Modèle de « papier Carbone » à dos gris argenté présentant des stries approximativement en forme de losange, procurant un effet moiré et irrisé, a été déposé à découvert, pour une durée de quinze ans (15 ans) de 18 décembre 1976 à 11 h. S/N° 1042 par Madame Elisa Boccara, 45 avenue. Habib Bourguiba Tunis Tunisie mandataire de la Société dite Korès, 2, Rue de Valencienne B.P. N° 119 - 75463 Paris Cedex 10, France.
Citer : Avis n° 1042, JORT n° 27 du 7 avril 1978, p. 1023.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.
Dans le même numéro — Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie
- Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 24 mars 1978, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au…
- Décret n° 68-88 concernant les établissements classés et notamment le décret du 16 octobre 1958 sur les explosifs
- Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 24 mars 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur…
- Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 24 mars 1978, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au…
- Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 24 mars 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'Ingénieur…
- Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 24 mars 1978, fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au…
- Arrêté du Ministre de l'Industrie, des Mines et de l'Energie du 24 mars 1978, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur…
- AVIS N° 1041