Suivant procès-verbal dressé le 14 mai 1974 à 16 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Mme Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, Avenue Bourguiba - Tunis (Tunisie) mandataire de : Rhone-Poulenc S.A., 22, Avenue Montaigne, Paris 8ème (France) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Nouveaux dérivés de la Naphtyridine, leur préparation et les compositions qui les contiennent ». Priorités : Brevet français du 15 mai 1973 N° 73-17516, du 14 mars 1974 N° 74-08728 et du 14 mars 1974 N° 74-08730.
Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne de nouveaux dérivés de la naphtyridine de formule générale (indiquée dans la description) leurs sels d'addition avec les acides, leur préparation et les compositions qui les contiennent.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.