Ministère de l'Economie Nationale

AVIS N° 13513

Publié au Journal Officiel n° 30 du 3 mai 1977, page 1134

Suivant procès-verbal dressé le 12 août 1976 à 12 h., Guetta (Attachée au Cab. R. Valensi), 45 avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Janssen Pharmaceutica, N.V., Turnhoutenbaan, 30, Beerse, Belgique, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour nouveaux dérivés de N — (1-piperidinyl) alcoyl — arylcarboxamide, priorités : Brevet U.S.A. du 13 août 1975 N° 604282, inventeurs : M. Willem Soudijn, M. Ince Van Wijngaarden et M. Paul Adrian Jan Janssen.

Cette invention est caractérisée en ce qu'il consiste à préparer un composé chimique choisi parmi les groupes consistant d'un dérivé de N — (1-piperidinyl) alcoyl arylcarboxamide ayant la formule suivante (indiquée dans la description).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13513, JORT n° 30 du 3 mai 1977, p. 1134.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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