Ministère de l'agriculture

ARRETE du Ministre de l'Education Nationale du 16 novembre 1973, portant organisation du diplôme de recherche approfondies au sein de la faculté des lettres et des sciences humaines. 1894

Publié au Journal Officiel n° 43 du 27 novembre 1973, page 1848

p. 1849
ARRETE du Ministre de l'Education Nationale du 16 novembre 1973, portant organisation du doctorat d'Etat ex-lettres et sciences humaines au sein de la faculté des lettres et des sciences humaines1894
ARRETE du Ministre de l'Education Nationale du 16 novembre 1973, portant réorganisation des enseignements de l'école normale des professeurs adjoints1895
ARRETE du Ministre de l'Education Nationale du 16 novembre 1973, fixant le règlement et le programme du concours de recrutement des professeurs d'enseignement secondaire technique.1904
ARRETE du Ministre de l'Education Nationale du 16 novembre 1973 fixant le règlement et le programme du concours de recrutement des professeurs d'enseignement technique du 1er cycle.1906
ARRETE du Ministre de l'Education Nationale du 16 novembre 1973, portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de professeurs d'enseignement technique du 1er cycle.1909
TABLEAU d'avancement1909

MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'HABITAT

DECRET N° 73-591 du 15 novembre 1973, complétant le décret N° 71-284 du 2 août 1971, relatif à la fixation des tarifs des droits et taxes de port dans les ports de peuve et de plaisance de Tunisie1910
DECRET N° 73-592 du 15 novembre 1973, rapportant les dispositions du décret N° 70-546 du 24 octobre 1970, portant expropriation pour cause d'utilité publique d'un terrain sis à Tunis1912
DECRET N° 73-593 du 15 novembre 1973, portant expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain en vue de la construction d'un nouveau pont sur l'oued mangas situé dans l'axe de la route MC 28 entre Nabeul et Hammamet1912
TABLEAUX d'avancement (suite)1913

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

DECRET N° 73-594 du 15 novembre 1973, rapportant le décret N° 67-22 du 21 janvier 1967, portant expropriation pour cause d'utilité publique d'un immeuble sis à Sfax en vue de l'installation d'un centre de protection maternelle et infantile1917
ATTRIBUTION de la médaille du travail (suite et fin)1917

MINISTERE DES POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES

DECRET N° 73-595 du 15 novembre 1973, portant expropriation pour cause d'utilité publique d'un immeuble abritant le bureau de poste de Nabeul1924
CREATION et transformation d'établissements postaux1924

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

TABLEAUX d'avancement1925
MINISTERE DE L'INTERIEUR
AVIS d'ouverture et de clôture des opérations de recensement dans les Commune de Sfax, Béja, Ariana, Béní Khiar, la Marsa, Hammam-Lif, Mégrine, la Goulette, Gaufour et Zeghooun.1927
MINISTERE DES FINANCES
EMPRUNT tunisien 4% 19311928
MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE
AVIS aux importateurs1930
MINISTERE DES POSTES, TELEGRAPHES ET TELEPHONES
AVIS relatif à la caisse nationale d'épargne1932

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

SITUATION de la Banque Centrale de Tunisie1933

TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE

AVIS de réquisition1934
AVIS de bornage1946

ANNONCES 1972

Citer : Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 16 novembre 1973, JORT n° 43 du 27 novembre 1973, p. 1848.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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