Le Ministre des Finances;
Vu la loi N° 58-114 du 27 octobre 1958, instituant un impôt sur les olives et notamment son article 3;
Vu la loi N° 70-86 du 31 décembre 1970, portant loi de finances pour la gestion 1971 et notamment son article 13;
Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture.
ARRETE :
Article Unique. — Le montant de l'impôt sur les olives est fixé pour la campagne : 1975-1976 à :
— 0D,00384 par kilogramme d'olives ou
— 1D, 728 par caffis
Tunis, le 24 décembre 1975
Le Ministre des Finances
MOHAMED FITOURI
Vu :
Le Premier Ministre
HEDI NOUIRA
MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES
Institut National d'Archéologie et d'Art
TABLEAUX D'AVANCEMENT
ANNEE 1972
Attachés de Recherches
Pour le 3ème échelon :
Hamed Ajjabi, à compter du 1er octobre 1972
Rachid Gherib, à compter du 1er octobre 1972
ANNEE 1973
Attaché de Recherches
Pour le 3ème échelon :
Ouassila Ben Osman, à compter du 15 février 1973
Conservateurs-Adjoints
Pour le 6ème échelon :
Ali Zouari, à compter du 1er mai 1973
Pour le 5ème échelon :
Mongi Ennaifer, à compter du 1er août 1973
Pour le 4ème échelon :
Naziha Mahjoub, à compter du 1er août 1973
Pour le 3ème échelon :
Ali M'Timet, à compter du 1er avril 1973
ANNEE 1974
Attachés de Recherches
Pour le 5ème échelon :
Latifa Slim, à compter du 1er août 1974
Pour le 4ème échelon :
Om El Khir Skik, à compter du 1er avril 1974
Hamed El Ajjabi, à compter du 1er juillet 1974
Rachid Gherib, à compter du 1er juillet 1974
Jamel Zoghlami, à compter du 1er août 1974
Abdelaâziz Daoulatli, à compter du 5 août 1974
Ouassila Ben Osman, à compter du 15 novembre 1974
Pour le 3ème échelon :
Fathi Chelbi, à compter du 1er août 1974
Abderrazak Gragueb, à compter du 1er août 1974
Saida Bessrour, à compter du 1er septembre 1974
Conservateurs-Adjoints
Pour le 5ème échelon :
Samira Sethom, à compter du 1er août 1974
Aziza Ben Tanfous, à compter du 1er août 1974
Pour le 4ème échelon :
Fathia Skhiri, à compter du 1er avril 1974
Pour le 3ème échelon :
Alya Bayram, à compter du 1er juillet 1974
Inspecteur-Adjoint
Pour le 5ème échelon :
Mohamed Kadri Bouteraâ, à compter du 11 août 1974
ANNEE 1975
Conservateurs-Adjoints
Pour le 7ème échelon :
Ali Zouari, à compter du 1er février 1975
Pour le 6ème échelon :
Mongi Ennaifer, à compter du 1er mai 1975
Pour le 5ème échelon :
Naziha Mahjoub, à compter du 1er novembre 1975
Pour le 4ème échelon :
Ali M'Timet, à compter du 1er janvier 1975