Suivant procès verbal dressé le 18 juillet 1975 à 10 h. 30 au bureau de propriété industrielle, Mademoiselle Sarah Hachatchi (Cab. Hachatchi) 4, rue du Maroc Tunis, Tunisie, mandataire de Vitagliano Michel, couron italien approuvant à Via Pasiglione 44, Bari, Italie, a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour Pourage Artifici, pour Animaux priorité aucune invention Vitagliano Michele.

Cette invention est caractérisée par une pâtée pour usages confectionnés consistant en un jus d'olive déguisées et concentré dérivé des eaux de végétation non fermentées formées par les sous-produits du traitement des olives, addit onne avec des marcs éguisés ou vierges d'olives désissées et bornées.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13, JORT n° 6 du 27 janvier 1976, p. 242.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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