Suivant procès-verbal dressé le 31 décembre 1973 à 17 heures au Bureau de la Propriété Industrielle. Madame Elisa Boccara (Cabinet R. Valensi), 45, Avenue Habib Bourguiba Tunis (Tunisie). Mandataire : Janssen Pharmaceutica N.V. Turnhoutsebaan 30 Beerse (Belgique) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour « 1-[1-(2-(1,4-benzodioxan-2-yl)-2-hydroxyéthyl)-4-piperidyl]-2-benzimidazolinones ». Priorités : Brevet U.S.A. du 4 janvier 1973 N° 321.058 et du 20 novembre 1973 N° 417.702.
Cette invention est caractérisée en ce qu'il est choisi dans le groupe formé par les dérivés de la benzimidazolinone de formule (indiquée dans la description) leurs sels d'addition d'acides thérapeutiquement actifs et leurs formes isomères optiques stéréochimiques, dans laquelle formule : Z est choisi dans le groupe formé par l'hydrogène, les radicaux alcoyle inférieur, alcéneyle inférieur, (alcoyle inférieur) oxy-(alcoyle inférieur), phénoxy-(alcoyle inférieur), (alcoyle inférieur)-carbonyl-(alcoyle inférieur), cyano-(alcoyle inférieur), phényl-(alcoyle inférieur) hydroxy-(alcoyle inférieur), di-(alcoyle inférieur)-amino-(alcoyle inférieur) (alcoylène inférieur cyclique) amino-alcoyle inférieur, et (alcoyle inférieur) oxy-carbonyl-(alcoyle inférieur) : R' et R' représentent chacun l'hydrogène, un halogène ou un alcoyle inférieur et la ligne discontinue indique une double liaison éventuelle.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.