Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 12.332

Publié au Journal Officiel n° 21 du 26 mai 1972, page 716

Suivant procès-verbal dressé le 3 décembre 1970 au Bureau de la Propriété Industrielle. Mme Elisa Boccara (Cabinet R. Valenti) 45, Avenue Habib Bourguiba-Tunis (Tunisie). Mandataire de Métallurgical Processes Limited - Bahamas - Trust Building - Frédérik Street - Nassau et Impérial Smelting Corporation (N.S.C.) Limited - Austral House - Basinghall Avenue E.C.2. dans la cité de Londres faisant conjointement commerce aux Bahamas sous le nom et titre de Métallurgical Development Cie a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans. Pour : « Perfectionnements aux fonctionnement d'un four à cuve destiné à la fusion du zinc ». Priorité : Brevet déposé en Grande-Bretagne le 3 décembre 1969 sous le N° 59.141-69. Inventuer : Stephen William Kenneth Morgan.

Cette invention est caractérisée par des fours de fusion du zinc ou des composés zinc-plomb.

Lors de la mise en œuvre d'un tel four, on choisit un combustible carbonisé en morceaux ayant une réactivité réduite avec CO2 à 1.000°C.

On peut ainsi améliorer notablement le rendement du four.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 12, JORT n° 21 du 26 mai 1972, p. 716.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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