Suivant procès-verbal dressé le 12 juin 1974 à 11 heures 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, Mme Elisa Boccara (Cab. R. Valens) 45, Avenue Bourguiba - Tunis, mandataire de : Archifar Industrie Chimiche del Trentino S.p.A. Via dei Colli, 8-38068 Rovereto (Italie) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Nouvelles 1,3-oxazino (5,5-c) rifamycines et procédé pour leur obtention ». Priorité : Brevet italien du 25 juillet 1973 N° 27066A/73 et du 24 janvier 1974 N° 19774/74. Inventeurs : Léonardo Marsili et Carmine Pasqueluc.
p. 2317Cette invention est caractérisée en ce qu'elle réponde à la formule générale (indiquée dans la description) dans laquelle R1 représente un groupe alkyie inférieur, alkényle inférieur, cycloalkyle de 5 à 6 atomes de carbone, phényle, benzyle ou -phénéthyl.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.