novembre 1961 (20 joumada II 1381), portant nomenclature des Cheikhats du Gouvernorat de Sousse

Publié au Journal Officiel n° 53 du 1er décembre 1961

Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur,

Vu le décret du 21 juin 1956 (12 dont kaada 1375), portant organisation administrative du Territoire tunisien, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété;

Vu l'avis du Gouverneur de Sousse.

Arrête :

ARTICLE PREMIER. — Le Cheikhat d'El M'Naïla dépendant de la Délégation de Souassi et Chorbane du Gouvernorat de Sousse prendra l'appellation de « Sidi Zid ».

ART. 2. — Le tableau annexé à l'arrêté susvisé du 27 septembre 1957 (2 rabia I 1377), est modifié ainsi qu'il suit :

— Gouvernorat de Sousse;

— Délégation de Souassi et Chorbane.

Ouled Sidi-Naceur; Ouled Sidi-Bou-Hé'al; Ouled Bou-Hé'al-El-Ali; El Kesasba; Ouled Chamekh; Essoumra; El-Ajilet; Echehimet-Nord; Echehimet-Sud; Ouled Moulrahem; Sidi-Zid; Ouled El-Hanachi; El-Maata; El-Meharza; El-Gheradha; Echahda; Hebira; El-Gouacem.

ART. 3. — Le Gouverneur de Sousse est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Tunis, le 28 novembre 1961.

Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur
TAÏER MEHIRI

VU :

Le Secrétaire d'Etat à la Présidence,
BAHI LADGHAM.

CHEIKH

Citer : Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Intérieur du 28 novembre 1961, JORT n° 53 du 1er décembre 1961.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Secrétariat d'État à l'intérieur