Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie

AVIS N° 1041

Publié au Journal Officiel n° 27 du 7 avril 1978, page 1023

Un modèle industriel relatif à un « Regard d'Égout » en matière plastique de toutes dimensions, composé de deux parties amovibles et emboitables : « Une boîte et son couvercle ».

— La Boîte : Sur sa face extérieure existe deux rainures permettant d'accrocher solidement le regard au sol ou sur toute autre dispositif ou matériau.

— Le Couvercle : De forme cylindrique, ses dimensions extérieures sont 80 mm de diamètre et 30 mm de hauteur. Il existe des trous permettant l'écoulement d'eau.

Le dit modèle a été déposé à découvert et pour une durée de quinze ans (15 ans le 14 décembre 1976 à 12h. par Monsieur Khalfat, Gérant de Sté « Metalloplastic » (S.A.R.L.), Route de Sousse, Ez-Zahra, Tunis.

Citer : Avis n° 1041, JORT n° 27 du 7 avril 1978, p. 1023.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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